‎LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS À JEAN BIGOT, (nb. soulignures au crayon), 350p.‎

‎LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN BIGOT, (nb. soulignures au crayon), VIII-565p.‎

‎"L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire. 5e édition (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 2003. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Rousseurs. Nombreux passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"". Préface de Robert Toulemon. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎L'essentiel du contentieux communautaire‎

‎Gualino 2001 128 pages 16 2x1x16 8cm. 2001. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Le sol, bien protégé ? Etude de droit suisse‎

‎Lausanne, 1985 222pp., 21cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111953‎

‎Histoire des Institutions françaises au Moyen-Age. Tome I : Institutions seigneuriales. Tome II : Institutions royales. Tome III : Institutions ecclésiastiques‎

‎Paris, P. U. F., 1957-1962 3 vol. gr. in-8, XII-438, 623 et 502 pp., index et bibliographie, broché. Dos du tome II abîmé avec manque de papier.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Etude historique sur l'ancienne organisation judiciaire de la ville de Valence.‎

‎ Imp. de Chevevier et Chavet, Valence, 1875, 93 p., broché, dos en mauvais état dont fendu, plats salis, petit manque de papier sur le coin inférieur du premier plat, intérieur bien propre, pages non coupées (jamais lu).‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Journal de la cour d'appel de Lyon.‎

‎Lyon-Paris, H. Georg-Alphonse Picard, 1890 grand in-8, III-422 pp., broché. Dos fendu et rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La justice révolutionnaire - Chronique de la Terreur‎

‎Robert Laffont. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 305 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Pierre Chaunu. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t.CIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, (couv. très lég. fanée), bon état malgré les défauts indiqués, XI-336p.‎

‎Essai sur l' Etablissement de la Justice Royale à Lyon.‎

‎ Paris,Guillaumin et Cie, Lyon, Giraudier, 1866 ; in-8°, broché, couverture beige imprimée en noir , dos muet, étiquette ronde de classement au 1er plat ; (2)pp., IVpp., 78pp.Couverture un peu poussiéreuse, quelques piqûres. Exemplaire non coupé.‎

‎1) Lyon du Xe au XIIe. 2) Pouvoir temporel de l'archevêque et du chapitre de Saint-Jean ( 1193-1267). 3) Intervention de la royauté dans les affaires de Lyon ( 1268-1273). 4) Organisation, par Grégoire X, de la justice séculière à Lyon ( 1274-1295). 5) Lyon sous la sauvegarde du roi de France ( 1296-1307). 6) Organisation de la justice à Lyon après l'annexion de cette cité à la couronne ( 1308-1320). 7) Extension de la justice royale à Lyon ( 1321-1368). 8) Tentative des archevêques pour recouvrer le plein exercice de la justice à Lyon ( 1369-1394). 9) Suppression de la justice de l'archevêque ( 1395-1563). 10) Résumé et Conclusion. (S2) ‎

‎Trois magistrats français du seizième siècle (études historiques) [ Antoine Duprat ; Guy du Faur de Pibrac ; Jacques Faye d'Espeisses ]‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane fauve, dos à 4 nerfs, toutes tranches marbrées, Publication de Guiraudet et Jouaust, au Comptoir des Imprimeurs-Unis, Paris, 1844, 352 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, bon état par ailleurs)‎

‎La Cour de Cassation. Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile; Suivi des lois, décrets, ordonnances et règlements.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, Editeurs, 1903 ; grand in-8°, demi-chagrin violine de l' époque à nerfs , auteur et titre dorés; ( 4),728pp.Reliure très frottée aux charnières et coiffes, charnière fendue au 1er plat. Intérieur en bon état.‎

‎Edition originale de ce très important et très complet traité qui fait référence. ( CO1) ‎

‎LA JURIDICTION CONSULAIRE À TOURS (1565 - 1903).‎

‎Tours, Imprimerie Paul Bousrez, 1903. Couverture souple 25 x 16 cm, 93 pages. 2 photos en noir hors texte. 197 grammes.‎

‎Exemplaire non coupé‎

‎Le Statut municipal de Tours. d'après de récents travaux‎

‎Tours, Imprimerie Rouillé-Ladevèze, 1885 in-8, 46 pp., broché. Fortes rousseurs.‎

‎Extrait du Bulletin de la Société archéologique de Touraine. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les cimetières et la police des sépultures traité pratique de législation‎

‎ 1910 Berger-levrault et Cie éditeurs 1910 In8 relié demi veau vert 225 pages‎

‎un envoi de l auteur découpé sur une page de garde sinon très bon étattroisième édition refondue et mise à jour ‎

‎Biographie de M. de Genoude, suivie d'une Histoire de la gazette de France - 1846‎

‎ Paris, Librairie de Perrodil, éditeur, 1846, 1 vol. in-12 (18,1 x 12,8 cm) composé de 1 f. de faux-titre, 1 f. de titre, 291 p. Édition originale, précédée en 1844 chez le même éditeur, d'une édition accompagnée de l''Histoire d'une âme suivie de quelques fragments sur le Plessis-Aux-Tourneilles'. Antoine-Eugène de Genoude (1792-1849) : abbé, théologien, député de Haute-Garonne, défenseur du suffrage universel et légitimiste. Antoine Fayet (1815-1900) : professeur de rhétorique, prêtre, collaborateur du journal 'Le bourbonnais'. Alfred-François Nettement (1805-1849) : homme de lettre, journaliste, publiciste, catholique et légitimiste militant. Ex-libris imprimé : blason avec devise 'Triplex difficile rumpitur' de la famille d'Estienne de Chaussegros de Lioux. ‎

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‎Joli demi-veau glacé à plats papier Annonay, dos lisse orné de filets, roulette et titre 'Biographie de M. de Genoude'. Trois tranches jaspées fin. Deux double-gardes de papier marbré motif scrotel. En bel état de conservation, si ce ne sont des rousseurs modérées sur les feuillets. Complet. ‎

‎Encyclopedie des travaux publics - Cours de navigation interieure de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussees - Rivieres a courants libre - Rivieres canalisees - Canaux‎

‎ Paris et Liege, librairie Polytechnique Beranger, 1899-1917, 1903 et 1904. 3 volumes au format 16x24 cm, demi reliure cuir, dos lisse, titre et filets dores sur le dos, XI+479, X+505, XIV+579 pages. Cachets ronds de bibliotheque sur les pages de titre. Tres bel ensemble, rare.Tres bon etat.‎

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‎En trois tomes distincts, Rivieres a courants libres, Rivieres canalisees, Canaux. ‎

‎2 TOMES : LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES OU LE PARFAIT TAIRE: CONTENANT LES ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENTS RENDUS TOUCHANT LA FONCTION DES NOTAIRES, TANT ROYAUX, QU'APOFTOLIQUES.‎

‎MOUCHET. 1758. In-8. Broché. A restaurer, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Déchirures. 610 + 556 pages. 2èmes couvertures mouillurées et très abimées. Pages mouillurées et fragilisées. TOME 1: Quelques pages partiellement débrochées. Tome 2: des manques en coins sur les premières pages mouillurées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO JURIS ECCESIASTICI. PUBLICI ET PRIVATI.‎

‎P. LETHIELLEUX. 1902. In-12. Broché. A restaurer, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 744 pages. Texte en latin. Manque au dos. Dernier cahier et second plat partiellement détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières‎

‎ 1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663‎

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‎Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎The roman law of sale‎

‎At the Clarendon Press | Oxford 1957 in8. 1957. Cartonné.‎

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‎Bon état couverture défraîchie intérieur propre présence de note au crayon à papier‎

‎Les institutions républicaines, ou les conséquences de la Révolution de 1830, développées dans une suite d'entretiens. ‎

‎ 1832 Paris, Chez les Marchands de Nouveautés, 1832, fort in 8° broché, 592 pages ; rares rousseurs ; couverture salie et tachée avec manques ; tranches poussiéreuses ; intérieur frais. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎UNION DES SOCIETES DES SECOURS MUTUELS DITE CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE - STAUTS ET NOMENCALTURE GENERALE DES ACTES DE CHIRURGIE ET DES ACTES DE SPECIALITE‎

‎SOCIETE GENERALE D'IMPRIMERIE. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 27 pages. Deuxième plat légèrement déchiré. Premie rplat légèrement abîmé. Manque sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'ENFANT - L'ENFANCE MALHEUREUSE ET EN DANGER MORAL‎

‎CHEZ L'AUTEUR. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Non illustré. Trace de stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection : ""Le Droit Humain"". Classification Dewey : 340-Droit"‎