‎JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, Histoire des trente-cinq dernières années, Traduit de l’anglais par Micheline Aubrémont-Jestaz, Préface de Guy Canivet‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., (couv. très lég. tachée), bon état, XIX-244p.‎

‎LA DIRECTIVE C.E.E. DU 25 JUILLET 1985 SUR LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX, Préface de Jacques Ghestin, Bibl. de droit privé, t.211‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée, marques de bibl.), bon état, XII-415p.‎

‎Opération Cézanne : Roman - une Magistrale Escroquerie dans les Milieux Internationaux de L'art‎

‎Paris Hachette Littérature 1973 Grand In 8 Collection " Thrillers " . - 190 p. , 450 gr.‎

‎Couverture rigide Très bon 1ère Édition‎

‎Ungarisches Verwaltungsrecht. Das öffentliche Recht der Gegenwart Band XVI.‎

‎ Tübingen, J.C.B. Mohr 1912, 260x180mm, XI- 579Seiten, Verlegereinband. ‎

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‎L’INCORPORATION DE L’UKRAINE SUBCARPATHIQUE À L’UKRAINE SOVIÉTIQUE, 1944-1945, Préface de André Pierre‎

‎, Louvain, Centre Ukrainien d’Études en Belgique 1956, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR LEROY, (couv. légt salie), bon état, 144p.‎

‎L’UKRAINE SOVIÉTIQUE DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES 1918-1923, Étude historique et juridique, Préface de Charles Rousseau‎

‎, Paris, Éd. Internationales 1959, in-8, br., non coupé, une carte hors texte, (dos lég. insolé), intérieur frais, 326p.‎

‎L’UKRAINE SOVIÉTIQUE DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES 1918-1923, Étude historique et juridique, Préface de Charles Rousseau‎

‎, Paris, Éd. Internationales 1959, in-8, br., non coupé, une carte hors texte, (tr. légt salies), int. neuf, 326p.‎

‎MERVEILLES DE LA NATURE ET DE L'ART, ou description des objets plus curieux tant sous le rapport de lhistoire naturelle, comme grottes, cascades, sources, montagnes, rochers, torrens, vues pittoresque, etc., que sous celui de lart.. AMERIQUE Tomes 1-2 ‎

‎Paris D'Eymery, Fruger et Compagnie 1830 in 12 (17,5x11) Les 2 tomes reliés en 1 fort volume reliure demi basane bleue de l'époue, dos lisse orné de filets dorés, X et 572 pages, 556 pages, avec 8 planches gravées hors texte, rousseurs éparses. Ou description des objets plus curieux tant sous le rapport de lhistoire naturelle, comme grottes, cascades, sources, montagnes, rochers, torrens, vues pittoresque, etc., que sous celui de lart, comme antiquités, monumens, constructions singulières ou gigantesque, etc. Ouvrage propre à donner aux jeunes gens le goût de la lecture et le désir des belles choses, en les instruisant par des tableaux qui leur offrent les images de ce que Dieu et les hommes ont produit de plus grand et de plus parfaît. Amérique.. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎La convention du 23 avril 1858 entre l'Evêque de Lausanne et Genève et l'Etat de Fribourg. Contribution à l'étude juridique des relations entre l'Eglise et l'Etat de Fribourg au sujet de la surveillance des biens ecclésiastiques.‎

‎Fribourg, St-Paul, 1938, gr. in-8°, 248 p., envoi de l’auteur A Mons. Dr Emille Ems Président du Tribunal du Lac, 1938; broché. (BCF 2683).‎

‎Le séminaire de Fribourg.‎

‎Fribourg, St-Paul, 1939, gr. in-8°, 87 p., envoi manuscr. de l’auteur sur feuille de garde, brochure originale.‎

‎PLANS EDILITAIRES ET RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE - ETUDE DE DROIT SUISSE ET DE DROIT FRIBOURGOIS / THESE.‎

‎DE BOCCARD E.. 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 245 pages - Tampon sur la page de garde et 1er plat - 1 etiquette collée en coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plans édilitaires et responsabilité administrative. Étude de droit Suisse et de droit fribourgeois.‎

‎Paris, E. de Boccard, 1932, gr. in-8°, 347 p., non coupé, brochure originale.‎

‎L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 336p.‎

‎L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 336p.‎

‎SOCIOLOGIE DE L’ADOPTION. Étude de sociologie juridique, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de Droit privé, t.C‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, assez bon état, IV-422p.‎

‎Chefs-d'oeuvre dramatiques, ou Recueil des meilleures pièces du Théâtre François, tragique, comique et lyrique. Avec des discours préliminaires sur les trois genres, & des remarques sur la langue & le goût; par M. Marmontel, historiographe de France, l'un des Quanrante de l'Académie Françoise - Dédié à Madame La Dauphine.‎

‎ Paris - Brunet - 1775 - 1 volume in4 de XII - LXXII - 107 pages (pour Sophonisbe de Mairet) + VII - 118 pages (pour Scevole de Du Ryer) + XVI - 132 pages (pour Venceslas de Rotrou) + 1 (privilège) + 1 (errata) - Reliure pleine basane marbrée d'époque - Dos cinq nerfs ornés de fleurons - Coins émoussés - quelques épidermures et petits accrocs - Bel exemplaire -‎

‎Bien complet des 3 frontispices de Eisen en regard de chaque pièce sans compter les vignettes dans le texte - Chaque pièce a une pagination séparée - Contrairement à ce que dit Cohen, les 3 gravures hors-texte de Eisen y figure bien et l'édition de 1775 qu'il mentionne chez Brunet semble être la même mais avec un éditeur de relai : la souscription avait lieu, selon le prospectus (pages IX à XII) soit à l'imprimerie de Grangé, soit chez "Brunet, Marchand de papier en gros" - La continuation de cette publication n'a pas paru - ‎

‎LA DÉLÉGATION DE POUVOIR, Préface de Yves Reinhard, Bibl. de droit de l’entreprise, n°43, Fédération nationale pour le droit de l’entreprise‎

‎, Paris, Litec 2000, in-8, br., bon état hormis qq. traces sur la couv., [X]-404p.‎

‎L'INTERVENTION DU JUGE EN CAS D'INSOLVABILITE DE LA SOCIETE ANONYME (THESE)‎

‎Imprimerie Butty S. A., Estavayer. 1950. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Dos muet. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse prés. à la faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎De l'origine du Droit Coutumier,‎

‎et des empreintes qu'il a laissées dans le Code Napoléon. Louis Perrin imprimeur, Lyon 1850. Grand in-8 (28x18). 58 pages. Broché, couverture rose imprimée.‎

‎Discours prononcé à la rentrée de la Cour d'Appel de Lyon. Très bon état.‎

‎Cour impériale de Paris. Affaire du comité électoral, dite des Treize.. Réquisitoire et réplique de M. le Procureur général de Marnas, et arrêt de la Cour‎

‎Paris, E. Donnaud, 1864 in-8, 76 pp., dérelié. ‎

‎Le 13 mars 1864, la police intervint chez Garnier-Pagès pour interrompre une réunion électorale qui s'y tenait en vue de préparer le scrutin devant fournir deux députés aux première et cinquième circonscriptions de Paris. En effet, les 34 personnes présentes étaient plus que suffisantes pour constituer le délit de "réunion d’association non autorisée de plus de vingt personnes", fondamental sous le Second Empire. Finalement, le Tribunal Correctionnel de la Seine, décida le 21 juillet suivant, de ne citer à comparaître que treize personnes: "pour lesquelles, il y avait prévention suffisante d’avoir, en 1863 et 1864, fait partie d’une association dont le siège était à Paris, ladite association composée de plus de vingt personnes et non autorisée".Les noms de tous les membres de la commission de Paris furent cités à l’audience, dont celui des "non-poursuivis" qui étaient pourtant, pour certains, membres fondateurs. Les prévenus étaient presque tous républicains, à la notable exception des avocats Berryer, Jules Dufaure et Michel Hébert. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cour Impériale de Dijon. Audience solennelle de renrée. 3 novembre 1853. Essai sur le Président Bouhier.‎

‎ Dijon, Loireau-Feuchot, 1853 ; plaquette in-8, brochée. 31pp. Légère rousseurs. ‎

‎Envoi autographe de l'auteur sur la couverture. ‎

‎ÉTABLISSEMENTS ET COUTUMES, ASSISES ET ARRÊTS DE L'ÉCHIQUIER DE NORMANDIE AU XIIIe SIÈCLE (1207-1245), d'après le manuscrit F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, libraire, Warée, Delamotte, libraire, 1839. In-8, broché.‎

‎[7530]‎

‎Anciens usages inédits d'Anjou publié d'après un manuscrit du XIII° siècle de la bibliothèque impériale‎

‎Durand, Libraire Relié 1853 Plaquette grand in-8° relié plein papier à la bradel, 23 pp. ; deux mouillures quasiment invisible, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Etablissements et coutumes, Assises et Arrêts de l'Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245) d'après le manuscrit français F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, Delamotte, 1839. In-8 de XXVIII et 222 pages. Edition originale.Très bon état intérieur. Demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre aubergine. En très bon état (Petitbled Rouen).‎

‎ Trère.‎

‎Etablissements et coutumes, Assises et Arrêts de l'Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245) d'après le manuscrit français F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, Delamotte, 1839. In-8 de XXVIII et 222 pages. Edition originale.Très bon état intérieur, annotations au crayon. Demi-chagrin rouge, dos à nerfs. En bon état.‎

‎ Trère.‎