‎Un Fonctionnaire d'autrefois, P.F. Lafaurie.. 1786-1876‎

‎Paris, Plon, 1883 , [2]-257 pp., portrait-frontispice, index, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Pouvoir juridictionnel de l'Intendant de Provence..‎

‎Aix-en-Provence, La Pensée universitaire, 1957 in-4, 129 pp., texte dactylographié, broché. Mouillures et manque de papier sur la couverture. Cachet "B.N.C.I Etudes économiques" sur la couverture et la page de titre.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Une politique financière.‎

‎ P., Crès, 1921, in 12 broché, 213 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎République française. - Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des finances. sur la proposition du citoyen Pougeard, tendant à remplacer l'impôt extraordinaire de 45 centimes, l'impôt sur les créances hypothécaires et l'impôt sur les successions par un emprunt forcé de deux cents millions, payables soit en argent, soit en effets ayant cours de monnaie. Séance du 29 août 1848‎

‎S.l., s.d. (1848) in-8, 24 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Député de la Marne de 1847 à 1851, Léon Faucher (1803-1854) fut, sous la Deuxième République, ministre des travaux publics (1848), ministre de l'Intérieur (1848-1849), puis chef de facto du gouvernement d'avril à octobre 1851. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ANTOINE DE LAVAL et les écrivains Bourbonnais de son temps. Thèse pour le Doctorat ès Lettres présentée à la Faculté de Clermont.‎

‎Moulins chez Martial Place 1870. In-8 II 341pp. Demi chagrin grenant à coins, dos à nerfs rehaussés d'une chaînette dorée, étiquette de classement en queue, rel époque. Orné d'un tableau généalogique replié et 1 fac similé d'affiche en toute fin d'ouvrage. Envoi de l'auteur à M Cortambert, Président de la Société de Géographie. Cachet de bibliothèque sur la page de titre.‎

‎Bel exemplaire sans aucune rousseur, bien relié, complet du tableau et du fac similé. Antoine de Laval (1550-1631) était géographe du Roi et Capitaine du Parc et du Château de Moulins, l'auteur de cette thèse présente sa biographie et ses oeuvres, ainsi que celles des auteurs Bourbonnais de son époque.‎

‎LA BANQUEROUTE DE LAW. 17 juillet 1720 ‎

‎Paris N.R.F Gallimard 1977 in 8 (20x14) 1 fort volume reliure toilée de l'éditeur, plat supérieur titré en rouge et orné d'un dessin imprimé en noir, rhodoïd, 742 pages [5], avec des illustrations hors-texte en noir et blanc. Collection ''Trente journées qui ont fait la France'', N°15, 17 juillet 1720. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La Banqueroute de Law. 17 juillet 1720‎

‎Collection Trente journées qui ont fait la FranceParis, Gallimard, 1977 fort in-8, 742 pp., nbx tableaux, illustrations h.-t., biblio., table onomastique, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎la banqueroute de law - 17 juillet 1720‎

‎ N.R.F collection trente journées qui ont fait la france 1978 in 8 broché 742 pages - envoi de l auteur‎

‎l'homme et la doctrine - la banque et la guerre - le système et son ambiguïté - dans échec , la réussite ... ‎

‎La banqueroute de Law. 17 juillet 1720.‎

‎ P., Gallimard, NRF (Collection "Les 30 Journées qui ont fait la France"), 1977, fort in 8° broché, 742 pages ; jaquette rodhoïd. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Monnoies (sic) des Comtes de Provence‎

‎ Imp. Antoine Henricy, Aix, An IX. In-4 demi-chagrin (postérieur).(iv ff.), 12 planches horts-texte; (ii ff.), 12 planches hors-texte; (ii ff.), 1 planche hors-texte; (i ff.), 4 planches hors-texte; (i ff.), 23 tableaux. "Monnaies des Comtes", "Monnaies qui ont eu cours sous les Comtes", "Médailles et Jettons (sic) frappés en Provence", "Table contenant le nom des monnaies des Comtes de Provence, leur titre, leur poids et leur valeur". Plus de 200 monnaies sont représentées, montrant l'avers et le revers. Depuis Bozon jusqu'à Henri IV. Les planches hors-texte sont gravées à l'eau-forte sur cuivre.‎

‎Mis à part une tache sur une page, très bel exemplaire de cet ouvrage rarissime. Fauris de Saint-Vincent a été maire d'Aix ‎

‎"De l'or et des épices; naissance de l'homme d'affaires au Moyen Âge."‎

‎Paris, Fayard, 1987. 15 x 23, 481 pp., broché, bon état.‎

‎Les Contribuables parisiens à la fin de la Guerre de Cent ans.. Les rôles d'impôt de 1421, 1423 et 1438‎

‎Genève, Droz, 1970 gr. in-8, 365 pp., ill. in-t., index, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L’IMPÔT DE SOLIDARITÉ NATIONALE : L'Impôt sur le capital et la taxe sur l'enrichissement.‎

‎Paris : S.F.C.R., Collection du Bulletin Fiduciaire, N°211, Novembre 1945. Broché 23,5x15,5cm, couverture imprimée, 88 pages + 10 pages (Bulletin fiduciaire).‎

‎Avec les liasses de déclarations ISN et les dossiers de contrôle détenus par les départements français, ce document fiduciaire constitue une source documentaire précieuse pour l'étude des patrimoines au lendemain de la 2e guerre mondiale (profits du marché noir, spoliations des biens juifs). En effet, la décision prise par le Ministère des Finances de l'époque (ordonnance du 15 août 1945) conduisit à instituer un Impôt de Solidarité Nationale (I.S.N.), qui se voulait un moyen de justice fiscale, avec deux taxes bien distinctes : - un impôt sur le capital perçu sur la valeur nette de l'ensemble du patrimoine du contribuable à la date du 4 juin 1945. Cette taxe intéressait tous les patrimoines, dans la mesure où ils n'étaient pas couverts par l'abattement à la base. - une taxe sur l'enrichissement, frappant les accroissements dont ce patrimoine avait fait l'objet entre le 1er janvier 1940 et le 4 juin 1945. Contenu du document : Dispositions concernant les personnes physiques (contribuables soumis à l'impôt, biens à déclarer, éléments anciens et nouveaux, passif déductible, calcul du prélèvement sur l'actif net, taxe sur l'enrichissement, paiement de l'impôt de solidarité nationale/ Dispositions concernant les personnes morales / Bulletin fiduciaire (biens à déclarer, propriétés agricoles-évaluations, évaluation du cheptel et du matériel nécessaire aux exploitations agricoles, valeurs mobilières cotées en France, valeurs mobilières françaises cotées à l’Étranger et non cotées en France, valeurs non cotées, parts d'intérêts dans les sociétés à responsabilité limitée ou en nom collectif-parts de commandite, valeurs mobilières au porteur, assurances sur la vie, spoliation de biens restés en France-dépossession de biens en raison de la situation de leur propriétaire, déclaration de don manuel, successions, donations déguisées, stock de marchandises, justification du classement, biens acquis en premier emploi de biens anciens, biens acquis à titre de remploi et biens nouveaux-détermination forfaitaire, impôts, dettes commerciales, remboursement de dettes, économies, numéraire et espèces, libération par anticipation, capital social ou actif net supérieur à 5 millions, date d'entrée en jouissance des titres attribués à l’État.‎

‎FINANCES et MONNAIE REVOLUTIONNAIRES : La LIVRE TOURNOIS et le FRANC de GERMINAL (Essai sur la Monnaie Métallique)‎

‎Un ouvrage de 264 pages, format 165 x 255 mm, illustré (notamment de documents dépliables), broché, publié en 1936, La Maison du Livre Français, bon état (avec un envoi de l'auteur au Professeur André Fugier), rare‎

‎Cinquième fascicule de la série "Finances et Monnaie Révolutionnaires" (Recherches, études et documents)‎

‎FINANCES et MONNAIE REVOLUTIONNAIRES : Les EXERCICES BUDGETAIRES (1790 et 1791) d'APRES les COMPTES du TRESOR‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 165 x 255 mm, illustré (notamment de documents dépliables), broché, publié en 1934, Impr. Roumegoux et Cie, bon état (avec un envoi de l'auteur au Professeur André Fugier)‎

‎Premier fascicule de la série "Finances et Monnaie Révolutionnaires" (Recherches, études et documents)‎

‎Les richesses de l'Etat Français.‎

‎ P., Fayard, 1927, in 12 broché, 319pp. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Projet de décret à présenter à l'Assemblée Nationale, au nom du comité des finances.‎

‎S.l., De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Décret relatif à un cas particulier, le bail passé par les États du Languedoc en 1788 à Pierre Bellocq (Ferme du droit) pour la vente en détail sur les vins, viandes et poissons. Les relations entre Bellocq et les sous-fermiers relèvent désormais du nouveau département de la Haute-Garonne.Martin et Walter, II, 12186 : "Séance du 31 mars 1791. Sur la suppression des baux du fermier P. Bellocq." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essai d'un citoyen.‎

‎ In-8 (192 x 123 mm), broché, couverture de papier marbré (rel. moderne), 76 pages. S.l.n.d. [i.e. Paris, 1789].‎

‎Edition originale et unique. Le premier ouvrage du comte Ferrand, publié au début de 1789, qui le fit connaître. S'il emprunte à Montesquieu sa vision de l'histoire de France et certaines de ses analyses sociologiques, il en tire des conclusions qui manifestent un attachement résolu à la monarchie et son opposition radicale aux mouvements révolutionnaires de son époque.L'essai se conclut par un projet de constitution en 47 articles. D'importants passages sont consacrés à la réforme financière et fiscale de la France.Antoine-François-Claude Ferrand (1751-1825), homme politique et écrivain, demeura toute sa vie un fervent défenseur de la monarchie absolue. Conseiller au parlement de Paris jusqu'à la Révolution, il émigra en 1790 et rejoignit le conseil du prince de Condé. De retour en France en 1801, il occupa divers postes sous Louis XVIII. Il était surnommé le "Marat blanc".(Martin & Walter, II, 13342).Très bon exemplaire, très frais, très bien conservé. ‎

‎Observations sur le titre du projet de loi de finances. relatif aux droits sur les fers, par des maîtres de forges du département de la Gironde, des Landes et du Lot-et-Garonne‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Louis Faye, s.d. (1816) in-4, 12 pp., dérelié. ‎

‎Les Observations elles-mêmes sont suivies d'une intéressante Instruction sur le mouvement journalier d'une forge à fer, en ce qui concerne particulièrement le fourneau de fusion.Exemplaires seulement à la BnF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Recueil de sept pièces]..‎

‎Paris et Bordeaux, 1814 7 pièces en un vol. in-4, demi-basane fauve, dos lisse orné de pointillés et filets dorés, pièce de titre brique en long, tranches jaunes ‎

5 Images

‎Recueil de pièces rares sur le débat ouvert sur le montant des droits de douane à percevoir sur l'importation de fers étrangers lors de la Première Restauration.I. Dernières observations et pièces justificatives pour les maîtres de forges. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1814], 11 pp. Aucun exemplaire au CCF. - II. Réclamation des maîtres de forges, contre l'insuffisance des droits d'entrée sur les diverses espèces de fer et d'acier. Juillet 1814. [Paris], Imprimerie d'Antoine Bailleul, s.d. [1814], 11 pp., quelques corrections manuscrites d'époque. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - III. Mémoire présenté à MM. les membres de la Chambre des Pairs et de la Chambre des députés des départemens, au nom des propriétaires de bois et maîtres de forges du Royaume. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d., 3 pp. - IV. Réflexions d'un signataire de la pétition des négocians de Bordeaux, du 24 août 1814, adressée à la Chambre des députés, sur les Observations imprimées dans l'intérêt de MM. les maîtres de forges. Bordeaux, Pinard, 1814, titre dans un encadrement de filets et volutes, 12 pp. Aucun exemplaire au CCF. - V. [LE VENEUR DE TILLIÈRES (Alexis-Paul-Michel-Tanneguy) :] Opinion d'un membre du Conseil général du département de l'Orne, et qui a été prise en considération par ce Conseil dans sa session du mois d'octobre 1814. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1814], 7 pp. Sur l'introduction en France des fers étrangers en barre. Un seul exemplaire au CCF (BnF). Absent de Frère (qui donne cependant une brève biographie de l'auteur, ancien général de la Révolution, qui fut le premier président du Conseil général de l'Orne). - VI. Pièces justificatives. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1814], 9 pp. - VII. Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le ministre des finances à la Chambre des députés, concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers. [Paris], Imprimerie de Fain, s.d. [1814], 26 pp., avec deux tableaux en dépliant hors texte. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à l'Institut. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Abrégé d'un mémoire, sur les moyens de pourvoir au déficit des Finances de 1790, et de faire reprendre à la Caisse d'Escompte ses paiements.‎

‎1790 .‎

‎ Mouillures claires, papier bruni aux marges. /// In-4 de 10 pp. //// ‎

‎Adresse de l'Assemblée Nationale à ses commettans.. Du premier octobre 1789‎

‎A Paris, Chez Nyon, 1789 in-4, 8 pp., dérelié. ‎

‎Après une ode à la Révolution, le texte reconnaît les difficultés financières du pays et accorde toute sa confiance aux mesures préconisées par Necker, arguant de « l'attachement de la Nation envers sa personne » et de sa « longue expérience ». Martin et Walter, IV, 1385 : "Impôt progressif." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi. qui commet le sieur de La Borde de Mereville pour et au lieu du sieur d'Harvelay, signer les reconnaissances en échange des rescriptions suspendues par l'arrêt du conseil du 18 février 1770. Du 6 juin 1785‎

‎Paris, Simon & Nyon, 1785 in-4, 2 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi. qui ordonne que ce qui reste des rescriptions suspendues par l'arrêt du 18 février 1770, sera remboursé en totalité dans l'espace de dix mois, à compter du 1er juillet prochain. Du 26 juin 1785‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi. qui ordonne que par le lieutenant général de police, et les officiers du Châtelet y tenant chambre du conseil, le procès sera fait aux auteurs et complices de traités, marchés et négociations, pour de prétendus Bons de places de finances. Du 28 août 1785‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎