‎DE LA VICOMTE DE L'EAU DE ROUEN ET DE SES COUTUMES AU XIIIe ET AU XIVe SIECLES.‎

‎ 1856 Auguste Hérissey, Evreux, 1856. Un volume in 8° relié demi-maroquin tête-de-nègre, dos à cinq nerfs, titre doré, plats papier marbré. (4), 520 pages.‎

‎A noter :Lettre manuscrite de Ch. de Beaurepaire à madame de La Morandière pour la remercier du pret de documents utiles à son ouvrage.Deux ex-libris : "J. de La Morandière" et "P. de La Morandière" sur le premier contre-plat. Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎LES ETRANGERS DEVANT LA JUSTICE EN SYRIE ET AU LIBAN. Préface de M Julliot de la Morandière.‎

‎Paris Librairie du Recueil Sirey 1938. In-8 broché V 386pp. Petite perforation allant diminuant du 2e plat de la couverture à la page 375 sans gêne pour la lecture; couverture légèrement poussiéreuse, intérieur frais et complet. PEU COURANT.‎

‎Fouad Chebat, Syrien licencié en Droit de la Faculté Syrienne de Damas et Docteur en Droit de la Faculté de Paris, présente une étude à la fois juridique et historique. Il décrit et analyse les complexités de la législation mixte d'un pays sous mandat, il met aussi en relief les avantages procurés par le Droit Français en Syrie et au Liban. Enfin, Fouad Chebat envisage l'avenir du système juridique en Syrie et au Liban, lorsque prendra fin le mandat français.‎

‎"ETUDES DE DROIT MUSULMAN - PREFACE DE MICHEL ALLIOT. TRAVAUX ET RECHERCHES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE PARIS / SERIE ""AFRIQUE"" N°7."‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 256 pages. Coiffes très frottées. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : QU'EST-CE QUE LE DROIT MUSULMAN ? / APERCU HISTORIQUE / SOURCES ET CARACTERES DU DROIT MUSULMAN / LES FIANCAILLES EN DROITS HANEFITE ET MALEKITE COMPARES / LA NOTION D'INCAPACITE EN DROIT HANEFITE / LA NOTION D'INCAPACITE EN DROIT COMPARE / LA NOTION D'INCAPACITE DANS LES COMPILATIONS DE CHAYBANI / L'ACTE JURIDIQUE ET LE FAIT JURIDIQUE EN DROIT HANEFITE / ETC. 3 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION EN DROIT MUSULMAN HANÉFITE, LES SUJETS DE L’OBLIGATION‎

‎, Paris, Sirey 1969, in-8, br., (couv. lég. fanée, feuilles lég. jaunies), [4ff.]-365p.‎

‎LE DROIT DANS LA SOCIÉTÉ BÉDOUINE, Recherches ethnologiques sur le ‘orf ou droit coutumier des Bédouins, Préface de JeanCarbonnier, Petite bibliothèque sociologique internationale‎

‎, Paris, Librairie Marcel Rivière et Cie 1971, in-8, br., (couv. légt fanée et salie), int. très frais, XII-[1ff.]-461p.‎

‎Ius de Personis iuxta codicem iuris canonici praemisso Tractatu De Principiis et Fontibus I.C.‎

‎Tridenti, Libr.Edit. Tridentum 1927 viii + 520pp., halfleather binding, few stamps, else VG, [text in latin]‎

‎Le Combat d'un médecin pour les femmes‎

‎HENRY DOUGIER 2017 144 pages 14 86x21 41x1 85cm. 2017. Broché. 144 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Loi qui autorise l'établissement d'un Chemin de fer de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe, avec embranchement sur Elbeuf et Louviers.-‎

‎Bulletin des Lois N°587. Au Palais de Neuilly, le 6 juillet 1838. In-12 br. sans couverture, pp.37 à 97.‎

‎En fin de brochure: Ordonnance du Roi relative à la Nomenclature des Marchandises de transit (pp.97-98) et sur les Brevets d'invention (pp.99-100). ‎

‎Manuels Dalloz - Manuel des Chemins de Fer. Voyageurs. Marchandises. Colis postaux.‎

‎ P., Dalloz, 1910, in 12 relié pleine percaline rouge de léditeur, 291 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Des relations du Domaine des Chemins de fer avec les propiétés contigües, Instructions de l'Administration des Chemins de fer de l'Etat-Belge, au sujet des raccordements et gares privées.‎

‎Charleroi, Imprimerie Désiré Hallet, 1891. 16 x 22, 33 pp., cartonnage d'édition, bon état (couverture défraîchie).‎

‎Annales des Chemins de Fer et Tramways. Revue pratique de Jurisprudence, de Législation et de doctrine, paraissant tous les mois. Fondée et dirigée par M. Max Botton. Sous le patronage de M. Alfred Picard. Tome Ier, ANNEE 1899.‎

‎ P., Arthur Rousseau, 1899, fort volume grand in 8° relié demi-basane noire, dos à nerfs, IV-376-160-120-44 pages ; des rousseurs ; reliure frottée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Instruction générale sur le service des chemins vicinaux.‎

‎ P., Jousset, 1885, in 8° relié demi basane noire, dos lisse orné, 204 pages ; couverture conservée. ‎

‎Texte mis en harmonie avec les lois du 10 aout 1871 - 10 avril 1879 - 12 mars 1880 - le décret règlementaire du 3 juin 1880 et les circulaires du ministère de l'intérieur suivis des modèles à l'usage des maires et des receveurs municipaux avec les instructions et barêmes concernant les Emprunts à la caisse des chemins vicinaux. On a relié à la suite : le N°17 de 1872 du recueil des actes administratifs du département de la Haute Loire et la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale, 48 pages. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎AN INTRODUCTION TO CONTEMPORARY INTERNATIONAL LAW, A Policy-Oriented Perspective‎

‎, New Haven- London, Yale University Press 1989, in-8, br., bon état, XII-500p.‎

‎L'ancien coutumier du pays de Berry ( XIVe et XVe siècles).‎

‎ 1905 Paris, Librairie Sirey, 1905; brochure in-8° , couverture vert d'eau ; (4) - 32 - (1)pp. Cachet à sec de la Bibliothèque P. F. Girard au faux-titre. Tiré à part de la Nouvelle Revue historique de droit française et étranger année 1905.‎

‎Couverture un peu jaunie avec petit manque au 2ème plat. (CO1/CH1) ‎

‎Le "Pays" de Berry et le "détroit" de sa coutume.‎

‎ P., Librairie de la Société du Recueil Sirey, 1916 ; in-8, broché. 192 pp. - 1 grande carte dépliante en couleurs. Dos fendu. ‎

‎Intéressante étude sur la délimitation du ressort, ou "détroit" de la coutume de Berry. ‎

‎Le "Pays" de Berry et le "détroit" de sa coutume.‎

‎Paris, Librairie de la société du Recueil Sirey, 1916 in-8, 192 pp., carte dépliante en couleurs, demi-chagrin bleu nuit, dos à nerfs, tête dorée, premier plat de couverture (restauré) conservé (reliure de l'époque). Frottements sur les nerfs et les mors. Cachet et étiquette de bibliothèque Henri Sellier.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Démembrements de la propriété foncière en France. avant et après la Révolution‎

‎Paris, Larose et Forcel, 1881 in-8, VII-178 pp., broché. Rousseurs. Envoi dont le nom du destinataire a été effacé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les rapports de l'Eglise et de l'Etat du Ie au XXe siècle. Conférence faite au Sillon de Paris, en Novembre-décembre 1904.‎

‎ P., Au Sillon, s. d. ; in-16, broché. 232pp. Couverture rouge imprimée. Très bon état. ‎

‎Cet ouvrage est le fruit de sept conférences qui font le point sur rapports entretenus entre ces deux institutions à la veille de l'application de la loin de séparation de l'Eglise et de l'Etat. L'historien berrichon s'efface ici devant le professeur et historien du droit. ‎

‎ORIGINES, CONDITIONS ET EFFETS DE LA CASSATION - MEMOIRE COURONNE PAR LA FACULTE DE DROIT DE PARIS (CONCOURS DE DOCTORAT DE 1881, PREMIERE MEDAILLE D'OR)‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. VIII + 299 pages - plats abimés et desolidarisés - dos partiellement manquant - dos fendus - mouillure dans le texte au niveau de la reliure sans consequence pour la lecture - 1 tampon sur la page de titre - nombeuses tables brunes sur la page 296 et 297.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: la cassation dans l'ancien droit francais, la cassation dans le droit intermediaire, des conditions de la cassation, des effets de la cassation, de la cassation en matiere militaire, de la cassation en matiere administrative. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROGRAMME DU COURS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 48 pages - 1 papier kraft collée au dos - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - quelques dechirures sur la page de titre - 2 tampons sur la page 48.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECHERCHES HISTORIQUES SUR QUELQUES RITES NUPTIAUX‎

‎Société du recueil Sirey et du Journal du Palais - L. Larose et L. Tenin. 1912. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 90 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Rare. Extrait de la 'Nouvelle revue historique de Droit français et étranger'. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT PUBLIC ECONOMIQUE. Fascicule II‎

‎Les cours de droit. 1951. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Rousseurs. 197 pages, 1er plat détaché, petites déchirures, mors fendus, coiffes légèrement abimées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le procès de Madame Caillaux.‎

‎Arthème Fayard. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 252 pages - quelques traces de crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cent Notables et Singulieres Questions de Droict, decidees par Arrests memorables des Cours Souueraines de France, Partie d'iceux prononcez en Robbes rouges : Contenans les moyens et raisons decisives, recueillis par Iean Chenu, de la ville de Bourges, Aduocat en Parlement. Edition Seconde, revue et augmentée.‎

‎ A Paris, chez la vefue Guillaume Chaudiere, à l'Enseigne du Temps & de l'homme Sauuage, 1603, 1 volume in-8 de 225x160 mm environ, (8) ff. (titre en 2 couleurs, epistola, table et privilege) 621 pages, (8) ff. (table), reliure aux armes, pleine basane fauve, dos à nerfs portant titres dorés, ornéde caissons à fleurs de lys dorés, plats encadrés d'une large frise avec fleur de lys à chaque angle, coupes et chasses dorées, gardes marbrées, tranches dorées. Quelques erreurs de pagination sans manque de page, ex-libris et notes anciennes manuscrites dans les marges en début de volume, mouillure sur la tranche supérieure, cuir épiderméavec légers manques sur les coiffes et coins, petit accroc p. 551 (manque une lettre), intérieur bon état.‎

7 Images

‎Jean Chenu est un jurisconsulte français, né à Bourges le 29 décembre 1559 et mort le 16 décembre 1627. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Recueil de réglemens notables tant généraux que particuliers, donnez entre Ecclésiastiques, pour la célébration du service divin ; Juges, Magistrats et autres Officiers Royaux et des Seigneurs Justiciers inférieurs et subalternes pour l'exercice de leurs Offices, rang, séance, prérogatives, institution et destitution d'iceux. Auquel sont adjoustées cent rares et singulières Questions de Droict décidées par Arrests mémorables, …par Jean Chenu de la ville de Bourges. / Livre des Offices de France ou Continuation du Recueil d'Edicts…par Jean Chenu de Bourges, Advocat au Parlemengt.‎

‎ 1603 Paris, Nicolas Buon,1603, puis 1620 ; 2 forts volumes in-4°, tomés 1 et 2, édités chez Nicolas Buon, plein veau fauve ancien, dos à nerfs, roulette dorée sur les nerfs, caissons de double filet doré ornés de fers et fleurons dorés, titre doré sur étiquette de maroquin rouge à l'identique sur les 2 volumes: "Reglement de Chenu", tranches rouges. Premier volume (1603, aux titres, 1602 au privilège); (20)ff.(titre en noir et rouge, épitres, stances, sonnet de N. Renouard de Bourges, et E. Bournier, table, extrait privilège); 851pp.; (8)ff.(titre en noir et rouge, épitre, table, extrait du privilège), 621pp., (8)ff.(table). Vignette sur les 2 titres, bandeaux et lettres ornées en bois. Deuxième volume : 1620; (27)ff. (titre en noir et rouge, épitre, sonnet, tables), portrait de Jean Chenu par L. Gaultier, 1226pp., (23)ff. ( table et privilège)‎

4 Images

‎Mouillure dans la marge externe des 20 premiers feuillets des 2 volumes et des 40 derniers feuillets du 2ème volume, légère e marge des 20 derniers feuillets du 1er volume, reliure un peu frottée aux coupes, coiffes et coins. Exemplaire bien relié postérieurement (début XVIIIème), différence de hauteur entre les 2 volumes parus à près de 20 ans d'écart. (Reu-CO2) ‎