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‎COLLECTIF‎

Reference : 3688

(1906)

‎Chansonnier de la Société vaudoise d'études notariales à Lausanne‎

‎ Couverture rigide Imprimerie James Regamey 1906 Lausanne 17x11 cm ‎


‎Reliure d'éditeur cartonnée, dos toilé noir - 72 pp. Minimes rousseurs sur la couverture, sinon bon état. Textes de 51 chansons. Curiosité.‎

Phone number : +41 21 311 53 19

EUR40.00 (€40.00 )

‎COLLECTIF‎

Reference : 9282

(1922)

‎LE DOMAINE REVUE LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET TH2ATRALE de l'enregistrement et du notariat fondée en 1922 par G. Icart‎

‎ Le Havre et Paris, 1922-1928. Sept années reliées en 7 vomues in-8, demi basananee hav, dos à nerfs avec pièces de tire rouge. Avec bandeaux, vignettes, quelques illustrations pleine page.‎


A la Soupe aux Livres - Montauban
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Phone number : 33 05 63 63 72 68

EUR150.00 (€150.00 )

‎Collectif‎

Reference : 3999

(1986)

‎Le Notaire et la vie quotidienne, des origines à 1870‎

‎Ministère des Affaires culturelles In-4 Couverture souple S. l. 1986 ‎


‎Bon 128 pages. Reproductions de documents et d'oeuvres d'art. illustrations noir et blanc, et couleurs.‎

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(ALAC, )

Phone number : 514-522-8848

CAD15.00 (€9.83 )

‎COLLECTIF [Administration du Journal des Notaires et du Recueil général des Lois]‎

Reference : 1292

(1879)

‎AGENDA et ANNUAIRE 1879 de la Magistrature, du Notariat, du Barreau, des Officiers publics et de l'Enregistrement‎

‎ 1879 En percaline d'éditeur,cet agenda de format inhabituel (H: 35 cm, L: 13,5), de 572 pages + les publicités donne de muiltiples informations : liste des sénateurs, des députés, un guide du placement en valeurs mobilières, la liste dans les départements et les colonies des magistrats et divers officiers publics, des bureaux de poste etc...ainsi que des tarifs... La partie agenda comporte un certain nombre de notes manuscrites à l'encre. Bon état.‎


‎Une mine de renseignements.... ‎

Phone number : 33 02 48 24 68 55

EUR23.00 (€23.00 )

‎Collectif - Conseil Supérieur du Notariat‎

Reference : 300013572

‎Brochure LE NOTARIAT PROFESSION D'AVENIR‎

‎ 46 pages Sans date. 46 pages.‎


Démons et Merveilles - Joinville

Phone number : 07 54 32 44 40

EUR7.00 (€7.00 )

‎Congrès 1992 du mouvement jeune Notariat‎

Reference : 300013396

Démons et Merveilles - Joinville

Phone number : 07 54 32 44 40

EUR15.00 (€15.00 )

‎COTHEREAU (Philippe)‎

Reference : 13097

(1627)

‎La Théorique et Practique des Notaires.‎

‎ 1627 vélin souple in-16, (4ff.), 552pp., (19ff.), Lyon Claude Rigaud 1627‎


‎Notariat de poche. ‎

Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03

EUR250.00 (€250.00 )

‎[COUTUMES SUCCESSORALES] ‎

Reference : 85235

‎Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette. ‎


‎Réformes des droits successoraux en faveur de l'égalité entre citoyens (suppression notamment de certaines coutumes régionales : les droits de Treizain pour la ville de Nîmes, les droits d'Écart, Escas ou Boutehors pour le Nord et le Pas-de-Calais etc.). ‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR25.00 (€25.00 )

‎COUTURIER (Marcel)‎

Reference : 215600

‎Etat sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Châteaudun, jusqu'à la Révolution. Préface par Jean Waquet.‎

‎Chartres, Durand, 1961; in-8, 60 pp., broché. ‎


‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR30.00 (€30.00 )

‎COYECQUE E.‎

Reference : G51673

(1912)

‎Vieilles archives notariales - Comment les classer et les inventorier, conseils et exemples‎

‎Paris, 1912 52pp., br.orig., 25cm., sur papier de luxe, bel état, [tirage à part de la "Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile de France"]‎


Phone number : +32476917667

EUR21.00 (€21.00 )

‎(DE VISME, F. B. / FERRIERE, Claude de) (1639-1715):‎

Reference : 48380aaf

‎La science parfaite des notaires, ou le parfait notaire, contenat les ordonnances, arrêts et réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant Royaux qu'Apostoliques,...Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée sur celle de feu Claude-Joseph de Ferrière (?-1748),...par F.B. de Visme. En 2 tomes.‎

‎Paris, Humblot, M. DCC. LXXI, (1771), in-4to, XLVII + 784 p. / 866 p. avec nombr. vignettes en bois, coins des pages du debut du tome 1 avec taches d’eau, reliure en cuir à nerfs d’époque, traces d'usure, coiffes tirées, coins dénudés, dos orné en or.‎


‎ Hoefer XVII/552f. ‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF250.00 (€255.87 )

‎[DICTIONNAIRE du NOTARIAT].-‎

Reference : 58177

(1832)

‎DICTIONNAIRE du NOTARIAT précédé d'un recueil des édits, lois, etc, fréquemment utiles à MM. Les notaires, par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notaires et des avocats. 3e édition.‎

‎ 1832 Paris, Journal des Notaires, 1832, 6 volumes in 8° brochés, 566, 1123, 1227, 1064, 1559 et 1188 pages ; couvertures fanées avec des petits défauts. ‎


‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

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Phone number : 04 77 32 63 69

EUR100.00 (€100.00 )

‎"Docteur Maurice GARSONNIN"‎

Reference : 287

(1922)

‎"Histoire de la Communauté des notaires au Chatelet d'Orléans (1303-1791)"‎

‎"1922. Orléans-Imprimerie moderne- 1922 _ broché _ 16 5 cm x 25 cm _ 358 pages _ non coupé _ petit manque en haut de la quatrième de couv. _ bon état" ‎


Librairie Sedon - Rochefort

Phone number : 06 19 22 96 97

EUR60.00 (€60.00 )

‎DOUARCHE (A.)‎

Reference : B166

‎Etude sur les anciennes minutes des notaires. Leur conservation & leur communication. ‎

‎ Paris, Marchal et Billard, 1895. In-8, 35 pp., broché. Petits manques à la couverture. ‎


Jacques Chaminade - Aix les Bains

Phone number : 06 87 10 26 56

EUR15.00 (€15.00 )

‎[DROITS D'ENREGISTREMENT] ‎

Reference : 85234

‎Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété. Donnée à Paris le 19 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 40 pp., vignette. ‎


‎Après l'énoncé des 26 articles de la loi, le document précise le Tarif des droits d'enregistrement qui seront perçus sur les actes civils et judiciaires, et sur les titres de propriété (liste des actes au droit de 5 sous par cent livres, dix sous par cent livres, quinze sous par cent livres etc.). ‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR30.00 (€30.00 )

‎(DROIT) - Statuts et Reglemens.‎

Reference : 10387

(1766)

‎Statuts et réglements de la communauté des conseillers du Roy, notaires, garde notes et gardes-scel de sa Majesté du Chastelet de Paris. Articles et règlemens de la Bourse commune établie entr'eux…En trois parties.‎

‎ 1766 Paris, Pierre-Alexandre Le Prieur, 1766; in-4° broché, couverture muette de papier marbré de l'époque; (2) - 84pp. Inscriptions d'appartenance et ex-libris manuscrit au titre du notaire Porchon de Bouval, du “10 novembre 1771, jour de mon instrallation à la compagnie des notaires“.‎


‎Couverture un peu frottée, avec petits manques au dos, rarisimes rousseurs, exemplaire non rogné, à toutes marges.( CO2) Absente du 21 mars au 13 avril inclus, je ne pourrai pas traiter vos commandes durant cette période. Merci pour votre compréhension et votre patience. Cordialement.‎

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Phone number : 33 (0)2 54 49 05 62

EUR70.00 (€70.00 )

‎Du Troncy Benoît ; Herment (Préface de Raymond)‎

Reference : 111157

(1958)

‎Formulaire fort recréatif de tous contracts. Donations, Testamens, Codicilles, & autres actes qui sont faits, & passez par devant notaires et tesmoins‎

‎Raoul Solar 1958 Un des 3500 exemplaires sur vélin filigrane J.C. In-8 broché 20,5 cm sur 16. 182 pages. Couverture à rabats. Bon état d’occasion.‎


‎Reproduction de l’édition de l’Imprimerie de François Hubi, Rue Sainct Jacques à la Bible d’or. Et en la Boutique au Palais en la gallerie des prisonniers Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR29.00 (€29.00 )

‎FABER (Antoine)‎

Reference : 16655

(1653)

Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03

EUR250.00 (€250.00 )

‎FERRIERE.‎

Reference : S187

‎Le nouveau parfait notaire, ou la science des notaires de Feu C.J. de FERRIERE, mise en harmonie avec les dispositions du Code civil, et la loi du 25 ventose an 11, sur l'organisation du notariat, par A.J. MASSE. ‎

‎ Paris, Garnery, 1805-1806. 2 volumes in-4, XX, 52, 796 pp. et XX, 880 pp., demi basane époque. ‎


‎Quelques rousseurs. Petites taches à la reliure. ‎

Jacques Chaminade - Aix les Bains

Phone number : 06 87 10 26 56

EUR300.00 (€300.00 )

‎FERRIERE (Claude-Joseph de)‎

Reference : 16754

(1715)

‎La Science Parfaite des Notaires ou le moyen de faire un parfait notaire…. Tome premier‎

‎ 1715 basane brune, dos à n. (caisson inférieur frotté). in-4, (8ff.), 650pp., P. Charles Osmont 1715‎


‎Tome I seul ‎

Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03

EUR120.00 (€120.00 )

‎FLOTTES / BARRUE / CARLES / ROMIGUIERES / DUCOS / SERAN / MAZOYER / BECANE ET MONTANE DE LA ROQUE:‎

Reference : 115475aaf

‎Journal des arrêts de la cour Royale de Toulouse. Tome premier et tome second. 2 vols. reliés en 1 seul vol.‎

‎Toulouse, Imprimerie de F. Vieusseux, 1820, 21, in-8vo, 311 + 209 + 102 p., reliure en cuir originale, titre orné or sur le dos, bas du dos légèrement abîmé.‎


‎Contenant: dans une 1er partie, les arrêts et jugements notables de la Cour royale de Toulouse et des Tribunaux de son ressort. Et dans une seconde partie, l’analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de Cassation et par les autres Cours du Royaume en matière civile et criminelle; avec un extrait des lois et ordonnances concernant l’ordre judiciaire et le notariat. ‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF250.00 (€255.87 )

‎FOBE Antoine‎

Reference : 37744

‎"Nouvelles études notariales; répertoire poétique et professionnel."‎

‎Gent, Club Gent-Zuid, 1984. 14 x 19, 112 pp., broché, très bon état.‎


Librairie Ausone - Bruxelles

Phone number : 32 (0)2 410 33 27

EUR11.00 (€11.00 )

‎GARNIER-DESCHESNES (E. H.).-‎

Reference : 34206

(1808)

‎Traité élémentaire du Notariat. dédié à Sa Majesté l'Empereur des Français et Roi d'Italie. Seconde édition.‎

‎ 1808 P., Imprimerie de la Compagnie des Notaires, 1808, in 8° relié plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, VIII-580 pages ; quelques rares rousseurs ; menus frottis, coins légèrement usés. ‎


‎Bon exemplaire, bien complet des 2 tableaux dépliants et de l'arbre généalogique dépliant. ...................... Photos sur demande ..........................‎

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Phone number : 04 77 32 63 69

EUR180.00 (€180.00 )

‎GERMAIN, Philippe‎

Reference : 12396

‎Souvenirs : Collège, cléricature et pratique‎

‎ l'auteur [Imprimerie de l'Echo de Saint-Justin] Sans lieu "sans date [1930?], in-8, 190p. et 1 f. Couverture imprimée :: Recueil divisé en 23 chapitres, le 12e daté avril 1930. Souvenirs de collège alors que l'auteur est au Séminaire de Trois-Rivières début 1900 (club de hockey Le Membertou, de baseball Le Castor...); puis clerc chez le notaire D.-T. Trudel à Ste-Geneviève de Batiscan. Plusieurs portraits de personnages typés et rapports de conversations et de ""mots"" populaires. Un ouvrage avec une facette anthropologique qui ne dépare pas trop celui du sociologue Léon Gérin, ""L'habitant de Saint-Justin"" (1898). :: Broché. Bon état. Ex-libris manuscrit de Henri B. Lafrenière, 1935, sur la couverture. Peu commun." ‎


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(CLAQ, ALAC)

Phone number : 1 514 820 2324

CAD75.00 (€49.14 )

‎GOLAY, D. G.:‎

Reference : 89881aaf

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF120.00 (€122.82 )
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Profession of notary
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