‎DROIT FISCAL EDITION 2005/2006 / Ch1. Les différentes notions de prélèvements, 2. L'assiette, 3. La liquidation de l'impôt, 4. Le recouvrement de l'impôt ...‎

‎GUALINO. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 268 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire : Ch1. Les différentes notions de prélèvements, 2. L'assiette, 3. La liquidation de l'impôt, 4. Le recouvrement de l'impôt ... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Fiscal - Mémentos Lmd - Edition 2005/2006.‎

‎Gualino. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 268 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Lamy droit économique concurrence distribution consommation‎

‎Lamy 1992 in4. 1992. Cartonné.‎

‎Bon Etat qlq traces et taches‎

‎MANUEL PRATIQUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER - VOYAGEURS, MARCHANDISES ET OBJETS DE TOUTE NATURE, 11èmeéd.‎

‎, Paris, Ligue de défense contre les chemins de fer 1929, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. tachée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [5ff.]-494p.‎

‎LA MAGISTRATURE CANTONALE, SA VERITABLE MISSION, REVISION DE LA LOI DU 25 MAI 1838‎

‎Imprimerie Paul Privat, Toulouse. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 86 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Pages de fau-titre déchirée, avec manque (et reste de l'envoi manuscrit de l'auteur).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai de critique juridique. Louis de Lamy, Avocat, Juge de Paix à Verfeil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code annoté des chemins de fer en exploitation ou recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc.‎

‎Paris Chaix-Larose 1905, fort in-8, 1211 pages. Demi chagrin brun époque; petite usure des coupes. 2200 gr.‎

‎DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations, arrêts du Conseil d’État du Roi, du Parlement et de la Cour des monnaies de Paris, etc., concernant la législation minérale‎

‎, Paris, Auguste Durand 1857, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets estampés à froid, non massicoté, (mors légt usés, qq. légères épidermures), bon état, XII-224p.‎

‎INSTITUTIONES JURIS CANONICI, QUIBUS JUS PONTIFICIUM SINGULARI METHODO LIBRIS QUATOR COMPREHENDITUR. A PAULO LANCELOTO PERUSINO CONSCRIPTAE; & IN AULA ROMANA, MANDATO PONT. MAX. AB ILLUSTRIBUS VIRIS OLIM RECOGNITAE. NUNC PRIMUM ANNOTATIS IN MARGINE LOCIS, UNDE SUMPTI SUNT. UNA CUM INDICIBUS LOCUPLETISSIMIS.‎

‎TOLOSAE. (TOULOUSE). APUD RAYMUNDUM BOSC. 1663. IN-16 (9 X 12 CENTIMETRES ENVIRON) DE 347 + (66) PAGES RELIURE D'EPOQUE PLEINE BASANE, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE FLEURONS DORES, TRANCHES ROUGES. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SANS L'ETIQUETTE DE TITRE, TRACE DE MOUILLURE ANCIENNE A MI-PAGE SUR QUELQUES FEUILLETS, SANS AUCUNE GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE DE CETTE EDITION TOULOUSAINE PEU COMMUNE. ‎

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‎Corpus Juris Canonici emendatum et notis illustratum, Gregorii XIII. Pont. Max. jussu editum. Libro VII Decretalium et Jo. Pauli Lancelotti Institutionibus adauctum, accesserunt Loci Communes Uberrimi et Indices, etc. [2 volumes]‎

‎Coloniae Munatianae [Basel], Impensis E. et J.R. Thurnisiorum [Thurneysen] 1717 Complete in 2 volumes, Volume 1: [108pp.] + 754 columns + [6pp.] + 1280 columns, volume 2: [20pp.] + 754 columns + [6pp.] + 404 columns + [72pp.] + 236 columns + [16pp.] + 158 columns, "Editio magna fide a mendis purgata, ad antiqua exemplaria collata, etc.", with title vignette and ornamented initials and head and tail pieces, title of volume I in red and black, most text is printed in 2 columns, 25cm., text in Latin, contemporary uniform full-leather bindings (few small worm holes, corners bit bumped, gilt title on red label on spines), few foxing and browning, title of vol.2: "Gregorii papae IX. Decretales, una cum libro sexto, Clementinis et extravagantibus, etc., quibus accedunt septimus Decretalium, et Jo. Pauli Lancelotti Institutiones Juris Canonici, cum indicibus necessariis", good condition, J96627‎

‎Institutiones juris canonici, quibus jus pontificium singulari Methodo libris quatuor comprehenditur AB 10 Paulo LANCELOTTO PERUSINO...‎

‎Impensis Marci Amadori, & Fociorum Venetiis 1570 In-8 carré ( 200 X 150 mm ) de 284 feuillets ( 568 pages ), plein vélin souple à recouvrement crème, dos lisse avec titre manuscrit. ( Reliure de l'époque ). Nombreuses lettrines ornées. Anciennes notes marginales et surlignures. Bon exemplaire.‎

‎Bibliographie d'histoire coloniale, 1900-1930 : Grande-Bretagne et Dominions‎

‎Paris Société de l'histoire des colonies françaises 1932 In-8, 149p. Couverture imprimée. ‎

‎:: Le Canada, aux pages 103-149, par Gustave Lanctot, Th. Beauchesne et R. La Roque de Roquebrune. :: Broché, couverture défraichie. Cachet : Archives des Franciscains, Bibliothèque, Montréal. Étiquette en queue. ‎

‎La constitution espagnole et le droit d'auto-determination du peuple basque / Espainiako konstituzioa eta euskal herriaren autodeterminazio eskubidea.‎

‎Eskubideak association basque. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 31+30 pages - livre à deux sens de lecture, un sens en langue française, un sens en langue basque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Den for Landboevæsenet nedsatte Commissions Forhandlinger. 2 bd.‎

‎Kbhvn., Schultz, 1788-89. 4to. 2 samt., men lidt uens helldrbd. med skindtitler på rygge og rygforgyldning. Kapitæler på bind 1 lidt slidte. XXII,XXX,(2),786 pp. + Anhang og Bilag.‎

‎Originaludgaven af den såkaldte ""Store Landbokommission"" nedsat 1786. Reformerne her gengav den danske bondestand økonomisk og borgerlig frihed, og på baggrund heraf løstes Stavnsbåndet. Hovedmændene var Chr. D.F. rewentlow, Colbjørnsen og Bernstorff.‎

‎Den for Landboevæsenet nedsatte Commissions Forhandlinger. 2 Bind.‎

‎København, Schultz, 1788-89. 4to. 2 samtidige ensartede hellæderbind med rig tidstypisk rygforgyldning. Ophøjede bind på rygge, titel- og tomefelter i skind. Permer og kapitæler med slitage, enkelte steder med tab af læder. Indvendig ren og frisk. (2), XXII,400 pp." (2), XXX, 401-786, (4), (8) pp. + 6 foldede tavler.‎

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‎Originaludgaven af den såkaldte ""Store Landbocommission"" nedsat 1786. Sammen med ""Grundlovsforhandlingerne"" den mest vidtrækkende og strukturændrende dansk kommision. Reformerne her gengav den danske bondestand økonomisk og borgerlig frihed, og på baggrund heraf løstes Stavnsbåndet. Hovedmændene var Christian D.F., Rewentlow, Colbjørnsen og Bernstorff.‎

‎Extrait du procès-verbal de levée des scellés du juge de paix du canton d'Amou. constatant divers bris, soustractions, etc‎

‎S.l., (1839) in-4, sous ficelle. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Principes du Droit Politique, mis en opposition avec ceux de J. J. Rousseau sur le Contrat Social. Par Mr. L**, avocat au Parlement. Edition originale.‎

‎ Sans lieu, 1794, 160x95mm, XXIII- 275pages, cartonnage à couverture marbré verte de l’époque. Dos et plats muets. Très légers frottements. Intérieur généralement propre, sauf des pages XV à XX de la préface. Celles-ci sont marquées de taches en marge qui rendent parfois la lecture du texte difficile. A part cela, très bon état de l’ensemble. ‎

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‎Le radici del conciliarismo. Una storia della canonistica medievale alla luce dello sviluppo del primato del Papa (Studi storici)‎

‎Claudiana 2001 217 pages 23 2x2 6x16 4cm. 2001. Broché. 217 pages.‎

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‎Très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎Des Etats généraux, ou histoire des assemblées nationales en France, des personnes qui les ont composées, de leur forme, de leur influence et des objets qui y ont été particulièrement traités.‎

‎ P., Cuchet, 1788, in 8° broché, XXIV-280 pages ; couverture muette, tel que paru ; tranches poussiéreuses. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Des états généraux, ou histoire des assemblées nationales en France, des personnes qui les ont composées, de leur forme, de leur influence, et des objets qui y ont été particulièrement traités.‎

‎Paris, Cuchet, 1788, in-4to, 279 p., non rogné, brochure originale muet.‎

‎L'ouvrage que nous offrons ici fit élire l'auteur en 1789 aux états généraux ou il vota constamment avec le parti monarchique. Une longue éloge est consacrée à De Landine dans la biographie du Dr. Hoefer. Quérard II/437 (seul édition); Hoefer 13, 413. ‎

‎Réfutation pour M. Landon, peintre, auteur et éditeur du journal ayant pour titre, Annales du Musée. de la prétendue réponse de M. P. Didot à son premier écrit intitulé : Quelques idées, etc‎

‎Paris, Imprimerie de J.-B. Sajou, s.d. (1812) in-4, 39 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Pierre Didot (1761-1853) avait intenté une action en justice pour contrefaçon et plagiat à l'encontre de Landon (1761-1826) pour avoir reproduit sans autorisation des gravures dont les dessins originaux avaient été exécutés pour les célèbres éditions de Virgile, de Racine, etc., dites "du Louvre "et procurées par l'imprimeur. Il est vrai que le peintre Landon a peu exercé la peinture et s’est surtout fait connaître par ses nombreuses publications sur les musées et les salons de son temps. Il faisait régulièrement publier des recueils de gravures au trait reproduisant les tableaux exposés aux différents salons, - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité pratique sur les privilèges et hypothèques par demandes et par réponses contenant seulement tout ce qu'il est nécéssaire de savoir sur les privilèges,les hypothèques, les inscriptions, la trancription et la purge‎

‎Paris Cotillon, éditeur. 1862 295p 1 volume IN16. Reliure demi-basane cerise. Dos lisse orné. Troisième édition. En fin de volume table alphabétique et analytique des matières. ‎

‎LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence, Bibl. de droit privé, t.LX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD ET À MADAME, IV-154p.‎

‎LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence, Préface de PierreKayser, Bibl. de droit privé, t.LX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], IV-154p.‎

‎DE HEREDIUM QUALITATE ET DIFFERENTIA, DES QUALITES REQUISES POUR SUCCEDER, THESE POUR LA LICENCE‎

‎Ve Cadoret, Bordeaux. 1879. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 138 pages. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre. Manques sur le dos et le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Faculté de Droit de Bordeaux. Droit romain - Droit français. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎De 'responsibilitate' sontium‎

‎Paris, 1901 CXXVI pp., 23cm., text in Latin, Doctoral Dissertation (University of Paris), original softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112864‎