‎Les neuf codes en vigueur en Belgique suivi de leurs nouvelles modifications‎

‎J.-P. Roret, libraire-éditeur, Paris, 1834. Fort in-12, pleine reliure basane d'époque, plats ornés d'un encadrement de filet doré, dos plat orné, deux tranches jaspées, la gouttière est chapitrée par couleurs. Code politique - Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code des eaux et forêts - Code de la chasse - Code rural - Tarif des frais et ...‎

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‎LES NOUVELLES LITTERAIRES-N°1575-7 NOVEMBRE 1957‎

‎10 PAGES FORMAT 42 CM X 60 CM-LES SOUVENIRS DE MARCEL PAGNOL "LA GLOIRE DE MON PERE",SUITE P6,DESSIN PLEINE LARGEUR DE LUCIEN BOUCHER-FIN DE L'ENQUETE D'EDITH MORA "POLITIQUE ET LITTERATURE",PAUL REYNAUD,PHOTO,SUITE P6,LEOPOLD SEDAR SENGHOR,PHOTO-"A TIRE D'AILE DU SAINT LAURENT A LA BAIE D'HUDSON-LETTRE DE NEW YORK,LES SPOUTNIK PROVOQUENT UNE CRISE DE CONSCIENCE CHEZ LES AMERICAINS,PAR PAUL TREDANT,SUITE P7-LE LIVRE DE LA SEMAINE PAR RENE LALOU:"RETOUR A LEIPZIG" PAR JEAN CORDELIER,PHOTO-"PUEBLO" PAR MICHEL DROIT,CRITIQUE PAR JEANINE DELPECH,PHOTO-DESSIN PLEINE LARGEUR DE BEN "FEUX CROISES SUR L'AMERIQUE",CHAPLIN,DANIEL GELIN-DISQUE,"NOIX VERTE",PAR GERMAINE BEAUMONT-LE ROMANCIER DOIT-IL ETRE TEMOIN DE SON TEMPS?,LA VARENDE-LES NOUVELLES ARTISTIQUES: LE SALON D'AUTOMNE,LOTIRON-INSTANTANE: CLAUDE SIMON,PAR GABRIEL D'AUBAREDE,PHOTO-VARIETES: PHOTO BRASSENS DANS "PORTE DES LILAS"-THEATRE: "LE CHATEAU" DE KAFKA,PHOTO SIMONE VALERE, JEAN LOUIS BARRAULT ET MARY MARQUET,"LE JEU DE LA VERITE"/PHOTO BERNARD NOEL ET MADELEINE ROBINSON-DANSE: "CHEMIN DE LUMIERE",PHOTO CLAUDE BESSY ENTOUREE DE GEORGES AURIC,CASSANDRE ET SERGE LIFAR‎

‎COUVERTURE SOUPLE ETAT BON‎

‎LES NOUVELLES LITTERAIRES-N°1976-15 JUILLET 1965‎

‎14 PAGES FORMAT 40X60-DECES DE JACQUES AUDIBERTI/PHOTO 15X17 EN UNE-Me MAURICE GARCON: RESPECTEZ LE CODE DE L'HONNEUR!/DROIT ET LITTERATURE-HENRY DE MONTHERLANT: RESUME DE POCHE-ART ET MANIERE DE TROUER LES MONTAGNES/1P PAR GEORGES VERPRAET/2 PHOTOS-LES ROMANS POLICIERS/PAR GERMAINE BEAUMONT "RIONS AVANT DE PLEURER"/"LE VERTUEUX A TOUS LES VICES" PAR YVAN AUDOUARD-LA GRANDE PITIE DES BIBLIOTHEQUES/1P PAR MICHEL ROUSSELIER/PHOTO-L'UNIVERSITE A VAU-L'EAU/1P PAR MARCEL GALLIOT-CAILLEBOTTE, POSEUR DE MINES/AU MUSEE DE CHARTRES AVEC JEAN DALEVEZE/ILL-AUJAME TOUT FEU TOUT FLAMME/PAR JEAN FRANCOIS NOEL-JORGE CARRERA ANDRADE LA LUMIERE DE L'EQUATEUR/PAR ANNIE BRIERRE-BERNARD CLAVEL UN HOMME DES BOIS/PARGINETTE GUITARD AUVISTE/PHOTO-L'HOMME AUX DEUX VISAGES/UNE INTERVIEW DE FRANCOIS PERIER PAR ANNE CAPELLE/PHOTO 16X21-CINEMA: L'ART DE LA DYNAMITE LA NOUVELLE VAGUE DE LA COMEDIE AMERICAINE/1P PAR BERTRAND TAVERNIER/PHOTO WILLIAM HOLDEN ET AUDREY HEPBURN DANS "DEUX TETES FOLLES"‎

‎COUVERTURE SOUPLE ETAT TRES BON‎

‎LE SOCIALISME PAR LE DROIT (fin XIXe - début XXe siècle) Sous la direction de Patrick CHARLOT, Nathalie DROIN, Delphine ESPAGNO-ABADIE et Anne-Sophie CHAMBOST, coll. Contextes. Culture du droit, t.VI‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2026, 16x 24 cm., broché, imprimé en France avec le label « Imprim’vert », 348 p.‎

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‎LES PARLEMENTS dans le monde. Recueil de données comparatives. Union Interparlementaire.‎

‎ Paris, PUF 1977, 240x155mm, 881pages, broché. ‎

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‎Les Passions de l'âme. Peintures des XVIIe et XVIIIe siècles de la collection Changeux‎

‎Odile Jacob 2006 In-8 broché 25 cm sur 22,8. 191 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURES JUDICIAIRES EXPERTALES EN MATIÈRE CIVILE AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE, Actes du 2e colloque européen, 3 décembre 1999‎

‎, Paris, Compagnie des experts agréés par la Cour de Cassation 2000, in-8, br., bon état, 240p.‎

‎LES PLUS PRINCIPALES ET GENERALES COUSTUMES DU DUCHIE DE LORRAINE. Texte inédit précédé d'une introduction par Ed Bonvalot. Paris Durand et Pedone-Lauriel 1878. In-8 broché 133pp.‎

‎(131)‎

‎Les privilèges franchises et libertez des bourgeois et habitans de la ville et faux-bourgs de Montargis le Franc, contenus en Cinq chartres du Roy Charles VII‎

‎ 1643 Paris 1643 In12 reliure plein parchemin 154 pages‎

‎Inscription manuscrite sur la couverture pas de mouillurestrès rare ‎

‎Les procès de Béranger 1821-1828. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats.‎

‎Paris Alcan-Lévy imprimeur. 1908 32p Une brochure IN8. Couverture imprimée. Envoi de Jean Perrin. Plats désolidarisés. ‎

‎Les quarante codes des Français...‎

‎Limoges, Barbou, 1845. 1 fort vol rel, coins un peu usés, 757 pages. ‎

‎Les quinze codes Français. Édition complète.‎

‎Code civil, de procédure, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche, rural, électoral, du G. National, municipal, département, du propriétaire, des associations et d'un code complémentaire portant les lois sur la contrainte par corps, composition des cours d'Assises, sur les attroupements, sur les substitutions et la Loi du 28 avril 1832, contenant les modifications au code pénal et au code d'instruction criminelle, précédé de l'ancienne et nouvelle charte. Complet en un volume fort in-8, 15x9, relié pleine basane époque, accrocs, solide, bon état intérieur, 1052pp. Paris, chez Ledentu Libraire 1834 ref/24/7‎

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‎Les seize Codes des Français, avec indications de leurs articles corrélatifs, contenant le tarif des frais et dépens en matière civile; le tarif des frais en matière criminelle; les lois sur le droit d’aubaine; les ordonnances sur la profession d’avocat et la plaidoirie, etc., et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions, etc. Edition complète entièrement conforme au texte de l’imprimerie royale, augmentée de la loi contre les attroupemens, sur la contrainte des corps, sur les associations.‎

‎ Paris, Lebigre 1835, 150x90mm, veau de l’époque, titre et ornementations dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Les seize Codes des Français, composés de la Chartre de 1830; des Codes civiles, de procédures, de commerce, d’instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, électoral, municipal, du garde national, départemental, du propriétaire, de l’instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte des lois augmentée ... des lois de 1835 ...et d’une indication chronologie.‎

‎ Paris - Limoges, Bailly - F. Chapoulaud 1836, 140x90mm, 951pages, demi-veau de l’époque, pièce de titre au dos, ornementations dorés. Bel exemplaire.‎

‎ portrait gravé sur bois de Napoléon en frontispice, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L’essentiel des IFRS. L’Essentiel de chaque normes. Les principales divergences entre règles françaises et IFRS.‎

‎ Lonrai, Editions Francis Lefebvre 2013, 240x160mm, 502pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Les Sept Codes, Avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapport entre eux, augmentés de la charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières.‎

‎Paris, Philippe, 1830. In-16 en pleine basane racinée au dos lisse orné de filets, roulettes et fleurons dorés. Faux-titre, titre, vj, 674 pp. Coins supérieurs émoussés et épidermures sur le cuir. Intérieur frais.‎

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‎Les six codes du Royaume, précédés de la charte constitutionnelle, et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée, et des élections, de la loi sur l'abolition du divorce, de celle sur le sacrilège, et du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements ; terminés par le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départements, Evaluées en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes. Quatrième édition, d'après les éditions de l'imprimerie royale.‎

‎Paris, Chez Chassaignon, 1829. 136 x 85 mm, (3) ff. : faux-titre, titre, frontispice (portrait n/b), 960-(3) pp. Reliure basane racinée, dos lisse orné de roulettes et fleurons dorés, mors frotté, fente au mors (20 mm), rares rousseurs, claires taches sur tranches, coins frottés.‎

‎Les six codes précédés de la charte constitutionelle et de ses lois organiques accompagnés du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de leur dispositions, et de leur indication de leurs articles corrélatifs.‎

‎Paris Brissot-Thivars et cie, libraires-éditeurs. 1828 984p 1 volume fort In8. Pleine reliure d'époque en basanevert amande.Dos à nerfs orné. Tranches marbrées. ‎

‎Les trente-six codes français...‎

‎Paris, Desbleds, 1845. 1 fort vol. relié en très bon état 896 pages.‎

‎LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint: 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de Pontoise‎

‎, [ss lieu], [ss nom] 1753, in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur. pc. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises et doubles filets dorés encadrant les caissons, roulettes surlignant les nerfs, un filets sur les coupes, tr. mouchetées, (mors fendus et coiffes accidentées avec des mq., coins émoussés avec de épidermures aux coupes), intérieur frais, 8-468-24p.‎

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‎Le style de Vaudémont.‎

‎ Université de Nancy II. 1973. Format : 21/21cm. 173 Pages. Rare. ‎

‎Bon état intérieur reliure toilée défraîchie. Avant propos de R. Taveneaux & J. Coudert Annales de l'Est Mémoire N° 43.‎

‎Le Titre de marquis de Flers. Plaidoiries de Me Andral pour M. le marquis Camille de Flers suivies des conclusions de M. l'avocat de la République d'Herbelot et du jugement‎

‎ Paris, imprimerie administrative de Paul Dupont, 1872. In-8, 87 pp., reliure moderne de toile grise, pièce de titre rouge, couverture conservée (frottements, petites taches, quelques épidermures, rousseurs). ‎

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‎Édition originale relative au procès entre Camille de Flers et Armand de Flers pour l'attribution du titre de marquis de Flers. Il contient notamment une généalogie qu'une main ancienne et anonyme a annoté la dernière génération, une relation des audiences et la conclusion du tribunal. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Le tribunal et la cour de cassation, 1790-1990 Par Ass. Magistrats‎

‎Litec ,1990, in-4 de 275 pages ,relié plein cuir ,Très bon état , .Isbn : 9782711110773.(5 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

‎LETTRE d'un cadet de province à son aîné à Paris, sur le droit d'aînesse et la liberté de la presse.‎

‎Paris, les marchands de nouveautés, 1826. 27, (1) pp. 32mo. Modern boards, original covers preserved, outer margin of front cover repaired. Satirical pamphlet against the newly established 'droit d'aînesse', signed at end 'Cadet'. In feudal times the eldest male heir was entitled to the largest part of the inheritance to the disadvantage of the younger male heirs and the female heirs. In 1826 the restauration government tried to re-establish the feudal 'droit d'aînesse': deals furthermore with the freedom of the press and the liberty (or absence thereof) to discuss the topic. ‎

‎Lettre du Parlement de Normandie au Roi, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 26 février 177. ‎

‎ 1771 S.l.n.d. [1771]. Une plaquette in-8 de 16 pages, couverture d'attente verte. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎