‎Etude sur les octrois‎

‎ ,Nantes, A.-L. Morel 1870, 154 pp., 1 vol. in 8 br. rousseurs‎

‎Idées sur l'administration de la justice dans les petites villes et bourgs de France. pour déterminer la suppression des jurisdictions seigneuriales‎

‎Paris, Godefroy, Debray, 1789 in-8, 132 pp., manque la page 133, broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Des mouillures claires en début d'opuscule, déchirure au f. 33-34, sans atteinte.‎

‎Unique édition, peu commune. Pierre-Jacques Fouqueau de Pussy (1758-1816) était avocat à Orléans.Monglond I, 139. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recherches historiques sur la Révolution Communale, au Moyen-age et sur le Système Electoral appliqué aux Communes, par Victor Fouque, Auteur de l'Histoire de Chalon-sur-Saone.‎

‎ Chalon S.S., chez l' auteur, libraire, rue du Pont, 1848 ; in-8°,demi-basane fauve de l'époque , dos lisse orné de doubles filets dorés, titre doré;(VIII)pp., 252pp.,1f.Ex-libris mansucrit à la première garde blanche illisible (en partie effacé) et daté 1862.Reliure frottée mais solide, avec fente à la charnière du 1er plat , piqûres assez fortes en début et fin d' ouvrage.‎

‎L'auteur, dans la deuxième partie de l'ouvrage, examine les exemples de Chatillon-sur-Seine, Auxerre et Vézelay et se défend des attaques subies contre son histoire de Chalon.(GrBO) ‎

‎Eloge de lainé‎

‎BARREAU DE PARIS. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Quelques rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 28 novembre 1891. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les nouveaux soldats du Pape. Légion du Christ Opus Dei traditionnalistes‎

‎Editions du Panama 2008 316 pages 14x21x3cm. 2008. Broché. 316 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., brochure originale, bon état, B85607‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., reliure cart. (dos en toile bleue, titre doré, plats marbrés), brochure originale conservée et reliée, bon état, J111138‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles/ Louvain, L'édition universelle/ Librairie Universitaire 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 25cm., publié dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2me série fasc.25, jolie reliure solide en toile brune, titre doré au dos, qqs. cachets, texte frais, bon état, J116132‎

‎TRAITE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, CONSIDEREE SOUS SON RAPPORT AVEC LES LOIS DES 15 GERMINAL ET 4 FLOREAL AN VI, ET AVEC LE NOUVEAU PROJET DE CODE CIVIL‎

‎Chez Rondonneau - Chez Richard et Cie - Chez Garnery, Paris. 1801. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 417 pages. Dos manquant. Plats et cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Très rare) An IX. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse à une brochure intitulée Questions sur le droit d'hérédité. spécialement considéré dans la Monarchie et dans la Pairie ; par M. le baron Massias‎

‎[Paris], Imprimerie de Guiraudet, s.d. in-8, titre, 30 pp., cartonnage Bradel de papier marine, dos orné de filets dorés (Laurenchet). Bon exemplaire.‎

‎Tiré à 2000 exemplaires, l'opuscule réunit trois articles de Fournel formant critique de l'opuscule de Nicolas Massias (1764-1848) : Lettre sur l'hérédité (1831). Fournel, pp. 81-82 (n° 3). Rosanvallon, 110. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DICTIONNAIRE RAISONNE, OU EXPOSITION PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DES LOIS SUR LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS, ACCOMPAGNÉE des Observations nécessaires pour en faciliter l'exécution. Et suivie d'un Recueil complet de ces mêmes Lois. Par F. FOURNEL, Juriconfulte. OUVRAGE utile aux hommes de Loi, Propriétaires, Rentiers, Arbitres, Architectes, Créanciers, Débiteurs, etc.‎

‎A PARIS, Chez RICHARD, Libraire, rue de la Harpe, N°. 188. RONDONNEAU, place du Carrousel, au Dépôt des Lois Et chez les Marchands de Nouveautés. An VI de la République. XVI, 267 pages et un tableau dépliant.‎

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‎Bien complet du tableau dépliant.Très bon état.‎

‎TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, et dans ses rapports avec le Code civil. Nouvelle éd.‎

‎, Paris, B. Warée, oncle An XIII, 2 vol. in-8, demi-veau brun, tit. doré sur pc. ambrée, dos lisses ornés de fers, roulettes et fleurons dorés, (plats et coupes légt frottés, des mouillures et de rares piqûres à l’int., t.I: mq. de cuir au dos, coiffe sup. accidentée et coiffe inf. manquante), XXVII-48-CXXXVII-408/ 584 p.‎

‎Les lois rurales de la France, rangées dans leurs ordre naturel.‎

‎ P. Le Clere, 1819. 2 vol. in-8, LII-429, VIII-487 pages. Brochés sous couvertures roses de l'époque avec leurs pièces de titre d'origine.‎

‎Table alphabétique des matières. Edition originale. Exemplaire bien conservé.‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.-‎

‎Paris. Demonville. 1781. In-12 (102 x 172mm) pleine basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, gardes peignées, tranches rouges (reliure de l'époque), XVI, 462, (2) pages (les 16 premières et les 8 dernières pages sur papier bleuté). Coiffes arasées, coins émoussés, petits défauts mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Les Lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel - 3 volumes (complet)‎

‎Paris, Rosange / Nève, 1820 (2e édition) - 3 volumes in-8, reliures cartonnées demi toile, pièces de titre avec tomaison sur dos - Tome I : XXVIII+LII+ 429 pages (avec avertissement des éditeurs et discours préliminaire) - Tome II : XVI+487 pages (avec avis de l'auteur) - IV+516+XX (avec avertissement et table des matières in fine) - Bon état, étiquettes de bibliothèque sur dos, tampons sur pages de titre, qqs légers frottements sur couv., intérieur propre‎

‎Recueil des Lois, Ordonnances, Réglemens, Arrêts et Décisions cité dans les Lois Rurales [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marbrée fauve, Chez Nève, Paris, 1820, XX-516 pp.‎

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‎Bon exemplaire. Cet ouvrage se vent un complément aux "Lois rurales de la France" publié par Fournel en 1819. ‎

‎Traité de l'adultère.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1783 495p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. Seconde édition. Un coin émoussé. ‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire. ‎

‎Paris, Demonville, 1781. In-12, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, titre doré, coupes filetées, toutes tranches rouges. XVI, 462 pp, 1 f non chiffré. Edition originale. Coiffes manquantes, petits trous de ver au dos (sans gravité), papier roussi par endroits, rousseurs.‎

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‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1781 XVIp+462p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. (petit accroc en haut du plat). Première édition. ‎

‎Dictionnaire encyclopédique d'anecdotes modernes et anciennes, françaises et étrangères, tomes I et II - 1929‎

‎ Paris, Dorbon-Ainé, 1929, 2 vol. in-8° (22,8 x 14,4 cm), tome premier : 600 p., lettres A-I, tome second : 532 p., lettres J-Z. Texte sur deux colonnes. Typographie Firmin-Didot. Avec un double-feuillet mobile des ouvrages sur les sciences occultes et la franc-maçonnerie parus chez Dorbon-Ainé (s.d., 1929 ?).Victor Fournel, dit Edmond Guérard (1829-1894) : auteur français, autres formes du nom : Bernadille, Gaston de Varenne. ‎

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‎Deux brochés à couverture souple imprimée. En bel état de conservation, complets. Saillies verbales, poétiques et amusantes, jusqu'au sarcastique, sagement classées par ordre alphabétique de leur titre. L'ironie domine. ‎

‎L'administration économique.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1482), 1972.‎

‎Le Journal du Jour, n°17 : Le texte intégral du rapport Matteoli sur la spoliation des Juifs de France‎

‎D.M.P. Editions. 1956. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages. Texte sur cinq colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Instruction publique, Académie d'Aix. Faculté de Droit.Thèses pour la licence, qui seront soutenues dans l'une des salles de l'Académie, le Vendredi 29 mars 1822, à 4h 1/2 heures du soir, par G. A. Fournet de Billom (Puy-de-Dome.), sur les objets qui lui ont été désignés. Le candidat répondra en outre sur toutes les autres parties de l'enseignement.‎

‎ Aix, chez Tavernier, imprimeur du roi, 1822, 1 br., sans couverture. in-4 de 8 pp., rousseurs; ‎

‎DU ROLE DES BANQUES - AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE / THESE POUR LE DOCTORAT (SCIENCES JURIDIQUES).‎

‎GIARD M. ET BRIERE E.. 1919. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 365 pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROTECTION JUDICIAIRE DE L'ENFANCE EN DANGER - SUPPLEMENT A LA TROISIEME EDITION A JOUR AU 1 ER SEPTEMBRE 1971.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎