‎Les 110 questions juridiques de l'entrepreneur - Réponses concrètes pr une sécurité juridiq maximum: Réponses concrètes pour une sécurité juridique maximum‎

‎Dunod 2009 152 pages 14x22x1cm. 2009. Broché. 152 pages.‎

‎jamais lu‎

‎La protection des droits des travailleurs en cas d'insolvabilité de leur employeur. (Etude comparative pour une assurance-insolvabilité). 'Centre d'Etudes juridiques européennes, Genève - Rapports, no. 8. / Institut für europäisches und internationales Wirtschafts- und Sozialrecht, St. Gallen - Berichte, Nr. 8'.‎

‎Genève/St. Gallen, o.J., ca. 1977, in-8vo, 62 S. + 1 Bl. + 1 Falttab., mit Widmung von M. Ammann a.T., Original-Broschüre.‎

‎Dalloz n°37 - 2012 - Les nouveaux cahiers du conseil constitutionnel - Dossier: le conseiol constitutionnel et le droit administratif‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages. n° 37 - 2012.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code civil.‎

‎Couverture souple. Broché. 1128 pages.‎

‎Livre. 64 e édition. Librairie Dalloz (Collection : Petits codes Dalloz), 1965.‎

‎Code de Commerce.‎

‎DALLOZ. 2nde édition. 1992. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1780 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Rédigé avec le concours de Yves Chaput. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de l'urbanisme ‎

‎ Dalloz Dalloz 1992, fort In-12 cartonnage éditeur, 1138 pages. Cachet de bibliothéque. Trés bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code Electoral.‎

‎DALLOZ. 6ème édition. 1991. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 582 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Pénal, 1967 - 1968, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.‎

‎DALLOZ. 65ème édition. 1967. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 817 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Petits Codes Dalloz"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code Pénal, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.‎

‎DALLOZ. 54ème édition. 1957. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 836 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"""Petits Codes Dalloz"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Codes d'audience‎

‎Dalloz. 1949. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 589 pp. + 30 pp. de table alphabétique.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur 3 colonnes. Suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. 25e édition, revue, corrigée et augmentée 1er janvier 1949. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes d'Audience, suivis des lois, ordonnaces et décrets usuels.‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ. 30ème édition. 1961. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 650 pages. Ouvrage indexé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil, de procédure, de commerce, de procédure pénale, pénal, forestier, rural, du travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz n°34 - 2012 - Les nouveaux cahiers du conseil constitutionnel - Dossier: l'élection présidentielle -‎

‎Dalloz. 11-2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. n°34 - 2012. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Justice - Ce qui à changé dans la justice depuis 20 ans‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cahiers du conseil constitutionnel - N°20 - 2006 - Documents et procédures - La cour constitutionnelle d'Arménie - Etudes et doctrine: les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel‎

‎Dalloza. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages. texte sur 2 colonnes. N°20/2006.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Liste des décisions du 1er octobre 2005 - Jurisprudence - Documents et procédures - Présentation de la cour Constitutionelle d'Arménie - Les lieux de la justice constitutionnelle - Les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel -Le revirement de jurisprudence en Belgique - .. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Livre des procédures fiscales- Code général des impôts‎

‎Dalloz. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 908 pages. Tampon sur les tranches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau répertoire de droit - Mise à jour 1971 avec le concours de Mme Babin-Bertrand.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 855+41 pages - texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis du droit civil - Tome I‎

‎Librairie Dalloz. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 569 pages. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1962‎

‎ Dalloz, 1962. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1965‎

‎ Dalloz, 1965. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1961‎

‎ Dalloz, 1961. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1964‎

‎ Dalloz, 1964. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1956‎

‎ Dalloz, 1956. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Receuil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de legislation 1963‎

‎ Dalloz, 1963. Fort in-8* demi-reliure a nerfs, cuir ebene, pagination non continue, plus de 1500 pages. Petites eraflures au cuir, sinon bon etat.‎

‎Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation. Hebdomadaire. Année 1954. Publié sous la direction de Georges Ripert.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 21 x 27 cm. Environ 1500 pages.‎

‎Livre. Jurisprudence Générale Dalloz, 1954.‎

‎Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Nouvelle édition, presque entièrement conforme à la première, en deux parties, contenant l’une la période de 1790 à 1835, l’autre celle de 1835 à 1842, renvoyant l’une à l’autre, article par article, numéro par numéro, de telle matière que les recherches faites dans celle-là se trouvent par là même être indiquées dans celle-ci, etc. 4 volumes, (de 5, manque le tome 3).‎

‎ Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale 1844, 275x220mm, relié demi-basanne, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré, reliure d’époque. Bel exemplaire.‎

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