‎Précis du droit civil - Tome I‎

‎Librairie Dalloz. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 569 pages. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1962‎

‎ Dalloz, 1962. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1965‎

‎ Dalloz, 1965. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1961‎

‎ Dalloz, 1961. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1964‎

‎ Dalloz, 1964. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1956‎

‎ Dalloz, 1956. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1963‎

‎ Dalloz, 1963. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. Hebdomadaire. Année 1954. Publié sous la direction de Georges Ripert.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 21 x 27 cm. Environ 1500 pages.‎

‎Livre. Jurisprudence Générale Dalloz, 1954.‎

‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Nouvelle édition, presque entièrement conforme à la première, en deux parties, contenant l’une la période de 1790 à 1835, l’autre celle de 1835 à 1842, renvoyant l’une à l’autre, article par article, numéro par numéro, de telle matière que les recherches faites dans celle-là se trouvent par là même être indiquées dans celle-ci, etc. 4 volumes, (de 5, manque le tome 3).‎

‎ Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale 1844, 275x220mm, relié demi-basanne, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré, reliure d’époque. Bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Avec renvoi, tant à l’édition contrefaite en Belgique, qu’à l’édition française, de la jurisprudence générale du Royaume. Suivi de deux tables, l’une des articles des lois appliquées, l’autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions, renvoyant non seulement à la jurisprudence générale du Royaume mais enconre aux recueils de M. Sirey, du Palais et de M. Macarel. Tome I - V et 1 volume de table.‎

‎ Paris - Bruxelles, Au Bureau de la Jurisprudence Générale - Berthot 1835, 1836, 1857, 280x220mm, X - 4316pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Très bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Nouvelle édition, presque entièrement conforme à la première, en deux parties, contenant l’une la période de 1790 à 1835, l’autre celle de 1835 à 1842, renvoyant l’une à l’autre, article par article, numéro par numéro, de telle matière que les recherches faites dans celle-là se trouvent par là même être indiquées dans celle-ci, etc. 7 Volumes. Tome 5 et 6 supplément 1834-1856. Volume 7: Neuvième et dernières Livraisons - Tables.‎

‎ Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale 1844-1857, 275x220mm, relié demi-basane, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré, reliure d’époque. Bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Avec renvoi à la jurisprudence générale du Royaume et analyse des auteurs et des discussions des lois, suivi de deux tables, l’une des articles des lois appliquées, l’autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions, renvoyant non seulement à la jurisprudence générale du Royaume, mais encore aux Recueil de M. Sirey, du Palais et de M. Macarel. 5 Volumes.Tome 5 Supplément période de 1834 à 1842.‎

‎ Paris , Au Bureau de la Jurisprudence Générale - Berthot 1835-1841, 270x215mm, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur, titre et filets dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de legislation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - 9e et dernière livraison - tables‎

‎Bureau de la jurisprudence générale du royaume. 1837. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 192+23+88 pages - plats et tranches jaspés - papier jauni - auteur, titre et titre de tomaison dorés sur la pièce de titre - ornements dorés sur le dos - tranches, coiffes et plats frottés - texte sur 3 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation de Doctrine et de Jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de Droit public.‎

‎ 1835 Paris - Bureau de la Jurisprudence Générale - 1835 - 1837 - 4 volumes in4 - Reliures d'époque demi basane vert foncé - dos plats - sans page de titre au tome 2 -‎

‎Texte sur trois colonnes. Bien complet de la 9éme livraison contenant deux tables, l'une des articles des lois appliquées, l'autre chronologique de toutes les dates des arrêts, lois, ordonnances et décisions. ‎

‎Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.‎

‎Couverture souple. Broché. 928 pages.‎

‎Livre. 24 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1924.‎

‎SUPPLEMENT AU REPERTOIRE DE LEGISLATION DE DOCTRINE DE JURISPRUDENCE - DROIT CIVIL-COMMERCIAL-CRIMINEL-ADMINISTRATIF-DROIT DES GENS-DROIT PUBLIC - TOME 18‎

‎EAU BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. 932 pages. Dos abîmé. Texte sur deux colonnes. Dorures sur le dos. Papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes annotés. Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine‎

‎Bureau de la jurisprudence générale. 1877. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 1085 pages. Texte sur troi colonnes. 2me plat frotté. Mors et coiffe en pied frottés. Titre doré sur le dos avec des palettes dorées. Ouvrage réalisé en collaboration de Louis Brésillon, juge au tribunal civil de Marseille et Jules Janet,avocat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les Codes annotés. Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome quatrième‎

‎Bureau de la Jurisprudence générale. 1904. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 1736 pages. Dos cassé. Mors fendus en pied. Déchirure latérale sur la couverture en pied. Texte sur trois colonnes. Ouvrage réalise avec la collaboration de MM. de Baulny, ancien maître des requêtes, L. Robinet, ancien magistrat, G. Belin, ancien avocat général, P. Defaucamberge, ancien sous-préfet, Marcé, conseiller référendaire à la Cour des Comptes, D. Pinon, avocat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Huitième livraison : Comptabilité publique, douanes, contributions indirectes, octrois. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les Codes annotés. Codes des lois politiques et administratives anotés et expliqués d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome deuxième‎

‎BUreau de la jurisprudence générale. 1891. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 1430 pages de texte sur trois colonnes. 2ème plat frotté. Manque sur le mors du 2ème plat en tête. Dos fané. Page de titre brunie. Ouvrage réalisé avec la collaboration de M. de Beaulny, anc. maître des requêtes, L. Robinet, anc. magistrat, M. Beaune, anc. Procureur général, Belin, anc. avocat général, A. Gigot, anc. avocat à la COur de Cassation, Pasquier, directeur à la préfecture de la Seine.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Troisième livraison : Culte, sépulture, enseignement. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les Codes annotés. Supplément au Code Pénal annoté et expliqué d'après la jurispudence et la doctrine‎

‎Bureau de la jurisprudence générale. 1899. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur bon état. 590 pages de texte sur trois colonnes. Plats frottés avec de fortes épidermiures au niveau des mors. Coin en pied du 1er plat abîmé. Ouvrage réalisé avec la collaboration de A. Gigot, ancien avocat au Conseil d'Etat et à La Cour de Cassation, et de F. Cambuzat, docteur en droit, ancien magistrat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Les codes annotés - Code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine - Tome premier.‎

‎Au bureau de la jurisprudence Générale. 1873. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VIII + 1142 pages - textes sur trois colonnes - plats jaspés - tampons sur la page de titre - étiquette de la Bibliothèque de l'institut catholique de Toulouse sur le 1er contre plat - coins, tranches et plats frottés - déchirures sur le 1er plat - auteur, titre, filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM.Dalloz - Avec la collaboration de Jules Janet et celle de plusieurs magistrats et jurisconsultes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CODES ANNOTES - CODE DE COMMERCE + SUPPLEMENT‎

‎AU BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE. 1877-96. In-4. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 1086 + 924 pages - texte sur 2 ou 3 colonnes - 1er plat du supplément et 2eme plat du code désolidarisés - absence de dos du supplément + dos du code désolidarisé - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine avec renvois au répertoire alphébétique et au reueil périodique de MM. Dalloz Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les codes annotés - Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de Dalloz.‎

‎Au bureau de la jurisprudence Générale. 1877. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XI + 1085 pages - textes sur trois colonnes - plats jaspés - tampons sur la page de titre - étiquette de la Bibliothèque de l'institut catholique de Toulouse sur le 1er contre plat - coins, tranches et plats frottés - auteur, titre, filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avec la collaboration de Louis Brésillion et de Jules Janet. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Jurisprudence Générale du Royaume, en matière Civile, Commerciale, Criminelle et Administrative. TOME 4‎

‎AU BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE. 1826. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Papier jauni. 804 pages. Titre, roulettes et ornements dorés sur demi-veau. Tranches marbrées. Quelques manques et épidermures sur le cuir. Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire pratique de droit‎

‎"Bureau de la jurisprudence générale. 1905. In-4. Broché. Etat passable, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 792 pages. Manque en coiffe en pied, dos décollé, plié et un peu frotté, mouillures importantes sur premier plat, dos cassé.. Texte sur trois colonnes. Pages allant de ""Dénonciation calomnieuse"" à ""Ivresse"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎