‎Political Trials in Ancient Greece‎

‎Routledge 1990 240 pages 5x25x20cm. 1990. Cartonné jaquette. 240 pages.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue dos insolé‎

‎Die Haftung für Reisegepäck nach schweizerischen Eisenbahntransportrecht‎

‎Bern, Stämpfli 1913 viii + 182pp., 23cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlanguing der juristischen Doktorwürde der hohen juristischen Fakultät der Universität Bern), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J111990‎

‎COURS ELEMENTAIRE DE DROIT USUEL‎

‎Imprimerie et Librairie Classiques - Delalain Frères. 1849. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 228 pages. Illustré d'un tableau sur planche dépliable. Coiffe en pied frottée. Couverture muette. Annotation en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition revue. Ouvrage spécialement destiné aux établissements d'instruction publique. Du pouvoir législatif. De la loi. Droit civil. Droit commercial. Tableau pour servir à l'intelligence des degrés de parenté... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du morcellement de la propriété.‎

‎ Avignon, Seguin, 1866, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 32 pp. ; ‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LA DÉCOUVERTE DE L'AMÉRIQUE ET LES THÉORIES DE FRANCISCO DE VITORIA. Etude du "de indis noviter inventis" ‎

‎Montpellier Imprimerie Causse, Graille et Castelnau 1931 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 258 pages [1]. Jean Baumel, 1907-1977, universitaire, économiste, historien et folkloriste. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Les Problèmes de la colonisation et de la guerre dans l'oeuvre de Francisco de Vitoria.‎

‎Montpellier, Imprimerie de la Presse, 1936 in-8, 404 pp., fac-similés h.-t., broché. Envoi.‎

‎Francisco de Vitoria (vers 1483-1576), théologien, philosophe et juriste espagnol de l'Ecole de Salamanque, fut au XVIe siècle, l'un des théoriciens de la "guerre juste". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Aux Sources de l'Affaire. L'affaire DREYFUS d'après les archives diplomatiques.‎

‎Les Productions De Paris Paris 1959 In-8 ( 205 X 150 mm ) de 287 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎L’ESSOR INDUSTRIEL ET L’IMPÉRIALISME COLONIAL (1878-1904), 2ème éd. refondue et augmentée, coll. Peuples et Civilisation, Histoire générale, t. XVIII‎

‎, Paris, P.U.F. 1949, in-8, br., en partie non coupé (dos abîmé, couv. fanée) intérieur frais, 628p.‎

‎SAINTE LOUISE DE MARILLAC fondatrice des Filles de la Charité de Sain-Vincent de Paul‎

‎ 1934 broché in-octavo (paperback in-octavo), dos et couverture crèmes imprimés (white spine and cover printed), manque de papier sur le dos (lack of paper on the spine), couverture légèrement défraîchie principalement la première de couverture (covers lightly faded mainly front cover), toutes tranches non rognées (edges no smooth), pages de garde blanches (white endpapers), page de faux-titre avec le frontispice sur son verso (frontispiece on the back of half title page), sans rousseur ni piqûre ni mouillure (without redness mark - without small point of redness mark - without scar of waterstain), 325 pages, 1934 à Paris J. de Gigord Editeur 15 rue Cassette,‎

‎édition abrégée (shortened edition) - bon état général intérieur (inside - good condition) ‎

‎Philosophie des lois au point de vue chrétien‎

‎Paris, Didier 1860 425pp., couverture cart.avec plats marbrés, dos en cuir avec titre doré, feuilles de garde marbrées, 18cm., nouvelle éd., qqs.rousseurs, bon état‎

‎Droit pénal - Collection express‎

‎Dunod. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages - étiquette collée sur le 2e contre plat - étiquette collée sur le 2e contre plat - légère trace de pliure sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Express Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La personne biojuridique‎

‎PUF 2006 192 pages 12 4x1 2x18 4cm. 2006. Broché. 192 pages.‎

‎comme neuf‎

‎ESSAI HISTORIQUE SUR LE DROIT D' ELECTION ET SUR LES ANCIENNES ASSEMBLEES REPRESENTATIVES DE LA FRANCE‎

‎GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 1979 REIMPRESSION DE L'EDITION DE PARIS parue en 1874 , un volume grand in-8 de VIII + 497 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron clair , titrage doré , les tranches ont à peine jauni , bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎ESSAI HISTORIQUE SUR LE DROIT D'ELECTION SUR LES ASSEMBLEES REPRESENTATIVES DE LA FRANCE. ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1979 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex havane de l'éditeur, VIII et 437 pages. Réimpression de l'édition de Paris 1874. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Reliure ‎

‎Essai historique sur le Droit d'élection et sur les anciennes assemblées représentatives de la France.‎

‎ Genève, Mégariotis Reprints, 1979, in-8°, viii-437 pp, reliure simili-cuir de l'éditeur, bon état‎

‎Réimpression de l'édition de Paris, 1874. I : Du principe électif dans les temps anciens. II : Du principe électif depuis le Moyen Age jusqu'à Hugues Capet. III : Du principe électif depuis Hugues Capet jusqu'à 1789. IV : Lois électorales de puis 1789 jusqu'à nos jours. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎L’application en Italie de la Convention italo-suisse du 3 Janvier 1933 sur la reconnaissance et l’éxécution des décisions judiciaires. Thèse.‎

‎ Lyon, M. Audin 1948, 255x65mm, 84pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Définition de l'attentat. Compétence de la Chambre des Pairs.‎

‎Paris-Leipzig, Brockhaus et Avenarius [Imprimerie de J.-B. Gros], 1841 in-8, 32 pp., typographie en petit corps, broché sous couverture noisette imprimée. Mouillures.‎

‎Discussion très technique de la compétence de la Chambre des Pairs comme cour de justice, notamment dans les cas de complot et d'attentat contre la personne du Roi ou les institutions. Évariste Bavoux (1809-1890), ici très sourcilleux sur l'indépendance de la justice, devait ultérieurement se signaler par une adhésion sans réserve au régime impérial.Aucun exemplaire au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Leçons Préliminaires sur le Code Pénal, ou Examen de la Législation Criminelle.‎

‎BAVOUX Antoine. 1821. In-12. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 664 pages. Pièce de titre. Titre et roulettes dorés sur demi-basane. Manque de cuir sur le dos, épidermures importantes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Godofredi a Bavo, Iurisconsulti, Atque in Supremo Sabaudiae Senatu Praesidis, Theorica Criminalis Ad Praxim forensem accomodata, omnibus Iuris studiosis utilissima, pragmaticis vero per necessaria in duas partes distibuta. Prima pars continet quaestiones nonnullas, quae ad hanc praxim criminalem pertinent : Secunda vero . 31. continentur, cum Indice copiosissimo. Editio Secunda.‎

‎ thomas bertrand 1615 Camberii, sans mention d'éditeur (attribué à Thomas Bertrand par Barbier), Anno M.DC.XV (1615), 1 volume in-8 de 230x155x75 mm environ, 1f.blanc, 4ff. ( titre avec large vignette (2 lions debout soutenant un petit écu de Savoie surmonté d'une couronne), epistre, Lectori suo), 445-22 ff. (index)-8ff. (titre avec même vignette que le tome I, Epistola, Epigramma, in tractatum, Ordo paragraphorum)-415 pages, 36ff. (Index), 1f.blanc, parchemin crème avec titres manuscrits sur le dos. Il manque le cahier a au début du tome I (une photocopie des 8 pages est fournie), rousseurs mouillures et pages brunies, galeries de ver dans les marges internes (sans atteinte au texte), des coins pliés, des ressauts de cahier avec les bordures des feuillets fendillés, des taches et passages soulignés, des défauts de marge, des erreurs de pagination sans manque. Frontispice aux armoiries des ducs de Savoie, indiquant Chambéry comme lieu d'impression. Rare traité de droit criminel. Texte en latin agrémenté de belles lettrines, bandeaux et culs-de-lampe.‎

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‎Geoffroy de Bavoz (ou Bavoux, latinisé en Godofredus a Bavo), juriste savoyard ayant vécu entre 1542 et 1617, avocat général au Sénat de Chambéry en 1586, quatrième président du même Sénat à partir de 1600, a eu une longue carrière au service de la famille de Savoie, qui s'est achevée en 1617, carrière éclipsée par le prestige d'autres juristes et sénateurs tels que le célèbre Antoine Favre ou le moins connu Guillaume d'Oncieu. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Pratique Commerciale de la Chine d'après Siegfried Berliner‎

‎Pékin, Albert Nachbaur Editeur, 1920. 1 volume in-8, 179 pp., reliure moderne plein cuir, couverture conservée, quelques illustrations, très bon état.‎

‎2e édition revue et corrigée pr J. R Baylin. Rare édition d'Albert Nachbaur, à Pékin dans la collection Droit chinois moderne - No. 1. Encyclopédie des questions chinoises.‎

‎L'industrie de la dentelle à la main et les tentatives récentes de rénovation ( Thèse pour le Doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Lyon). Université de Lyon - Faculté de Droit‎

‎ 1906 Lyon, Imprimeries réunies, ancienne maisons Delaroche et Schneider. 1906. 1 vol in-8, broché. 210 pages. ‎

‎Bon état intérieur mais bords de la couverture fragiles ‎

‎DU TERME INCERTAIN (Droit romain); DE L’ASSURANCE SUR LA VIE CONTRACTÉE PAR L’UN DES ÉPOUX AU PROFIT DE L’AUTRE (Droit français), Faculté de droit de Paris‎

‎, Dijon, Impr. régionale 1888, in-8, br., non coupé, (fané avec accrocs), ENVOI DE L’AUTEUR, 268p.‎

‎De l'itinéraire en matière de transports par chemin de fer notamment de l'itinéraire légal. Thèse pour le Doctorat.‎

‎P., Chevalier-Marescq, 1901. In-8, 104pp., br.‎

‎Président: M. LYON-CAEN. Suffragants: MM. THALLER, DESCHAMPS.‎

‎DISSERTATIONS SUR LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE. ‎

‎Paris - Toulouse Marchal, Billard et Cie - Librairie Centrale 1875 in 8 1 volume broché, 380 pages. Gustave Bazille, Bâtonnier de l'Ordre, membre de la Société des Etudes du Lot, auteur d'une étude sur la juridiction administrative. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Mémorial Universel de Législation et de Jurisprudence civile, criminelle, commerciale et notariale, de l'Empire Français.‎

‎GAUDE J.. 1813. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. Lot de 6 ouvrages, d'environ 120/130 pages chacun. Manques sur les dos. Quelques pliures. Traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéros d'Avril, Mai, Juin et Juillet 1813. Accompagné du TOME XXII, 1ère livraison de l'année 1830 et d'un supplément pour l'année 1830 au Manuel des Contraventions et nulltités relatives au notariat, suivi de notice annuelle sur la perception. Classification Dewey : 340-Droit‎