‎Chambre des Députés - Session de 1822 - Discours de son Excellence M. le Ministre des Finances, Relatif à l'amendement proposé par M. Robin-Scévole, sur l'inspection des finances, imprimé par ordre de la Chambre, séance du 2 août 1822‎

‎chez Hacquart - in-12, 3 pp. - non br.‎

‎bel ex.‎

‎Chambre des députés, session de 1822, discours de son excellense M. Le Ministre des finances, sur le budget de son Ministère, imprimé par ordre de la Chambre, Séance du 1er août 1822‎

‎chez Hacquart, 4 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

‎Chambre des pairs de France - Session de 1821, Projet de loi relatif aux moyens d'assurer provisoirement le service du trésor royal jusqu'à la promulgation de la loi des finances de 1822. Adopté par la chambre des Députés le 1er avril 1822, présenté le même jour à la chambre des Pairs. Discours prononcé par le Ministre, des finances, en présentant ce projet à la chambre des Pairs. Imprimé par ordre de la chambre.‎

‎gd in-12, 7 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

‎CICERONE D'AVIGNON ET DU VAUCLUSE 1924.‎

‎Avignon L. Guillaume (1924). In-8 broché belle couverture illustrée 292pp imprimé sur deux colonnes(le dernier feuillet étant numéroté par erreur 295-296). Abondamment illustré dans le texte et à pleine page de publicités de maisons commerciales, portraits, devantures de magasins, d'après des photographies. Léger manque de papier au bas du dos. Bel exemplaire malgré les défauts signalés.‎

‎Joli guide de qualité, fournissant un nombre important et varié d'informations sur le Vaucluse et Avignon: monuments, curiosités, circuits automobiles, boulodromes, hippodromes, liste des commerçants, artisans, industriels, cercles et sociétés (politiques, artistiques, littéraires, sportifs, religieux); renseignements administratifs, salles de spectacles, banques, assurances, médecins...‎

‎Code des bacs et passages d'eau.‎

‎Paris, Annales des contributions indirectes et des octrois, 1855/1856, 1 volume, in-8, relié, p. 174 à 331. Extrait des Annales des contributions indirectes et des octrois, 2e partie. Faux titre, pas de page de titre, table analytique en fin de volume, notes manuscrites au crayon dans la marge de la page 297. Reliure d'époque, demi basane noire, dos lisse, filets et titre dorés, restauration à la page de faux titre.‎

‎Très rare tiré à part. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎COMMENTAIRE SUR LES TARIFS du controlle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis preposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c., suprimé par arrêt du Conseil du 17 mars 1738‎

‎A Paris, par la Société, 1758 in-8, X-530-[12] pp., dernier feuillet blanc, basane marbrée, dos à cinq nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎Le tarif des droits de contrôle (enregistrement des actes des notaires et des exploits d'huissier) et d'insinuation (inscription sur un registre public des dispositions des actes juridiques intéressant la communauté) avait d'abord été réglé par la déclaration du 20 mars 1708. Mais ce fut celle du 29 septembre 1722 qui en régla définitivement les aspects. ‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes, exercice 1887.‎

‎Marseille Imprimerie Méridionale 1887. 2 volumes in-4 comptes: 207pp 4 feuillets non chiffrés 269 XXXVpp (état des propriétés) budget: 67pp 1 feuillet non chiffré recettes. Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. exemplaire bien complet et bien relié.‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes exercice 1888.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1888. 2 volumes in-4 comptes: 171pp 4 feuillets non chiffrés (situation financière du Canal de Marseille) budget: 287 XXXVpp (état des propriétés) 71pp 1 feuillet non chiffré (budget supplémentaire). Demi chagrin rouge, dos à nerfs, pièce de titre et de tomaison bleu nuit sur le volume de comptes, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits, exemplaire bien complet et bien relié.‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes exercice 1889.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1889. 2 volumes in-4 comptes: 139pp 4 feuillets non chiffrés (situtation financière du Canal de Marseille) budget: 173 33pp (budget supplémentaire) 1 feuillet non chiffré. Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits, exemplaire bien complet et bien relié. ‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes exercice 1890.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1890. 2 volumes in-4 comptes: 89pp 15 feuillets non chiffrés (tableaux annexes) budget: 134 35pp 1 feuillet non chiffré (budget supplémentaire). Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits, petit manque sur la coiffe supérieure du volume de budget. exemplaire bien complet et bien relié malgré le défaut signalé.‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget ou état des recettes et des dépenses, exercice 1891.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1891. In-4 133pp 15 feuillets non chiffrés supplément. Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques pâles rousseurs, manque de cuir au bas du dos.‎

‎Exemplaire bien complet.‎

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget ou état des recettes et des dépenses, exercice 1892 (budget primitif, supplément, comptes).‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1892. In-4 74, 91pp 12 feuillets non chiffrés. Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. exemplaire bien complet et bien relié.‎

‎Compte de lAdministration des Finances, en 1809 et en 1810.‎

‎ Paris, Imprimerie Impériale, 1811. In-4, 342 pp. broché, dos cassé. ‎

‎Quelques rousseurs ou cernes clairs. La couverture, muette, est usagée. ‎

‎COMPTE de l'administration des Finances pendant l'année 1812‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1814 in-4, 173 pp., veau fauve, dos lisse orné, roulette dorée en encadrement sur les plats, coupes et intérieurs guillochés, tranches dorées Épid. sur les plats, coins usés, petit manque au mors supérieur. Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Compte de lAdministration des Finances, pendant lannée 1811. ‎

‎ Paris, Imprimerie Impériale, 1813. In-4, 203 pp. broché, dos cassé. ‎

‎Quelques rousseurs ou cernes clairs. La couverture, muette, est usagée. ‎

‎COMPTE du Trésor de l'Empire pour l'année 1811 présentés à S.M. l'Empereur et Roi, par son Ministre du Trésor‎

‎Paris, Imprimerie Impériale, 1813 in-4, [2]-82 pp., basane brune mouchetée, dos lisse orné d'un N couronné, roulette dorée en encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Compte général de l'Administration des Finances rendu pour l'année 1871 par le Ministre des finances. ‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, 1875. In-4, 910 pp., plein chagrin vert bouteille, les plats et le dos ornés d'importants jeux de filets, volutes et fleurons dorés, quadruple filet intérieur, gardes de moire rouge, tranches dorées. ‎

‎Somptueux exemplaires probablement destiné à un grand notable de la toute jeune Troisième République. Quelques rousseurs. ‎

‎Compte rendu au directoire par le ministre des finances sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernement constitutionnel‎

‎Paris, imprimerie de la République, An VI - pet. in-4, 104 pp. - couv. d'attente beige, non rogné‎

‎beau doc.‎

‎CONSEIL du Sceau des titres. Extrait de la séance du jeudy vingt décembre mil huit cent dix‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1810) in-folio, [4] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et très lisible (environ 25 lignes par page), ‎

‎Le Conseil du sceau et des titres, créé par Napoléon Ier par décret du 1er mars 1808 et supervisé par le Garde des Sceaux ou (ultérieurement) le Chancelier de France, était chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats, de sceller et expédier les lettres patentes nécessaires, et de se prononcer sur toutes les demandes relatives aux titres, changements de nom, armoiries. Sous le Premier Empire, il était composé du prince Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, de trois sénateurs, de deux membres du Conseil d’État, d'un procureur et d'un secrétaire général. Les délibérations de la séance du 20 décembre 1810 portent exclusivement sur des matières de finance, soit "les recouvrements à faire par le Trésor de la Légion d'honneur et celui du Sceau des sommes dues à raison des dotations accordées à des militaires inconnus, et de celles accordées à des militaires décédés et faisant retour à la Couronne". ‎

‎[Dauphiné. Finances. XVIIe].‎

‎Grenoble, , 1602-1614. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant réglement pour le parachèvement de ce qui reste à faire, touchant la vérification et réduction des debtes des communautez villageoises de Dauphiné et attermoyement du payement d'icelles. S.l.n.d. (1614). 3 pp. Extraict des Registres du Conseil d'Estat. S.l.n.d. (1613). 3 pp. « Ordonne sa dite Majesté qu'il sera procédé par lesdits commissaires à la vérification et jugements des dettes contractées pour acquittement des assignations du parti de la Ligue ».Stil et Règlement dressé par la cour de parlement... pour estre suivy et observé par les commissaires qu'elle a députez à la vériffication des debtes des communautez villageoises et par les parties procédans pardevant lesdicts commissaires. S.l.n.d. (1611). 8 pp. XLIV articles. Arrest donné par le Roy en son Conseil le dernier jour de septembre 1610. S.l.n.d. (c.1610) 8 pp.Extrait des registres du Conseil d'État. Sur les requêtes respectivement présentées au Roi : la première par les habitants des communautés de l'Escarton, d'Ours, Sozanne, Bardonanche et autres communautés circonvoisinnes du Bailliage du Briançonnois (…) S.l.n.d. (c. 1608). 11 pp.Extrait des registres du Conseil d'État sur la Remontrance faite au Roy en son conseil par les créanciers des Communautés du pays de Dauphiné, à ce qu'il plut à Sa Majesté déclarer, expliquer et modifier aucuns articles contenus en l'Instruction cy-devant exposée aux Commissaires députés pour la vérification des dettes dudit pays. S.l.n.d. (c.1607). 4 pp. Notes manuscrites marginales à l'encre du temps.Arrest donné par le Roi en son Conseil d'État, au profit desdites communautés villageoises de ladite province, sur la vérification et paiement de leurs dettes, défenses de contraindre au corps pour lesdites dettes, tant générales que particulières. S.l.n.d. (c.1606). 4 pp. Instructions que le Roy entend être suivies et gardées par les commissaires qui seront députés par Sa Majesté pour la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné. S.l.n.d. (c.1606). 10 pp. Notes marginales à l'encre du temps.Les Estats Généraux assemblés en la ville de Valence en Dauphiné, le trentième novembre 1604. Avec l'arrest de Parlement dudit pays, sur iceux, du deuxième mai 1605. S.l.n.d. (c. 1605). 54 pp.Patentes de Sa Majesté du 5 décembre 1609. 2 pp. manuscrites à l'encre du temps. Calcul des Monnoyes sur le Règlement. S.l.n.d. (c.1602). 1 p.Règlement sur les dettes des Communautés du Dauphiné. S.l.n.d. (c.1602). 8 pp. Notes marginales manuscrites à l'encre du temps.Édit du Roi donné à Rouen touchant la révocation et surséance des arrerages de tailles, taillon et contributions faites depuis l'an 1589 jusqu'en 1594. 4 pp.Arrest du Roi donné à Lyon portant sursoyance des obligations passées par les communautés en payant les intérêts au denier quinze depuis l'an 1588. 2 pp.14 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin souple (reliure de l'époque). ‎

‎Recueil d'arrêts et extraits des registres touchant la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné au début du XVIIe siècle.« A partir des années 1570, les représentants des villes et des villages (du Dauphiné) commencent à fortement contester les augmentations fiscales. Lors d'assemblées des villages et des régions, ils préparent des cahiers de doléances où ils soutiennent ne rien devoir au roi parce qu'au moment de l'acquisition du Dauphiné par la Couronne de France, en 1349, cette dernière a accepté le «Statut delphinal», un texte confirmant les «libertés» de la province et stipulant, notamment, que des taxes directes et régulières ne devraient jamais être imposées aux roturiers qui y vivent. En même temps, les membres du Tiers réalisent qu'il s'avère impossible d'éliminer totalement un système de taxes implanté depuis le XIVe siècle. Comme élément de compromis, ils proposent en 1579, dans un cahier rédigé par Jean de Bourg, l'adoption du système de la taille réelle pour l'ensemble de la province. Les représentants du Tiers arguent que ce changement de système de tailles aurait au moins l'avantage de stabiliser la base fiscale de la province et d'éliminer les injustices les plus flagrantes causées par les acquisitions de parcelles roturières par des membres du groupe des exemptés. Ils font alors référence aux agissements des nobles, faux nobles et capitaines de guerre qui réclament des exemptions fiscales à la suite de l'achat massif des meilleures parcelles rurales des paysans endettés par les crises économiques liées aux guerres civiles et religieuses. (…) L'augmentation des ponctions fiscales et leur répercussion sur les taillables sont donc responsables de la montée des tensions au sein des institutions dauphinoises qui opposent Tiers État et ordres privilégiés, villages et villes, ruraux et commis du pays et États. Ces tensions dominent tous les débats et, à partir des années 1590, elles paralysent les réunions annuelles des États et empêchent même le vote sur les levées de tailles forçant la Couronne à intervenir régulièrement pour rétablir l'ordre. L'hostilité du Tiers aux des États est telle qu'en 1628, au moment où le roi «suspend» les États et crée des élections financières en Dauphiné, Claude Brosse, syndic des communautés rurales, applaudit au changement et le considère comme une «grande victoire » pour le Tiers État ».Hickey Daniel. Taille, clientèle et absolutisme : le Dauphiné aux XVIe et XVIIe siècles. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 39 N°2, Avril-juin 1992. pp. 263-281. ‎

‎Declaration du Roy, portant l'ordre que sa Majesté veut estre observé pour la recherche des abus et malversations commises au faict de ses Finances. Verifiée en la Chambre de Justice, le seiziesme.‎

‎, , 1624. In-12 de 16 pp., cartonnage moderne. ‎

‎« Nous avons estimé qu'il estoit convenable de declarer plus particulierement et faire savoir à tous quelques poincts principaux de l'ordre & procedure que nous entendons estre tenue par les Juges de ladite chambre, pour preparer & eclaircir les preuves & parvenir plus aisément à la conviction de ceux qui sont vrayment coulpables. » Trace de mouillure. ‎

‎DENONCIATION d'un abus odieux & de la plus pernicieuse conséquence, pratiqué depuis long-temps dans l'une des parties de l'Administration des Finances, & qui intéresse tous les propriétaires d'offices‎

‎S.l., 1789 in-8, 63 pp., dérelié. Petit travail de ver n'affectant pas la lecture. ‎

‎ « Ce n'eût point été sans doute sous un ministre vertueux & tel que celui qui régit aujourd'hui les finances de la France, que se fût introduit l'abus dont il s'agit, encore moins eût-il pu obtenir l'éclat scandaleux d'une sanction publique ; & l'arrêt qui a paru le canoniser sera jamais un exemple mémorable de l'audace du génie fiscal, & des surprises que l'on peut faire à la religion du prince & de son conseil ».Publié avant la réunion des États généraux. ‎

‎Discours de son excellence Le ministre des finances, sur le Budget de son Ministère (extrait du moniteur), imprimé par ordre de la chambre‎

‎chez Hacquart, 4 pp - non br., non rogné‎

‎Discours du Roi,de M.le Garde des Sceaux et de M.le Directeur Général des Finances à l'Ouverture de l'Assemblée des Notables tenue à Versailles le 6 Novembre 1788.Est joint le Supplément à la Gazette du Mardi 19 Mai 1789.Ouverture des Etats-Généraux faite à Versailles le 5 Mai 1789.‎

‎Discours du Roi: 30 brochures dans une reliure en veau raciné in-8. (1788 - 1789). 2 feuilles manuscrites sur vergé vert en fin d'ouvrage intitulé "Table des ouvrages contenus dans ce volume".Le supplément à la Gazette est cartonné,n°40.Format in-4.BE.Le Discours à la coiffe supérieure manquante,une reliure d'époque aux coins émoussés.Alternance de feuillets verts et blancs.Pièce de titre et date au dos.Le Supplément a qques rousseurs.‎

‎Discours sur le Droit Annuel.‎

‎[], , [1618]. In-12 de 15 pp., cartonnage moderne. ‎

‎« A la vérité Sire, par le moyen de l'establissement de ce droit, le prix des offices de Judicature est venu à un tel excez que l'on ne saurait y penser sans horreur. Chacun demeure d'accord que c'est un mal, mais on dit que le remede en seroit violent, & qu'il faut que V.M. le differe à une autre fois ». ‎