‎Processus Informativus, sive de formandi Processum Informativum brevis Tractatus, ..... In quo quam multa ad Theoricam et praxim Criminalium Iudiciorum, Quamque necessaria ijs, qui rectè, & laudabiliter latrunculatoris nus obire cupiunt contineantur, Elenchus infra appositus breviter, dilucideq; demonstrabit ..... ‎

‎Mediolani, Ex Officina Typogr. quon Pacifici Pontii, 1600. (16), 240, (44) pp. 8vo. Contemporary wrinkled overlapping vellum, small damage at foot of front cover, handwritten name and title to spine. Not in Adams; not in BMSTC (Italian); not in Camus; Vinciana 1232 (1667 edition, the entry gives as earliest edition 1605). Second edition, first published in 1597 (?) Interesting work detailing criminal procedure: capture of suspects, investigation of proof, interrogations, etc. etc. An important part of the work is devoted to the practise of torture and its various modalities.Old handwritten ownership's entry in blank portion of title-page, F6 with a small hole not affecting text, pagenumbering quire G mixed up, but complete. ‎

‎ETUDE SUR LES TRIBUNAUX DE PARIS DE 1789 A 1800 - TOME 1.‎

‎LIBRAIRIE DE FIRMIN DIDOT FRERES FILS ET CIE. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. XX + 636 pages - ouvrage recouvert d'un plastique transparent - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches sur les plats - petite annotation au stylo noir sur le 1er lpat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : réforme politique - réforme administrative et judiciaire - plan du travail - bailliages - inamovibilité - vénalité - anciennes juridictions de l'enclos du palais - chambre de vacations - conseillers d'honneur nés etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COUS ANALYTIQUE DE CODE NAPOLEON - TOME TROISIEME - ART. 711-892.‎

‎HENRI PLON. 1855. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. XLVI + 388 pages - annotation + étiquette collée sur le 1er plat - coins frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUEES - TOME TROISIEME CONTENANT LA FIN DU TROISIEME LIVRE ET LES CINQ PREMIERS TITRES DU QUATRIEME LIVRE - 4EME EDITION.‎

‎ALEX GOBELET. 1832. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 280 pages - plats et tranches jaspés - auteur, titre, tomaison, filets et fleurons dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎INSTITUTES DE JUSTINIEN TRADUITES ET EXPLIQUEES PAR A.M. DU CAURROY - TOME SECOND CONTENANT LES DEUX DERNIERS LIVRES / 7E EDITION REVUE ET CORRIGEE.‎

‎GUSTAVE THOREL. 1848. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 534 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coiffe en tête abîmée - textes en français et en latin.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎DE LA RESPOSABILITE PENALE DES ACTES CRIMINELS COMMIS AU COURS DE LA GUERRE DE 1914-1918 (PLAQUETTE).‎

‎M.WEISSENBRUCH. 1920. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 38 pages - annotation sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Extrait de la revue de droit international de législation comparée 3e série tome 1 1920 47e année. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE TRAITE D'ARBITRAGE PERMANANT AU XXE SIECLE - ACCORS FRANCO ANGLAIS ET FRANCO ITALIEN DES 14 OCTOBRE ET 25 DECEMBRE 1903 / (PLAQUETTE).‎

‎INCONNU. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Fascicule de 62 pages - annotation sur le 1er plat - tampon hommage de l'auteur sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dallas : l'affaire Ruby. ‎

‎Geneve, Edito service - le cercle du biblliophile, 1971 ; grand in-12, 306 pp., cartonnage de l'éditeur. Préface et postface nouvelles de l'auteur, iconographie réunie par Roger Ségalat.‎

‎Préface et postface nouvelles de l'auteur, iconographie réunie par Roger Ségalat.‎

‎Le Ku Klux Klan.‎

‎Fayard Paris 2016 In-8 ( 180 X 110 mm ) de 221 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices‎

‎, Paris, F. Pichon 1884, in-8, demi-basane havane, tit. doré sur dos lisse souligné par doubles filets dorés, coiffes ornées de frises dorées, tr. mouchetée, Ex-Libris sous forme de sceau en p. de garde et manuscrit en p. de faux-tit., (coiffes et mors avec lég. épidermures, coupes très lég. frottées, rares rousseurs en fin d’ouvrage), bon état malgré les défauts soulignés, 243p.‎

‎TRAITE FORMULAIRE GENERAL ALPHABETIQUE ET RAISONNE DU NOTARIAT - TOME 5 / SIXIEME EDITION.‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1921. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. 891 pages - Coins frottés - Mors arrachés - Epidermures au dos - Auteur, titre, tomaison et filets dorés - 4 plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Répétitions écrites de Législation Industrielle. 3ème année : 1938 - 1939. Suivi du ""Résumé de Législation Industrielle""."‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1938. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 627 + 142 pages. Texte polycopié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA DANS L’UNION EUROPÉENNE, Préface de Jean-Marie Pontier‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2007, in-8, br., bon état, XIV-442p.‎

‎Arrest concernant la dignité de doyen d'une église cathedrale.‎

‎Paris, François Muguet, 1673 in-4, 12 pp., en feuilles. ‎

‎Sous un titre général, l'arrêt dirime un litige tout particulier : il est rendu en faveur de François de Hodencq, docteur de Sorbonne, doyen de la cathédrale d'Amiens, prétendant à la présidence du choeur et du chapitre, contre l'évêque d'Amiens (François Faure). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Nos Premiers Présidents. Revue historique, politique et judiciaire du Parlement de Toulouse.‎

‎ 1882 Toulouse, Sistac et Boubée , Paris, Arthur Rousseau, 1882 ; in-8° demi-chagrin brun lissé de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets gras à froid, auteur et titre dorés; XIV( dont le titre en noir et rouge), 571pp.‎

‎3 feuillets jaunis, sinon rares piqures, papier du 1er plat noirci et frotté avec arrachage.( GrMD) ‎

‎NOS PREMIERS PRÉSIDENTS. Revue historique, politique et judiciaire du PARLEMENT DE TOULOUSE. ‎

‎ 1882 Toulouse, Sistac & Paris, Rousseau, 1882. In-8 (221 X 144 mm) broché ; XIV-571 pages. Infimes manques aux plats de la couverture.‎

‎ÉDITION ORIGINALE de cet ouvrage peu commun sur l'histoire politique et judiciaire du Parlement de Toulouse. « 1re partie, pages 3-51, résumé de l'histoire du Parlement - 2e partie, pages 53 à fin : Nos premiers présidents (biographie de chacun d'eux, nombreux documents, généalogies ; important pour certaines familles capitulaires) - Renseignements divers (pages 534 et suivantes, capitoulat, quelques notes brèves sur l'administration municipale de l'ancien régime) ». (Limouzin-Lamothe, 167). De la BIBLIOTHÈQUE « G. de Lavallière », avec ex-libris manuscrit en tête du premier plat de la couverture. Bon exemplaire broché. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎THESE POUR LICENCE SOUTENUE LE 25 JUILLET 1872 DANS LA SALLE DES ACTES PUBLICS DE LA FACULTE .‎

‎IMPRIMERIE BOILEAU ET RAIMOND. 1872. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages - trace de mouillure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de droit de poitiers. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MARIAGE EN DROITS IRANIENS ET MUSULMANS COMPARÉS AVEC LE DROIT FRANÇAIS. Tome 1: Formation ‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1938 in 8 (23,5x15,5) 1 fort volume broché, couverture imprimée, XX, table synoptique dépliante, 613 pages [2]. Tome 1 seul: Formation, avec un annexe comportant la traduction des lois iraniennes, civiles et pénales, relatives au mariage: formation, effets, dissolution. Envoi non signé de l'auteur au Professeur (Lucien) Guenoun. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Les sources du droit du canton de Fribourg. Première section: Le droit des villes. Tome 6°: La “Première collection des lois” de Fribourg en Nuithonie.Les sources du droit suisse IXe partie.‎

‎ Basel, Schwabe Verlag 2009, 250x175mm, XV- 567pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Ammiani Marcellini Rerum Gestarum qui de XXXI supersunt Libri XVIII ad optimas editiones collati praemittitur notitia literaria accedunt indices studiis societatis Bipontinae. Edition Accurate. Verbund mit: Volumen secundum.‎

‎ Biponti (Zweybrücken), Ex Typographia Societatis 1766, 195x120mm, XLVIII - 365 + 316pages, cartonnage muet frotté. ‎

‎ - 21 ff. (Indices), texte en latin, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Syrie criminelle. Essai sur la Criminalité en Syrie, au Liban, dans l'Etat des Alaouites et en Palestine Anglaise.‎

‎ Paris, Marcel Giard, 1929. In-8, rel. post. demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et de filets perlés dorés, titre doré, estampe dorée aux armes de la Bibliothèque de Goudourville au centre du 1er plat, couv. cons.; 495 pp., index alphabétique. Envoi autographe de l'auteur. ‎

‎Bibliothèque de l'Institut de droit comparé de Lyon. Etudes et Document. Série de criminologie et de droit pénal comparé, publiée sous la direction de P. Garraud. Très bel ex. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎La magistrature française les lois et les gens de loi depuis les premiers temps de la monarchie jusqu'à nos jours.‎

‎Librairie Paul Dupont / Librairie P.Daffis. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. IV + 364 pages - plats jaunis - dos fendu - coiffe en pied abîmée - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec introduction, notes et supplément par Charles Louandre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la Resistance cause'e dans les Machines, tant par les frottemens des parties qui les composent, que par la roideur des Cordes qu'on y employe, & la maniere de calculer l'un & l'autre.‎

‎(Paris, Jean Boudot, 1702). 4to. Without wrappers. Extracted from ""Mémoires de l'Academie des Sciences. Année 1699"". Pp. 206-227 a. 5 large engraved plates (tables). Textillustrations. Last leaf with a small paperloss in inner margin‎

‎First appearance of a milestone paper on the friction loss of energy in machines, hereby establishing the basic concepts of friction.""In the same year (1699) Amontons produced the first known study on the question of losses caused by friction in machines. He then established the las of proportionality between friction an the mutual pressure of the bodies in contact."" (DSB I, p. 138).‎

‎La constitution anglaise‎

‎Paris, Recueil Sirey 1935 ix + 223pp., dans la série "Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire contemporaine" vol.5, br.orig. (dos restauré), 21cm., cachet, J41931‎

‎CONCOURS DES ANIMAUX GRAS TENU AU PUY LE SAMEDI 9 AVRIL 1878 / MAMOIRES DU DISTOME ET DE LA CACHEXIE AQUEUSE DU MOUTON‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 2 à 34.Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Rapport de M. Nicolas, directeur de la Ferme école Classification Dewey : 340-Droit‎