‎Manuel de Droit Administratif (11ème édition)‎

‎L.G.D.J.. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎11ème édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Manuel de droit administratif - 9e édition.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 321 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Manuel de droit administratif, conforme au nouveau programme des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur - 7é édition‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1963. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 323 pages. 1er plat désolidarisé. 2e plat manquant. Dos légèrement décollé en coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Traité de droit administratif -7éme édition - L'organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 769 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎7éme édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF / 7e EDITION‎

‎L.G.D.J. 1976. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 769 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES CONFLITS DE LOIS À LA VEILLE DU CODE CIVIL (Contribution à l’histoire du droit international privé français), Thèse, Université de Paris, Faculté de Droit‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., non rogné, Ex-Libris «Jean Imbert», (ouvrage fané, insolé, dos cassé), int. frais, 387p.‎

‎DROIT FISCAL. GENERALITES SUR LE DROIT FISCAL ET L'IMPOT. LE SYSTEME FISCAL FRANCAIS. LES PROCEDURES FISCALES‎

‎DALLOZ. AVRIL 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MEMENTO DALLOZ. 14 ème édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PROJET SUR LES PRISES MARITIMES, LES CORSAIRES, LE DROIT DES NATIONS NEUTRES ET LA LIBERTÉ DES MERS. En temps de guerre maritime ‎

‎Paris Imprimerie et lithographie de Renou et Maulde 1859 in 8 (23,5x15,5) 1 fascicule broché, 144 pages, quelques annotations manuscrites anciennes (Conférence Montesquieu). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Dictionnaire RF 2001 Social - 20e édition.‎

‎Groupe Revue Fiduciaire. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1087 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'AFFAIRE DU COURRIER DE LYON - UN LESURQUES INSOUPCONNE ET LES PROGRES DUROCHAT, VIDAL, DUBOSQ ET BEROLDY‎

‎COLLECTION LIETTERAIRE JUSTITIA. 1926. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 324 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface du Président Gilbert. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PASSION DE LA MARQUISE DIANE DE GANGES ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1927 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, frontispice, XVI et 240 pages [2]. Préface d'Emile de Saint-Auban. Nouvelle collection historique ''Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois''. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Les Deux affaires du capitaine Doineau. L'attaque de la diligence de Tlemcen (1856). - L'évasion de Bazaine (1874). D'après des documents inédits‎

‎Collection JustitiaParis, Editions des juris-classeurs, 1924 in-8, VII-388 pp., avec 17 illustrations dans le texte, broché. Qqs soulignures et annotations au crayon.‎

‎Les deux affaires où fut mis en cause Auguste-Edouard Doineau (1823-1914) furent, d'une part l'assassinat en 1856 de l'aga des Beni-Snous, avec lequel le capitaine, chef du bureau arabe de Tlemcen, était en conflit ; d'autre part, l'aide fournie à Bazaine dans son évasion de l'île Sainte-Marguerite en 1874. Dans les deux cas, les zones d'ombre ne manquaient pas, et la personnalité curieuse de Doineau ne facilite pas la tâche de l'historien. Ce qui amena l'avocat Delayen à s'intéresser à ce personnage fut la requête que ce dernier effectua auprès de lui en 1904 pour qu'il écrivît en faveur de sa réhabilitation. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum: Supplément de mise au courant de la législation et de la jurisprudence au 1erjanvier 1935‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1935, in-8, br., bon état, 72p.‎

‎Les codes en vigueur en Belgique avec les modifications introduites de 1814 et 1873. Edition annotée et augmentée d’un supplément contenant les lois les plus usuelles. Troisième édition.‎

‎ Bruxelles - Liège, Librairies Polytechniques de Decq 1877, 1878, 140x85mm, 1071pages, reliure demi-chagrin. Dos a faux nerfs. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Lois sur la révision du régime hypothécaire. 1851.Table alphabétique du code napoléon. - Code de procédure civile. Edition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduites en Begique de 1814 au 1er janvier 1873. Deuxième édition. Loi sur la compétence en matière civile. 1841. Loi sur l’expropriation forcée. 1854. Loi sur la saisie de rentes constituées sur particuliers. 1854. Loi contenant le titre 1er du livre préliminaire du code de procédure civile. 1876. Table alphabétique du code de procédure civile. Tables des livres, titres et paragraphes du code de procédure civile. - Code d’instcruction criminelle édition collationnée sur le bulletin des lois contenant en caractères italiques les articles abrogés et en note les modifications introduite en Belgique de 1814 au 1er janvier 1873. Trosième édition, contenant les lois nouvelles jusqu’en mai 1878 Loi sur les tribunaux de police simple et correctionnelle. Lois sur les cours d’assises. Lois relative à la définition préventive. Loi sur l’emploi de la langue flamande en matière répressive. Loi qui apporte des modifications aux lois relatives à l’organisation des cours d’assises et au code d’instruction criminelle. Loi contenant le titre préliminaire du code de procédure pénale, 1878. Table alphabétique du code d’instruction criminelle. Table des livres, titres, chapitres, sections, ect., du code d’instruction criminelle. - Code pénale Belge. Edition collationnée sur le texte officiel précédée d’un tableau de concordance, des articles du code de 1810 et du code belge suivie d’une table aplhabétique annotée par J.-B Hoffman, Procureur du Roi à Malines, et revue jusq’en 1877 par Adolphe Prins, Avocat. Code forestier. Exécution du code forestier. - Lois usuelles de la Belgique. 6 ocotobre 1791 - 27 juillet 1876. Table alphabétique des lois usuelles de la Belgique. Belle reliure de l'époque.‎

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‎L'Action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle. Leur part dans la préparation de la Révolution française‎

‎Louvain, Librairie Universitaire, Paris, Sirey, 1927 in-8, 302 pp., broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Conseiller des familles, ou le Droit mis à la portée de tout le monde, sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative,etc‎

‎ Toulouse 1851,In-8 ,reliure demi veau dos lisse orne, 830 p.‎

‎bon etat, Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎La psychologie des inculpés lorrains de sorcellerie‎

‎P., Librairie du recueil SIREY, 1954, agrafé, p.324 à 526 (extrait du n°4 de 1954 de la revue historique de droit français et étranger, 22.5 x 14.8 x 0.2 cm, très bon état, étiquette de bibliothèque sur la première de couverture.‎

‎Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane noire, dos à 5 nerfs, Librairie Arthur Rousseau, Rousseau et Cie éditeurs, Paris, 1945, 569 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (cours frottée en dos, mors fendu, des soulignements au crayon à papier, bon etat par ailleurs, avec intérieur frais). L'auteur, docteur en droit, était avocat au Barreau de Valenciennes. Peu courant.‎

‎La Francophobie - crimes et délits idéologiques en droit français.‎

‎Libres opinions. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 109 pages - légères rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT (Étude sur les services non personnalisés de l’État), Préface de RolandDrago, Bibl. de droit public, t.CXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-322p.‎

‎L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT (Étude sur les services non personnalisés de l’État), Préface de RolandDrago, Bibl. de droit public, t.CXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, br., (couv. lég. fanée avec des annotations au crayon), bon état, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], III-322p.‎

‎Traité-formulaire des tribunaux de commerce‎

‎Librairies techniques. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 396p.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Organisation des tribunaux de commerce, la procédure deavnt le tribunal de commerce, la juridicton du président , formulaire. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, rel. pleine toile enduite éditeur bleue, tit. doré sur dos lisse encadré de filet doré, (coupes frottées, papier jauni) , XVI-397p.‎

‎TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, br., (dos insolé, couv. légt fanée), int. très frais, XVI-397p.‎

‎CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par AdolpheDemeur‎

‎, Bruxelles- Liège, Decq et Duhent- Emile Decq 1874, in-12, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, (qq. épidermures au dos, coiffe sup. arrachée, coupes frottées, coins émoussés), int. frais, 331p.‎