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H. F. Rivière Faustin Hélie Paul Pont M. André Weiss M. Poncet
Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance
Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 2026 1326 pages in12. 2026. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence
Reference : 12796
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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.
, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Lois usuelles décrets, ordonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance - 29e édition.
Librairie Marescq Ané - Plon. 1901. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1248 + 78 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - auteur, titre et filets dorés sur le dos - dos à 4 nerfs - coins, tranches et plats frottés - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
