‎Paraphrase des droicts des usures et contracts pignoratifs : ensemble des causes qui excusent de dol.‎

‎A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. in-8 de (16)-381-(35) pp.GRIMAUDET (François). Des Causes qui excusent de Dol. Livres unique de Francoys Grimaudet. A Paris, chez Hierosme de Marnef, & la veufve Guillaume Cavellat, 1586. In-8 de 52 pp.2 parties en 1 vol. in-8, vélin souple à rabats (reliure de l'époque). ‎

‎Troisième édition ; la première parisienne en 1577.«Avocat de renom au barreau d'Angers, G. est pourvu en 1552 d'une charge de conseiller originaire au présidial d'Angers. En 1560, il prononça, avec une forte sympathie à l'égard des protestants, une harangue à l'assemblée provinciale d'Angers - elle devait choisir des députés pour les Etats de Meaux puis d'Orléans - qui fit sensation : il prônait une sorte de royauté démocratique et réclamait la convocation, par le roi, d'un concile universel (vraiment universel, c'est à dire de tous les chrétiens et pas seulement des évêques) pour éviter la guerre civile qu'il entrevoyait, et s'en prenait tout à la fois au clergé, aux nobles, et aux gens de justice (ces « sangsues du peuple, qui en tirent, sucent le sang et substance) » (Dictionnaire historique des juristes français).Très bon exemplaire. Des rousseurs. Provenance : bibliothèque du président Bardoux (1874-1959), homme politique, grand-père de Valéry Giscard d'Estaing. ‎

‎Documents pour servir à l’histoire du couvent des Carmélites de Notre-Dame de la Compassion de Lyon. ‎

‎Lyon, Imprimerie Pitrat Ainé, 1887 ; in-8, demi-chagrin maroquiné vert sapin, dos à nerfs soulignés de filets à froid, fleurons décoratifs dorés, titre doré, tête mouchetée (reliure de l’époque) ; (4), XLVI, 346 pp., 3 planches hors-texte dépliantes, nombreuses illustrations in-texte, certaines dépliantes.‎

‎Légers frottements aux coiffes et nerfs, sinon très bon exemplaire. ‎

‎LA JUSTICE CIVILE DANS LE DISTRICT DE MONTPELLIER EN 1790-1791 ‎

‎Montpellier '' L'Abeille '', imprimerie coopérative 1928 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, 256 pages, petite restauration ancienne sur un angle interne de la couverture. Albert Grivel, Docteur en Droit. Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Traité de la vérité de la religion chrétienne. Traduit du latin de Grotius par P. Le Jeune. Nouvelle édition augmentée de deux dissertations de M. Le Clerc, qui ont rapport à la matière.‎

‎ 1728 In-8, plein vélin ivoire rigide de l'époque, lvi, (10), 455 p., vignette de titre gravée. Amsterdam, Jacob Ledet & compagnie, 1728.‎

‎Bonne édition, dans la traduction de Pierre Le Jeune, protestant français réfugié en Hollande, augmentée de deux "dissertations" sur le 'Traité de la vérité de la religion chrétienne' par Jean Le Clerc. Cette édition reproduit les notes de Grotius en bas de pages et donne un complément de notes historiques par le traducteur.(Ter Meulen, n°1065. Rogge, n°229).Manque de vélin en tête et à une coupe. ‎

‎Le Procureur.‎

‎Cologne, , 1757. In-8 de (4)-77 pp., maroquin rouge, dos à nerfs, large dentelle dorée sur les chasses, double filet doré sur les coupes, guillochis dorés sur les coiffes, signet de soie verte, tranches dorées sur marbrure (Belz suc. Niedrée). ‎

‎Première édition sous ce titre, le titre de départ portant Essai sur la profession de procureur, réédition anonyme augmentée de l'Essai sur la profession de procureur paru en 1749 (Paris), figurant dans la bibliographie de David A. Bell parmi les sources essentielles de l'histoire du barreau français sous l'Ancien Régime.« Cet opuscule, remarquable par son style et sa science historique, a évidemment profité à Duvigneau, procureur au Parlement de Bordeaux, dans le discours sur la profession qu'il a publié en 1783, et qui se trouve à la bibliothèque des avoués de première instance de la Seine. Le Procureur n'est, au reste, que la réédition anonyme du livre de Groustel, sur la profession de procureur, paru en 1749 » (Bataillard & Nusse).L'ouvrage s'inscrit dans le contexte de la progressive professionnalisation de la communauté des procureurs au XVIIIe siècle, leur montée en puissance juridique et sociale, et leurs tensions récurrentes avec les avocats et les parlements.Très bel exemplaire en maroquin rouge, parfaitement établi par le relieur Philippe Belz, gendre et successeur de Jean-Édouard Niedrée, provenant de la bibliothèque de Paul Villeboeuf (ex-libris).Bataillard & Nusse, Histoire des procureurs et des avoués (1483-1816) ; David A. Bell, Lawyers and Citizens. The Making of a Political Elite in Old Regime France. ‎

‎Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles‎

‎ RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La pratique suisse en matière de droit international public 1957.‎

‎ In-8, broché, p. 245-260. Zurich, Éditions Polygraphiques, 1959.‎

‎Tiré à part de l''Annuaire suisse de droit international'. ‎

‎Problème monétaires britanniques contemporains‎

‎ Revue économique, Lib. A. Colin - 3/Octobre 1950 - in-8 - broché - Tiré à part - Pagination 292 à 310 - très propre‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le code des femmes, de leurs droits, privilèges, devoirs, et obligations. Tome 1er seul. Ou récits et entretiens.‎

‎Couverture souple. Broché. 297 pages. 10 x 16 cm. Couverture légèrement défraîchie, manque au dos. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Chez N. Pichard, 1828.‎

‎Guide juridique et social de la femme seule (célibataire, séparée, divorcée, veuve). (Célibataire, séparée, divorcée, veuve).‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions Néret, 1974.‎

‎Procès criminel de Iehan de Poytiers [Jehan de Poitiers], seigneur de Saint-Vallier, publié d'après les manuscrits originaux de la bibliothèque impériale, avec une introduction et des notes.‎

‎ 1867 Grand in-8, pleine toile moderne, titre doré, tranches mouchetées, (4) f., (4), cxix, 225 p., titre gravé, illustrations et reproductions dont grande vue dépliante des ville et château de Loches. Paris, Alphonse Lemerre, 1867.‎

‎Première édition collective des pièces du procès intenté à Jehan de Poitiers seigneur de Saint-Vallier, le héros de Marignan, pour conspiration contre le roi au côté de Charles de Bourbon. Très bonne édition critique de ce texte qui constitue l'une des sources principales sur cet épisode historique.Victor Hugo s'en inspira pour "Le Roi s'amuse" qui devait d'abord avoir pour titre: "La malédiction de monsieur de Saint-Vallier".(Vicaire VI, 831).La carte est partiellement fendu, sans perte. Rousseurs éparses.Bon exemplaire, relié, imprimé sur vergé. ‎

‎Traité Pratique De La Voirie Vicinale‎

‎Paris Paul Dupont 1875 In-12 296 pp, (.) Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux, 3e édition, exemplaire partiellement coupé. Rousseurs claires éparses, fines coupures et faibles manques sur le brochage.‎

‎ Bon État Général Broché à raba‎

‎Traités de la Vente & de l'Echange - Livre III, titresVI & VII du Code Civil - T. I) Articles 1582 à 1649 - T. II) Articles 1649 à 1707 et Loi du 2 août 1884‎

‎ PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1889/1890 - 1 ère Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 521 & 566 pages - bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traités du contrat de Louage - Livre III, titre VIII du Code Civil - T. I) Articles 1708 à 1751, et Loi du 5 janvier1883 - T. II) Articles 1752 à 1831 et Loi du 18 juillet 1889.‎

‎ PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1891 - 3 ème Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 494 & 565 pages - bon exemplaire‎

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‎Les Principaux Aspects Juridiques de l'Exploitation des Aéroports commerciaux‎

‎ PARIS, Ed. Sirey - 1960 - In-8 - Broché - 242 pages - bon exemplaire‎

‎JOINT : Lettre d'accompagnement au Professeur de la Pradelle Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La chasse‎

‎in 12 broché,couverture illustrée,faux-titre,titre,326 pages,115 illustrations dans le texte 16 hors-texte. Larousse 1939.Les armes,les chiens,les gibiers et leur chasse,les animaux nuisibles,les terrains de chasse,la législation‎

‎Du contrat d'édition en matière littéraire‎

‎Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1893.‎

4 Images

‎En partie non coupé, quelques rousseurs. Ex-libris de René Giard.‎

‎Institutions républicaines ou réformes économiques, administratives et politiques‎

‎ PARIS, Plon Frères - 1848 - In-8 - 1/2 reliure toilée - Titre au dos sur fond noir - Couverture conservée - VII & 219 pages - Bon exempla‎

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‎La Législation forestière sous l'Ancien Régime‎

‎Editions Berger-Levrault Broché 1945 PEU COMMUN. In-8 (15,5 x 23,8 cm), broché, 191 pages ; volume bruni, inégalement aux plats, mors inférieur fendu en queue et recollé, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'aspect juridique de la terminaison des Mandats internationaux‎

‎ BRUXELLES, Bureau de la Revue - Tiré à part de la Revue de Droit international et de Législation comparée, n°3, 1938 - In- 8 - Broché - 43 pages - Propre‎

‎Envoi de l'auteur Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Währungs-Politik und Münz-Statistik.‎

‎ In-8, percaline polychrome éditeur, tranches rouges, xi, 181, (3) p. Berlin, Walther & Apolant, 1884.‎

‎Edition originale.Envoi autographe de l'auteur à J. Malon. Très bel exemplaire. ‎

‎Der Gläubigerschutz im Aktienrechte.‎

‎Berlin, Puttkammer & Mühlbrecht, 1907, gr. in-8°, 256 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd mit OU.‎

‎Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD‎

‎ 1870 PARIS, Lib. Lecoffre - 1870 - In-8 -Reliure 1/2 basane - Dos à 5 nerfs, titre doré - XII & 548 pages - .Ex-libris armorié R.B. de la Serre - traces de mouillures page de titre, Sinon Bon Exemplaire - Classement Dewey 262 - Réf.48979.‎

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‎Nouvel abrégé chronologique de l'Histoire de France contenant les événemens de notre Histoire, depuis Clovis jusqu'à Louis XIV.‎

‎ 2 volumes In-12, plein veau havane de l'époque, dos à nerfs ornés de compartiments richement fleuronnés, pièces de titre et de tomaison, (8), 545 p. et [-549], 928, (92) p. de table (pagination continue), vignettes historiées, bandeaux et culs de lampe. Paris, Prault, Dessaint & Saillant, 1761.‎

‎Mmors fendillés, coins émoussés, qqs épidermures. ‎

‎Pour supprimer ce crime : La guerre - plan Henri-Demont de 1908 développé et propsé aux alliés en 1918‎

‎ PARIS, E. Figuière & Union Universelle - 1930 - In-8 Broché - Complet de l'affiche HT - 255 pages - Légèrement taché, mais propre à l'intérieur - Envoi‎

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