‎N°18019 à 18026 - août 1939‎

‎ brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm ‎

‎Bon État ‎

‎N°18027 à 18042 - septembre 1939‎

‎ brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm ‎

‎Bon État ‎

‎N°18043 à 18053 - octobre 1939‎

‎ brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm ‎

‎Bon État ‎

‎N°18051 à 18062 - novembre 1939‎

‎ brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm ‎

‎Bon État ‎

‎N°18063 à 18070 - décembre 1939‎

‎ brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm ‎

‎Bon État ‎

‎Traité des droits de succession et de mutation par décès et des règles de la perception, suivi des Déclarations et actes auxquels l'application de la loi du 27 décembre1817 peut donner lieu.‎

‎Bruxelles, Imprimerie D. Raes, 1848 15 x 23, 129 pp., reliure dos cuir, bon état‎

‎REVUE HISTORIQUE FONDÉE EN 1876 PAR GABRIEL MONODSommaire : M.-T. Lorcin : Notaires et prêtres notaires : concurrence ou partage de d'influence ? Une enquête à poursuivre - H. Marquis : Aux origines de la germanophobie : la vision de l'Allemand en France aux XVIIe et XVIIIe siècles - F. Hildesheimer : Des triages au respect des fonds. Les Archives en France sous la Monarchie de Juillet - J.-L. Escudier : La relation du système productif et de la distribution : la marché des combustibles minéraux solides en France de 1835 à 1911 - M. Sacquin : Catholicisme intégral et morale chrétienne : Un débat sous la Restauration entre le Mémoril catholique et le Journal de la Société de la Morale chrétienneMélangeRuralia, par M. Morineau‎

‎ N° 580 - Octobre-Décembre 1991 - Presses Universitaires de France‎

‎bon état (dos décoloré) ‎

‎22e Année - 1896‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1896 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎État Moyen ‎

‎27e Année - 1901‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1901 767 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Très Bon État ‎

‎28e Année - 1902‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1902 767 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Bon État ‎

‎31e Année - 1905‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1905 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Bon État ‎

‎32e Année - 1899‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1899 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎État Moyen ‎

‎32e Année - 1900‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1900 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Très Bon État ‎

‎32e Année - 1904‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1904 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Très Bon État ‎

‎32e Année - 1906‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1906 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Très Bon État ‎

‎33e Année - 1907‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1907 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Bon État ‎

‎35e Année - 1903‎

‎ Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1903 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré ‎

‎Très Bon État ‎

‎Vente par Mathieu Bayères, fils d’Antoine, de la paroisse de Chasselay, au profit d’Etienne Charvet, de la paroisse de Quincieux, d’une maison haute située à Chasselay, sur le chemin appelé de Genevray (in carreria vocata de Genevreyam), pour le prix de 10 livres tournois, monnaie royale ayant cours et moyennant une pension annuelle de 10 sols tournois. Fait à Trévoux en présence de Pierre Perrier et Antoine Girardet alias Deborg de la paroisse de Reyrieux, 2 janvier 1508.Au verso: acte de revente par le même Etienne Charvet au profit de maître Etienne Thomas, notaire et châtelain de Chasselay, de ladite maison comprenant un pourpris, un étang, la maison à proprement parler, une terre, l’entrée et les aisances, pour 30 sols tournois. Fait à Chasselay en présence de Jean Decret, notaire et Bernard Croset, cordonnier, tous deux habitants de Chasselay, le 16 mars 1519.‎

‎1 pièce parchemin, 63 x 58 cm, lac en parchemin, sceau manquant. Porte la signature de Graclard, notaire et, au verso, celle de Dubois (Debosco), notaire.‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens - Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales - Complet en 2 volumes‎

‎ PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires ‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La législation depuis le 2 août 1914 en ce qu'elle concerne le notariat.‎

‎Couverture souple. Broché. 74 pages. Papier bruni. Couverture factice.‎

‎Livre. Sans mention d'éditeur, Vers 1914.‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et sociétés, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques.‎

‎Couverture souple. Broché. 538 pages. 18 x 28cm. Couverture défraîchie. Manque au dos.‎

‎Livre. librairie de la société du recueil Sirey, 1914.‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat.‎

‎Paris, Librairie de la Société de Recueil Sirey, 1912. 18 x 27, 575 pp., reliure dos cuir, état d'usage mais reliure solide.‎

‎"2e édition; contenant toutes les matières exigées des candidats : droit civil, procédure, droit commercial et société, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques."‎

‎Jours de colère: Journal d'un notaire‎

‎Jacques Marie Laffont Editeur 2026 13 4x2 6x21 4cm. 2026. diary.‎

‎Bon état - . quelques marques plis de stodckage sur couverture et coins mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france‎

‎Jours de colère: Journal d'un notaire‎

‎Jacques Marie Laffont Editeur 2026 13 4x2 6x21 4cm. 2026. diary.‎

‎Très bon état‎

‎Jours de colère: Journal d'un notaire‎

‎Jacques Marie Laffont Editeur 2026 13 4x2 6x21 4cm. 2026. diary.‎

‎Très bon état‎