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Remontrances de la Cour des Aides, sur l'édit portant prorogation du second vingtième pendant les années 1791 & 1792.
(Paris), (1788) in-8, 16 pp., broché, couv. muette postérieure.
La Cour des aides montre sa désapprobation envers certaines dispositions d'un édit fiscal destiné au calcul du vingtième pour les années à venir. Les réformes de l'impôt issues de la Révolution rendront bien évidemment ce débat totalement caduque.Daté du 23 avril 1788. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi qui ordonne que les sieurs Guillien, d'Escars et Terrasse, accusés de conspiration, et détenus à Pierre-en-Cise. seront transférés dans les prisons de Paris, pour leur procès leur être fait, soit par la haute cour nationale, soit par tel autre tribunal provisoire, que l'Assemblée Nationale jugera convenable ; et qui ordonne que tout fonctionnaire public, recevant pension ou traitement de l'état, qui ne sera pas résident dans le royaume, et qui n'aura pas prêté son serment civique, dans le délai d'un mois, sera déchu de tout grade, emploi, pension ou traitement. Donnée à Paris, le 22 décembre 1790
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Avis au pauvre peuple, sur l'abolition des dimes.
S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Pamphlet défavorable à la suppression des dîmes, tentant de démontrer qu'elle sera en fin de compte préjudiciable aux plus pauvres (fin des écoles gratuites, des collèges etc.). Seuls les gros tenanciers peuvent se réjouir de la disparition des dîmes. Les plus modestes ont donc bien tort de se joindre à leur allégresse.Inconnu à Martin et Walter ainsi qu'à Monglond. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Abrégé d'un mémoire, sur les moyens de pourvoir au déficit des finances de 1790, et de faire reprendre à la caisse d'escompte ses payemens.
S.l.n.d. (1790) in-4, 10 pp., dérelié.
Manque à Martin et Walter, INED, Kress. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Actes législatifs ou administratifs]..
Mons, A. Jevenois, ou Monjot, ou A.-J. Lelong, 1794 - 1799 34 placards in-folio ou in-4, en feuilles. Mouillures à certaines pièces, bords parfois ébarbés.
![[Actes législatifs ou administratifs]... [DÉPARTEMENT DE JEMMAPES].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/229012_1_thumb.jpg)
![[Actes législatifs ou administratifs]... [DÉPARTEMENT DE JEMMAPES].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/229012_2_thumb.jpg)
![[Actes législatifs ou administratifs]... [DÉPARTEMENT DE JEMMAPES].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/229012_3_thumb.jpg)
Importante collection de placards émanant des autorités françaises pour les pays reconquis après la bataille de Fleurus (juin 1794), puis pour le département de Jemmapes (recréé seulement le 30 août 1795). Ils étaient tous destinés à la commune de Froid-Chapelle [département de Jemmapes, actuellement dans la province du Hainaut], et ses administrateurs ont apposé manuscritement les dates de réception et d'affichage en bas des documents (ou encore au verso).La plupart des décisions communiquées aux population concernent des questions fiscales ...On a, par ordre chronologique des actes :1. Sous le régime de pays occupé, et d'administration militaire.I. 22 Fructidor an II [8 septembre 1794] : Les Représentants du peuple envoyés près les Armées du Nord, & de Sambre-et-Meuse (...). Sur le dénombrement des ressources des pays conquis (placard coupé en son milieu).II. 24 fructidor an II [10 septembre 1794] : Proclamation des représentans du peuple français, envoyés près les Armées du Nord & de Sambre & Meuse, aux citoyens des pays occupés par les Armées du Nord, Sambre & Meuse. Sur l'établissement à Bruxelles d'un tribunal criminel.III. 25 Fructidor an II [11 septembre 1794] : Jasmin Lamotze, commissaire civil près le département de Jemmapes, comté de Namur & pays d'entre Sambre & Meuse, voulant adopter un mode uniforme pour faire payer promptement toutes les réquisitions qui ont été faites légalement dans toute l'étendue du département de Jemmapes, arrête ce qui suit (...). IV. 8 Vendémiaire an III [29 septembre 1794] : Extrait du registre des délibérations du Directoire du district de Binch, département de Jemmapes. Sur les biens ayant appartenu à l'Empereur et aux États de Hainaut.V. 19 Brumaire an III [9 novembre 1794] : Jasmin Lamotze, commissaire civil près le département de Jemmapes (...). Sur la prorogation des différents impôts perçus jusque là, dans l'attente d'une nouvelle organisation fiscale.VI. 26 Brumaire an III 16 novembre 1794] : Les Représentans du peuple, près les Armées du Nord et de Sambre et Meuse (...). Réglemente les échanges de produits entre Belgique occupée et France intérieure.VII. 10 Nivôse an III [30 décembre 1794] : Les administrateurs du district de Binch, arrondissement du Hainaut (...). Sur le retard des réquisitions.VIII. 2 Ventôse an III [20 février 1795] : Extrait du registre des délibérations de l'administration d'arrondissement séante à Namur. Sur les curateurs des biens des absents et forains.IX. 27 Ventôse an III [17 mars 1795] : Extrait du registre aux arrêtés de l'administration de l'arrondissement du Hainaut. Sur l'imposition de l'ancienne province.X. Premier Floréal an III [20 avril 1795] : Adresse de Charles Foncez, accusateur public, d'Antoine J. Ruelle, substitut accusateur, près le tribunal criminel du département de Jemmapes. Sur le brigandage en voie publique. Charles-François-Joseph Foncez (1752- après 1830), juge au tribunal supérieur du Hainaut en 1792, receveur du district de Mons, prit ensuite les fonctions de premier président de la cour de justice criminelle du département de Jemmapes. XI. 8 Floréal an III [27 avril 1795] : Extrait du registre aux arrêtés du Directoire du district de Binch. Sur les "accapareurs".XII. 15 Floréal an III [4 mai 1795] : Administration de l'arrondissement du Hainau [sic]. Sur plusieurs tableaux démographiques à dresser par les municipalités (des veuves, des militaires blessés, etc.).XIII. 20 Thermidor an III [7 août 1795] : Extrait du registre aux arrêtés de l'administration centrale et supérieure de la Belgique. Sur la police des chaussées et barrières.XIV. 4 Fructidor an III [21 août 1795] : Les Représentans du peuple, près les Armées du Nord & de Sambre et Meuse (...). Sur la perception maintenue de la dîme.XV. 7 Fructidor an III [24 août 1795] : Extrait du registre aux arrêtés de l'administration de l'arrondissement du Hainaut. Sur l'administration des forêts nationales.2. Sous le régime d'union à la France, et d'administration départementale.XVI. 13 Vendémiaire an IV [5 octobre 1795]: Les Représentans du peuple, près les Armées du Nord et de Sambre et Meuse (...). Sur la prorogation des autorités constituées en attendant l'application des lois républicaines.XVII. 15 Brumaire an IV [6 novembre 1795] : Avertissement du maire et des officiers municipaux de la ville de Mons. Sur la perception du papier timbré. Signé de Jean-Baptiste Levieux.XVIII. 14 Floréal an IV [3 mai 1796] : Circulaire. L'administration centrale du département de Jemmapes (..). Sur la formation des listes d'émigrés.XIX. 5 Prairial an IV [24 mai 1796] : Extrait du registre des arrêtés de l'administration centrale du département de Jemmapes. Rapporte les mesures exceptionnelles de sûreté générale.XX. 26 Floréal an V [15 mai 1797] : Arrêté du Directoire exécutif, qui approuve celui pris le 19 Floréal par le département de la Dyle, sur l'exécution des lois des 9-17 juin 1791 & 7 Vendémiaire an IV, relatives à la police des cultes (en deux exemplaires, dont l'un destiné à la commune de Thuin).XXI. 13 Messidor an V [1er juillet 1797] : Extrait du registre des arrêtés de l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur l'application de la loi du 29 juillet 1791, sur la police correctionnelle concernant les jeux de hasard.XXII. 27 Thermidor an V [14 août 1797] : Extrait du registre des arrêtés de l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur la préservation des arbres le long des chemins publics.XXIII. 26 Fructidor an V [12 septembre 1797] : Extrait du registre des arrêtés de l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur la perception des centimes additionnels.XXIV. 4 Brumaire an VI [25 octobre 1797]. Arrêté du Directoire exécutif, concernant les ministres du culte qui exercent des cérémonies religieuses dans des maisons particulières. Enregistré à l'administration centrale du département de Jemmapes le 18 brumaire [8 novembre 1797].XXV. 17 Brumaire an VI [7 novembre 1797] : Extrait de deux lettres écrites par le ministre des finances à l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur le droit de timbre.XXVI. 21 Frimaire an VI [11 décembre 1797] : Extrait du registre aux arrêtés aux l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur les dates des marchés publics.XXVII. Fin Nivôse an VI [janvier 1798] : Avis du commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur les fameuses "lettres de Jérusalem", arnaque lancée par des détenus parisiens pour extorquer de l'argent, et dont Vidocq fait état dans son ouvrage très postérieur Les Voleurs (1836).XXVIII. 29 Pluviôse an VI [17 février 1798] : Extrait du registre des arrêtés aux l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur le recouvrement de l'impôt forcé.XXIX. 7 Ventôse an VI [25 février 1798] : Extrait du registre aux arrêtés aux l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur le recouvrement des impôts.XXX. 17 Ventôse an VI [7 mars 1798] : Arrêté du Directoire exécutif qui ordonne la promulgation de deux articles de la loi du 5 novembre 1790, sur les biens nationaux dans les neuf départemens réunis le 9 Vendémiaire an IV.XXXI. 4 Germinal an VI [24 mars 1798] : Arrêté du Directoire exécutif, interprétatif de celui du 22 Ventôse an VI, concernant les employés au service de l'Autriche, rentrés dans les neuf départemens réunis le 9 Vendémiaire an IV.XXXII. 15 Fructidor an VI [1er septembre 1798] : Extrait du registre des arrêtés aux l'administration centrale du département de Jemmapes. Sur les caisses des saisies réelles.XXXIII. 12 Vendémiaire an VII [3 octobre 1798] : Arrêté du Directoire exécutif, qui ordonne la publication dans les neuf départemens réunis, de la loi du 10 août 1791, et de divers articles de celle du 16-24 août 1790, relatif aux tribunaux de commerce.XXXIV. 24 Vendémiaire an VIII [16 octobre 1799] : Extrait du registre des arrêtés aux l'administration centrale du département de Jemmapes. Dernières nouvelles des opérations militaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 06 46 54 64 48
Projet de décret proposé par le Comité central de liquidation. et ajourné à la séance du mardi 22 mars, au soir
Paris, Imp. Nationale, s.d. (1790) in-8, 6 pp., broché.
Sur la remise des états et ordonnances des dépenses des départements. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport au nom des commissions réunies, pour le personnel et le matériel de la guerre. sur le rétablissement des masses, séance du 26 fructidor an 7
Paris, Impr. Nationale, An VII in-8, 16 pp., dérelié.
Ce rapport établit les dépenses de l'armée pour l'an VIII. Les masses (dépenses par soldat) se divisent en neuf parties : chauffage, logement, fourrages, étapes, boulangerie, équipements, hôpitaux, etc.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Livre rouge.
A Paris, chez Baudouin, 1790 petit in-8, 39 pp., dérelié.
Il s'agit du premier "Livre rouge", celui exhumé en 1790 par le Comité des Finances de l'Assemblée Nationale, et dont le Roi autorisa l'impression. Ce registre des pensions et gratifications accordées par la Cour indépendamment du budget de l'Etat suscita des flots de littérature hors de proportion avec l'objet initial. Relié avec l'Addition au livre rouge, ou Démonstration de la vérité de ce qui a été dit dans l'Avertissement.Martin et Walter, 9086. Tourneux, 13464. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi. relative aux dixmes inféodées. Donnée à Paris, le 30 mars 1791
Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 8 pp., vignette.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Moyen simple de libérer la dette de l'Etat sans aucune imposition nouvelle.. Démonstrations des abus et inconvéniens de la dîme, de son attribution, de la perception, et de la manière d'en tirer un moyen aussi efficace pour la libération de l'Etat, qu'avantageux pour les propriétaires et les cultivateurs
S.l.n.d. (1789) in-8, 30 pp., dérelié. Manque la page de titre.
Présentation de quelques calculs démontrant ce que la dîme enlève aux cultivateurs et propriétaires de la Brie. Elle fut lue à l'assemblée du bailliage de Melun, le 18 mars 1789.Martin et Walter, IV, 10401. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Instruction adressée aux administrateurs de districts et de départemens. pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée Nationale a ordonné le remboursement
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 22 pp., en feuilles.
Absent de Martin & Walter. Non cité par l' I.N.E.D. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Observations d'un citoyen sur les deux décrets de l'Assemblée Nationale, du 19 décembre 1789, sur les finances et le rachat des dîmes.
A Paris, Chez Gattey, 1790 in-8, 16 pp., dérelié.
Sur le rachat des dîmes et la vente des biens ecclésiastiques.Martin et Walter, IV, 10951. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du comité des dixmes, le 9 avril 1790.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp.
Avocat de profession et natif de Tournus, Chasset avait été maire de Villefranche-de-Beaujolais (Rhône) avant la Révolution avant de devenir député du tiers aux Etats généraux. Très intéressé par les sujets ecclésiastiques, il fut favorable à la mise en place de revenus territoriaux pour les prêtres. Chasset fit une belle carrière sous la Révolution et l'Empire, finissant membre du Sénat conservateur jusqu'à la chute de Napoléon.Martin et Walter, 6960. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport fait au nom du Comité des dixmes. À l'Assemblée nationale, à la séance du 17 juin 1790
Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 15 pp., dérelié. Rousseurs.
Sur la demande de plusieurs municipalités de pouvoir payer la dîme en argent au lieu de l'acquitter en nature. L'auteur était député du Beaujolais.Martin & Walter, I, 6961. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. qui ordonne que la Chambre de commerce de Marseille percevra le droit de trois & de deux pour cent, au lieu de celuy de deux, & d'un & demy ordonnez par l'arrest du 2 septembre 1721 sur les marchandises de sortie du commerce de Levant. Du 28 avril 1722
Paris, Imprimerie royale, 1722 in-4, 4 pp., en feuille.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. qui ordonne qu'à commencer du premier avril 1739 le droit d'avarie d'entrée, dont la levée a esté ordonnéé par l'arrest du 25 février 1736 demeurera supprimé dans toutes les Echelles du Levant. Du 12 décembre 1738
Paris, Imprimerie royale, 1738 in-4, 3 pp., en feuille.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrest du Conseil d'Etat du Roi. qui ordonne à la Chambre du commerce de Marseille, d'emprunter onze cents mille livres au denier vingt-cinq ; & d'employer cette somme au payement des dettes des Echelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776
Paris, Imprimerie royale, 1776 in-4, 3 pp., en feuille.
Complète l'importante ordonnance du même jour portant organisation de la hiérarchie consulaire des Echelles : c'est que le XVIIIe siècle, en dépit d'un développement certain du commerce avec le Proche-Orient, est marqué par une grande fragilité des échanges, ce qui occasionna à plusieurs reprises faillite ou banqueroute de ces établissements. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi. concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des Echelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781
Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 6 pp., un f. vierge, en feuille.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Ordonnance du Roi, concernant les pensions. sur les fonds destinés pour le service du Levant & de Barbarie. Du 21 mars 1780
Paris, Imprimerie royale, 1780 in-4, 2 pp., un f. vierge, en feuille.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Album industriel et financier illustré, publié sous les auspices de la Banque de Prêts à l'Industrie.
P., Chaix, 1881, in 4°, relié pleine percaline verte décorée de l'éditeur, 296 pages ; illustrations in et hors-texte ; ors du cartonnage ternis.
Bel exemplaire. Le Crédit. La Banque de Prêts à l'Industrie. Industrie du Fer. Industrie du Fer. Industrie du Verre. Industrie du Sucre. Industrie des matériaux de construction. Industrie du Mobilier.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le travail industriel aux Etats-Unis, rapports de la mission d'enquête.
Bruxelles, Imprimerie A. Lesigne, 1920 16 x 25, 2 volumes, 487 + 896 pp., reliure dos/coins toilés, bon état
Royaume de Belgique, Ministère de l'Industrie, du Travail et du Ravitaillement
Manuel des carrières.
Louvain, Editions de l'Amitié Etudiante, 1952 17 x 25, 511 pp., broché, très bon état (cachets)
deuxième édition entièrement renouvelée avec, un supplément consacré aux carrières féminines
Arrêt du Conseil qui ordonne le Remboursement de 200.000 livres de la Finance des Office de Prévôts diocésains, en rentes sur les tailles et que les Etats restitueront la somme de 53.950 livres 4 deniers pour partie des gages des officiers des maréchaussées diocésaines qu’ils ont retenu pour les années, 1720, 1721, 1722 et 1723.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 7 pp. (grande mouillure marginale).
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LE SIÈCLE DES FUGGER
Paris S.E.V.P.E.N. 1955 in 8 (24,5x16) 1 volume broché, couverture illustrée, 433 pages. Traduit de l'allemand. Edition abrégée. Avant-propos de Lucien Febvre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Broché
EICHTHAL (Gustave d'), FLACHAT (Stéphane), CARNOT (Hippolyte), FOURNEL (Henri)
Reference : 11844
Rapports adressés aux Pères Suprêmes sur la situation et les travaux de la Famille.
In-8, broché, couverture imprimée défraichie (avec petits manques), (1) f., 33 p., auréole. Paris, Impr. Guiraudet, s.d. [1831].
Édition originale de ces 4 rapports publiés dans le but de promouvoir l'action des saint-simoniens et d"'écarter le secret" : 1- Situation financière (par G. EICHTAL). 2- Situation des travaux (Stéphane FLACHAT). 3- Progrès du degré des ouvriers, état de l'enseignement fait à la multitude souffrante (Henri et Claire FOURNEL). 4- Sur l'enseignement (H. CARNOT et DUGIED). (Fournel, p. 82. Walch-Gerits, 326).
Phone number : 33 01 47 07 40 60
