‎Tables de comparaison des anciennes mesures de la Drome, précédées d'une instruction sur le système métrique. Reliés à la suite : Dictionnaire abrégé des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, et hypothèque. Ouvrage utile à tous les citoyens, et notamment aux notaires, greffiers, huissiers, secrétaires d'administrations, avocats, avoués et gens d'affaires. Par un emplyé de l'administration de l'enregistrement et des domaines. - Concordance de l'annuaire et du calendrier depuis l'an Ier (22 septembre 1792) jusqu'à l'an XIV inclusivement (22 septembre 1806). - Tableaux des monnaies. - bulletin des lois N° 81. - Etat des différentes mesures du royaume qui servent à mesurer les terres et bois en Dauphiné.‎

‎ s.d, s.l. - Avignon, Seguin, 1818 - Paris, Didot, 1806 - Paris, 1816, 1 demi basane . in-8 de XVI-168 pp., 105 tableaux de conversion, 6 feuillets de table, manque la page de titre et le dernier feuillet de table - (4)-154 pp. - 16 pp. - 4 feuillets blancs, 5 feuillets manuscrits, 8 feuillets blancs. - 169 pp., paginées de 489 à 658. - 1 feuillet manucrit, 6 feuillets blancs. ‎

‎DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITREIII, LIVRE 1erDU CODE DE COMMERCE‎

‎, Paris, Joubert 1843, 2 vol. in-8, demi-veau fauve, tr. mouchetées, (dos absents, coupes et coins émoussés, rares mouillures). [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], LXVIII-392/ 464p.‎

‎Des sociétés commerciales commentaire du titre III livre 1er du code de commerce tome 1‎

‎Joubert librairie de la couv de cassation 1843 392 pages in8. 1843. relié. 392 pages.‎

‎dos très frottés-texte frais avec légères rouseurs‎

‎Résolutions de plusieurs Cas de Conscience et des plus importantes Questions du Barreau. 1ère partie.‎

‎DOUBLET Pierre-François. 2nde édition. 1714. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 552 pages. Relié plein veau marron. Pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Quelques coins très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Touchant les droits et les devoirs réciproques des Seigneurs & des Vassaux, des Patrons & des Curez, tant pour le Fore Intérieur, que pour celui de la Conscience. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de législation et d'administration militaires tome premier - 1ere partie‎

‎Librairie militaire de J.dumaine 1879 610 pages in8. 1879. Broché. 610 pages. le prix tient compte de l'état‎

‎Etat passable bas dos abimé bords frottés couverture défraichie tranche salie texte propre légèrement jaunissant‎

‎Proceso criminal contra el hebraista salmantino Martin Martinez de Cantalapiedra. Fuentes historicas para el estudio del renacimiento Espanol y de la ciencia eclesiastica en el sigle XVI.Consejo de Investigaciones Cientificas.‎

‎ Madrid - Barcelona, Instituto Arias Montano 1946, 245x175mm, CXLVII - 424 páginas, libro en rústica. Buen estado. ‎

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‎DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE GÉNÉRALE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES ET SEIGNEURIES DE LA CAMPAGNE‎

‎A Paris; Chez les Associés au Privilège des Ouvrages de l'Auteur, nouvelle édition, revue et corrigée par lui-même, 1 volume de format20,5 x 13,5 cm, reliure plein veau d'époque, tranches rouges, XIV + 705 pages, coiffes abîmées avec manques, mors fendus, épidermures, reliure bien solide, intérieur en bon état. Frais de port en supplément.‎

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‎Envoi en colissimo : + 8,80 euros‎

‎Dictionnaire ou Traité de la Police Générale des villes, Bourgs, Paroisses et Seigneuries de la Campagne.‎

‎chez Gissey 1769 In-8, reliure de l’époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, caissons ornés de motifs floraux dorés, tranches rouges, XIV + pp. 1 + 782 pp. manque 2cm en pied de dos. En l’état.‎

‎Edmé de La Poix de Fréminville (1683-1773), notaire en 1713, devient spécialiste dans la défense des causes féodales, et auteur de traités de droit féodal et seigneurial publiés durant les années 1740-1760. Il demeure jusqu'à la Révolution l'un des juristes les plus lus de son époque. Etat correct d’occasion ‎

‎Formulaire du Code de Procédure civile, ou Modèles des différents actes de procédure d'après ce nouveau Code.‎

‎ 1807 Paris, Garnery, Nicole, 1807, in 8° relié demi-veau ancien, dos lisse orné de filets gras dorés, étiquette rouge, 380 pages ; deux petites taches d'encre noire dans la gouttière ; frottis au dos. ‎

‎Edition Originale. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LES PANDECTES FRANCAISES, OU COMMENTAIRES RAISONNES SUR LE CODE CIVIL - TOME 3‎

‎CHEZ ARTHUS BERTRAND. 1819. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 404 pages - pièce de titre - coiffe en tête abimée - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Études sur la société.‎

‎Paris, Louis Hachette [Typographie de Ch. Lahure], 1855 in-8, [2] ff. n. ch., XXXII pp., 307 pp., demi-chagrin fauve, dos à nerfs orné de filets et doubles caissons dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos légèrement insolé, rousseurs. ‎

‎Unique édition de cet ouvrage au titre particulièrement ambigu : il s'agit en effet d'un ensemble de réflexions méta-juridiques sur les fondements du droit positif, divisé en deux parties (droit positif ; droit naturel), avec, en annexe seulement un sommaire sur les institutions sociales et politiques. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Parfait Huissier, ou Formulaire Général et Raisonné des Quatres Codes [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, Aux Archives du Droit Français, Chez Clament frères, Paris, 1811, 671-300 pp.‎

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‎Bon état (reliure un peu frottée). Le Code civil fut promulgué en 1804, le code de commerce en 1807 et le code pénal en 1810. Camus & Dupin, 1459‎

‎La Maison d’Orléans devant la Légitimité et la Démocratie depuis son origine jusqu’a nos jours avec un discours préliminaire et une conclusion‎

‎E. Dentu 1861 In-8 reliure demi-basane , dos lisse, filets et titre dorés, 575 pp. Coiffe sup. arrachée, menus frottements en pieds, mors fendillés, plats griffés, rares rousseurs. ‎

‎Mention de seconde édition. Bel ex-dono au Colonel Amat, régisseur du Palais de Versailles. Bon état d’occasion ‎

‎Loix chartes et coustumes du chef-lieu de la ville de Mons et des villes, et villages y resortissans, avec plusieurs Decrets en dependans [..] des villes de Binche, Nivelles, Landrechies, Lessines, Chimay, Valenchiennes, Cambray, Douay, Tournay, la Bassee, du Comte de Namur, & du Pays de Liège‎

‎Mons, de l'imprimerie de Simeon de la Roche 1662-1664 [16] + 51 + [3] + 486 + [2] pp., 20cm., avec 12 pages de titre supplémentaires [Contenu: Ordonnances et provisions decretees le souverain cheflieu dudit Mons (1662, pp.1-14), 2: Decrets des archiducs pour le souverain heflieu de Mons du XX. Mars 1606 (1663, pp.15-22), Chartes et coustumes locales de la ville de Binch (1663, pp.23-62)), Coustumes [..] de Nivelles (1663, pp.63-96), Extraict des articles des chartes de Landrechies (1663, pp.97-120), Coustumes et usages de la franche ville de Lessines (1663, pp.121-148), Coutumes des droits et iurisdictions.. de Chimay (1663, pp.149-174), Coustumes de la ville de Valenciennes (1663, pp.175-230), Coustumes générales de la cité et duché de Cambray (1663, pp.231-298), Coustumes de la ville et eschevinage de Douay (1663, pp.299-332), Coustumes.. de Tournay (1663, pp.333-394), Coustumes de.. La Bassee (pp.395-398), Nouvelle ordonnance et moderation.. sur le fait des Loix & Coustumes du Pays & Comté de Namur (1663, pp.399-424), Recueil des poincts marquez pour coustumes du Pays de Liège (1663, pp.425-486)], reliure d'époque en plein-cuir (charnières abimées mais intactes, coins forts usés), tranches rouges, ex-libris effacé et ancien cachet sur la page de titre, texte frais,exemplaire toujours convenable // RELIÉ avec "Recueil de plusieurs placcarts fort utiles au pays de Haynnau, dont les chartes dudit pays renvoient a quantité d'iceux. Avec le decret de l'an 1601. L'edit perpetuel, le reglement de la navigation, mesures des heritages du susdit pays & d'autres circonvoisins, aussi la largeur des chemins & voyes d'iceluy" (Mons, de l'imprimerie de Simeon de la Roche, 1664, [4] + 246 + [12] pp., avec le blason gravé de Hainaut (au verso de la page de titre, pleine-page)], B120645‎

‎La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire‎

‎Bruxelles, Bruylant 2007 692pp., dans la série "Travaux du Ceric" no.14, 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 978-2-8027-2454-4, J94526‎

‎"L'HERITAGE INSTITUTIONNEL FRANCAIS - 1789 / 1985 - COLLECTION ""LES FONDAMENTAUX""."‎

‎HACHETTE. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE L'ELIGIBILITE ET DE L'AGE DES ELIGIBLES‎

‎BECHET CH.. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 99 pages - 1 annotation a l'encre ,noire en page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE RACISME EN MILLE IMAGES‎

‎PONTROYAL. 1967. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 320 pages augmentees de nombreuses illustations en noir et blancdans le texte -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION DIRIGEE PAR ROBIN LIVIO Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jugement et Arrêt, dans l'affaire intentée à MM de La Tour d'Auvergne Lauraguais au sujet du Nom d'Auvergne - Litige entre les La Tour d'Auvergne d'Apchier et les La Tour d'Auvergne-Lauraguais. ‎

‎ 1827 ARRAS, Imp. Vve Bocquet - 1827 - In-4 broché, Couverture d'attente, Jugement du 2 juillet 1823 - 8 pages - Arrêt du 13 Août 1827 - 14 pages - Ex. très frais - envoi rapide et soigné - Réf. .48352‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les Quatorze péchés capitaux selon Jean-Paul; précédé d'une introduction par Eugène Delattre.‎

‎ 1881 Paris, Marpon et Flammarion, Les messageries des journaux et publications populaires , 1881 ; in-8°, broché, couverture rose imprimée en noir; ( 4), 224pp.‎

‎ Rare essai sur la moralité dans la vie publique, la législation, la politique, la justice, l'armée, à travers quatorze péchés : orgueil, servilisme, envie, indifférence, avarice, prodigalité, luxure, célibat, gourmandise, jeûne, colère, peur, paresse, travaillomanie. L'auteur y déplore entre autre que le droit de vote ne soit pas obligatoire. Delattre avait déjà publié sous le pseudonyme de Jean Paul " Le Serment au XIXème siècle" en 1869. Couverture défraichie, poussiéreuse avec fente et manque de papier au dos. ( Res1G) ‎

‎Almanach du Commerce de Paris, pour l'an XI [ 1802 - 1803 ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse orné, Chez Duverneuil et De La Tynna, Capelle, Valade, A Paris, s.d. [ 1802-1803 ], 8 pp., 4 ff., cix-600 pp. avec un tableau dépliant‎

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‎Créé en 1797 par Duverneuil et par Jacques de la Tynna (1764-1818, natif de Grandvillard dans le canton de Fribourg - Suisse) qui en continue seul l'exploitation à partir de 1807, l'Almanach du Commerce de Paris rencontra dès l'abord un très grand succès. Il fut créé"à la sollicitation de divers négociants car il manquait à Paris un Almanach de Commerce que toutes les grandes villes de l'Europe, telles que Londres, Amsterdam et autres, possèdent". Cet exemplaire de l'An XI "commence à s'occuper aussi des départements, on y trouve la liste des fabricants d'étoffes et marchands de soie de Lyon". L'almanach sera repris par Sébastien Bottin en 1819 et prendra le nom d'Almanach-Bottin à partir de 1840. On y trouve toutes les informations relatives au commerce pour la France, mais aussi pour les royaumes et principauté d'Europe, et du monde (Chine, Turquie, Russie, Etats-Unis d'Amérique.). Bon état (reliure un peu frottée avec petit manque de cuir à un mors en queue, petit mq. de papier à la seconde garde volante, bon exemplaire ailleurs, signatures autographes de Duverneuil et de J. de la Tynna en page de titre) pour ce rare exemplaire paru sous le Consulat. Grand-Carteret, 1248 ‎

‎MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONFORME AU NOUVEAU PROGRAMME DES FACULTES DE DROIT ET DES ECOLES D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. SIXIEME EDITION MISE A JOUR‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF - 6EME EDITION‎

‎LGDJ. 1973. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 743 + 534 Pages. Tache sur le 1er plat du tome 2. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tome I: L'organisation administrative, La fonction administrative et les actes administratifs, La justice administrative, La police administrative et les services publics - La responsabilite administrative - Tome II: La fonction publique, Les domaines administratifs, Les travaux publics, La construction, L'urbanisme, L'amenagement du territoire, Les actions fonciere et rurale Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF / L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE - LA FONCTION ET LES ACTES ADMINISTRATIFS - LA JUSTICE ADMINISTRATIVE - LA POLICE ADOMINISTRATIVE ET LES SERVICES PUBLICS - LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE / 8e EDITION.‎

‎L.G.D.J.. 1979. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 783 pages - Papier jauni sur les tranches - Dos légèrement sali (jauni).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎MANUEL DROIT ADMINISTRATIF‎

‎L.G.D.J.. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 423 pages - une annotation à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎