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Leçons de droit civil - Tome premier premier volume - Sixième édition - Introduction à l'étude du droit.
Montchrestien. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 502 + XIX pages - tampons sur la page de titre - annotation sur la page de faux titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - plats salis.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sixième édition par Frnaçois Chabas - les 4e et 5e éditions ont été assurées par Michel de Juglart . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LECONS DE DROIT CIVIL - TOME 1 VOL 1 Les personnes VOL 2 Introduction à l'étude du droit
MONTCHRESTIEN. 1969. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 1 à 458 + VIII / de 459 à 692 pages - traces d'adhésif sur les contreplats et la page de garde/de titre - quelques feuillets de notes personnelles manuscrites. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Leçons de Droit Civil. 4e édition, par Michel de Juglart. Tome Premier, 2e volume : Les personnes : la personnalité.
P., Montchrestien, 1967, in 8° broché, paginé 459 à 694.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Leçons de Droit Civil. 4e édition, par Michel de Juglart. Tome Premier, 1er volume : Introduction à l'étude du droit.
P., Montchrestien, 1967, in 8° broché, 458-IX pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licence 3ème année, 1956-1957
, Paris, les Cours de droit 1957, in-8, polycopié reliés en demi-toile bleue (plats frottés, dos insolé, coupes et coins émoussés), intérieur très frais, 413p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud
, Paris, Dalloz 1927, in-8, débr., (couv. fanée et dos insolé), VII-144p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud
, Paris, Dalloz 1927, in-8, demi-basane grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs ornés de filets à froid, (dos insolé avec de très légères épidermures), très bon état hormis le défaut mentionné, VII-144p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Cours de Droit Commercial.
LES COURS DE DROIT. 1962 - 1963. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1141 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Rédigé d'après la sténotypie. Licence 3ème année. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
LECONS DE DROIT CIVIL - TOME PREMIER / PREMIER VOLUME : INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT - LICENCE / CINQUIEME EDITION.
MONTCHRETIEN. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 469 PAGES + IX pages / coiffes en tete et pied abimées - 1er palt légèrement sali et légèrement annoté au stylo.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
L'AMORCE D'UN DROIT EUROPEEN DU CONTRAT - LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS.
SOCIETE DE LEGISLATION COMPAREE. 2010. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
DROIT PRIVE COMPARE ET EUROPEEN - COLLECTION DIRIGEE PAR BENEDICTE FAUVARQUE-COSSON - VOLUME 10. Classification Dewey : 340-Droit
Mazeaux Henri, Léon et Jean, Chabas François
Reference : RO30356259
(1991)
ISBN : 2707604445
Leçons de Droit Civil Tome II, Vol.I: Obligations, théorie générale
Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1355 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Psychischkrank und ausgeliefert? Die Rechte des psychiatrischen Patienten im Vergleich zum Somatischkranken. Collection “volk + recht” 6.
Bern, Verlag volk + recht, 1985, in-8vo, XIX + 201 S., Widmund der Autorin, illustrierte Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le Juge des Enfants. Fonction et personne.
CRIV (Centre de Recherches Interdisciplinaire de Vaucresson). 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Approche Clinique. Classification Dewey : 340-Droit
Le Warrant agricole
Extrait du répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement Brochure 1936 In-8 (15.5 x 24 cm), brochure, 83 pages, avec une étude de cas manuscrite d'un avocat de Laval ; reliure un peu fragilisée, légère pliure au premier plat, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
De la recherche et de l'exploitation des mines au point de vue Des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines.
Paris, Giard, Jouve, 1890. in-8, 80pp.-232pp. Broché.
Cette thèse de droit est précédée de "La cautio damni infecti" (droit romain). - Envoi d'auteur à Paul Duchon. Non coupé, papier jauni, brochage fragile, plat détaché.
Droit français de la recherche et de l'exploitation des mines au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines.
1890 P., Giard et Jouve, 1890, grand in 8 broché, 228 pages ; non coupé ; couverture fanée.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Droit romain. La cautio damni infecti. Droit français. De la recherhe et de l'exploitation des mines au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines.
1890 P., Giard et Jouve, 1890, grand in 8 broché, 232 pages ; non coupé ; couverture fanée.
Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la couverture. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
ETRE CAUTION - GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE - L'ETENDUE DE L'ENGAGEMENT - LES FORMALITES - LES RECOURS ET LA REMISE EN CAUSE - LA TRANSMISSION SUCCESSSORALE
EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages - une étiquette collée sur le 2nd plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
MAZUREAU Jean - Greffier de l'Université de Nantes - Alphonse-Michel BIZEUL, professeur de Droit français
Reference : 20669
(1790)
DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE ALLAIN - UNIVERSITE DE NANTES 1735
NANTES 1790 un diplome sur vélin parcheminé , format : 18 x 24,3 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec grand sceau de cire rouge aux armes de l'Université de Nantes, signé R. De MARQUES, Bizeul, Corbes et Mazureau, le 16 aout 1735,
Alors que la municipalité nantaise regarde l'université comme un facteur de promotion pour la cité, Rennes appuie son développement sur le parlement de Bretagne dont elle a obtenu le transfert. Les infidélités réitérées des nantais au pouvoir royal, d'abord au temps du duc de Mercoeur contre le roi Henri IV, puis en 1720, lors de la conspiration de Pontcallec, font le jeu de leurs concurrents. Rennes conquiert la prédominance administrative et juridique, tandis que Nantes joue la carte de l'ouverture atlantique et du commerce international. Cette lutte d'influence, longtemps contenue, aboutit au transfert de la faculté de droit à Rennes en 1735....UN DES TOUT DERNIERS DIPLOMES DE LA FACULTE DE DROIT DE NANTES AVANT SON TRANSFERT A RENNES EN SEPTEMBRE 1735.............Document Original Rare...........en trés bon état (good condition). trés bon état
Le pourboire, étude pratique. Historique, doctrine, législation, jurisprudence
Paris, Recueil Sirey 1947 165pp., 25cm., br.orig., cachet, bon état, J91933
Les sociétés civiles- Guide Juridique et pratique
De Vecchi. 1997. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages. Quelques tâches d'encre, dans le texte et sur la gouttière n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE COMPLET ET COMMENTE DU TRAVAIL. DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS.
DE VECCHI. 1976. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 717 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA FRONTIERE DES ORIGINES A NOS JOURS. Actes des journées de la Société Internationale d'Histoire du Droit, tenues à Bayonne, les 15, 16, 17 mai 1997.
PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages. Accroc sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Azpilicueta 13 - La pratique actuelle du droit coutumier en pays basque
1998, Eusko Ikaskuntza. Revue in-8, brochée, 167pp. Exemplaire émoussé
Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens (2 Tomes - Complet)
2 vol. in-8 reliure demi-basane bordeaux, Etienne Giraud, Paris, 1866, XI-661 ; 644 pp.
Etat satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, étiquettes de cote en page de faux-titre, dos et plat).
