‎Mémoire à S. Ex. le Ministre de l'Agriculture du Commerce et des Travaux Publics, sur le dessèchement du Grand-Clachère et sur la question des étangs dépendants dans la Dombes.‎

‎Lyon, Aimé Vingtrinier, 1863 ; grand in-8, broché ; 20 pp., couverture grise imprimée.‎

‎Edition originale (Truchelut : Bibliograpphie des Etangs, 207). Sur les difficultés administratives pour assécher un étang qui dépend d'un autre étang. Couverture légèrement passée, mais bon exemplaire. ‎

‎Le Livre de Raison d'Honoré de Gras‎

‎ Imprimerie Valentinoise, Valence, 1905. In-8 broché, 75 pages.5 planches hors-texte en phototypie.‎

‎Tirage à 250 exemplaires.Honoré de Gras a été conseiller au Parlement de Provence, et le dernier seigneur de Mimet ‎

‎Origines des dignitez et magistrats de France. Suivi de : Origines des chevaliers, armoiries, et héraux.‎

‎ Paris, Jérémie Perier, 1600. 2 tomes en un volume petit in-8, (8)-80-(4)-60 ff., reliure postérieure (XVIIIe) plein veau blond glacé, dos orné, toutes tranches dorées, marge supérieure courte (coiffe inférieure arasée, mors supérieure en partie fendu, mais exemplaire solide). Ex-libris manuscrit en p. de titre : Berée de Courpont 1709 (Denis, avocat au Grand-Conseil, bailli de Dangu, Vesly et Gizancourt, et auteur d'une Histoire des seigneurs et château de Dangu). ‎

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‎Editions originales, séduisant exemplaire. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE suivi de ORIGINES DES CHEVALIERS, ARMOIRIES ET HERAUX, Ensemble de l’Ordonnance, Armes et Instruments desquels les François ont anciennement usé en leurs Guerres, 2ndeéd.‎

‎, Paris, Adrian Perier 1606, 2 t. en 1 vol. in-12, pl vélin ivoire, dos lisse, tit. doré sur pc. en maroquin brun, bandeaux et lettrines, (1 mors lég. fissuré, qq. rousseurs, notes manuscrites anciennes), (8 f.)-80 f.- (4 f.)-60 f.‎

‎Thèse pour la licence. Des actions possessoires (procédure civile). De l'absence et de ses effets (code Napoléon).‎

‎Couverture souple. Broché. 57 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Poitiers. Imprimerie Nouvelle - Ernest Mazereau. Tours, 1865. Envoi de l'auteur.‎

‎Etude juridique et historique sur le bailliage de Mortain.‎

‎Avranches, De l'Imprimerie de l'Avranchin, 1923. 136 pp. 8vo. Sewn, original printed covers, small damage to spine (Thèse, Université de Paris). With 'pièces justificatives' and bibliography. ‎

‎"Le droit de l'internet (Lois, contrats et usages) - ""Litec professionnels"""‎

‎Litec. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Michel Bruguière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT CIVIL rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de J. F., capacité 1èreannée‎

‎, Paris, Les cours de droit 1974, polycopié, (ss. couv., dernière p. partiellement détachée), intérieur très frais, 494p.‎

‎La fascinante existence d'Henri Fauconnier: Prix Goncourt 1930 pour "Malaisie"‎

‎GD Editions 2004 1523 pages 14 6x2x21 2cm. 2004. Broché. 1523 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue deux petites tâches sur la tranche‎

‎ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX avant et depuis la loi du 20 août 1881 en droit français‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1888, in-8, demi-veau noir, tit. et triple filets soulignant dorés sur dos lisse, rel. au chiffre de “Haber”, (plats frottés, coiffes, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, soulignures au crayon bleu, rousseurs et piqûres), 300p.‎

‎DES PRÉSOMPTIONS DE SURVIE DE L’ABSENCE ET DES ACTES DE DÉCÈS DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA GUERRE‎

‎, Paris- Bruxelles, Recueil Sirey- Ét.Émile Bruylant 1921, in-8, br., non coupé, (couv. fanée, papier jauni), int. frais malgré le défaut mentionné, 94p.‎

‎LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANCE, Préface de Pierre Bouffard, coll. Guides pratiques de l’Administration locale‎

‎, Paris, Litec 1978, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, XVIII-742p.‎

‎DE L'INALIENABILITE DE LA DOT IMMOBILIERE. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 8 aout 1876.‎

‎ Grenoble, imp. Rigaudin, 1876, 1 br. in-8 de 170 pages non coupées ; ‎

‎Cour d'Appel de Poitiers. DE L'INTERPRETATION DES LOIS. Discours pronnoncé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880.‎

‎ Poitiers, imp. Dupré, 1880, 1 br., manque au dos et sur la 4ème de couverture. in-8 de 36 pp. ; ‎

‎La Banqueroute De Law.‎

‎ GALLIMARD Gallimard - Trente journées qui ont fait la France. 17 / 10 - 1977. Très fort volume broché format 14,5 x 20,5 x 5 cm , couverture de la collection sous rhodoïd , fac simile, 742 pages , très bon état de l'ensemble. ‎

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‎La banqueroute de Law - 17 juillet 1720‎

‎Paris, NRF / Gallimard, coll. "Trente journées qui on fait la France", 1977 - in-8 broché, sous rhodoïd, bandeau éditeur d'origine, 742 pages, 31 illustrations hors texte, reproductions de documents in texte - Bon état‎

‎LA BANQUEROUTE DE LAW 17 juillet 1720. Illustrations n&b h.t. et documents des Archives nationales et de la Bibliothèque de l'Arsenal. Coll. : Trente journées qui ont fait la France n 15.‎

‎ 1977 PARIS GALLIMARD/NRF 1977 742 pp IN8 Broché avec jaquette ‎

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‎L AME DU COMBAT POUR UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL- EN TOUTE LIBERTE‎

‎FAYARD. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Varia, études de droit tomain - Tome IV - ""Institut de droit romain de l'université de Paris"" XX"‎

‎Sirey. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 281 pages. 2e plat plié.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Solennis et pene divina utriusque juris doctoris ac interpretis profundissimi Joannis Fabri lectura super quatuor libros Institutionum.‎

‎ 1513 Lyon, Jacob Maréchal, 1513. ‎

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‎1 volume in-folio (42 x 29 cm), peau côté chair sur ais de bois (reliure de l’époque), dos à nerfs muet, trace d’un ancien fermoir sur le plat supérieur, nom de l’auteur inscrit sur la gouttière, feuillets anciens (possibles incunables) comprenant des lettrines et initiales apposés sur les contreplats, texte sur double colonne avec lettrines, grand de marges, titre en rouge, CXXV-[1 f. bl.]-[4] feuillets, signés : A-P8 ; Q6 ; a4 (complet).Nombreuses piqûres de vers sur la reliure, les premiers et derniers feuillets, reliure restaurée (plats et dos), mouillures éparses (particulièrement prononcées aux cinq derniers feuillets), quelques taches. État très correct. ÉDITION POST-INCUNABLE de cette compilation juridique, comprenant de très nombreuses annotations manuscrites (sur les contreplats, mais aussi en marge du texte), et imprimée à Lyon. Elle fut réalisée par Jean Faure, juriste français des XIIe et XIIIe siècles, également avocat à Angoulême. Auteur de plusieurs ouvrages juridiques, ses célèbres “institutions” sont ici enrichies et commentées par Celse-Hugues Descousu (ca.1480-ca.1540), professeur de droit canon à l’Université de Montpellier. RARISSIME EXEMPLAIRE. ‎

‎IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARUM, quanta maxima potuit fieri diligentia à mendis repurgatum : Cum indice appositissimo iuxta ordinem alphabeticum. Accessit tractatus Do. Bartholi de insignibus & armis & repetitio in materia torturarum seu quaestionum.(1545)‎

‎ Paris Galeotum du pre 1545 -in-8 plein-veau un volume, reliure plein veau moucheté (binding full calfskin flecked) brun in-octavo (19 x 12,5 cm), dos 5 nerfs (spine with raised bands), décorations "or" et à froid, titre frappé "or" dans un encadrement d'un filet "or", entre-nerfs à fleuron (floweret) "or" au centre et des feuillages exécutés aux filets courbes "or" aux angles dans un encadrement à filet "or", roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, léger manque de cuir à l'entre-nerfs de tête et de pied (moins d' 1/4 de cm2), manque de cuir à la coiffe de pied, roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, coins écornés, tête lisse, toutes tranches lisses jaspées rouge, texte en latin, sans illustrations excepté des lettrines (dropped initial) historiées gravées sur bois en noir + une grande marque de l'Editeur gravée sur bois en noir en fin de volume, léger manque de papier en bas de la page de titre en marge (moins de 1 cm2) ainsi qu'en marge des 3 derniers feuillets seul le feuillet CCCXCIIII a un manque important gènant la lecture du texte, pagination au feuillet : ([36 ff de tables alphabétiques] + cccxcv + [1]) feuillets, 1545 [Paris] : Vaeneunt apud Galeotum du pré Bibliopolam Parisiensem ,‎

‎Joannes Fabri - Jean Faure, Jurisconsulte Angoumoisin (XIV) est né à Roussines (1300?), fut avocat à Angoulême (grande notoriété).......Notes : Colophon (Ddd4r): Absolutum est à Paschasio le Tellier impensis Galeoti Pratensis, anno à partu virgineo milesimo quingentesimo quadragesimoquinto, mense Iulii. Device of Galliot du Pre on Ddd4v. Woodcut initials. "Sequitur tractatus Do. Bartholi de Saxoferrato. De insignis & armis" leaves cccxci-cccxcv. Includes index...........COMMENTAIRES SUR LE CODE DE L'EMPEREUR JUSTINIEN (codex Iustinianus ou codex legum).......Connu sous son nom latin, le corpus iuris (ou juris) civilis (littéralement, « corpus de droit civil ») est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 528.... c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle, adopte le droit romain, ancêtre du Droit Civil Français........ trés recherché ...RARETE.......en bon état (good condition). bon état ‎

‎Dubitationes theologicae de judicio practico, quod super poenitentis, praecipue consuetudinarii aut recidivi, dispositione formare sibi potest ac debet confessarius, ut eum rite absolvat‎

‎Lucani, Et veneunt Lovanii in bibliopolio J.B. Ansiae 1843 102pp., 18cm., blind softcover (repaired), 2 stamps, few foxing, text in Latin, G, [cfr. De Backer & Sommervogel, III col.567 no.43, Jean-Baptiste FAURE S.J., Rome 1702 - Viterbe 1779], R70327‎

‎REPERTOIRE ADMINISTRATIF DES PARQUETS, 2 TOMES‎

‎Imprimerie de Perol, Clermont-Ferrand. 1843-1844. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Rousseurs. 495 pages pour le tome I et 495 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaison et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Epidermures sur les dos. Dos insolés. Premiers feuillets du tome I consolidés (restaurés).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des Premiers Présidents, Procureurs Généraux, Présidents de Première Instance et de Commerce, Procureurs du Roi, Juges d'Instruction, Substituts, Juges de Paix, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eugène Schneider potentat du Creusot-un patron de droit divin .‎

‎In 12 broché,43 pages,Société nouvelle des imprimeries réunies sans date édition originale ‎

‎VOS DROITS‎

‎FIRST. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 569 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des réponses claires, immédiates et concrètes à 1550 questions juridiques quotidiennes. Contenu : LA FAMILLE : le nom - la nationalité - le domicile - la violation de domicile - la disparition et l'absence - l'obligation alimentaire à un proche dans le besoin - le recouvrement des pensions alimentaires - les fiançailles - le mariage..... LES SUCCESSIONS : le décès - les successions. LA SANTE : le médecin - l'hospitalisation - le dentiste. LE LOGEMENT : le bail d'habitation - la copropriété - la multipropriété - l'usufruit et la nue-propriété... VOTRE TRAVAIL : les salariés. LA PROTECTION SOCIALE : la sécurité sociale - le chômage - les prestations familiales. LA VOITURE. LES ACCIDENTS : les accidents de la circulation - les accidents du travail - les accidents de sport - les accidents scolaires. L'ASSURANCE : le contrat d'assurance - l'assurance responsabilité civile chef de famille - l'assurance automobile - l'assurance vie - la protection juridique. LA JUSTICE LA POLICE. LA BANQUE : les comptes bancaires. LES VACANCES ET LES LOISIRS: les locations saisonnières - les voyages organisés... LA VIE PRATIQUE : les agents immobiliers - les animaux - les antiquités - les armes - les arrhes et les acomptes - les associations - le baby-sitting - le cautionnement.... Classification Dewey : 340-Droit‎