‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°10"‎

‎"1929. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°10 1929- Broché 15 5 cm x 24 cm 148 pages - Textes de Le Testu (Les coutumes indigènes de la circonscription de la Nyanga Gabon) Jean Marchessou (Retour des populations de ces pays-ci à leur état le plus primitif sous l'empire de la Magie et de la Sorcellerie) Badier (Monographie de la tribu des Batékés) capitaine Julien (archives Congolaises : Mohamed es Senoussi et ses états - suite et fin) ; Variétés par Fernand Dubosc lieutenant Jourdan et Abbé André Walker; Traits de moeurs- Bon état" ‎

‎La qualité hospitalière‎

‎Berger-Levrault 1996 272 pages 15 6x1 8x23 8cm. 1996. Broché. 272 pages.‎

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‎mouillure en tête couverture défraîchie‎

‎"PRINCIPAUX CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX / COLLECTION ""TOUT LE DROIT""."‎

‎ELLIPSES. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires, vol.6‎

‎, Paris, Économica 1994, in-8, br., Ex-Libris sur premier plat, (couv. lég. passée), bon état, 112p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, 2èmeéd., Coll. Dalloz Référence‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., très bon état, 276p.‎

‎LE CONTRAT DE VENTE.‎

‎DALLOZ. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 145 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""CONAISSANCE DU DROIT"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE FRANCHISAGE, coll. Droit des affaires, vol.7‎

‎, Paris, Économica 1994, in-8, br., Ex-Libris sur premier plat, (couv. lég. passée), bon état, 112p.‎

‎Le conseil d'état et les tribunaux administratifs - Collection U, Droit public interne‎

‎Armand Colin. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 295 pages. Légères rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le Coup d'Etat du 2 décembree 1851. Role des Commissions mixtes. débats du Procès entre M. Boin… et l'Union Républicaine. Plaidoieries de Mes Henri Brisson et Albert Joly.‎

‎ 1880 Bourges, Beaudelot, Mai 1880; in-8°, demi-percaline marron à coins, dos muet; 120pp. Rousseurs éparses, quelques feuillets renforcés dans la marge interne.‎

‎ On a joint, au verso de la note de l'éditeur, une lettre autographe signée d'Henri Brisson, de Paris le 12 janvier 1881, à un collègue (Lesage), il a bien transmis ses souhaits relativement à son ancien camarade, M. Guey, et lui envoie quelques exemplaires de son discours du 9 décembre (1page in-8°). (CH1) ‎

‎LETTRES PATENTES DU ROI, données à Paris, le 28 Mars 1790. Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 du présent mois de Mars, concernant les Droits Féodaux. Registrées en la Cour des Comptes, Aides & Finances de Montpellier, le 20 Avril 1790 ‎

‎Montpellier de l'Imprimerie de Jean Martel Ainé 1790 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 23 pages, non rogné, légère trace de pli vertical. LETTRES PATENTES DU ROI, données à Paris, le 28 Mars 1790. Sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 15 du présent mois de Mars, concernant les Droits Féodaux. Registrées en la Cour des Comptes, Aides & Finances de Montpellier, le 20 Avril 1790. 1°/ Des effets généraux de la destruction du régime féodal (annotations marginales de l'époque à la plume, page 5 et 6). 2°/ Des Droits seigneuriaux qui sont suppriés sans indemnité. 3°/ Des Droits Seigneuriaux rachetables. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎De La Nature Juridique De L'avancement D'hoirie‎

‎Paris Pichon & Durand-Auzias 1967 In4 477 pages - broché - bon etat‎

‎Bon ‎

‎Eydgenössisches Stadt- und Land-Recht, Darinn der XIII. und Zugewanten Lobl. Städt und Orten der Eijdgenosschaft Stadt- und Laand-Gesetze vorgestellet und mit Anmerkungen erläutert werden. 2. Theil (von 4).‎

‎Zürich, Heidegger und Comp., 1728, in-8°, 2 Bl. + 874 S. + 7 Bl. Register, Original-Pappband.‎

‎U.a. über Contracten, Erbfolgen, Von dem Recht über und wegen der Kinderen Sachen und Mittel, Von der Ehegenossen Recht über ihre Mittel und Güter usw. Insgs. wurden 4 Theile verfasst. Zürich 1727-1746. Barth: 23694. ‎

‎Le cautionnement dans le pays de Vaud. XIIe et XVIe siècle.Coll. : “Bibliothèque historique vaudoise XX”.‎

‎ Lausanne, F. Rouge. 1958, 235x165mm, 100pages, broché. Trés bon état. ‎

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‎Bilan et états financiers des S. A. Aspects comptables, juridiques et fiscaux.‎

‎ Genève, Georg - Librairie de l’Univeristé 1976, 230x160mm, 414pages, broché. Bon état. Couverture plastifiée. ‎

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‎Le Royaume des Timaux et les seigneurs de La Haye à Roubaix.‎

‎Roubaix, 1892 gr. in-8, 20 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les XV codes - codes Edmond Picard en concordance avec les Pandectes Belges - 2e éd. revue corrigée et augmentée préface de M. Le Bâtonnier Léon Hennebicq‎

‎Ferdinand Larcier 1927 in4. 1927. Relié. 2 volume(s).‎

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‎Bon Etat de conservation intérieurs propres pages un peu marquées reliures en bon état tampon ex-libris‎

‎Das formelle Baurecht der Schweiz. Bewilligung, Einsprache und Rechtsmittel im Baurecht der Schweiz. Probleme des öffentlichrechtlichen Verfahrens und Rechtsschutzes. Eine rechtsvergleichende und statistische Untersuchung. 'FKW+DW. Schriftenreihe Wohnungsbau'. Bd. 18d.‎

‎Bern, EDMZ, 1974, in-8vo, 655 S., Original-Pappband.‎

‎L'invention du barreau français, 1660-1830. La construction nationale d'un groupe professionnel.‎

‎ Paris, Ed. de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, 2006. In-8 br., sous jaquette ill., 446 pp., index, sources et bibliogr. ‎

‎Cette étude constitue la première synthèse nationale sur l'histoire des barreaux. Très bonne cond. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Inventaire Sommaire des Registres de La Jurade 1520 à 1783. Tome Premier. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane bleue, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1896, XVII-708 pp.‎

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‎Envoi de La Vacher de Boisville à Monsieur P. Hochart. Etat très satisfaisant (petit accroc assez discret en dos, bon exemplaire par ailleurs). "Connu sous les noms d'Inventaire de 1751 et d'Inventaire Baurein, ce vaste manuscrit est sans contredit, sinon du point de vue paléographique, du moins pour l'intérêt historique qui s'y rattache, le manuscrit le plus considérable et le plus important des Archives Municipales". "Indépendamment de nombreux renseignements sur les droits et privilèges de la Ville, cet inventaire renferme des documents du plus haut intérêt" pour l'histoire de la ville de Bordeaux, "au point de vue administratif, commercial, militaire, ecclésiastique, juridique, financier et artistique". Le premier volume, "uniquement pour la lettre A, ne compte pas moins de 3500 documents, cités ou analysés, et a pour dates extrêmes les années 1027 et 1783". L'armateur et écrivain français Polydore Hochart, agrégé de l'enseignement secondaire, est quelque peu connu pour son ouvrage remettant en cause l'authenticité des Annales et des Histoires de Tacite. ‎

‎Espace judiciaire et social européen (actes du colloque des 5 et 6 novembre 2001).‎

‎Bruxelles, Larcier, 2003. 16 x 24, 744 pp., broché, très bon état (sauf 1 petit coin plié à la couverture arrière)‎

‎MANUEL DES JUSTICES DE PAIX.‎

‎, Bruxelles, Tarlier, 1834., Relie, demi - maroquin vert, plats marbre, dos orne de fil. dore et de piece de titre dore, dos endommage, 14,5x23,5cm, 148pp + 124pp + 25pp.‎

‎Ou traite des fonctions et attributions des Juges de Paix, des greffiers et huissiers attaches a leur tribunal en matiere civile et de police. 11ieme edition. Revu, corrige et considerablemant augmente par M. De Foulan.‎

‎RECHERCHES HISTORIQUES SUR LE SYSTEME DE LAW.‎

‎Paris Guillaumet et Cie 1854. In-8 XV 408pp. Demi chagrin rouge, dos à nerfs orné de compartments dorés, plats percaline rouge, belles armes impériales dorées sur le 1er plat, rel époque. Angle inférieur du 1er plat de la reliure taché, sinon bel exp.‎

‎A partir de documents inédits, l'auteur présente la situation économique de la France et ses difficultés politiques, puis il démontre le rôle joué par le système de Law, ainsi que sa bonne foi dans l'application et la défense de ses théories.‎

‎DROIT DES ÉTATS-UNIS, 2eéd., avec le concours du Louisiana State University Law Center, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, br., bon état, XLIV-388p.‎

‎NOUVEAU MANUEL DES JUSTICERS DE PAIX‎

‎ 1839 demi-reliure vert foncé (half binding) petit in-octavo, dos long (spine without raised band) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), tranches jaspées (marbled edges), 648 pages, 1839 à Paris Librairie Encyclopédique de Roret,‎

‎Collection "Encyclopédie-Roret" ou Collection de Manuels - édition entièrement refondue et augmentée d'un commentaire sur la loi nouvelle du 25 Mai 1838 (entirely remelted and enlarged edition by a comment on the new law) - bon état (very good condition) ‎