‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire - Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du Petit-Criminel.‎

‎ A Paris, chez Prault Père, 1777. Un vol. au format in-12 (168 x 98 mm) de xxiv - 449 pp. et 2 ff. n.fol. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée blonde, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, jeu de filets dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de petits fleurons dorés, pièce de titre de maroquin émeraude, titre doré, palette dorée en queue, roulette dorée sur les coupes, toutes tranches jaspées.‎

‎ ''Traité très estimé, grâce au travail de Fournel, qui forme les deux tiers de l'ouvrage. La première édition parut en 1775''. (in Quérard). ''Rien n'est plus contraire à la félicité publique que les outrages, les insultes, et surtout, les voies de fait entre citoyens. Grâce au bon ordre que maintient le souverain par la surveillance de ses magistrats, les injures ne demeurent pas impunies. Une étude suivie sur cette partie de notre Jurisprudence peut dont être tout à fait digne de son zèle et de son application. Nous n'avons pas remarqué qu'on se soit avant nous attaché à traiter des injures d'une manière assez étendue pour donner une idée suffisante de tout ce que l'on peut faire à ce sujet.'' Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1197 - Quérard II, La France littéraire, p. 391. Angles élimés. Coiffes arasées. Discrètes altérations superficielles affectant les plats. Marque brune en queue du dos ; se prolongeant en marge de chacun des plats. Petit manque angulaire affectant le premier feuillet de texte. Papier légèrement oxydé pouvant en outre présenter de claires rousseurs. Nonobstant, belle condition. ‎

‎TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du PETIT-CRIMINEL‎

‎, Paris, Prault 1778, in-12, veau blond moucheté, tit. doré sur pc. de cuir encadrée d’un filet doré, dos à cinq nerfs richement orné de filets encadrants, fleurons et motifs floraux dorés, tr. rouges, bandeaux et vignettes, (coiffes manquantes, mq. de cuir sur la pc. de tit., coupes frottées et coins émoussés, papier jauni), int. frais tout de même, assez bon état, XX-389p.‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du Petit Criminel... Avec des observations par M. Fournel. ‎

‎ Paris, Nyon l'Aîné, 1785 ; 2 vol. in-12. XXIV-456 pp. - 2 ff.-474 pp.-1 f. Veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison rouges. Légères épidermures sur les plats. Bon exemplaire. ‎

‎La première édition de 1775 ne comportait que 500 pages. Celle-ci est largement augmentée. Dareau, qui fit carrière d'avocat à Guéret (d'où il était originaire) et à Paris, après avoir taquiné la Muse, tente de codifier les genres et gravité des injures, qu'elles soient verbales ou écrites, par action ou omission, publiques, à l'égard des divinités, puis les hiérarchises selon qu'elles s'adressent au souverains, aux ecclésiastiques, aux "gens du monde", "gens de guerre", "gens de robe", puis contre les citoyens distingués, entre particuliers, entre maris et femmes, maîtres et domestiques... C'est tout le portrait de la société de l'époque qui est fait à travers ce texte dont la lecture est aisée, voir agréable et non encombrée de jargon juridique. ‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire; Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du Petit-Criminel.‎

‎Paris, Nyon l'ainé, 1785. Deux volumes in-12 de XXIV , 456 pages et 474 pages. Avec des Observations par M. Fournel Avocat au Parlement. Plein veau fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve , pièce de tomaison verte, tranches marbrées. Coiffes supérieures arrachées avec important manque de cuir jusqu'au premier nerf. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du Petit-Criminel‎

‎Paris Prault 1775 In-12 Reliure d'époque, plein veau, tranches mouchetées, défauts d'usage, mais bon exemplaire.XXIV- 501 pp et 1 ff. Ex libris du citoyen Sacazand de Saone et Loire, propriétaire à Cluny‎

‎ Correct Plein Veau ‎

‎Histoire des Classes Agricoles en France. 2e édition entièrement refondue et beaucoup augmentée.‎

‎Paris, Guillaumin, 1858 ; in-8, demi-veau blond, dos à nerfs orné de filets dorés. (Reliure de l’époque) 2 ff., VII pp., 556 pp.Seconde édition fortement augmentée : Les Gaulois (l’état nomade, pastoral, agricole, propriété collective) - Les Romains (progrès de l’agriculture, la vie sédentaire, conservation des anciennes coutumes sous le gouvernement romain, cadastre, condition des cultivateurs, colons, Bagaudes, fiscalité...) - Les Barbares (mode d’établissement, partage des terres, propriété allodiale, tenures, condition des cultivateurs) - Formation des seigneuries (latifundia, immunités, exemptions, droits régaliens, modification du régime allodial et des biens communaux) - Des bourgs et villages - Condition des populations depuis le 13e siècle (état des serfs, progrès de la liberté personnelle, servitude de main-morte, communautés agricoles...) - Modes de tenures et de baux depuis le 13e s. (roturières ou censitives, types de baux, domesticité, metayage, fermage, petite propriété) - Propriété seigneuriale (noble et ecclésiastique) - Administration des seigneuries (impots, justice, droit de faire des lois, droits de dépenses militaire, droits de banalité, corvées, bois, eaux, pâtures, terres vacantes, chasse et pêche, églises...) - De l’administration royale dans ses rapports avec la population des campagnes - Production d’animaux - Questions économiques particulières. ‎

‎TRAITÉ DE DROIT COLONIAL, Préface de PaulMatter‎

‎, Paris 1931, in-8, br., partielt non coupé, HOMMAGE DE L’AUTEUR, (fané, couv. friable, couv. du t.I tachée), XXIII-709 / VIII-877p. [pagination continue].‎

‎Les Constitutions modernes. Recueil des Constitutions actuellement en vigueur dans les divers états d'Europe, d'Amérique et du monde civilisé traduites sur les textes et accompagnées de notices historiques et de notes explicatives.‎

‎ Paris, Challamel Aîné, 1883. 2 volumes In-8, reliures d'époque demi chagrin marron, dos à nerfs, titres, tomaisons et dates dorés en plein, plats et gardes marbrés, têtes dorées, certains cahiers non coupés, exemplaire à témoins, IX-573, 678 pp. Index géographique, table analytique. Ex-Libris (Horric de Beaucaire). ‎

‎ Très bel exemplaire. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎CODE SUR LE SERVICE DES MARCHANDS EN GROS (BOISSONS) - CODE RELATIF AUX ACQUITS-A-CAUTION ‎

‎Paris Imprimerie et Librairie administrative de Paul Dupont 1849 in 8 (21x14) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, VII (IV) et 617 pages. Annales des contributions indirectes et des octrois, deuxiéme partie, tome quatrième: CODE SUR LE SERVICE DES MARCHANDS EN GROS (BOISSONS) - CODE RELATIF AUX ACQUITS-A-CAUTION. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎CODE PÉNAL HONGROIS DES CRIMES ET DES DÉLITS (28mai 1878) et CODE PÉNAL HONGROIS DES CONTRAVENTIONS (14juin 1879), Traduits et annoté par C.Martinet et P.Dareste‎

‎, Paris, Imp. nationale 1885, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à quatre nerfs, tr. mouchetées, (rel. et coupes lég. frottées), XLI-231p.‎

‎Etudes d'Histoire du Droit [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, L. Larose et Forcel, Paris, 1889, XII-417 pp. et 1 f.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. Docteur ès lettre en Sorbonne, diplômé de l'Ecole des Chartes et docteur en droit, Rodolphe Dareste (1824-1911) réunit ici des articles sur des sujets divers mais passionnants : L'Egypte, le droit israélite, le droit musulman, les anciens codes Brahmaniques, l'ancien droit des Perses, "L'Arménie, la Géorgie et le Caucase", de nombreuses études sur "l'ancien droit slave" (Les Tchèques, Les Polonais, les Russes, les Slaves du Sud), les "anciens monuments du droit de la Hongrie", des études sur "l'ancien droit scandinave" (Suède, Danemark, Norvège, Islande), le droit celtique (Irlande), et l'ancien droit germanique (la loi salique). Exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Commercial 2me Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et lég. frotté, des rouss., bon exemplaire par ailleurs)‎

‎Les plaidoyers civils de Démosthène - tome premier et second‎

‎Plon et cie 1875 in12. 1875. Broché.‎

‎premier tome sous rhodoÏd couvertures abîmés présence de rousseurs‎

‎Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome III - Édition originale.‎

‎Et Usemens locaux de la mesme Province avec les Procez verbaux des deux reformations, les Notes de M. Pierre Hevin, Doïen des Avocats du Parlement. Les Arrests recueillis par le mesme Auteur sur les Articles de la Coutume, l'Aitiologie de Messire Bertrand d'Argentré, Sénéchal de Rennes. La Traduction abrégée de son commentaire sur l'ancienne Coutume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair, Doïen des Avocats du même Parlement, Et les Notes de M. Charles Du Moulin sur la même Coutume. Revû, corrigé et augmenté de la Conférence des trois Coutumes de la Province, des autres Coutumes du Roïaume, et des Ordonnances des Rois depuis le commencement de la Monarchie Françoise, avec des Notes par M.A.M. Poullain Du Parc, Avocat au même Parlement, et Professeur Roïal en Droit François des Facultés de Rennes. Tome III.Édition originale. A Rennes, chez Guillaume Vatar - 1748 - 848 pages + table des matières de 31 pages + table de la conférence.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Haut de page manquant de 7 cms sur le feuillet des pages 1 et 2. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4°(26x20).‎

‎Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome I - Édition originale.‎

‎Et Usemens locaux de la mesme Province avec les Procez verbaux des deux reformations, les Notes de M. Pierre Hevin, Doïen des Avocats du Parlement. Les Arrests recueillis par le mesme Auteur sur les Articles de la Coutume, l'Aitiologie de Messire Bertrand d'Argentré, Sénéchal de Rennes. La Traduction abrégée de son commentaire sur l'ancienne Coutume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair, Doïen des Avocats du même Parlement, Et les Notes de M. Charles Du Moulin sur la même Coutume. Revû, corrigé et augmenté de la Conférence des trois Coutumes de la Province, des autres Coutumes du Roïaume, et des Ordonnances des Rois depuis le commencement de la Monarchie Françoise, avec des Notes par M.A.M. Poullain Du Parc, Avocat au même Parlement, et Professeur Roïal en Droit François des Facultés de Rennes. Tome I.Édition originale. A Rennes, chez Guillaume Vatar - 1745 - 16 pages + CLIII + 700 pages + table des matières de 24 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Mouillures marginales. Haut de page manquant de 7 cms sur le feuillet des pages 1 et 2. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4°(26x20).‎

‎V.C. B. d'Argentre Redonensis provinciae praesidis, commentarii, in patrias britonvm leges‎

‎Parisis Sumptibus Nicolai Buon via iacobea sub signo S. Claudij et Hominis filvestris, A paris chez Nicolas Buon, rue Saint Jacques, à l'enseigne saint Claude et de l'homme sauvage Relié 1613 Titre complet : V.C. B. d'Argentre Redonensis provinciae praesidis, commentarii ; in patrias britonvm leges sev confuetudines generales antiquiffimi ducatus britanniæ in Lucemenditi cura et studio V.C. Caroli D'argentré B.F. & in senatu armorico Praesidis. &c. Editio Altera, Emendatior, important volume grand in-4 relié demi-basane postérieur (fin XIX° ou début XX°), faux titre, titre gravé, 16 pages non paginées contenant différents textes dédicaces, épitres, versification, éloge, privilège et le portrait, index, 2460 colonnes (deux colonnes par page), puis deux pages non paginées, puis l'index 70 pages non paginées, marque dl'imprimeur ; puis les coutumes générales du pays et duche de Bretagne réformées en l'an mil cinq cents quatre vingts, A paris chez Nicolas Buon, rue Saint Jacques, à l'enseigne saint Claude et de l'homme sauvage, 1613 avec privilège du roi : Titre, puis 20 pages non paginées contenant : au lecteur, les privilèges, l'indice des titres. Puis les coustumes proprement dites 142 pages, puis 8 pages non paginées contenant la table des matières ; ouvrage relié tardivement, reliure fragile au mors du second plat, une déchirure de quelques centimètres à ce mors. Le premier titre est débroché. Les coutumes ont été traversée par un vers qui a fait des dégats sans grande gravité, mais qui touche tout de même marginalement le texte. Exemplaire correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎John Law , père de l'inflation. ‎

‎ 1938 Denoël 1938 , 243pp. , in-8 , broché,couverture illustrée,‎

‎non coupé;Bon État Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎L'anti-financier, ou relevé de quelques-unes des malversations dont se rendent journellement coupables les Fermiers-Généraux, & des vexations qu'ils commettent dans les Provinces: servant de réfutation d'un écrit intitulé: Lettre servant de Réponse aux remonstrances du Parlement de Bordeaux. Précédée d'une épitre au Parlement de France, accompagnée de notes historiques. A Amsterdam, (Paris, Lambert), 1763. With frontispiece. - (Followed by:) AIGUILLON, A.E. DE VIGNEROT-DUPLESSIS-RICHELIEU, DUC D'. Correspondance de Monsieur le Duc d'Aiguillon, au sujet de l'Affaire de M. le Comte de Guines & du Sieur Tort, & autres intéressés. Pendant les années 1771, 1772, 1773, 1774 & 1775. A Paris, De l'Imprimerie de Quillau, 1775. - (Followed by:) LETTRES à M. l'abbé Raynal sur l'Histoire de la Révocation de l'Edit de Nantes, qu'il se propose de publier. No place, 1782. - (Followed by:) (BONNER DE VALGUIER & MAISONVAL). Etat abrégé des loix, revenues, usages et productions de Grande-Bretagne.‎

‎A Londres et se vend à Paris, Chez la veuve Delormel & Fils, 1757. Together 4 works bound in 1 volume. (4), 60, 107, (1) pp.; xxiv, 224 pp.; 109, (1) pp.; 67, (1) pp. and 1 table. 8vo. Contemporary polished calf, spine richly gilt, raised bands, gilt triple fillets on sides, red label with gilt lettering, a very nice copy. First work: Kress 6086-7; Goldsmiths 9873; INED 1276; Higgs 3017. First issue of the first edition. In this vehemently written work, the fermiers-généraux were accused of corruption. It caused the author's imprisonment in the Bastille. The volume was printed by Lambert and distributed by Ormancy, who also were arrested. Four years after its publication the book was still sold secretly at high prices.Second work: Not in Kress; Conlon 75:640 (claiming two volumes).First edition.Of importance for the history of the years preceding the Revolution.Third work: Conlon 82:401.First edition.Fourth work: INED 620; Conlon 57:547.First edition. ‎

‎La liberté de la religion catholique et le projet de loi sur le temporel des cultes‎

‎Liége, H. Dessain 1865 140pp., 22cm., reliure cart. d'époque (dos en cuir, qqs. traces d'usage), peu de rousseurs, R114743‎

‎L'église et l'état‎

‎Liège, Demarteau 1876 362pp., 23cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en toile noire avec titre doré), [relié à la fin avec: NN, Lois et décrets sur les fabriques d'église, les sépultures et les biens de cures suivis des formules et des modèles à l'usage de l'administration des fabriques (59pp., Liege, Dessain, 1875)],‎

‎L'église et l'état‎

‎Liège, Demarteau 1876 362pp., 23cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en toile noire avec titre doré, avec qqs. traces d'usage), qqs. rousseurs, R114741‎

‎La déformation des cultes en Tunisie‎

‎1 vol. in-8 br., S.A.P.I., Tunis - Paris, 1945, 249 pp.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, ex libris ms avec mention "Don de l'auteur", qques annot. ms. au crayon, état très satisfaisant par ailleurs). L'auteur, Maître Raoul Darmon (1885-1976) était docteur en droit et doyen de l'ordre des avocats de Tunis. Titre peu courant désormais.Exemplaire provenant de la bibliothèque du professeur Georges-Henri Bousquet (1900-1978). Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur 'L'évolution sociale en Hollande 1914-1922', G.-H. Bousquet reste surtout connu comme économiste proche de Pareto et Schumpeter (il connut personnellement les deux auteurs), ainsi que comme un islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje. Il fut notamment professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. ‎

‎Du droit de rectification et de ses origines‎

‎Paris, Jouve 1911 142pp., reliure demi-toile (br.orig. conservée), 25cm., cachet, bon état, [Thèse pour le doctorat, Faculté de Droit de l'Université de Paris, le 17 janvier 1911], J54536‎

‎Rapport de police : Accusations de plagiat et autres modes de surveillance de la fiction‎

‎P.O.L.. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 + LIV pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des Chemins de fer. et de l'application de la loi du 11 juin 1842‎

‎Paris, librairie scientifique-industrielle de L. Mathias (Augustin) [Imprimerie de Moquet et Hauquelin], 1843 in-8, [2] ff. n. ch., 400 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs (reliure de la fin du XIXe). Rousseurs. Dos un peu frotté.‎

‎Unique édition, importante pour la période qui vit le premier développement du transport ferroviaire en France. Membre de la Chambre des Pairs, Napoléon Daru (1807-1890) était également membre du conseil d'administration de la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (inauguré cette même année 1843, le 2 mai). Et la "Loi relative à l'établissement des grandes lignes de chemin de fer en France" du 11 juin 1842 marqua indubitablement un tournant dans la construction des chemins de fer en France après une longue période de tâtonnements.Exemplaire du juriste Charles Lyon-Caen (1843-1935), avec vignette ex-libris gravée par Stern, contrecollée sur les premières gardes. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Institution nationale‎

‎Léopold cerf 1889 in12. 1889. cartonné.‎

‎tres bon état général ex biblio marqué au debut et qq coups de tampon ds le texte. texte propre un peu bruni‎