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Juillet 1939 - N°18007 à 18018
brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm
Bon État
N°18027 à 18042 - septembre 1939
brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm
Bon État
N°18043 à 18053 - octobre 1939
brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm
Bon État
N°18051 à 18062 - novembre 1939
brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm
Bon État
N°18063 à 18070 - décembre 1939
brochure Bruxelles 1939 50 pages en format 15 - 22 cm
Bon État
Traité des droits de succession et de mutation par décès et des règles de la perception, suivi des Déclarations et actes auxquels l'application de la loi du 27 décembre1817 peut donner lieu.
Bruxelles, Imprimerie D. Raes, 1848 15 x 23, 129 pp., reliure dos cuir, bon état
REVUE HISTORIQUE FONDÉE EN 1876 PAR GABRIEL MONOD. Publiée avec le concours du C.N.R.S., de la 4e Section de l'Ecole pratique des Hautes Etudes et de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales
Reference : 39045
REVUE HISTORIQUE FONDÉE EN 1876 PAR GABRIEL MONODSommaire : M.-T. Lorcin : Notaires et prêtres notaires : concurrence ou partage de d'influence ? Une enquête à poursuivre - H. Marquis : Aux origines de la germanophobie : la vision de l'Allemand en France aux XVIIe et XVIIIe siècles - F. Hildesheimer : Des triages au respect des fonds. Les Archives en France sous la Monarchie de Juillet - J.-L. Escudier : La relation du système productif et de la distribution : la marché des combustibles minéraux solides en France de 1835 à 1911 - M. Sacquin : Catholicisme intégral et morale chrétienne : Un débat sous la Restauration entre le Mémoril catholique et le Journal de la Société de la Morale chrétienneMélangeRuralia, par M. Morineau
N° 580 - Octobre-Décembre 1991 - Presses Universitaires de France
bon état (dos décoloré)
22e Année - 1896
Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1896 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
État Moyen
27e Année - 1901
Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1901 767 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile avec dorures et plats en carton marbré
Très Bon État
28e Année - 1902
Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1902 767 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile avec dorures et plats en carton marbré
Bon État
31e Année - 1905
Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1905 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Bon État
32e Année - 1899
Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1899 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
État Moyen
32e Année - 1900
Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1900 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Très Bon État
32e Année - 1904
Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1904 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Très Bon État
32e Année - 1906
Revue Pratique Du Notariat Belge Bruxelles 1906 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Très Bon État
33e Année - 1907
Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1907 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Bon État
35e Année - 1903
Revue Pratique Du Notariat Belge reliure Rigide Décorative Bruxelles 1903 764 pages en format grand -8 - reliure rigide en toile au dos avec dorures et plats en carton marbré
Très Bon État
Vente par Mathieu Bayères, fils d’Antoine, de la paroisse de Chasselay, au profit d’Etienne Charvet, de la paroisse de Quincieux, d’une maison haute située à Chasselay, sur le chemin appelé de Genevray (in carreria vocata de Genevreyam), pour le prix de 10 livres tournois, monnaie royale ayant cours et moyennant une pension annuelle de 10 sols tournois. Fait à Trévoux en présence de Pierre Perrier et Antoine Girardet alias Deborg de la paroisse de Reyrieux, 2 janvier 1508.Au verso: acte de revente par le même Etienne Charvet au profit de maître Etienne Thomas, notaire et châtelain de Chasselay, de ladite maison comprenant un pourpris, un étang, la maison à proprement parler, une terre, l’entrée et les aisances, pour 30 sols tournois. Fait à Chasselay en présence de Jean Decret, notaire et Bernard Croset, cordonnier, tous deux habitants de Chasselay, le 16 mars 1519.
1 pièce parchemin, 63 x 58 cm, lac en parchemin, sceau manquant. Porte la signature de Graclard, notaire et, au verso, celle de Dubois (Debosco), notaire.
Phone number : 06 60 22 21 35
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens - Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales - Complet en 2 volumes
PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires
- Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
La législation depuis le 2 août 1914 en ce qu'elle concerne le notariat.
Couverture souple. Broché. 74 pages. Papier bruni. Couverture factice.
Livre. Sans mention d'éditeur, Vers 1914.
Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et sociétés, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques.
Couverture souple. Broché. 538 pages. 18 x 28cm. Couverture défraîchie. Manque au dos.
Livre. librairie de la société du recueil Sirey, 1914.
Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat.
Paris, Librairie de la Société de Recueil Sirey, 1912. 18 x 27, 575 pp., reliure dos cuir, état d'usage mais reliure solide.
"2e édition; contenant toutes les matières exigées des candidats : droit civil, procédure, droit commercial et société, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques."
