‎ORDONNANCE DU ROI pour supprimer les Régiments Provinciaux du 15 décembre 1775.‎

‎A Grenoble chez la Veuve Faure et Fils 1776. In-12 16pp dont le titre. Dérelié, brochage solide, petite tache brune en bordure, complet, bon état malgré le défaut signalé.‎

‎Ordonnance du Roi. Qui attache un Aumônier à tous les corps de l'armée portant le nom de Régiment ou de Légion. A Paris, le 24 juillet 1816.‎

‎Paris, imprimerie Royale, 1816, gr. in-8°, 4 p., (indication sur titre - B. III. N° 1083. - ). brochure muette.‎

‎Ordonnance du Roi sur l'administration de la justice.‎

‎ Montpellier, imp. de Jean François Picot, 1788, 1 br., sans couverture. in-4 de 20 pp., exemplaire à pleines marges ; ‎

‎Ordonnance du Roi sur le Service des Officiers, des Elèves et des Maîtres à bord des batimens (Bâtiments) de la Marine Royale.‎

‎ A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1827, 1 volume in-4 de 275x225 mm environ, 2ff.blancs, viij-1f.(Ordonnance du Roi-1831)-423 pages, 2ff.blancs, reliure moderne ent toile vert amande avec titres noirs sur le dos. Complet des 37 tableaux et modèles divers (devis, registres... ) en fin de volume. Feuillets non rognés. Dos insolé, quelques rousseurs, sinon bon état. Un feuillet en plus : Ordonnance du Roi, 1er juillet 1831. ‎

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‎ORDONNANCE DU ROY DU ROY CONCERNANT LES SUBSITUTIONS du mois d'août 1747 ‎

‎Paris Chez Prault père 1752 in 18 1 volume reliure pleine basane fauve de le l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tranches teintées rouge, VIII et 184 pages |3], et 14 pages de catalogue éditeur in fine. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎ORDONNANCE du Roy sur l'abbreviation des procès. et consignation de certaine somme de deniers par ceulx qui plaideront. Publié en la Cour de Parlement à Paris, le treizième jour du mois de décembre 1563‎

‎À Paris, Par Robert Estienne, 1563 in-16, titre, [15] pp. dérelié. ‎

‎Réglement de Charles IX en matière de paiement des droits de justice. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordonnance Municipale. Premiere et Générale Regle & Ordonnance ( Ordonn. du droit Civil ou Municipal de la Ville de Frybourg en Suisse),‎

‎ s.d. vers 1790-1800, in-4to, manuscrit en français de 488 lois sur 382 feuilles + 14 ff. ‘Repertoir(e) Alphabétique’, Ex-libris ‘Landerset fils avocat’ + nom ms. sur garde ‘Landerset avocat’ + Ex Libris ‘Robert Heitz’, + cachet sur titre ‘ Université de Strassbourg. Faculté de Droit. Salle de travail’ + 1 cachet noirci (annulé), reliure en d.-cuir originale. Dos avec pièce en papier ‘Fribourg’. Reliure usé.‎

‎L’ancien propriétaire ‘de LANDERSET’, Famille patricienne de Fribourg, établi dans cette ville dès 1444, bourgeoisie à la fin du XVIe s. Elle a donné plusieurs magistrats et juristes, des officiers et au service des étranger, un médecin et des artistes. DHBS 4, p.440. Image disp.‎

‎Ordonnances De Louis XV Concernant Les Donations, Les Insinuations, Les Testamens, Les Substitutions, &c‎

‎Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre‎

‎ Très usé PouR LA RELIURE Plein Veau ‎

‎ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. Concernant les donations, les insinuations et les testamens ‎

‎Sl 1736 in 16 1 volume reliure pleine basane foncée, dos à nerfs, paginé de 3 à 108, 13 à 33 sans manque, 16 et 29 pages. Relié à la suite: ordonnances de louis XV concernant le faux principal, le faux incident, la reconnaissance des ecritures et signatures en matière criminelle (Avignon 1738) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE.‎

‎ 1738 A PARIS. CHEZ LES ASSOCIES CHOISIS PAR ORDRE DE SA MAJESTE POUR L'IMPRESSION DE SES NOUVELLES ORDONNANCES. 1738. IN-16 (6,8 X 12,7 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE 283 + (5) ET 119 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RECUEIL D'ORDONNANCES, DECISIONS ET DECLARATIONS SUR LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES CAS PREVOTAUX OU PRESIDIAUX, LES TESTAMENTS, LES REGISTRES DE BAPTEMES ET MARIAGES, LA RESIGNATION DES BENEFICES, LE FAUX PRINCIPAL, LES EVOCATIONS ET REGLEMENTS DE JUGES, LES SUBSTITUTIONS, LES FRANCS-FIEFS, LES CURES, LES MAISONS RELIGIEUSES, LES GRADUES, ETC.‎

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‎MANQUE DE CUIR AU NIVEAU DU MORS SUPERIEUR, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

‎Ordonnances des hauts bams appelés autrement cas rojaux : De la traitte foraine, & [et] du droit de sceller les suppliques ou requêtes addressées à Leurs Excellences.‎

‎(Henri Ignace Nicomède Hautt; Fribourg (République). M D CC LV., 1755, in-8vo, 54 p. titre avec les armoiries gravés de Fribourg, la fin p. 54 ‘Secretaire Cubstitué du Conseil’ avec une très bel Fin-de-Châpitre gravée, titre avec les armoiries de Fribourg, brochure, couverture devant manque ‎

‎ Bosson, L’Atelier typographique... 614.; Pour les Armoiries de Fribourg cf. Dubas, Frédéric: Les armoiries de L’état ... in Archives de la Soc. d’Hist. de Fribourg 12, 1926, p. 219. ‎

‎Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham‎

‎ Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page. ‎

‎Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud.‎

‎Berne, Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, gr. in-8°, 136 p., quelques rousseurs, ex libris ms. ancien ‘App.s à H. de Dompierre châtelain’, sans reliure.‎

‎Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud.‎

‎Berne, Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, gr. in-8°, 136 p., titre avec vignette héraldique bernoise, soulignements et marques marginales au crayon, partiel. lég. bruni et quelques lég. rousseurs ou autres taches, reliure en parchemin, armoiries de Berne en noir au centre-haut du plat supérieur, plats qq peu ondulés, tachés et frottés, tranches jaspées rouges. Bon exemplaire.‎

‎Deuxième édition, entièrement refondue, plus complet, plus juste, et plus modéré. Il existe deux tirages de cette édition, celui-ci est un ex. du tirage correct, avec à la p. 75 le paragraphe supplémentaire "Telles sont ..." (cf. la note de Haller citée plus bas).L'édition originale fut publiée en 1758 sous le titre «Recueil d'ordonnances pour les églises du Pays-de-Vaud», ouvrage principalement écrit par Elie Bertrand.Le présent ouvrage comprend 17 titres, suivis de "Forme de Serment ... pour le St. Ministère" et "Forme du Serment ... (pour) les ministres auxquels on confie une cure", suivies de "Topographie ecclésiastique du Pays-de-Vaud (pp. 79-107), suivie de "Table des titres", et de "Table (alphab.) des matières" (pp. 111-136).Haller berichtet ü.d. Ausgabe von 1758, und zunächst zur vorlieg. 1773 Ausg. “Weicht in vielen Sachen von der vorigen ab; ist vollständiger, richtiger und milder. Man hat von derselben zweij etwas verschiedene Auflagen. Eine derselben ist völlig unterdruckt worden. Die rechte hat p. 75 einen Zusaz von neun Linien, der anfängt: "Telles sont ..."”. Haller 743, cf. 742; cf. Barth 23315 (Receuil ... de 1758) et 23033. Image disp.‎

‎Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.‎

‎ A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.‎

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‎Ordonnences, Qui douvent servir de Règle aux Pasteurs & aux Consistoires, Pour le maintien de la discipline ecclesiastique & des bonnes moeurs.‎

‎A Berne, de l’Imprimerie de LL. EE. M DCC LVIII, (1758), in-8vo, 18 p., rel. d.-parchemin d’époque.‎

‎ Image disp.‎

‎Organisations-Reglement für die Bürgergemeinde der Stadt Bern. + ... für den Kleinen Stadt-Rath. + ... für den Stadt-Rath, und Verzeichniss der bürgerlichen und Einwohner-Gemeinds-Behörden. ‎

‎Bern, gedruckt bei Carl Rätzer, 1833, kl. in-8vo, 8 S. ; 21 S. + 1 Bl leer ; (Vorgebunden:) 12 S. + (am Ende gebunden:) S. 13 - 50, Titelbl. leicht fleckig, Pappband.‎

‎PARIS. Avertisseurs public d’incendie - Avertisseurs publics de police - Rues de Paris (Voies publiques - Voies privées)‎

‎, Paris 1939, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 faux nerfs, (dos frotté, coins et coupes émoussées avec des mq. de papier), intérieur assez frais, 936p.‎

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‎PARIS MATCH-N°1474-26 AOUT 1977-ADOLF HITLER‎

‎80 PAGES-LES ILLUSIONS PERDUES DE LA COOPERATION, PAR FRANCOIS DE NEGRONI, 4P-LUIS BUNUEL: L'ERMITE DE MEXICO, 4P-VERONIQUE SANSON SEDUIT L'AMERIQUE ET STEVE STILLS, 2P-CHRISTIAN BARNARD, 2P-MARIE JOSEPHE MITTERRAND, 2P-RICHARD HARRIS UN FAUVE EN LIBERTE SURVEILLEE, 2P-VIOLENCE AU ROYAUME UNI; IRLANDE, LONDRES, 8P-MOSHE DAYAN; "LA FRANCE ME FAIT DE LA PEINE", 3P-LE MYSTERE HITLER, 10P-47 000 ADAM ET EVE EN LANGUEDOC, SUR LE NUDISME AU CAP D'ADGE, 4P-L'AVENIR FANTASTIQUE DE LA NAVETTE SPATIALE, 4P-BRICE LALONDE; "EN 1960 ON CONSOMMAIT DEUX FOIS MOINS ETIONS NOUS DEUX FOIS MOINS HEUREUX ?" 3P-CARTE BLANCHE A REMO FORLANI; POUR EN FINIR AVEC L'AFFAIRE CELINE‎

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‎COUVERTURE SOUPLE ETAT BON‎

‎PARIS, PLANS ET RENSEIGNEMENTS, extrait du Bottin‎

‎, Paris, Annuaire du commerce Didot-Bottin 1955, [21,5 x 26 cm], br., (couv. fanée, coins lég. émoussés), intérieur frais, 88-IV-8p.‎

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‎Penser la justice‎

‎CRDP Midi-Pyrénées, coll. « Savoir et Faire, Dioti », n° 3 1998 Présentation par Pascal Dupond‎

‎Philosophie du droit de Suarez à Rawls, avec analyses proposées par des juristes sur le rôle du Droit. publié par :MAFPEN de Toulouse Bon état d’occasion ‎

‎Picasso l'oeil, la main, le génie. Oeuvres sur papier, sculptures, céramiques, tableaux‎

‎Galerie Bellier 2004 In-8 en feuillets 23 cm sur 23. Sous emboitage toilé et illustré. Bon état d’occasion.‎

‎Exposition du 24 septembre au 23 décembre 2004 à la Galerie Bellier Bon état d’occasion ‎

‎Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du Duc D’Enghien, avec le journal de ce prince depuis l’instant de son arrestations précédées de la discussion des actes de la commission militaire instituée en l’an XII, par le gouvernement consulaire, pour juger le Duc D’Engien. Par l’auteur de l’opuscule intitulé “De la libre défense des accusés”.‎

‎ Paris, Baudouin Frères, Libraires 1823, 210x140mm, broché. Couverture défraichie ‎

‎ 40 + xxxij (pièces) pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Plaidoyers de MM. Friderich, des Goutttes et J. Martin défenseurs de MM. Vettiner et Krauss. Assises Fédérales, décembre 1864.‎

‎ Genève, Impr. de Jules-Guillaume 1865, 245x155mm, 131pages, broché. Petits accrocs sur le bord supérieur de la couverture supérieure. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎