‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE, 4 TOMES‎

‎Chez E.-P.-J. Catineau, Poitiers. 1824-1825. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 572 pages pour le tome I, 573 pages pour le tome II, 422 pages pour le tome III et 514 + 96 pages pour le tome IV. Pièces de titre rouges sur les dos. Titres, tomaisons, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées rouges. Dos frottés avec des épidermures. Mors droit du tome IV partiellement fendu. 1ers plats des tomes III et IV légèrement abîmés en surface.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Par M. P.-H. Bellot des Minières, Avocat près la Cour Royale de Poitiers. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Loi sur la procédure civile du Canton de Genève suivie de l’exposé des motifs. Seconde édition, seule complète, revue sur les manuscrits de l’auteur, augmentée de l’exposé des motifs inédits de ls 2me partie de la loi avec la jurisprudence de la cour de justice civile de Genève, et des tableaux de statistique judiciaire jusqu’en 1886. et d’un supplément.‎

‎ Paris - Genève, Abraham Cherbuliez 1837 235x150mm, reliure demi-basane. Cachet de bibliothèque, rousseurs marginales. Plats papier marbré. Dorures du titre au dos passées. Bel exemplaire.‎

‎ Nom de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Traité théorique et pratique de la vente caf le crédit documentaire - PHOTOCOPIE.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence R.Pichon et R.Durand Auzias. photocopie de 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 322 pages photocopiées - 2 photos disponibles - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PHOTOCOPIE - Préface de Georges Ripert. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Bureau de la Chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des Sceaux de l'année 1777‎

‎Presses Universitaires de France Dos carré collé 1981 In-8 (15,5 x 24 cm), dos carré collé, 123 pages ; quelques marques d'usage sur les plats, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Conférence des édicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la religion ;. & traittez ou règlemens faicts par les Rois Charles IX & Henri III & de la déclaration d'iceux, du Roy Henri IIII de France & de Navarre. Publiée en Parlement le 25 février 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclésiastique & profane, droicts civil & canonique, Ordonnances & coustumes de ce Royaume‎

‎Paris, Pierre L'Huillier & Jamet Mettayer, 1600 in-8, [8] ff. n. ch. (titre, dédicace à Henri IV, liste des auteurs consultés), 326 ff., [25] ff. n. ch. de table et de privilège, vélin souple, dos lisse muet (reliure de l'époque). ‎

‎Seconde édition de ce recueil de Pierre de Belloy achevé d'imprimé pour la première fois " le huictiesme jour de Mars, mil six cents ". Catholique et loyaliste, Pierre de Belloy (ou du Belloy) prit fougueusement le parti de Henri de Navarre et démontra l'incompétence du pape à juger les prétentions de Henri IV à la couronne, ce qui lui attira la haine des ligueurs qui le traitèrent d'hérétique et d'athée. Par ordre des Guise, il fut jeté en prison en 1587 à la Bastille dont il s'évada deux ans plus tard. Lorsque Henry IV devint roi, il nomma Belloy avocat général au parlement de Toulouse. Pour ce recueil, il rassemble et commente les documents publiés depuis 1561 relatifs aux guerres de religion.Cioranescu, XVI, 3466 (notre édition). SHF, Bourgeois et André, 5113, ne signale en revanche pas cette édition dont la pagination est identique à la première édition publiée en 1599 ; inconnu de Brunet. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎THE GENERAL SAYS NO. Britain’s Exclusion from Europe. coll. Penguin Special‎

‎, Harmondsworth, Penguin Books. Ltd. 1963, in-8, br., bon état, 182p.‎

‎LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN - 1ER LIVRET D'EDUCATION CIVIQUE ET SOCIALE‎

‎"CH. DELAGRAVE. NON DATE. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages.1 Tampon en page de titre ""Hommage de l'éditeur"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Arrest de la Souveraine Cour de Parlement. du vingt-unième avril mil sept cens seize, dans la Grand-Chambre. Extrait des registres de Parlement‎

‎Aix, veuve de Charles David, & Joseph David, s.d. (1716) petit in-4, 6 pp., en feuilles. ‎

‎Arrêt du Parlement d'Aix en procédure d'appel comme d'abus contre un mandement de l'évêque de Marseille (déjà le trop fameux Belsunce de Castelomoron, depuis 1709) jugé attentatoire à la justice royale dans sa formulation et son contenu. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Encyclopédie du droit civil belge, quatrième partie : code de procédure civile, annoté d'après 1° Le principe juridique; 2° La doctrine des auteurs; 3° Les décisions des cours et tribunaux."‎

‎Liège, Jacques Godenne/Paris, Marchal, Billard et Cie, Librairies, 1897. 17 x 26, 2 volumes, 950 + 906 pp., reliure dos toilé, bon état.‎

‎ouvrage complet en lui-même.‎

‎LE CODE CIVIL N°107‎

‎SEUIL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL LA FAMILLE /3E EDITION.‎

‎LITEC. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 530 pages - coins frottés- petites annotations au stylo noir sur la page de garde et les 2ème contre plat - nombreux mots soulignés au crayon de papier et au stabilo vert sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL. LA FAMILLE. 7eM EDITION. A JOUR AU 10 AOUT 1995. EXEMPLAIRE DE TRAVAIL.‎

‎LITEC.. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 600 pages. De nombreuses phrases soulignées au fluo ainsi que quelques notes en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - LA FAMILLE - 7eme EDITION.‎

‎LITEC. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 600 pages - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE CIVIL - LES GRANDS ARTICLES DU CODE CIVIL‎

‎DALLOZ. 2012. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Prostitution et la police des murs au XVIIIe siècle.‎

‎Perrin Paris 1987 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 547 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur frais. Bon exemplaire.‎

‎PACS, MARIAGE ET FILIATION: Étude de la politique familiale, Préface de Bernard Beignier, coll. de Thèses, t.27‎

‎, Paris, Defrénois 2007, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, XIV-377p.‎

‎Au nom de ma sur. Collection La Noria.‎

‎Bruxelles, Labor, 1997. 15 x 22, 132 pp., broché, état neuf.‎

‎Le salaire effectif. Sa protection par la loi. Préface de M. Le professeur Paul Pic.‎

‎ P., Rousseau, Lyon, Cote, sans date (vers 1900), grand in 8° broché, 182 pages ; couverture défraichie. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Het recht - rechtsphilosophische verhandelingen‎

‎, Standaard-Boekhandel 1948 317pp., linnen band, lichte geruiksslijtage, goed‎

‎"Procédure civile (Collection ""Le droit en plus"")"‎

‎Presses Universitaires de Grenoble. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection ""Le droit en plus"", dirigée par Patrick Maistre du Chambon et Bruno Petit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎DE L'EMPLOI ET DU REMPLOI DE LA DOT SOUS LE RÉGIME DOTAL ‎

‎Paris Alphonse Leclère, libraire-éditeur 1847 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi chagrin vert de l'époque, dos lisse orné de faux nerfs à froid, 416 pages. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎PROGRAMME D'UN COURS DE DROIT ROMAIN‎

‎Imprimerie de Phe Montaubin, Toulouse. 1837. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 116 pages. Dos manquant.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎(Très rare) 4e et dernière livraison de la 2e partie du cours, Contenant l'exposé hostorique des principales règles du Droit romain relatives aux actions et à l'extinction des obligations, etc. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Toulouse cité latine, ou du droit de latinité dans la Narbonnaise et dans les provinces romaines en général.‎

‎Toulouse, Douladoure, 1853 in-8, 48 pp., broché. ‎

‎Hommage autographe de l'auteur sur la première couverture. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordo iudicalis processus canonici super nullitate matrimonii instruendi iuxta instructionem a S. Congr. De Sacramentis,e ditam in pertractandis causis de nullitate matrimoniorum cum commentariis et formulis‎

‎Taurini, Marietti 1938 249pp., text in latin, pages uncut, 22cm., "Novissima editio"‎

‎Matérialisme historique et économie marxiste‎

‎V. Giard E. Figuière | Paris 1901 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale de la traduction française établie par A. Bonnet. Ex-dono à la plume sur la page de faux-titre. Agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎