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‎MEMOIRES DE LA SOCIETE D'EMULATION DE CAMBRAI. - Chanoine Cyrille THELLIEZ - Docteur Pierre BRIFFAUT - Georges SALEL - Pierre CAMIER - Monseigneur GUERRY - Raymond GERNEZ - Guy G. DE BELER. ‎

Reference : 7597

‎MEMOIRES DE LA SOCIETE D'EMULATION DE CAMBRAI (Tome XCI - 1966). - Entre autres sujets : Au sujet des négociations engagées après la paix du Cateau-Cambrésis de 1559 pour fixer les limites des possessions espagnoles et françaises au nord-est de la France. - / Complément à l'histoire du Protestantisme dans le Cambrésis. - / De la sorcellerie en Cambrésis ; contribution à l'histoire du Cambrésis. - / Un épisode de l'histoire cambrésienne : Maraffin à Cambrais pour le roi Louis XI. - / L'évolution démographique de Mastaing. - / Un règlement pour les Béguines de Cambrai en 1664. - / Les placards du Magistrat de Cambrai au XVIIIe siècle. - / Les Etainiers de Cambrai. - / La Chambre des Notaires de Cambrai sous le Consulat, l'Empire et la Restauration... ‎

‎Broché in-8 (14x22,5cm). Couverture imprimée du titre en noir. 213 pages. Illustré de 18 planches nb hors-texte. (Couverture partiellement insolée, intérieur frais). Exemplaire non coupé. Bon état. ‎


‎Avant-propos. - / Au sujet des négociations engagées après la paix du Cateau-Cambrésis de 1559 pour fixer les limites des possessions espagnoles et françaises au nord-est de la France, par Chanoine Cyrille Thelliez (11 pages). - / Complément à l'histoire du Protestantisme dans le Cambrésis, par Chanoine Cyrille Thelliez (23 pages + 1 planche hors-texte). - / De la sorcellerie en Cambrésis ; contribution à l'histoire du Cambrésis, par Chanoine Cyrille Thelliez (14 pages). - / Un épisode de l'histoire cambrésienne : Maraffin à Cambrai pour le roi Louis XI, par Chanoine Cyrille Thelliez (13 pages). - / L'évolution démographique de Mastaing, par Chanoine Cyrille Thelliez (9 pages). - / Un règlement pour les Béguines de Cambrai en 1664, par le Docteur Pierre Briffaut (6 pages). - / Les placards du Magistrat de Cambrai au XVIIIe siècle, par le Docteur Pierre Briffaut (7 pages + 3 planches hors-texte). - / Les Etainiers de Cambrai, par le Docteur Pierre Briffaut (38 pages + 13 planches hors-texte). - / Hommage à George Gerschwin, compositeur, auteur de la "Rhapsodie in blue", poésie par Georges Salel (1 page) - Jardin de Zoraya, poésie, par Georges Salel (1 page) - Nouvel Hommage à la Mort, poésie, par georges Salel (1 page). - / La Chambre des Notaires de Cambrai sous le Consulat, l'Empire et la Restauration, par Pierre Camier (14 pages). - / Le vrai visage de Fénelon : discours de son Excellence Monseigneur Guerry, achevêque de Cambrai (7 pages). - / Discours prononcé devant la Société d'émulation de Cambrai, par Raymond Gernez, Député-maire de Cambrai (9 pages). - / Discours de M. Guy G. de Beler, à la séance solennelle de 1961 (13 pages). - / Discours prononcé par M. Guy de Beler aux obsèques de M. le docteur Jean Meurisse (2 pages). - / Extrait du discours du Chanoine C. Thelliez, lors de l'Assemblée Générale de 1965 (5 pages + portraits de André Voituriez et Guy de Beler en hors-texte). - / Communications et travaux des membres de la Société - Bibliographie cambrésienne - Composition de la Société d'Emulation de Cambrai en 1966. ‎

Bouquinerie Bastien Chenal - Thierville-sur-Meuse

Phone number : 09 53 41 72 06

EUR28.00 (€28.00 )

‎MEYLAN (Henry)‎

Reference : 37832

‎Le notaire dans la Comédie Humaine de Balzac.‎

‎Lausanne, Roth & Sauter, 1956. In-4°, non paginé, en feuilles, sous couverture illustrée rempliée.‎


‎Edition originale tirée à 300 exemplaires numérotés sur vélin de Rives. Composé de 12 bois gravés reproduits en pleine page et en 2 tons de Henry Meylan. Ouvrage édité à l'occasion des 50 ans de la Société des Notaires vaudois. Peites taches en couverture, néanmoins bon exemplaire.‎

Le Cabinet d'Amateur - Neuchâtel

Phone number : 0041 32 724 73 65

CHF200.00 (€204.70 )

‎Mezouar, A.‎

Reference : 1149

‎Etude sur les Actes Arabes au Maroc‎

‎ Imp. Réunies, Casablanca, sans date ( vers 1920). In-8 broché,40 pages.‎


Phone number : 06.98.86.65.25

EUR25.00 (€25.00 )

‎MICHON Emile‎

Reference : 3177

‎Des honoraires du Notaire et de leur recouvrement.‎

‎ Université de Grenoble - Faculté de Droit, Grenoble, Typographie et lithographie Allier frères, 1906, broché, 16,5x25cm, 187 pages. (rousseurs sur tranches)‎


‎Thèse pour le doctorat. Dédicace de l'auteur. ‎

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‎MOREAU (Alain).‎

Reference : 20415

(1989)

‎Les Métamorphoses du scribe. Histoire du notariat français.‎

‎ Perpignan, Ed. Socapress, 1989, in-8°, 548 pp, préface de Jean Favier, 21 gravures dans le texte et hors texte, biblio, index, broché, couv. illustrée, bon état‎


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‎[NAMUR]‎

Reference : 16105

‎Le notaire dans la vie namuroise. Catalogue de l'exposition organisee à l'occasion des Journees notariales. Namur 9-19 octobre 1975.‎

‎Bruxelles, AGR, 1975. grand in-8°, 243 pages, illustrations n&b, broche, couverture illustree.‎


‎Bel exemplaire. [NV-20] ‎

Phone number : 07 80 01 72 79

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‎[NOTARIAT].-‎

Reference : 34220

‎Annales de Législation et de Jurisprudence du Notariat, par une Société de Jurisconsultes et de Notaires. Du Tome Second au Tome VIII et le Tome XI.‎

‎ P., Au Bureau des Annales du Noratiat, An XII-1803 - 1811, 8 volumes in 8° reliés demi-basane marron, dos lisse, étiquettes crème ; table des matières à la fin de chaque volume ; quelques rousseurs ; reliures modestes avec petits défauts d'usage. ‎


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‎[Notariat] ‎

Reference : 1962

‎Décret concernant les notaires du 29 septembre 1791 ‎

‎Paris, Imp. Nat. - 1791 - grand in-16 : 28 pp. - br.‎


‎Assembée nationale. Suppression des notaires royaux et autres, et création des notaires publics.Important document concernant l'histoire du notariat moderne et la transition avec le notariat d'ancien régime. E.O. T. Bon exemplaire, non coupé.‎

Phone number : 09 61 45 05 25

EUR66.00 (€66.00 )

‎Notariat ‎

Reference : 35338

Juridica (s.p.r.l. Typ) - Woluwe-Saint-Pierre

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‎NOTARIAT‎

Reference : 13098

(1620)

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‎[NOTARIAT].‎

Reference : 15749

‎Loi sur la nouvelle organisation du notariat, et sur le remboursement des offices de notaires. Donnée à Paris, le 6 octobre 1791.‎

‎Mende, imprimerie de J. B. La Combe, 1791. Petit in-4 carré de 35 pages. En cahier cousus, sans reliure.‎


‎Sous la Révolution, le notariat connaît un profond remaniement. Deux lois mettent en uvre ce changement. La loi du 29 septembre/6 octobre 1791 votée par la Constituante réorganise le notariat. Les anciennes catégories de notaires (royaux, seigneuriaux et apostoliques) sont abolies et remplacées par un corps unique de notaires publics. La vénalité et lhérédité des offices sont supprimées. Des incompatibilités sont prévues : on ne peut être à la fois notaire et avoué, greffier ou receveur des contributions publiques. Le nombre de notaires est également fixé dans chaque département par le corps législatif daprès les instructions qui lui seront adressées par les directoires desdits départements. ‎

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Phone number : 02 35 70 79 96

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‎NOTARIAT ‎

Reference : 222891

‎Mémoire des notaires de Paris, sur les jurisdictions volontaire et contentieuse, et sur la nécessité de conserver à chacune les objets de son attribution.‎

‎[Paris], Imprimerie de Gueffier, s.d. (1806); in-4, 55 pp., dérelié. ‎


‎Précédé d'un Discours des syndics des notaires de Paris à Sa Majesté l'empereur et roi, en lui présentant le mémoire ci-après, le 9 février 1806. Un des mémoires qui renferment les observations des notaires sur le projet de Code de procédure civile ; ici sur les inconvénients résultant de quelques articles pour l'ordre public et les familles.Un seul exemplaire au CCF (BnF). ‎

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‎NOTARIAT ‎

Reference : 222892

‎Mémoire présenté à Son Excellence M[onsei]gneur le Garde des Sceaux, par les notaires des arrondissemens de Sceaux et de Saint-Denis.‎

‎[Paris], Imprimerie de Feugueray, s.d. (1821); in-4, titre, 17 pp., dérelié. ‎


‎Au sujet de la proposition de changement de leurs résidences, faite par la chambre des notaires du département de la Seine par délibération du 2 septembre 1819.Un seul exemplaire au CCF (BnF). ‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

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‎NOTARIAT. ANJUBAULT (M.). ‎

Reference : 11530

(1856)

‎15 mai 1856 - Cahier d'enchères à la requête de M. Mouchonnez 17 juin 1856 - Procès verbal d'adjudication ‎

‎Paris ME J. POTIER NOTAIRE 1856 1 ‎


‎ Contient plusieurs documents relatifs à la succession : un certificat de non-transcription, un état sur transcription. Les pages sont marquées du timbre impérial. Déchirures et salissures à la couverture, plat détaché, piqures et pliures internes ‎

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Phone number : 33 01 45 63 52 66

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‎[NOTARIAT] - BESNARD (A) - ‎

Reference : 201323983

‎Formulaire général du notariat. ‎

‎Paris, Imprimerie et librairie général de jurisprudence Marchal & Billard, 1913; in-8, 842-794 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. En bon état - demi-cuir dos a nerfs - 2 volumes - 9e edition - - formulaire général et complet et manuel théorique et pratique du notariat.‎


‎En bon état - demi-cuir dos a nerfs - 2 volumes - 9e edition - - formulaire général et complet et manuel théorique et pratique du notariat.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

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‎Notariat - Conseil Supérieur du Notariat - Institut International d'Histoire du Notariat‎

Reference : 41360

Juridica (s.p.r.l. Typ) - Woluwe-Saint-Pierre

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‎NOTARIAT JEUNE‎

Reference : RO20043056

(1987)

ISBN : 2853950204

‎L'enfant et le Droit, mot à mot‎

‎ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SERVICE NORARIAL. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Lexique d'une centaine de mots juridiques qui concernent l'enfant. Classification Dewey : 340-Droit‎

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Reference : 201323981

‎Dictionnaire du NOTARIAT. ‎

‎Paris, Administration du journal des notaires et des avocats, 1923; in-8, cartonnage de l'éditeur. Les 14 volumes. En bon état demi-cuir noir dos a 4 nerfs -14 volumes disponible - RÉPERTOIRE GÉNÉRAL DE DROIT CIVIL ET FISCAL avec formules. - cinquième édition - du tome 1 abandon a ampliation - tome 2 An a billet - tome 3 - billon a commission - tome 4 - commissionnaire a contrat - tome 5 - contravention a discipline - tome 6 - discussion a enquete - tome 7 - enquete a extrinseque - tome 8 fabrique a hygiene - tome 9 - hypotheque a ivresse - tome 10 - jachere a mines - tome 11 mineur a ordres religieux - tome 12 - organisation a purge -tome 13 - qualifiction a séparation - tome 14 - séparation a syndicat -.‎


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‎[NOTARIAT] - LOTZ (Francois) - ‎

Reference : 201709583

‎Le notariat alsacien de 1800 a nos jours. ‎

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‎[NOTARIAT] - LOTZ (Francois) - ‎

Reference : 201502070

‎Le notariat alsacien de 1800 a nos jours. ‎

‎Kaysersberg, Editions Printek, 1989; in-4, 256 pp., cartonnage de l'éditeur. Très bon état plein cuir rouge -papier bouffant (tirage limité).‎


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‎[NOTARIAT] - LOTZ (Francois) - ‎

Reference : 201410627

‎Le notariat alsacien de 1800 a nos jours. ‎

‎Kaysersberg, Editions Printek, 1989; in-4, 256 pp., cartonnage de l'éditeur. Très bon état plein cuir rouge -papier bouffant (tirage limité).‎


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‎[NOTARIAT] - MAGUET (Louis), MIAUD (Albert) - ‎

Reference : 201323982

‎Traité et formulaire à l'usage des aspirant au NOTARIAT et pour la préparation aux examens. ‎

‎Paris, Administration du journal des notaires et des avocats, 1928; in-8, 1098-46-7, cartonnage de l'éditeur. En bon état demi-cuir noir dos a 4 nerfs - tome 1 seul -.‎


‎En bon état demi-cuir noir dos a 4 nerfs - tome 1 seul -.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR20.00 (€20.00 )

‎Notariat - Notarieel Congres 99 - Antwerp‎

Reference : 36816

Juridica (s.p.r.l. Typ) - Woluwe-Saint-Pierre

Phone number : 0032(0)475.48.96.88

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