‎TABLE des matières, des noms de lieux et des noms des personnes Contenus aux procès-verbaux des séances des deux Conseils formant le Corps législatif, depuis le 4 Brumaire an IV, jusqu'au 30 Floréal an V. Tome Premier [- Tome Troisième]. A Paris, De l'Imprimerie nationale, Nivôse an VII (1798). Three volumes. - (Followed by:) TABLE des matières, des noms de lieux et des noms des personnes Contenus aux procès-verbaux des séances des deux Conseils formant le Corps législatif, depuis le 1er Prairial an V jusqu'au 30 Floréal an VI. Tome Premier [- Tome Second]. A Paris, De l'Imprimerie nationale, Floréal An X (1802). Two volumes. - (Followed by:) TABLE des matières, des noms de lieux et des noms des personnes Contenus aux procès-verbaux des séances des deux Conseils formant le Corps législatif, depuis le 1er Prairial an VI jusqu'au 30 Floréal an VII. Tome Premier [- Tome Second].‎

‎Paris, Baudouin, An 1808. Two volumes. - In total 7 volumes. (4), xii, 536 pp.; (4), 556, (2, errata, blank) pp.; (4), 593, (3, blank, errata, blank) pp.; (4), xxii, (2), 640, (2, Fautes à corriger, blank) pp.; (4), 687, (1) pp.; (4), xiv, (2), 543, (1) pp.; (4), 548 pp. 8vo. Contemporary marbled calf, spines gilt in compartments, contrasting labels with gilt lettering, small loss to head of volume 3 (first 3 volumes), contemporary marbled calf, spines with raised bands, faded and a bit rubbed (next two volumes), contemporary blind cover, paper labels to spines, largely uncut and unopened (last 2 volumes). Martin & Walter 6057; Tourneux, i, 570; not in Monglond. Original editions, all edited by A.A. Camus. First work: Contains the "Tableau des Citoyens qui ont été membres du Corps Législatif, depuis l'époque du 4 Brumaire an IV jusqu'au premier Priarial an V" followed by the listing of the members of the "Conseil des Anciens", the names of the "Présidens des deux Conseils" and the "Secrétaires des deux Conseils", followed by the actual "table des matières" with extensive references per entry.Second work: Contains "Tableau des Citoyens qui ont été membres de la troisième Assemblée législative, .....", followed by the main work upto page 518 of volume 2, followed by "Table des résolutions prise et des lois prononcées depuis le 1er Prairial an V jusqu'au Floréal an VI" (pp. 519-620), followed by "Table des rapports, projets de résolution, opinions, messages et autres pièces imprimées par l'ordre du Corps législatif; et des discours, mémoires et projets distribués aux représentans du peuple: le tout rangé par ordre de matières" (pp. 621-677), followed by "Table des noms des auteurs des rapports, discours, etc., imprimés par ordre du Corps législatif et du Tribunat (pp. 679-end). Pp. 321/2 with defect causing loss of 2 letters.Third work: contains the "Tableau des citoyens qui ont été membres de la quatrième Assemblée législative, ....." followed by the main work upto page 305 of volume 2, followed by "Table des résolutions prise et des lois prononcées depuis le 1er Prairial an VII jusqu'au Floréal an VIII" (pp. 305-411, obviously a printing error, the dates should be an VI-an VII), followed by "Table des lois prononcées depuis le 1er Prairial an VI jusqu'au 30 Floréal an VII" (pp. 412-478), followed by "Table des rapports, projets de résolution, opinions, messages et autres pièces imprimées par l'ordre du Corps législatif; et des discours, mémoires et projets distribués aux représentans du peuple: le tout rangé par ordre de matières" (pp. 479-539), followed by "Table des noms des auteurs des rapports, discours, etc., imprimés par ordre du Corps législatif" (pp. 540-end). - Small hole in pp. 529-30 causing loss of a few letters.In 1813 a further 2 volumes were published covering the period "1er Prairial an VII au 19 Brumaire an VIII." ‎

‎TARIF DES DOUANES NATIONALE DE FRANCE, décrété par l'Assembléee nationale, le 31 janvier 1791 : avec des notes instructives ‎

‎Pars Bureau du Journal des Douanes Nationales de France 1791 in 8 (19,5x12) 1 volume reliure basane foncée de l'époque, dos lisse orné, tranches teintées rouge, XXIV et 180 pages, cachet du Bureau du Journal des Douanes Nationales de France, fente sur le plat supérieur. Bon exemplaire ‎

‎Assez bon Broché ‎

‎TARIF DES DROITS DES OFFICIERS DU PARLEMENT DE BESANÇON. ‎

‎Besançon De l'imprimerie de Claude Rochet et de François-Joseph Daclin, sans date 0 in 16 (14,5x9) 1 volume relié pleine basane mouchetée de l'époque, dos à nerfs, orné (fleurons dorés) 165 pages et un faux-feuillet de table non chiffré, petit accroc sur l'angle inférieur des pages 61-62, avec très léger manque (quelques lettres). Ex-libris manuscrit Claude Esmilan Aubin, daté 1760. Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎TARIF DES DROITS DES OFFICIERS DU PARLEMENT DE BESANÇON. ‎

‎Besançon Louis Rigoine 1694 in 16 (15x8,5) 1 volume relié pleine basane foncée de l'époque, dos muet, à nerfs orné, 180 pages et un faux-feuillet de table non chiffré. Ex-libris manuscrit Derriey, daté 1763, coins légérement émoussés. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Cuir ‎

‎TARIF des Emoluments et des Indemnités en matière judiciaire, civile et pénale et en matière de poursuite pour dettes et faillite.‎

‎ Lausanne, 1887-1888, 175x115mm, 104 + 8 + 6pages, demi-percaline. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Tarif des honoraires à percevoir par MM. Les notaires de l'arrondissement de Largentière, département de l'Ardèche, pour les actes qu'ils recevront, arrété par la Chambre de Discipline des Notaires du même arrondissement.‎

‎ Largentière, imprimerie de E. Grobon, s.d. (vers 1870), 1 broché, couverture muette. in-4 de 15 pages, quelques rousseurs ; ‎

‎TARIF GÉNÉRAL DES DOUANES. Réponse à la circulaire ministérielle du 24 mars 1877 ‎

‎Bordeaux A. Bellier 1877 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, 24 pages. Chambre de commerce de Bordeaux. Matières animales, végétales, minérales, et matières fabriquées. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎Testament manuscrit de Estienne Lafite, laboureur de Casaux par Mézin...‎

‎ Mézin, 1716. 8 pp., sur papier vergé filigrané, cachets de la généralité de Bordeaux. ‎

‎Bon état. ‎

‎Testaments Foréziens 1305 - 1316. Publié avec l’aide du Centre National de la Recherche Scientifique et du Conseil Général de la Loire.‎

‎ Fondation Georges Guichard 1951, 280x195mm, XXIV - 377pages, broché. Non coupé. Bon état. ‎

‎ avec la carte n/b dépliante en fin de l’ouvrage, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎THE DIGEST OF JUSTINIAN, translation edited by Alan Watson‎

‎, Philadelphia (Philadelphie) , University of Pennsylvania Press 1998, 2 vol. [180x250 mm.], br., très bon état, LXXVII- (Pas de pagination) / XII- (Pas de pagination).‎

‎The League of Nations 1920-1946 : Organization and Accomplishments. A Retrospective of the First International Organization for the Establishment of World Peace‎

‎United Nations 1996 Livre en français, anglais. Tapuscrit. In-4 thermocollé 29,5 cm sur 21. VII-181 pages. Feuillet indépendant avec plan du Palais des Nations de Genève. Nombreuses photographies et illustrations en noir et blanc. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Traité d'alliance entre la Couronne de France et le Corps Helvétique.‎

‎A Berne : [s.n.], 1777, in-4to, 47 p. + 4 ff. ‘Lettre annexe pour les Etats Evangélique du corps Helvétique du Juin 1777’. cachet sur titre, brochure originale. Couverte de papier doré.‎

‎ Barth 3251. ‎

‎Traité de la société conjugale et communauté de biens.‎

‎Intéressant manuscrit de la fin du XVIIIè siècle, assez bien lisible. Il comporte 172 pages. Pleine basane mouchetée, dos à nerfs, tranches rouges. Très bon 1 volume petit in-4°.‎

‎Traité Des Fonctions, Droits et Privilèges Des Commissaires-Enquêteurs-examinateurs; où L'on Examine L'étendue & Les Bornes De Ces Mêmes Fonctions, Par Rapport Aux Juges, Notaires et Greffiers; (...) Par M *** Conseiller Au Présidial d'Orléans‎

‎Paris Debure l'aîné 1759 In-12 XIV-596 - 2 ff‎

‎ Bon Plein Veau Du Temps‎

‎Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au traité du douaire : traité des donations entre mari et femme; et du don mutuel.‎

‎À l'état de neuf. Avec un important index des matières traitées.Bel ex-libris gravé : JP Larcher, avocat du roi. Plein veau raciné, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges. Reliure de l'époque bien conservée. Très bon Paris-Orléans Debure et Rouzeau-Montaut 1771 1 volume in-12.‎

‎TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DOCUMENTS ANNEXES‎

‎, Bruxelles, Secrétariat du Comité intérimaire pour le Marché Commun et l’Euratom [non renseigné], in-8, partiellement débr., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies, qq. restauration artisanale, qq. soulignures et une annotation en article 237), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 345p.‎

‎TRAITÉS ET DOCUMENTS RELATIFS À LA C E E, coll. Notes et études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1984, in-8, br., bon état, 256p.‎

‎TRAITÉS ET DOCUMENTS RELATIFS À LA C E E, coll. Notes et études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1984, in-8, br., (qq. soulignures et annotations à l’encre, tache d’encre verte sur la tranche sup.), 256p.‎

‎TRAITÉS SUR LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE. TEXTES D’USAGE, coll. 30 jours d’Europe, documents, n°18, 1978‎

‎, Paris, Bureau d’information de la communauté européenne 1978, br., bon état, 120p.‎

‎Transaction passée entre la communauté de la ville de Mazan et les seigneurs de la dite ville en l' année 1523‎

‎ 1725 Imp. Dominique Eysséric, Carpentras, 1725. In-4, plein vélin d'époque. 169 pages. Textes latin et français en regard sur deux colonnes.Transaction passée entre la ville de Mazan et les seigneurs François des Bernards, Sieur de Saint Andiol, et Messieurs Esprit Laugier et Jean- François Carias.‎

‎Ouvrage de toute rareté.Rousseurs. Bon exemplaire ‎

‎TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, années 1980-1981‎

‎, Paris, CNRS 1981, in-8, br., bon état, 134p.‎

‎TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 34e à 36e année (1973-1975)‎

‎, Paris, Dalloz / CNRS 1977, in-8, br., bon état, 257 p. + tables.‎

‎TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, JOURNÉE DU CINQUANTENAIRE, Problèmes actuels de méthode en Droit international privé (1988)‎

‎, Paris, CNRS 1988, in-8, br., (couv. lég. passée, plusieurs soulignures en marge au crayon), bon état, 143p.‎

‎UNE BANQUEROUTE législative ou la Question Féminine et le Code.‎

‎ Paris, Impr. C. Motteroz 1879, 230x155mm, 47pages, broché. Petit accroc au dos. Traces de cachet sur la 4ème de couverture. Bon état. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎United Nations Textbook. Text of important U.N. documentations with annotations, including Constitution of ILO and texts of modern regional pacts. Compiled by the "Professor Telders" Study Group for International Law et Leyden University. Assisted by F.M. Van Asbeck and J.H.W. Verzijl. With an introduction by Manley O. Hudson.‎

‎Leiden, Universitaire pers, 1950, kl. in-8vo, XIV + 1 ll. + 355 p. timbre verso title, original cloth, spine with a library-call-number-sign.‎

‎First edition. ‎