‎Le Clézio J. M. G.‎
‎Le Procès-verbal‎

‎Procès verbal fait pour délivrer une fille possédée par le malin esprit à Lovviers (1591). (Louviers)‎

‎ 1883 Delahaye et Lecrosnier Editeurs, Bibliothèque Diabolique, 1883, CXIV (introduction par B. de Moray) + 98 p., broché, environ 22x14cm, exemplaire numéroté 355 (l'un des 150 sur Japon), dos insolé, un mors en grande partie fendu, de petits manques de papier sur le haut et le bas du dos, couverture salie, intérieur propre.‎

‎Publié d'après le manuscrit orignal de la Bibliothèque Nationale. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Corps Législatif : Conseil des Cinq-Cents. Procès-Verbal des Séances du Conseil des Cinq-Cents (18 volumes).‎

‎ A Paris, de l'Imprimerie Nationale, Prairial An VI (Mai 1798) à Vendémiaire An VIII (Octobre 1799), Série incomplète, le Conseil des Cinq-Cents s'est réuni à partir de 1795 (An IV), jusqu'au coup d'Etat de Napoléon ( Brumaire An VIII), comprenant 18 volumes in-8 de 210x130 mm environ, Prairial An VI : 452 p., Messidor An VI : 483 p., Thermidor An VI : 478 p., Fructidor An VI : 603 p. +1 tableau dépliant, Vendémiaire An VII : 572 p.+6 tableaux dépliants, Brumaire An VII : 655 p.+ 1 tableau,Frimaire An VII : 630 p., Nivôse An VII : 620 p., Pluviôse An VII : 760 p., Ventôse An VII : 722 p., Germinal An VII : 624 p., Floréal An VII : 756 p., Prairial An VII : 606 p., Messidor An VII : 843 p., Thermidor An VII : 806 p., Fructidor An VII : 515 + 1 tableau dépliant (1ere partie) et 534p. (deuxième partie), Vendémiaire An VIII : 779+ 1 tableau dépliant, cartonnage vert foncé avec plats marbrés, titres et tomaisons dorés sur dos lisses, tranches mouchetées. Quelques erreurs de pagination (sans manque de page), une erreur de tomaison (Fructidor An VIII au lieu Fructidor An VII), des coins et coiffes frottés, des rousseurs et pages brunies, des mouillures et petits défauts de marge sans atteinte au texte, sinon bon état, Rare même incomplet. ‎

‎Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège d'abord dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli, puis au palais Bourbon.Après le coup d'État du 18 Brumaire qui met fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents est dissous par Bonaparte. Le Tribunat reprend une partie de ses attributions. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Procès-Verbal de la Seconde Session du Conseil du Département de l'Isère, Tenue à Grenoble en 1791.‎

‎ A Grenoble, chez J.M. Cuchet, Imprimeur du Département de l'Isère, 1792, 1 volume in-4 de 275x215 mm environ, 245 pages, demi basane fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de petits fers dorés aux entrenerfs, gardes marbrées, tranche de tête rouge. Des épidermures, début de fente sur un mors, page de titre un peu salie avec petite tache, fendillée sur les bordures, une déchirure avec restauration ancienne p. 39-40, sinon bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Corps Législatif. Procès-Verbal des Séances du Conseil des Anciens, Imprimé en vertu de l'Acte Constitutionnel (16 volumes).‎

‎ A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1798-16 volumes in-8 de 130x205 mm environ, de 271 à 731 pages par volumes, cartonnage de l'éditeur avec titres dorés sur le dos, tranches mouchetées. Avec 12 tableaux dépliants. Deux coiffes ébréchées, coins émoussés, dos insolés, des rousseurs et pages brunies, des mouillures dans les marges dans plusieurs volumes, cahiers X et Y inversés (Ventose an VII), une déchirure sans manque (Fructidor an VII), marges irrégulières par endroits avec quelques manques de papier sans atteinte au texte, série incomplète mais rare.‎

‎Début : Prairial An VI (Mai 1798) : 315 pages - Messidor An VI (juin 1798) : 244 pages (page de titre en partie collée à la suivante) - Thermidor An VI (juillet 1798) : 271 pages - Fructidor An VI (août 1798) : 431 pages+ 1 tableau dépliant - Vendémiaire An VII (septembre 1798) : 392 pages+5 tableaux dépliants - Brumaire An VII (octobre 1798) : 487 pages+1 tableau (petit trou p. 129-130) - Frimaire An VII (novembre 1798) : 360 pages - Nivose An VII (décembre 1798) : 500 pages - Pluviose An VII (janvier 1799) : 467 pages - Ventose An VII (février 1799) : 580 pages+4 tableaux dépliants - Germinal An VII (mars 1799) : 266 pages - Floréal An VII (avril 1799) : 649 pages - Prairial An VII (mai 1799) : 350 pages - Messidor An VII (juin 1799) : 438 pages - Thermidor An VII (juillet 1799) : 418 pages - Fructidor An VII (août 1799) : 731 pages + tableau dépliant (déchirure sans manque p. 95-96). Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎