‎In ketten vom ruhrgebiet nach St. Martin de Ré. ‎

‎Frankfurt a. M., Socitats verlag, 1940 ; in-12, 236 pp., cartonnage d'éditeur avec jaquette , rousseurs nombreuse mais ouvrage rare. Anklagen eines ruhrgefangenen.‎

‎Anklagen eines ruhrgefangenen.‎

‎Nouveau Guide Pratique de l'ouvrier victime d'un accident du travail.‎

‎EMANCIPATRICE. 1907. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 43 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Millerand. La loi sur les accidents du travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decentralisation (la)‎

‎QUE SAIS JE 1994 128 pages 1994. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎La décentralisation‎

‎QUE SAIS JE 2004 128 pages 11x1x17cm. 2004. pocket_book. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎LE PRÉSIDENT DE LA Vème RÉPUBLIQUE, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, 112p.‎

‎Le Paweilhar giffou, édition critique [dans: Documents et mémoires sur le pays de Liège, fasc. 1]‎

‎Liège, Editions de la commission communale de l'histoire de l'ancien pays de Liège 1946 lxvii + 122 + [i] pp., 25cm., brochure originale, dédicacé (autographe) par l'auteur à W. Pée, exemplaire de Willem Pée (avec son ex-libris), bon état, B98286‎

‎EXPROPRIATION.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 + 64 pages dactylogrpahiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES REVENUS DECIMAIRES et les droits temporels de l'Evêché et du Chapitre Cathédrale de Carcassonne en 1269. Ave Maria.‎

‎Carcassonne Imprimerie André Gabelle sans date (1909). in-8 broché 196pp 1 feuillet (table). Rousseurs sur la couverture avec manques de papier, intérieur en bon état et bien complet. Texte en latin et en français.‎

‎1)Considérations historiques, recherche des droits, églises et bénéfices de Carcassonne et de son diocèse. 2)Table alphabétique des noms de personnes citées, des décimaires et des noms de lieux, notes, observations sur les églises, chapelles rurales et décimaires. (4196)‎

‎Loi qui autorise les Directoires de district à traiter de gré à gré avec les preneurs de baux à vie, tant pour la résiliation des baux que pour l'indemnité, aux conditions y énoncées. Donnée à Paris, le 20 mars 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., broché. ‎

‎Les districts étaient une subdivision des départements nouvellement créés. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎NAISSANCE DE NOUVELLES DÉMOCRATIES, Introduction et développement des institutions parlementaires dans les pays de l’Asie du Sud et dans les territoires coloniaux, Préface de André Mathiot, Cahiers de la Fondation nationales des Sciences politiques, n°50‎

‎, Paris, Armand Colin 1953, in-8, br. sous jaquette, (jaquette fanée), intérieur frais, XIII-200p.‎

‎La Littérature au Canada en 1890, 1ère année‎

‎Joliette l'auteur 1891 In-16, vii et 352p. ‎

‎:: Première année, seule parue. :: Cartonnage récent, toile verte. Étiquette en queue. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. ‎

‎CONCOURS ADMINISTRATIFS CATEGORIE B NUMERO 8 : LES EPREUVES DE FRANCAIS. Concours interne et externe Méthodologie Sujets de concours Corrigés détaillés‎

‎Vuibert 1998 2x24x18cm. 1998. Broché.‎

‎Très Bon Etat‎

‎INTERNET, LE DROIT DU CYBERCOMMERCE‎

‎Stratégies. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le guide pratique et juridique. 2001. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHé d'ANJOU. à Angers chez Nicolas Chesneau, libraire Juré en l'Université demeurant rue St Michel. 1626. plein veau époque. Très fort in 32 . tranches rouges. dos à nerfs très orné. fleurons et titre dorés. coupes ornées dorées. ( texte imprimé ) ( ref. BNF Tolbiac F-32795, un exemplaire ) . EXEMPLAIRE TRES PLAISANT. TRES RARE. ‎

‎ titre+ 6 ff + 201 ff et 2 ff. manuscrits remplacement du feuillet 107 manquant + table + 76 ff. ( table des fêtes mobiles pour douze ans ; kalendrier des jours fériés au palais Royal d'Angers le long de l'année ; séensuit la teneur des Assises d'Anjou ; Coutumes , Usages , et communes observances du pays d'Anjou , contenant 16 parties de 512 articles) ( publication desdites coutumes et procès verbal ) + 23 ff. ( Edit du Roy ) + 5 ff. ( ordonnance et règlement pour la juridiction des marchands d'Angers ) +12 ff. ( la recette de Prévotée ) + 5 ff. ( le recette des droits d'entrée dans la ville d'Angers ) FIN + 37 pages ( Règlement de la Juridiction du siège présidial d'Angers suivi du Kalendrier des jours auquels la juridiction cesse au Palais Royal d'Angers le long de l'année. ). ex libris manuscrit Joannis Calliéa sur premier feuillet. Nota: la première édition date de 1509 ref. BNF. une autre édition en in 4 en 1569 ref. BNF . ‎

‎ SOLDES D'ETE : 30% de remise immédiate sur le prix marqué.‎

‎Le Paweilhars de Tongres‎

‎Liège, 1952 66pp., 25cm., extrait de l' "Annuaire d'histoire liégeoise" IV.5‎

‎Pratique du droit de l’environnement. ‘Guides Juridiques’‎

‎Editions Le Moniteur, 2006, gr. in-8vo, 475 p., brochure originale.‎

‎MANUEL DE LA CONVERSION DE SAISIE-IMMOBILIÈRE (Avantages et inconvénients de cette procédure), Guide pratique des avoués et des notaires, 2deéd. entièrement refondue, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1897, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR, (couv. fanée avec mq.), 150p.‎

‎Exposé de l'administration générale et locale des Finances du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande. Contenant des documents sur l'Echiquier, la dette nationale, les banques, la navigation, les consommations, etc. Sur le produit et l'emploi des contributions, droits, taxes, péages et émoluments perçus par l'État, le clergé, la magistrature, les comtés, les paroisses, les corporations, les titulaires d'offices, etc.‎

‎ P., Firmin-Didot Frères, 1837, 2 vol. in-8°, xliv-616 et viii-643 pp, nombreux tableaux dont un dépliant hors texte, reliures demi-veau havane, dos lisses à faux nerfs soulignés à froid, filets dorés, roulettes en tête et en queue, pièces de titre et de tomaison basane acajou, plats et gardes marbrés (rel. de l'époque), dos lég. frottés, qqs pâles rousseurs, bon état. Edition originale‎

‎Edition originale. Etude très approfondie et accompagnée de statistiques due à un inspecteur des Finances qui avait longuement séjourné outre Manche. Un exposé très détaillé du système administratif et financier britannique, qui analyse entre autres les divers impôts et taxes – sur les chiens, les chevaux, les armoiries, la poudre de coiffure… Les universités d’Oxford et Cambridge sont exemptes de droits “pour les sommeliers, les maîtres d’hôtel, les cuisiniers, les jardiniers et les concierges”. On découvre aussi une multitude de renseignements sur les banques, les droits de douane, les phares ou la navigation... — "Ce nouvel ouvrage de l'auteur de l'Histoire financière de la France est le résultat d'un long séjour dans la Grande-Bretagne et de deux années de recherches et d'études. Dans un pays où le pouvoir d'imposer et de lever des tributs est exercé par tant de mains, l'histoire des finances devait traiter non seulement de l'administration générale, mais encore de l'organisation civile, ecclésiastique, judiciaire, des ponts-et-chaussées, des canaux et de la navigation maritime dans chacun des trois royaumes. Tel est le plan de cet ouvrage, qui n'est autre chose qu'une statistique générale actuelle des institutions du Royaume-Uni." (Quérard, La littérature française contemporaine I, p 129) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎ASSURANCES ET POUVOIRS PUBLICS, Préface de Claude J. Berr, coll. Droit et Gestion des assurances‎

‎, Paris, Sirey 1983, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, XVI-472p.‎

‎THE FRENCH RÉFÉRÉ PROCEDURE— A LEGAL MIRACLE?, Preface by Pierre Drai, Yearbook of international law of the University of Miami, 1992-1993, vol.2‎

‎, Miami, University of Miami 1993, in-8, br., bon état, 68p.‎

‎Géopolitique de l'information‎

‎QUE SAIS JE 1987 128 pages 1987. Broché. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎Une tentative de gouvernement représentatif au XIVe siècle, les Etats-Généraux de 1356 - 1358. Thèse.Université de Paris - Faculté de Droit.‎

‎ Paris, Au Commerce des Idées 1928, 240x165mm, 193pages, broché. Pages non coupées, bon état hormis quelques micro déchirures sur le bord latéral de la couverture inférieure, sur le coin du haut et le bord inférieur de la couverture supérieure. ‎

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‎De praescriptionibus Ioannis Francisci Balbi Taurinensis, Tractatus. Eiusdem repetitio L. Celsus D. de Usucapionibus. Unà cum miltis additionibis, perquàm necessarijs.-‎

‎Quàm emendatissimè nunc excusus: & necessario rerum indice auctus. Coloniae. Ioannem Birckmannum & Wernerum Richwinum. 1564. Edition des Artistes. In-12 (105 x 170mm) plein vélin à rabats de l'époque, titre manuscrit au dos, 4ff., 679, (49) pages. Claires mouillures dans la marge inférieure des toutes dernières pages de l'index, bords de la dernière de couverture abîmés, sinon bon exemplaire pratiquement exempt de rousseurs. Rare. (1 exemplaire à la BNF, F-27565, Tolbiac).‎

‎Practica iudiciaria domini Baldi de Perusio et Lanfranci de Oriano. Aurea et excellens iudicibus : advocatis : notariis practicisque omnibus… ad hec usque tempora non impressa…‎

‎ 1513 daim sur carton, lies ( 1 subsiste sur 4), dos à n. in-8, (20ff.), cxxxvi ff., Lxxxiij ff. (3ff)., Lyon Johannus Thomas 1513‎

4 Images

‎Pratique judiciaire rassemblant sous l'autorité de Baldus de Ubaldis, plusieurs juristes transalpins de la fin du Xve siècle. Titre noir et rouge. Vignette sur bois où l'on voit Baldus assis remettant un livre à Lanfranci agenouillé, sous les yeux d'assistants debout. Une autre vignette sur le titre (trois fleurs de lys) au dessus du privilège. Au dernier f. vignette de l'imprimeur ' St Pierre et St Paul tenant la Sainte Face , initiales F V '.Parmi les juristes mentionnés dans le titre : Celse HUGON (Cabilonensis Celta i.e. Chalon sur Saone ) semble être le maître d'œuvre de cette édition , Benedicti VADI de Fossombrone, Bartolomeo CEPOLA et Thomas FERRET de Brescia. Peut-être sont-ils les quatre spectateurs figurant sur la vignette de titre. Nimes B.M. ; Berlin SB.Joseph Canning, The Political Thought of Baldus de Ubaldis ‎

‎Dictionnaire économique et juridique - Français/Anglais - English/French‎

‎L.G.D.J.. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 667 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎