‎Barreau de Lyon. Les Avocats aux Anciens Etats Généraux. Discours pronocés par Me Emile Giraud… à l'ouverture de la Conférence des Avocats de 15 décembre 1862.‎

‎ Lyon,Veuve Mougin-Rusand,1863 ;grand in-8°,broché,couverure ocre imprimée en noir;étiquette ronde de classement au 1er plat;107pp.;exemplaire non coupé en bon état.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur au 1er plat de la couverture.(S2) ‎

‎Le pouvoir exécutif dans les démocraties d'Europe et d'Amérique.‎

‎ 1938 Paris, Sirey (Bibliothèque de l'INstitut de Droit Public), 1938, grand in 8° broché, 414 pages ; portrait en frontispice. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ASSURANCE VIE - LE GUIDE PRATIQUE - PERFORMANCE, FISCALITE, CHOIX DU C‎

‎PRAT EDITIONS. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 151 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION ARGENT Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Immobilier comment investir ? 2011‎

‎Prat Editions 2010 13x2x19 8cm. 2010. Broché.‎

‎Bon état‎

‎Réforme judiciaire. Suppression des Cours d'Appel et du deuxième degré de juridiction.‎

‎Couverture souple. Broché. 30 pages. Couverture légèrement défraîchie. Quelques rousseurs.‎

‎Livre. Editions Auguste Ghio, 1882.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA LITISCONTESTATIO - DROIT FRANCAOS DU COLONAGE PARTIAIRE / THESE POUR LE DOCTORAT soutenue le 16 Juillet 1881‎

‎Ve CADORET. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 154 pages. 1 tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du vrai caractere de la loi voconia chez les Romains.‎

‎ Paris, s.d. [1841], in-4°, 52 pp, Extrait des Mémoires de l'Académie des Sciences morales et politiques.‎

‎ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS AU MOYEN AGE. Tomes 1-2 ‎

‎Paris - Leipzig Videcoq père et fils, éditeurs / Léopold Michelsen, Libraire 1843 in 8 (22x14) 2 volumes reliures demi basane marron de l'époque, dos lisses ornés de faux nerfs à froid. Tome 1: grande carte gravée dépliante de la Gallia en frontispice, XVI et 392 pages, 128 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, 1ère partie). Tome 2: 518 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, deuxième partie) [2]. Charles Joseph Barthélemy Giraud, 1802-1881. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L’ENREGISTREMENT DES ACTES & MUTATIONS ET L’APPLICATION DES DROITS D’ENREGISTREMENT, D’HYPOTHÈQUES ET DE GREFFE, DES DROITS DE TIMBRES, LES VALEURS MOBILIÈRES, TEXTES OFFICIELS‎

‎, Paris, Loix nouvelles 1927, br., (première de couverture manquante), 330p.‎

‎Le Centenaire de l'Ecole de droit de Poitiers.. Extrait de la Revue internationale de l'enseignement‎

‎Paris, Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1906 in-8, 19 pp., broché. Première couverture détachée.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE EN 1 SEUL VOLUME (TOME 1+2+3) : tome 1 : les budgets et le trésor - tome 2 : les ressources publiques; l'impot - tome 3 : les dépenses publiques; l'emprunt‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1927-1928. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 342 + 398 + 256 pages - auteur, titre et filets dorés sur dos à 4 nerfs - coins frottés - couvertures conservées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2eme édition Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE - PREMIERE PARTIE : LES BUDGETS ET LE TRESOR.‎

‎RECUEIL SIREY. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 304 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le budget-Notions générales - Confection du budget - Budgets locaux - Budgets de l'Etat - Contenu du budget - L'Unié budget - Les évolutions budgétaires et des modifications apportées au budget en cours d'exercide - Excécution du budget - Les dépenses : l'ordonnateur etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTIONS DE DROIT USUEL / A L'USAGE DES ELEVES DE 5è ANNEE / QUATRIEME EDITION.‎

‎RECUEIL SIREY. 1916. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 185 pages - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes de colonisation et de législation coloniale Tome I‎

‎J.-B. Sirey. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 581 pages. Manques en coiffe-en-tête et en-pied. Tampon sur le 1er plat et la page de titre. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.IV [seul], Troisième partie: L’afrique du Nord, 1.L’Algérie, 5eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Sirey 1927, in-12, br., non coupé, (dos insolé), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], X-466p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, L’Algérie, 7eéd. révisée par Louis Milliot‎

‎, Paris, Sirey 1938, in-12, br., non coupé, (ouvrage passé) , XI-494p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, L.Larose 1904, in-12, br., non massicoté, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», ENVOI DE L’AUTEUR À BAUDRY-LACANTINERIE, (dos insolé) , [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], XVI-789p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II.Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie: Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5eéd. revue et augmentée [mq. le t. I]‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-12, demi-toile grise, tit. doré sur dos lisse orné de double filets dorés, rel. au nom de «J.D. Faure», Ex-libris manuscrit, (une épidermure sur le plat sup., coins émoussés, qq. soulignures au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XVI-809p.‎

‎TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, Ex-Libris sec de Georges Delaume, (rel. frotté avec lég. épidermures, coupes et coins frottés avec lég. mq. de papier, coins émoussés, papier jauni, marques de bibl.), XVII-267p.‎

‎TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, XVII-267p.‎

‎DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1736‎

‎NANTES 1736 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 25 juillet 1736,‎

‎Document Original Rare...........en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎DIPLOME : LICENCE EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1737‎

‎NANTES 1737 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 4 Juin 1737,‎

‎document original.... RARE.....en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Recherches historiques sur la jurisprudence de l’aliénation‎

‎Brochure de format in-8, Paris, Typographie et lithographie Félix Malteste et Cie, 1873, 14 pp. Écornée et piquée (nombreuses rousseurs), coiffes un peu frottées. Usure d’usage, exemplaire de lecture pour cette plaquette peu courante. Poids 30 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,58 euros sur la France, 4,15 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand‎

‎, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.‎

‎Seule la vérité blesse : L'honneur de déplaire‎

‎Plon 1987 In-8 broché 23,8 cm sur 15,5. 436 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎