‎"L'Auteur au XXIe siècle : Le droit d'auteur des ""Lumières"" à Internet. Actes du colloque organisé par le Syndicat national des auteurs et des compositeurs le lundi 27 novembre 2006."‎

‎Syndicat National des Auteurs et Compositeurs. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages augmentées de quelques photos en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque du Commerce. Mémorial de Jurisprudence commerciale et maritime. TOME 1er, contenant les livraisons de 1824‎

‎LAVIGNE JEUNE. 1824. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 506 pages. Reliure romantique sur demi-veau. Epidermures importantes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Contenant les Lois, Ordonnances et Actes du Gouvernement, relatifs au Commerce; les Arrêts de la Cour de Cassation, des Cours Royales de France et les Jugemens notables du Tribunal de commerce de Bordeaux. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA COMMISSION FÉDÉRALE AMÉRICAINE DES COMMUNICATIONS À L’HEURE DE LA RÉGULATION DES AUTOROUTES DE L’INFORMATION, Coll. Logiques juridiques‎

‎, Paris, L’Harmattan 1999, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 416p.‎

‎RECUEIL DES ÉLOGES HISTORIQUES, lus dans les séances publiques de l'Institut de France par G. Cuvier. Tomes 1-3 ‎

‎Paris Librairie de Firmin Didot Frères 1861 in 8 (22x14) 3 volumes reliures demi chagrin maroquiné rouge, dos à nerfs soulignés de filets à froid, tranches marbrées, LIX et 411 pages, 409 pages, et 394 pages. Tome 1: Eloges historiques de 1800 à 1813, Daubenton, Louis-Guillaume Lemonnier, Charles-Louis l'Héritier, Hilaire-François Gilbert, Jean Darcet, Joseph Priestley, Jacques-Martin Cels, Michel Adanson, P.M.A Broussonnet, Pierre Lassus, Etienne-Pierre Ventenat, Charles Bonnet et Horace-Bénédict de Saussure, Antoine-François de Fourcroy, Jean-Charles Desessarts, Henri Cavendish, Pierre-Simon Pallas; Précédés de l'éloge de G. Cuvier par M. Flourens (1834, 53 pages) .Tome 2: Eloges historiques de 1815 à 1826, A.-A. Parmentier et de Rumford, Guillaume-Antoine Olivier, Jacques Tenon, Abraham-Gottlob Werner, Nicolas Desmarets, M. de Beauvois, Sir Joseph Banks, M. Duhamel, René-Just Haüy, M. le Comte de Berthollet, Claude-Louis Richard, André Thouin, M. le Comte de Lacépède. Tome 3: Eloges historiques de 1827 à 1832, MM. Hallé, Corvisart et Pinel., Louis-François-Elisabeth Ramond, Louis-Augustin-Guillaume Bosc, Sir Humphrey Davy, Louis-Nicolas Vauquelin, M.de Lamarck. A la suite: Oeuvres diverses de Cuvier (dicours, réflexions, extraits de rapports.). Ensemble très bien relié et en très bel état ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Accessere avctorvm citationes, locorvm Graecorvm interpretationes et novi indices, Praefationem de Cviacii adversariis et obtrectatoribvs praemisit Io. Gottl. Heineccius‎

‎, Halae, Impensis orphanotrophei 1737, in-4, pl. vélin, tit. manuscrit au dos, tr. rouge, bandeau, vignette et lettrines, (papier lég. vieilli), ouvrage très bien conservé, en très bon état, XXXIV- 928- [index]p.‎

‎Droit judiciaire civil - première partie - la fonction de Juger - Titre 1: la fonction du Juge --- cours de la faculté de droit‎

‎Maison ferdinand larcier 1972 in12. 1972. Broché.‎

‎Bon état (BE) couverture ternie intérieur propre‎

‎Lehrbuch der Institutionen des römischen Rechtes. 9. & 10. verb. Aufl. Wien, Lpz., Tempsky, Freytag, 1908. 10,403 p. Cl. 24 cm ‎

‎Décret impérial concernant le rang à prendre dans les cérémonies publiques par les membres des Cours de justice crimelles spéciales.. Au quartier impérial d'Austerlitz, le 16 frimaire an XIV‎

‎Paris, Rondonneau, s.d. in-4, 2 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CHRONOLOGIE DU CONFLIT MONDIAL (1935 - 1945)‎

‎, Paris, Société d’éditions françaises et internationales 1945, in-8, br., non rogné, (couv. fanée avec mouillures en en coin inf.), intérieur frais, 624p.‎

‎DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain); COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13FÉVRIER1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Toulouse‎

‎, Toulouse, Lagarde et Sebille 1890, in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), int. frais, 222p.‎

‎Répertoire général alphabétique du Droit Français - 2e supplément - Tome II : Exclusivement consacré aux matières du droit privé - Endossement - Z‎

‎Recueil Sirey. 1945. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 693 pages. Texte sur deux colonnes. Papier jauni. Plats d'attente. 1er plat d'origine collé sur le 1er plat d'attente.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Certificats de civisme. Arrêté du conseil général du département de la Côte-d'Or. qui ordonne la rectification de celui du 11 de brumaire de la seconde année de la République française, concernant la révision des certificats de civisme. Du 22 brumaire, seconde année de la République française [12 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 7 pp., en feuilles, non coupé. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT PÉNAL DU TRAVAIL, 4eéd., coll. Manuel‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2008, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 464p.‎

‎La réforme du nom de l'enfant.‎

‎MB EDITION. 2005. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Droit - Mode d'emploi"" N°23 Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎L'autorité parentale‎

‎MB EDITION. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Droit - Mode d'emploi"" N°14 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Le droit de la nationalité‎

‎MB EDITION. 2002. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 67 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Droit - Mode d'emploi"" N°3 Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les Suicidés illustres. Biographie des personnages remarquables de tous les pays qui ont péri volontairement depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours. Première série.‎

‎Paris, Sartorius, 1859. In-12 de 264 pages. Très bon état intérieur. Sans le frontispice. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎FORMULAIRE PRATIQUE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES (sans actions)‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1921, in-8, rel. éd. en simili bordeaux, (fané), 167p.‎

‎Droit subjectif et prérogatives juridiques. Examen des thèses de M. Paul Roubier‎

‎Bruxelles, Palais des Académies 1960 67pp., 26cm., dans la série "Académie Royale de Belgique. Classe des Lettres et des Sciences Morales et Politiques. Mémoires. Collection in-8°" tome LIV Fasc.3, br., bon état, J72887‎

‎Le grand coutumier de France ‎

‎Demi-reliure in-8 en bon état coins un peu émoussés de 848 pages ‎

‎The Meaning of Matrimonium Ratum : A study of the concept in the Corpus Juris Canonici, among some Decretists and Decretalists (1140-1340) and five medieval theologians‎

‎Roma, Pontificia Universitas Gregoriana 1988 xi + 220pp., 24cm., text in English, Doctoral Dissertation ("Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Juris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae"), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112650‎

‎Bundesgerichtspraxis zum Obligationenrecht. Textausgabe des Obligationenrechtes erläutert durch die Rechtssprechung des Bundesgerichtes.‎

‎Zürich, Polygraphischer Verlag, 1936, gr. in-8vo, 503 S., texte souligné au crayon rouge par endroit, Stempel auf der Titel-Bl., Original-Leinenband mit OU.‎

‎Le Code Fédéral des Obligations (Articles 1 à 551). Interpreté par la jurisprudence du Tribunal fédéral. Ed. française par Charles Reymond.‎

‎Zurich, Ed. Polygraphiques, 1937, in-8vo, 468 S., nom sur garde, cartonnage original.‎

‎La péréquation intercommunale dans le canton de Fribourg: bilan et enjeux.‎

‎Universitas Friburgensis, 2004, in-4to, X + 234 p., + 1 CD, brochure originale.‎

‎De la propriété politique et civile. ‎

‎ In 8 cartonné bleu à la bradel,pièce titre cuir rouge. filets dorés.Faux-titre,titre,VI 420 pages non rogné.Chez Delaunay éditeur 1813.Edition Originale ‎