‎170 LETTRES, ACTES ET CONTRATS POUR LA VIE DES AFFAIRES‎

‎FIRST. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎700 LETTRES POUR REGLER VOS LITIGES ET GARANTIR VOS DROITS‎

‎FRANCE LOISIRS. 2004. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 796 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ueber den Defensor Civitatis‎

‎[Amsterdam], 1904 95pp. + 3pp. theses, 25cm., text in German, Doctoral Dissertation at the 'Universiteit van Amsterdam', stamp at verso of title page, spine reinforced, text is clean and bright, J115341‎

‎The Ecclesiastical Approbation of a Religious Institute‎

‎Rome, Pontificium Athenaeum Internationale 'Angelicum' 1961 186pp., Dissertation, 24cm., softcover, text in English, small stamp, text clean and bright, good condition, R106401‎

‎Le Louvre et son histoire.‎

‎Paris, Firmin-Didot et Cie, 1895 in-4, 349 pp., frontispice, nbses ill. in-t. dont à pleine page, demi-chagrin orange, dos à nerfs orné de fleurs de lys et d'un aigle dorés répétés (reliure de l'époque). Une tache au dos. Qqs rousseurs.‎

4 Images

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Noirs Américains Des champs de coton à la Maison Blanche.‎

‎Panama Paris 2008 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 618 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Les grands ministres français. Suger, Jacques Coeur, Sully, Richelieu, Mazarin, Colbert.‎

‎ Rouen, Mégard 1859, 250x165mm, 403pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Pièce de titre doré au dos. Tache de lumière sur le haut de la couverture supérieure. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Konkurrencerådets kontrol med ulovlig EU-statsstøtte.‎

‎København, 2013. Orig. ómslag, 374 pp.‎

‎Le droit et les institutions de la Russie soviétique.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1923. Un volume in-8°, demi-reliure cuir.‎

‎Quelques passages soulignés. [17986]‎

‎Le droit maternel. - Recherche sur la gynécocratie de l'Antiquité dans sa nature religieuse et juridique.‎

‎L'Age D'Homme Lausanne 1996 Très fort in-8 ( 225 X 155 mm ) de 1373 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Très bel exemplaire.‎

‎Law, Custom and the Social Fabric in Medieval Europe. Essays in honor of Bryce Lyon‎

‎Kalamazoo, Western Michigan University 1990 xxvi + 304pp. + frontispiece (portrait), in the series "Medieval Institute Publications. Studies in Medieval culture" volume XXVIII (28), publisher's hardcover, 24cm., very good condition, J98544‎

‎Droit de la femme dans l'antiquité, son devoir au Moyen Age d'après des manuscrits de la Bibliothèque nationale‎

‎Claudin A. Broché 1880 In-12 (12.5x19 cm), broché, 172 pages, lettrines ; volume jauni, une tache au dos et 4e plat, coiffes frottées, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Opinion sur le projet des Comités de constitution & de la législation criminelle, sur la police & les jurés. prononcée à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎René-Gaston Baco de La Chapelle (1751-1800) était député de la Loire-Inférieure. Il sera sera maire de Nantes, en 1792 ; pour le moment, il affiche des positions modérées, en conformité avec la Déclarations des droits de l'Homme : "j'ai versé des pleurs sur les destins des Calas et autres victimes du mensonge et de l'erreur ; mais j'ai aussi versé des larmes de sang ... à la vue des assassinats commis sur des pères de famille et sur des enfants". L'auteur, dans son projet de réorganisation de la justice tient à ce que les témoins et les experts signent leurs dépositions. Le juré d'accusation n'est pas nécessaire car seuls les témoins sont des accusateurs réels. Enfin, l'instauration d'un tribunal criminel par département est nécessaire car les preuves vont bien au-delà du tribunal de district.Martin et Walter, 985. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.‎

‎ Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.‎

‎Exemplaire défraichi (voir photos). ‎

‎Bulletin annoté des Lois et Décrets. TOMES XXXVI et XXXVII : Années 1883 - 1884‎

‎DUPONT Paul. 1883 - 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 284 + 310 pages. Titre, années et fleurons dorés sur le dos cuir vert, à 4 nerfs. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil complet de législation française. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - Contenant outre le code politique et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des matières du droit‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT. 1854. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1617 pages - texte sur 2 colonnes - pièce de titre - filets dorés sur le dos - coiffe en pied légèrement abimée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition nouvelle Classification Dewey : 340-Droit‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE‎

‎Bureau de l'Administration. 1842. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1081 pages. Dos manquant. 1er plat taché, et détaché. 2e plat fortement abîmé, avec manques. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Contenant outre la Charte constitutionnelle et les Codes ordinaires, des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit, Les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - OUVRAGE CONTENANT OUTRE LA CONSTITUTION ET LES CODES ORDINAIRES DES CODES SPECIAUX SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES DU DROIT... - 7eme EDITION.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1849. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 1113 pages - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs - dos frottés - 1 etiquette collée au dos - auteur, titre et caissons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chemins de fer Français code annoté contenant la législation applicable aux chemins de fer en général-Les lois ordonnances cahiers des charges relatifs a chaque chemin de fer-Une table ou dictionnaire raisonné des matières & une table géographique.‎

‎Paris Au bureau de législation usuelle. 1847 463p+29p+10p 1 volume In8. Reliure d'époque en demi basane noire. Dos orné de fers romantiques titré. ‎

‎Codes de la Législation Française.‎

‎AU BUREAU DE L'ENCYCLOPEDIE DU XIXème siècle. 3ème édition. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1091 pages. Titre, filets et caissons dorés sur demi-chagrin rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant outre la Charte Constitutionnelle et les Codes Ordinaires, des Codes Spéciaux, sur chacune des autres matières du droit. Lois, décrets et ordonnaces sur les matières qui n'ont pu être codifiées ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes de la législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées des annotations sur les‎

‎Auguste Durand. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1169 pages. Reliure demi-cuir. Dos à nerfs. Epidermures. Auteur et titre doré sur pièce de titre. Filets. Caissons. Plats, gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sepyième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Napoléon législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit... - 8e édition‎

‎Auguste Durand. 1854. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VI + k + XIV + 1072 + XLVI pages. Texte sur deux colonnes. Annotaion au crayon de papier en page de garde. PLats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES STRAUSS-KAHN.‎

‎Albin Michel Paris 2012 ‎