‎Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils‎

‎ PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux (...), contenant les Maximes concernant les fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier.‎

‎ 2 tomes en 2 volumes in -12, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs ornés de caissons fleuronnés, filet d'encadrement à froid sur les plats, tranches rouges, (2), xvj, 476 p. et xvj, 427, (1) p. d'errata. Paris, Nyon l'aîné, 1786.‎

‎Nouvelle édition augmentée. "Recueil des maximes tirées des ordonnances, arrêts, jurisconsultes, etc." (Camus-Dupin, n°1074).Bon exemplaire. ‎

‎CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FEODAUX ou Maximes concernantles Fiefs &Droits féodaux, les Juftices feigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur juftice. par Mr****Avocat au Parlement.‎

‎ Ches Des ROCQUES - SENLIS et à PARIS - MDCCLXI - (1761) -Reliure cuir, dos titre doré, décoré.Avertissement 4 pages. Tables des chapitres 4 pages.368 pages.Coins fatigués, sinon bon exemplaire.Frais à l'intérieur. ‎

‎L'auteur avertit " que de nombreux ouvrages traitent de ce sujet, mais ceux-ci sont pluyt réservés aux "jurifconfultes", il en a tiré toutes les maximes qui peuvent être 'un ufage journalier".Manuel recommandé à tous ceux qui cherchent à connaître le dernier état de la propriété dite "féodale" et des droits qui s'y rattachaient, avant les bouleversements révolutionnaires. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.‎

‎Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.‎

‎(2977)‎

‎Aktuelle Fragen des Kriegsgewinnsteuerrechts. Wohlfahrtsaufwendungen, Abschreibungen, Rückstellungen und andere Probleme.‎

‎Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1943, in-8°, 114 S. + 5 Bl. (Werbung), Sempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Kommentar zur Eidgenössischen Warenumsatzteuer.‎

‎Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1941, in-8°, XII + 260 S. + 14 S., Sempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.‎

‎Mes crimes, ou onze ans de prison pour délits de presse. Modeste contribution à l'histoire de la liberté de la presse sous la 3e République.‎

‎ In-12, broché, couverture illustrée, 382 p. Paris, "Guerre Sociale", s.d. [1912].‎

‎Edition originale. Réunion des articles qui valurent des condamnations pour délit de presse à G. Hervé. Préface de l'auteur. (Maitron, XIII, 53). ‎

‎A Place in History: Social and Monumental Time in a Cretan Town (Princeton Studies in Culture/Power/History)‎

‎Princeton University Press 1991 326 pages 15 494x2 286x23 114cm. 1991. Broché. 326 pages.‎

4 Images

‎Comme neuf‎

‎Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance‎

‎Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence‎

‎Etat correct‎

‎LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU DÉBUT DU XIIIe SIÈCLE A LA FIN DU XVIe SIÈCLE. Contribution aux études d'histoire du droit écrit. ‎

‎Montpellier - Paris Imprimerie Causse, Graille & Castelnau / Editions Montchrestien 1957 in 8 (24,5x16) 1 fort volume broché, 383 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.‎

‎Bern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, Halbleinenband, Vorderdeckel reichlich verziert in Farben und Gold (mit Wappen), (Chr. Bühler fécit), sehr schönes Exemplar. (Einband Hofer & Burger. graph. Anst. Zürich).‎

‎ Image disp.‎

‎Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.‎

‎Bern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., unaufgeschnitten, mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, illustrierte Original-Broschüre.‎

‎ Barth 23770. ‎

‎Répertoire des Maires, pour l'exécution de la Loi du 10 mars 1818 ; ou Recueil extrait des Lois, Ordonnances et Instructions sur le recrutement de l'Armée, pouvant servir de guide aux jeunes gens qui, par leur age, sont appelées à concourir à la formation du Contingent de leur classe.‎

‎ 1823 Besançon, Gauthier Frères, 1823, in 8° broché, 111 pages ; couverture imprimée de l'époque (fanée avec petits manques, particulièrement au dos) ; des rousseurs et qq. pâles mouillures marginales ; petites galeries de vers dans la marge intérieure du volume, amputant certains mots d'une ou deux lettres, ne compromettant en rien la lisibilité du texte. RARE. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Elementa philosophica de cive. Editio nova accuratior.‎

‎ 1647 In-12 (158 x 92 mm), plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranche rouges, 490 p., (2) p. d'index et 16 p. de catalogue éditeur. Juxta exemplar Asterodami [Lausanne, François Grasset], 1760.‎

‎Bonne édition latine, bien complète de l'ensemble des pièces préliminaires et index, donnée par Samuel Sorbière. Publiée à Lausanne, chez François Grasset. ‎

‎Les Anciens Règlements municipaux d'Ammerschwir (1561-1563)‎

‎ Colmar, H. Huffel, 1903. In-8, cartonnage de papier marbré moderne, dos lisse, pièce de titre brune (petits frottements, rousseurs). ‎

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‎Édition originale dont la première et principale partie reproduit les règlements en allemand. La seconde est consacré aux "Notes et éclaircissements". * Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Etude de la Capacité du Système des Nations Unies pour le Développement ‎

‎ SUISSE, Publication des Nations Unies -1969 - 2 Volumes brochés - In-4 - 75 & 575 pages - Propre‎

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‎Dossier du divorce.‎

‎Couverture souple. Broché. 165 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Universitaires (Collection : Pour mieux vivre. N° 29), 1971.‎

‎LE CHASSEUR RUSTIQUE, contenant la théorie des armes, du tir, et de la chasse au chien d'arrêt, en plaine, au bois, au marais, sur les bancs, dédié à Jules Gérard, le tueur de lions, suivi d'un traité complet sur les maladies des chiens, par J. Prudhomme.‎

‎Paris, Charpentier, libraire-éditeur, 1852. In-12, relié, (16)-472 pages.‎

‎Dessin d'Horace Vernet en frontispice. Deuxième édition. Mors fatigués. [3707]‎

‎Précis de droit usuel‎

‎ PARIS, Edouard Cornély - sans date (vers 1902) - In-12 - Cartonnage éditeur - 306 pages - coins frottés sinon bon exemplaire‎

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‎LES PHILOSOPHES ET LE DROIT‎

‎Bordas. 1988. In-8. Broché. 380 pages. ‎

‎État général acceptable, intérieur agréable, complet et conservé. Extérieur avec quelques traces d'usage. Bon exemplaire pour documentation.‎

‎La juridiction de la municipalité parisienne, de Saint-Louis à Charles VII.‎

‎ Grand in-8, broché, xiii, 261 p. Paris, Ernest Leroux, 1912.‎

‎Édition originale. Essentiellement consacré aux institutions commerciales et financières. Importante bibliographie et index.Très bon exemplaire, non coupé. ‎

‎De l'état civil et des améliorations dont il est susceptible.‎

‎ In-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisse orné de filets et d'un fleuron doré, roulettes à froid, pièce de titre de maroquin vert (6), xxviij, 195, (3) p. Paris, Demonville et Audot, 1823.‎

‎Edition originale. Antoine François Hutteau d'Origny (1775-1858) était gentilhomme honoraire de la Chambre du Roi et avocat à la Cour royale.(Grandin, p. 175).Dos légèrement frotté. ‎

‎Usages locaux du Département d'Eure-et-Loir‎

‎ 2000 Presses de la SEPEC, 2000 - Réédition de l'ouvrage de 1889 - Edition numérotée - In-8 - Broché - Couverture illustrée à rabats - 380 pages - très propre‎

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‎Traité de la vente des immeubles par décret avec, un recueil des edits, déclarations et règlements des Cours Souveraines sur ce sujet‎

‎ PARIS, Guillaume Cavelier, 1739 - 2 tomes en 1 vol.in-4 - Reliure pl. basane de l'époque frottée, dos à nerfs, ornés de caissons fleuronnés et dorés - traces de vers dans le dos - Tranches rouges - Bandeaux, lettrines - X,361 & Table - II, 482 & Table chronologique des Ordonnances - Très frais intérieurement‎

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‎Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'Aout 1669. ‎

‎Paris, Debure, père. 1775. In-12 420pp. Reliure solide d'époque, avec détails dorées sur le dos. Quelques gravures en NB comme détail hors texte. ‎

‎État correcte pour un exemplaire du XVIII° siècle. Intérieur frais avec un bon état papier. Frottements considérables sur les plats, et légère manque en haut du dos. Ailleurs, bon exemplaire. ‎