‎"Droit des libertés fondamentales - ""Précis"" 6e édition"‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 701 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈQUES POSTAUX, Direction de l’Enseignement Supérieur Administratif, Sce. du développement pédagogique, Cahier n°8‎

‎, Paris, PTT DESA 1986, in-8, br., très bon état, 129p.‎

‎Droit - Ecnomie - Fiscalité 1995‎

‎LITEC. 1995. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ECONOMIE POLITIQUE - SOCIOLOGIE - HISTOIRE - CATALOGUE DE FONDS 1er FEVRIER 1937‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 113 pages - tampon sur le 1e plat - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ECONOMIE POLITIQUE SOCIOLOGIE HISTOIRE - PREMIER SUPPLEMENT AU CATALOGUE DE FONDS‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 32 pages - texte sur 2 colonnes - tampon sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ouvrage paru depuis le 1er février 1937 jusqu'au 15 octobre 1938 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit et nature des choses - Travaux du colloque de philosophie du droit comparé (Toulouse 16-21 septembre 1964) - Extrait des annales de la faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse.‎

‎Librairie Dalloz. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit et société, revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique (n°4, octobre 1986)‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Revue 1986 In-8 (19,3 x 23 cm), revue dos carré collé, paginé de 335 à 487 ; frottements aux mors et sur les plats, deux coins cornés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DROIT EUROPÉEN DES SUCCESSIONS INTERNATIONALES, Le règlement du 4juillet 2012, sous la direction de G.Khairallah et M.Revillard‎

‎, Paris, Defrénois - Lextenso éditions 2013, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur très frais, VI-[1ff.]-240p.‎

‎DROIT FAMILIAL ET DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE, Revue de la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, vol. 29‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2004, in-8, br., neuf, 256p.‎

‎DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT: LE RÊVE IMPOSSIBLE? Louis Vogel (dir.), coll. Droit comparé, n°2001/1‎

‎, Paris, Éditions Panthéon-Assas 2001, in-8, br., bon état, 149p.‎

‎DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT: LES INTROUVABLES DU DROIT COMPARÉ (1993-2003), sous la dir. de Louis Vogel‎

‎, Paris, Éditions Panthéon-Assas 2004, in-8, br., (couv. légt fanée), bon état, 654p.‎

‎[DROIT MARITIME] Consultation par MM. Ravez, Brochon, Saint-Marc et de Saget, pour Balguerie et Comp‎

‎Imprimerie du commerce | Bordeaux 1837 | 21.2 x 27 cm | Broché‎

‎Rare édition originale. Aucun exemplaire ni au CCF ni au Worldcat. Exemplaire présenté dans son brochage d'origine avec couverture verte imprimée comportant quelques manques angulaires, agréable état intérieur. Pièce rare concernant un litige survenu suite à l'échouage au large de Saint-Domingue, le 9 avril 1834, du navire le Courrier de la Vera-Crux (chargé de balles de coton) entre les armateurs bordelais Balguerie et Cie, les assureurs Aguirrevengoa et Uribarren, le capitaine et les divers chargeurs du bâtiment. En annexe se trouve Copie du motif et du dispositif du Jugement du Tribunal de Commerce. En tête du premier plat de couverture, envoi autographe signé : Pour Monsieur Ravez de la part de ses dévoués serviteurs Balguerie et Cie. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Droit nucléaire et droit océanique - Recherches Panthéon-Sorbonne, Universiré de Paris I - Série : Sciences juridiques‎

‎Economica. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 252 pages. Tranches tachées. + un catalogue de 18 pages des éditions Economica.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de C.-A. Colliard. Colloque organisé par Le Centre d'études et de recherches de Droit international de l'U.E.R. et le Centre d'études du droit de l'énergie atomique les 12 et 13 juin 1975. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL - BILAN CRITIQUE - POUVOIRS REVUE FRANCAISE D'ETUDES CONTITUTIONNELLES ET POLITIQUES - N°55‎

‎PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit public de la Suisse, Recueil officiel des pièces concernant le, 2 vol.‎

‎ Couverture rigide Imprimerie des Frères Blanchard 1838 Lausanne 18,5x11,5 cm ‎

‎2 vol., reliure d'époque demi-cuir brun à coins et papier marbré, titre doré au dos - (XV), 439 + 39 pp. de table des matières; (XXXI), 744 + 68 pp. de table des matières. Quelques marques au dos; nom de possesseur manuscrit sur la page de titre, sinon bel état. Traduction faite par ordre de la Diète.‎

‎Droit Pénal des Affaires : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables.‎

‎Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 200 pages envrion. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Texte dactylographié. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)‎

‎Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DROIT ROMAIN / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX EVENEMENTS DE L'HISTOIRE DE DROIT ROMAIN ET MODELES DE FORMULES POUR SERVIR A L'ETUDE DU COURS DE 1ere ANNEE.‎

‎"""LES COURS DE DROIT"". NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1175 pages - Nombreux soulignements et en marge au crayon de papier et en couleurs - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.‎

‎1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.‎

5 Images

‎Bon état, avec la chemise remise à la conférence de présentation de l'ouvrage.‎

‎Droits de l'homme - Recueil d'instruments internationaux‎

‎Nations Unies. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Texte sur deux colonnes. 2e plat légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS‎

‎SYROS. Collection Guide. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages. Couverture illustrée en couleur. Etiquette collée sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Harlem Désir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS - LE GUIDE‎

‎LE LIVRE DE POCHE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 463 pages - tranches de couleur jaune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit social. Problèmes actuels de l'agriculture‎

‎Librairie sociale et économique. 1964. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Papier jauni. Paginé de 450 à 538 pp. - Septembre-Octobre 1964, N°9 et 10 - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Droits, revue française de théorie juridique, n°14 - L'Europe et le droit - Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme /...‎

‎Presses Universitaires de France. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme (Frédéric Sudre) /.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit STT Collection Plein pot Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations...‎

‎Foucher. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein pot. Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations... Classification Dewey : 340-Droit‎