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Lefort Michel
Donations & testaments
Litec. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 105 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO80253056
ISBN : 2711132579
Classification Dewey : 340-Droit
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Reference : 400103573
Louis Reillier MON NOTAIRE M'A DIT ... Donations Testaments Successions
Sans date. Louis Reillier MON NOTAIRE M'A DIT. Donations Testaments Successions
Bon état
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5eéd.: Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments; t. II, 2e année de capacité: Les obligations. Les sûretés réelles et personnelles. Les principaux contrats. Les régimes matrimoniaux
, Paris, Sirey 1949-1948, 2 vol. in-8, br., (petits accrocs au dos du t. I), bon état par ailleurs, 840 / 740p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES DE M.JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL en matière de Successions, LA COUTUME DE SENLIS commentée par Me Jean-Marie Ricard. Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités & en interprétation des nouvelles Ordonnances dans divers Ouvrages & Mémoires faits surtout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts & dans quelques Plaidoyers de MM les Avocats Généraux par Me Michel DU CHEMIN. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Édit, Déclarations, & concernant les Insinuations, Donations, testaments, Substitutions, Établissements & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’Amortissements & de Franc-Fiefs, (manque le t. I)
, Paris, Veuve Cavelier & Fils 1754, in-folio, pl. veau raciné brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. rouge, roulette sur les coupes, bandeaux et lettrines, (fortes épidermures sur les plats, coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 8, 3,5 et 12 cm, coupes et coins émoussés, qq. mouillures marginales et rares piqûres), , [5ff.]-626-[2ff.]-222-[7ff.]-250p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE CAPACITE EN DROIT - TOME 1 - PREMIERE ANNEE DE CAPACITE - INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT, LES PERSONNES, LES BIENS, SUCCESSIONS, DONATIONS, TESTAMENTS
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY - 5° EDITION. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 839 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
MON NOTAIRE M'A DIT ... - PROPOS UTILES ET CONSEILS PRATIQUES D'UN NOTAIRE - INFORMATIONS PRATIQUE SUR : DONATIONS - TESTAMENTS - SUCCESSIONS - PARTAGES - VENTES ACHANTS - PLACEMENTS - EMPRUNTS - GESTIONS DE PATRIMOINE ... ET REFLEXIONS SUR LE NOTARIAT.
EDINOT. 1975. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
Classification Dewey : 341-Droit international
