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PSYCHIATRIE - Législation sur les aliénés et les enfants assistés - MINISTERE DE L'INTERIEUR
Reference : 39302
Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1. Aliénés. Recueil des lois, décrets et circulaires ministérielles (1790-1879). Ministère de l'Intérieur et des Cultes.
In-8 (237 x 150 mm), demi-basane havane de l'époque, dos à cinq nerfs soulignés de filets à froid, titre doré, (4), 256 pages. Paris, Librairie administrative de Berger-Levrault et Cie, 1880.
Premier volume sur sur trois parus, de ce recueil qui compile lintégralité des textes législatifs et réglementaires en vigueur à cette période à propos des aliénés et les enfants assistés.Passages soulignés au crayon rouge et bleu, notes marginales au crayon en fin de volume.Rousseurs parfois soutenues.
Des étangs, de leur construction, de leur produit, et de leur dessèchement.
Paris, Mme Huzard ; Bourg-en-Bresse, Imprimerie Milliet-Bottier, 1844 ; in-8, broché ; (4), 222, (1) f. blanc, couverture jaune paille imprimée.
Un des ouvrages fondamentaux sur ce sujet (Sirand, 2396 ; Truchelut, 130). Dos passé et petites rousseurs éparses, sinon bon exemplaire.
MANUEL PRATIQUE DE LA LÉGISLATION APICOLE
TROYES, Grande Imprimerie - 1926 - In-8, 14 X 23 cm - Reliure peine toile - 202 Pages, y compris table des matières - bon exemplaire
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
État Actuel De La Législation Sur L'Administration Des Troupes Et Particulièrement Sur La Solde Et Les Traitemens Militaires dedié à S.AS. Le Marechal Alexandre Berthier ,TROISIEME EDITION, TOME 2 seul
Paris,MAGIMEL 1808, In-8° cartonné epoque, , VI-368 p.,mouillures claires en coin superieur aux derniers feuillets,sinon bon.
il faut 3 volumes,pas a la BNF?,rare editionil faut 3 volumes,pas a la BNF?,rare edition Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Agriculture. Tome IV.
Couverture souple. Reliure toile. 249 pages. 10 x 15 cm
Livre. Dunod (Collection : Aide, mémoire Dunod), 1968.
LA FORMATION HISTORIQUE DU LIBAN politique et constitutionnelle. Essai de synthèse.
Beyrouth Publications de l'Université Libanaise, Librairie Orientale 1973. In-8 broché 586pp. Exemplaire en bon état, intérieur frais et complet.
Spécificité du Liban, l'évolution de l'idée constitutionnelle dans les pays d'Islam et entité historique (société pluri-communautaire, entité libanaise), l'Etat et la Constitution (la guerre de 1914, l'Etat sous le Mandat, la genèse constitutionnelle de l'indépendance), le pacte national. Edmond Rabbath né à Alep 1902, décédé à Beyrouth 1991, était un historien et juriste syrien naturalisé; il fut l'un des théoriciens de l'arabité et de la laïcité dans le monde arabe. Il a participé à la rédaction de la Constitution syrienne.
RAIMBAULT, Maurice, Archiviste-adjoint des Bouches-du-Rhône, conservateur du Musée Arbaud
Reference : 17096
Note sur le droit de dépouille militaire
MARSEILLE, sté de statistique, d'Histoire & d'Archéologie de Marseille & de Provence - 1928 - In-8 - broché - 12 pages - Propre
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
La preuve en matière de testaments olographes.
In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Paris, Pedone, 1933.
Édition originale. Thèse.
Les Tribunaux de commerce. Traité-formulaire de l'organisation, des règles et des usages des Tribunaux de commerce et de la Procédure commerciale.
2 volumes in-8, cartonnage bleu éditeur, tranches mouchetées, 809 p. (les 2 volumes en pagination continue). Paris, Editions Godde, 1932.
Édition originale.
DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.
Paris Marchal et Billard Paris Marchal et Billard 1902, In-8 broché de 144 pages. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie. Lois, usages, coutumes, jurisprudence du bâtiment et du voisinage.
P., Ducher, 1885-91 et 1896, 4 forts volumes in 8° reliés demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés, XI-480, 615, 762 et 353 pages (les trois premiers volumes n'ont pas été reliés selon la tomaison) ; quelques annotations ; cachets ; dos du Tome 4 partiellement insolé.
Le Tome 4, ici en 2e édition, est constitué du "Supplément", par Henri Ravon.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Droit - Aux origines de la renaissance juridique - Concepts juridiques et influences romanisantes chez Guillaume de Poitiers, biographe du Conquérant
1952 Revue Le Moyen-Age - 1952 - In-8 - 41 pages - Envoi manuscrit de l'auteur au Doyen de Saint-Sauveur, en hommage respectueux" - bon exemplaire - Réf. 49681
Guillaume de Poitiers, les Préaux, près de Pont-Audemer, vers 1020, 1090, Aumônier du duc Guillaume II et archidiacre de Lisieux, Chroniqueur normand. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
RECUEIL DES LOIS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS FONCIERE ET PERSONNELLE PRECEDE DES INSTRUCTIONS DU MINISTRE DES FINANCES
Toulouse chez Binichet 1798 Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
RECUEIL DES USAGES LOCAUX DES CANTONS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAUMUR
Reference : 86859
(1897)
Recueil des usages locaux des cantons de l'arrondissement de Saumur.
Couverture souple. Broché. 334 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie avec des petits manques.
Livre. Editions E. Roland. Saumur, 1897.
RECUEIL GENERAL ANNOTE des LOIS, DECRETS, ordonnances, etc., etc... depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'aout 1830, avec des notices par MM. Odilon Bavrot, Vatimesnil, Ymbert, publié par les rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, Députés, Magistrats, Jurisconsultes. (18 volumes). On joint : TABLE GENERALE analytique et raisonnée des LOIS, DECRETS, ordonnances, etc., etc... depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'aout 1830 (2 volumes). Soit 20 volumes en tomaison continue ...................................... On joint : RECUEIL des LOIS et ORDONNANCES d'intérêt général depuis le 7 aout 1830, avec des notes et deux tables, l'une chronologique et l'autre analytique et alphabétique. Du Tome 1 (années 1830-1831) au Tome 16 (année 1846). 16 années reliées en 8 volumes.
1833 Paris, 18335-1838 (pour le Recueil général des Lois...) et 1839-1840 (pour les Tables) et Paris, 1830-1846 (pour le Recueil des Lois...), soit 28 volumes in 8° reliés demi-basane vert bouteille, dos lisses richement ornés ; frottis d'usage, deux coins cassés.
Intéressant ensemble, en reliures uniformes très décoratives. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc. tome 39e.
Couverture rigide. Reliure demi-toile. 1671 pages. Papier bruni. Passages soulignés. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Contient les textes officiels parus après la déclaration de guerre. Libairie du Recueil Sirey, 1939.
Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail. Documents réunis par le Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur défraîchi. 577 pages. Manques au dos.
Livre. Editions Berger-Levrault, 1928.
Les transports maritimes commerciaux à l'usage des Officiers de la Marine Marchande, des Candidats aux examens et de toutes les personnes intéressées au transport des marchandises par mer
PARIS, sté d"Ed. Géo., Mar. & coloniales - 1950 - in-_ Broché - 142 pages - comme neuf
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Les Apôtres
Paris Michel Lévy 1866
In-8 (229 x 150 mm), bradel demi-maroquin bordeaux, coins, dos lisse janséniste, tête dorée, non rogné, couverture conservée (reliure exécutée pour la Librairie Louis Conard). Edition originale. Deuxième tome de l'Histoire des origines du Christianisme. (menus frottements sur les coiffes et coins, rousseurs). // Octavo (229 x 150 mm), claret bradel three-quarter morocco, smooth jansenist spine, top edge gilt, uncut, soft cover preserved (bound for Louis Conard bookshop). First edition. Second volume of "Histoire des origines du Christianisme". (minor rubbings on top and bottom of spine, brownings).
PROCEDURE CIVILE contenant 1°, Les LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, ET REGLEMENS sur l’organisation et la compétence des Tribunaux, ; sur les officiers ministériels, et particulièrement sur les greffiers, les avoués les huissiers et les commissaires priseurs. 2°, LE CODE DE PROCEDURE avec l’indication … des dispositions analogues ou corrélatives tant des autres Codes et du Tarif que des Lois anciennes et nouvelles ; DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES … Avis du Conseil d’Etat, Décisions ministérielles et Opinions des plus célèbres commentateurs du Code sur les questions auxquelles il a donné lieu … 3°, LE TARIF DES FRAIS EN MATIERE CIVILE. 4), LES LOIS annotées de l’Enregistrement, du Timbre, du Greffe et des Hypothèques. 5°, une table des matières.
ENVOI DE L’AUTEUR .PREMIERE EDITION In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés . Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII-783 p. tranches jonquille. Delaforest, Libraire. Paris, 1828.
Coiffes arasées, mors fendus mais solides. BON ETAT INTERIEUR
La fonction consutative du parlement européen dans le cadre du traité instituant la Communauté Economique Européenne
Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552
Envoi de l'auteur Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
[DUBOUT] - RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.
Reference : 1866
Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL
Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.
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Appâts et amorces. 208 illustrations.
Paris, Flammarion, 1947 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 185 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 208 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs.
Collection "La Terre" dirigée par J. Le Roy Ladurie. Bel exemplaire, intérieur frais.
Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (). 2e édition, revue et mise au courant () par M. Jean Sirey.
In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.
La "bible" sur la législation des bâtiments et constructions, édité pendant près de 50 années.Bon exemplaire, bien relié.
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième années, SUIVI d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d examen. René Foignet Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
1908 Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
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