‎Rapport 2005, remis au Président de la République et au Parlement‎

‎La Documentation Française. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 503 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Acte notarié du 25 octobre 1791 passé devant notaire royal.‎

‎ Pièce manuscrite sur papier timbré, de 2 pages 1/2 in 4°, concernant un désistement d'héritage en faveur de Pierre et Mathieu Cournol frères à Culhat , consenti par Marie Tourraud, veuve de Charles-Jospeh Chataing. Dans l'acte sont désignés les biens concernés.‎

‎Bon état.( GrCl4) ‎

‎Discours sur la résolution relative à la responsabilité des communes.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An 7 in-8, 4 pp. Manque de papier angulaire sans atteinte au texte.‎

‎L'auteur était Président du Tribunal criminel de l'Yonne.Martin et Walter, 25173. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Communications N° 14. La politique culturelle. Revue de l'Ecole pratique des hautes études. Centre d'étude des communications de masse.‎

‎Couverture souple. Broché. 214 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Textes de Edgar Morin - Marc Netter - Joseph Rovan - Violette Morin - Alfred Willener - Paul Beaud - Rolan Barthes - Léo Bogart - Robert Wangermée - George Gerbner - Gérald Fortin - Abraham A. Moles - Baudoin Jurdant - Herbert J. Gans - Michael Gurevitch - Nathan Shaham - Antonina Kloskowska - Francine Chartrand Mac Kenzie. Editions du Seuil, 1969.‎

‎La Compagnie d'assurances générales : accidents, vols maritimes - risques divers - réassurances.‎

‎ In folio (245x310 mm), broché, sous jaquette illustrée en couleurs, non paginé, photos en noir. Paris, 1962.‎

‎Rare monographie réalisée à l'occasion du cinquantenaire de la Compagnie d'assurances générales. Illustrations noirs et couleurs. Portraits des dirigeants historiques. Graphiques. Maquette réalisée par R. Hugon.Partiellement débroché. Bon exemplaire. ‎

‎Liste des Membres 1969/1970‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liste des Membres. 1983‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎WHO OWNS THE MEDIA ? Concentration of Ownership in the Mass Communications Industry, A Knowledge Industry Publications, Inc. Book‎

‎, New York, Harmony Books 1979, in-8, br., bon état, IX-370p.‎

‎COMPANIES ACT 1948. 11 et 12 Geo. 6. Chapter 38.‎

‎ London, His majesty's Stationery Office, sans date, in 8° broché, XIX-363 pages. ‎

‎On joint : Index to Compagnies Act, 1948, 76 pages. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Cour des Pairs. Conspiration du mois d'août 1820. [Affaire du 19 août 1820]‎

‎Paris, 1821 13 pièces in-4, en feuilles, cousues. ‎

‎À partir de juillet 1820 s'organisa une opposition extra-parlementaire composée de libéraux, de républicains et de bonapartistes. C'est cette dernière tendance constituée d'anciens militaires, siégeant dans un café, le Bazar français, rue Cadet, sous la direction du colonel Maziaud, qui conçut l'attentat du 19 août, devant éclater simultanément dans plusieurs régiments. Elle tourna rapidement court à la suite d'indiscrétions. Le gouvernement laissa habilement échapper les principaux responsables, seuls des subalternes tombant aux mains de la police.L'accusation retint 75 inculpés dont seulement 34 seront retenus par la commission de la Chambre des Pairs, et uniquement trois condamnés à mort (Nantil, Ladvocat et Rey). I. PEYRONNET (Charles-Ignace de) : Réplique prononcée par M. de Peyronnet, procureur-général. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 64 pp. - II. Audience du 9 mai. Exposition au sujet de l'accusation. S.l.n.d. [1821], 66 pp. - III. BARTHE (Félix) : Audience du 2 juin. Plaidoyer pour l'accusé Caron. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1820], 27 pp. - IV. GAULTHIER DE RUMILLY (Louis-Madeleine-Claire-Hippolyte) : Audience du 13 juin. Défense du colonel Sauset et du Bazar français, présentée à la Cour des Pairs. S.l.n.d. [1821], 27 pp. - V. HENNEQUIN (Antoine-Louis-Marie) : Audience du 13 juin. Plaidoyer pour l'accusé Bérard. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 41 pp. - VI. LEGOUIX (Alexandre-Armand) : Audience du 15 juin. Plaidoyer pour l'accusé Gaillard. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 26 pp. - VII. DECRUSY (Nicolas) : Audience du 15 juin. Plaidoyer pour l'accusé Eynard. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 19 pp. - VIII. PARQUIN (Jean-Baptiste-Nicolas) : Audience du 16 juin. Plaidoyer pour l'accusé de Laverderie. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 38 pp. Ce Parquin (1785-1839) était le frère aîné du célèbre Denis-Charles Parquin, éminent conspirateur bonapartiste, dont il devait d'ailleurs assurer la défense lors du procès de 1837 consécutif à la conspiration de Strasbourg ... - IX. HUTTEAU (Jean-Baptiste-Louis-Philippe) : Audience du 16 juin. Plaidoyer de M. Hutteau, procureur du Roi à Pithiviers, pour François-Alphonse Hutteau, son fils. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 30 pp. - X. DUPIN (Philippe) : Audience du 18 juin. Plaidoyer pour l'accusé Dequevauvillers. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821], 20 pp. - XI. BLANCHET : Audience du 18 juin. Plaidoyer pour l'accusé de Lacombe. S.l.n.d. [1821], 8 pp. - XII. TARGET (Louis-Ange-Guy) : Audience du 18 juin. Plaidoyer pour l'accusé Loritz. S.l.n.d. [1821], 25 pp. - XIII. ROUTHIER (Guillaume) : Audience du 18 juin. Plaidoyer pour l'accusé Modewick. [Paris], Imprimerie de P. Didot aîné, s.d. [1821],18 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT A DETRUIRE OU A CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L'ETAT‎

‎Paris Madame Marchant 1814 In-8 Broché Satisfaisant ‎

‎5 volumes brochage d'époque papier gris bleu, titre étiquette papier au dos ; Nouvelle édition, revue et corrigée ; "Le respect des lois ne peut exister que par l'opinion publique, et l'opinion ne peut être formée que par l'éducation, ou par des écrits périodiques qui soient à la portée de tout le monde...." ; VI+560pp+80pp (bulletin du censeur) ; tome II : 368pp (attaque de rongeurs n'affectant que les marges, sur 1 cm ) ; III ; 368pp ; IV : 372pp ; V : 336pp ; Coécrits par Comte et Dunoyer, avocats ; chaque volume comporte le timbre de l'administration : "Le censeur" ; Intéressant ouvrage sur la gestion de l'état à la fin du premier empire, mais aussi historique : St Sébastien en 1613, observation sur les Etats-Unis, traite des noirs...peu courant ‎

‎LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT À DÉTRUIRE OU À CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L’ÉTAT, [t.I à VI], Nouvelle éd., revue et corrigée; LE CENSEUR EUROPÉEN, Ou examen de diverses questions de droit public, et des divers ouvrages littéraires et scientifiques, considérés dans leurs rapports avec les progrès de la civilisation, [t.I, II, V, VII et VIII uniquement]‎

‎, Paris, Madame Marchant- Bureau de l’Administration 1814 à 1818, 11 vol. in-8, br. d’attente, non massicoté, (usé, br. parfois fragile, qq. tâches à l’int., des mouilures dans certains vol.), int. frais, VI-560-80/ 368/ 368/ 372/ 336/ 332/ 386/ 374/ 363/ 348/ 406p.‎

4 Images

‎TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ. Tomes 1-2 ‎

‎Paris Chamerot, Libraire - Ducollet, Libraire 1834 in 8 (21x13,5) 2 volumes reliures demi veau havane, dos à nerfs soulignés de filets à froidpercaline verte de l'époque, XXIV et 480 pages, 524 pages. Edition originale (First edition). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎JOURNAL DE L'ASSEMBLEE DES NOTABLES DE 1787 - Texte publié avec introduction, notes et index pour la société de l'histoire de France par Pierre Chevallier.‎

‎LIBRAIRIE C. KLINCKSIECK. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXVIII+144 pages. Tampon sur la page de titre et le premier plat. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage publié avec le concours du Centre national de la Recherche scientifique. 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal de l'assemblée de Notables de 1787 - Texte publié avec introduction, notes et index pour la société de l'histoire de France par Pierre Chevallier‎

‎Librairie C. Klincksieck. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XXXVIII + 144 pages. Annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de législation. ou Exposition des lois générales suivant lesquelles les peuples prospèrent, dépérissent ou restent stationnaires‎

‎Paris, A. Sautelet, 1826-1827 4 vol. in-8, XIV-527, [4]-478, [4]-492 et [4]-538 pp., basane fauve marbrée, dos lisses ornés alternativement de motifs à la cathédrale et de croisillons de pointillés dorés, pièces de titre et de tomaison cerise et noires, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches marbrées (reliure de l'époque). Accroc à un mors inférieur, rousseurs parfois abondantes, mais bel exemplaire.‎

‎Edition originale du premier ouvrage publié par Charles Comte (1782-1837) après son retour de France en 1826 (il avait été condamné à deux mois de prison en 1820 pour un appel en faveur des "victimes du despotisme", et s'était enfui à Genève, d'abord, pour ne pas purger sa peine, et en revint à Paris qu'une fois la prescription écoulée). Ce traité théorique se ressent du mariage de Comte avec la fille de Jean-Baptiste Say (en 1818), de l'influence intellectuelle de son beau-père, et surtout de la fréquentation en exil des économistes de l'école de Jeremy Bentham (il avait dû partir de Lausanne en 1823 et s'était alors réfugié en Angleterre). L'ancien publiciste anti-bourbonien se transforma en effet en partisan du développement des banques, de l'industrie, de la réglementation du travail, dans un sens globalement non saint-simonien, mais très proche de celui des libéraux anglais. A noter, dans ce livre important qui eut un retentissement considérable sur l'école libérale française, que tout le livre V (volume IV) est consacré à l'analyse de l'origine et de la nature de l'esclavage.Dupin (1832), 133. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Comédie Française décrets et ordonnances‎

‎Paris sans éd. sans date - Broché 16 cm x 23 cm 165 pages + XIV pages - Textes des décrets et ordonnances de la Comédie Française depuis le 27 Germinal an XII (17 avril 1804) jusqu'au 30 novembre 1937 ; il a été ajouté une feuille dactylographiée avec le décret du 22 octobre 1952 portant nomination de l'administrateur - Bon état‎

‎La terre, l'eau et le droit en Afrique, à Madagascar et à l'Ile Maurice‎

‎Bruxelles, Bruylant 1998 759pp., 25cm., brochure originale, très bon état, ISBN (978-)2-8027-1020-6, C94522‎

‎LA FONCTION PUBLIQUE AUX ÉTATS-UNIS, Essai sur le régime du Civil Service fédéral, Cahiers de la Fondation nationale des sciences politique n°97‎

‎, Paris, Armand Colin 1958, in-8, br., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», bon état, 251p.‎

‎La Constitution de l'an III.Boissy d'Anglas et la naissance du libéralisme constitutionnel.‎

‎ Paris, PUF, collection "Politique d'aujourd'hui", 1999, 1 broché, couverture illustrée. in-8 de VIII-296 pages ; ‎

‎LE PROCES PAPON. UN JOURNAL D'AUDIENCE.‎

‎GALLIMARD.. 1998.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 324 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PROCES PAPON / UN JOURNAL D'AUDIENCE‎

‎GALLIMARD. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 324 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS SINGULARIUM LIBRI QUATOR. In quibus causarum forensium apices Iudiciorum difficillimi nodi ac dissolutiones resoluuntur‎

‎, Lugduni (Lyon), Gulielmum Rouillium 1556, in-folio, rel. pl. velin ivoire, dos muet, gravure en pl. page de tit. avec Ex-Libris, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, trous d’attaches visibles, (plats tachés, fortes épidermures avec mq., coiffes accidentées, p. cornées, reliure interne visible, travail de vers en marge sur les 10 premières p., mouillures avec mq. de papier en p. de garde, mouillures sur qq. ff. imprimés), 14ff.-167p.‎

‎Le Fondement de la Morale ‎

‎Paris P.U.F 1993 Petit In-8 seconde édition‎

‎ Bon Broché à raba‎

‎Le Concordat justifié. ou Examen des réclamations contenues dans quelques écrits qui ont paru contre le Concordat. Deuxième édition, à laquelle on a joint la défense de cet écrit contre la réponse de M. l'abbé Dillon‎

‎Paris, Adrien Égron, 1818 in-8, 139 pp., demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons, filets et semis floraux dorés, pièce de titre marine, tranches jaunes mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Dos uniformément insolé et passé.‎

‎La première édition porte également la date de 1818. Le futur évêque de Chartres, qui fut toute sa vie un gallican de la plus belle eau, défend dans l'ouvrage le modus vivendi conclu entre Bonaparte et Pie VII, contre les remises en cause qui accompagnaient la difficile négociation entre Louis XVIII et la Cour de Rome pour la signature d'un nouvel accord (et qui en définitive avortèrent).Quérard II, 219.RELIÉES À LA SUITE 4 pièces sur la situation religieuse sous la Restauration : I. CLAUSELS DE MONTALS : La Révolution prouvée par la Révolution, ou Exposition des préjugés décisifs qui résultent, en faveur du christianisme, de la Révolution, de ses causes et de ses effets. Deuxième édition, revue et corrigée. Paris, Adrien Égron, Le Normant, mars 1817, viij pp., 213 pp., avec une page d'annotation manuscrite au verso du f. 213 (sur l'exil aux États-Unis d'ecclésiastiques français qui fournirent les premiers évêques des nouveaux diocèses du pays). La publication de ce vade-mecum du catholique contre-révolutionnaire dut aider puissamment à la nomination de l'auteur sur le siège de Chartres en 1824. II. FRAYSSINOUS (Denis) : Les Vrais principes de l'Église gallicane, sur la puissance ecclésiastique ; la papauté ; les libertés gallicanes ; la promotion des évêques ; les trois Concordats, et les appels comme d'abus. Seconde édition. Paris, Adrien Le Clère, 1818, [2] ff. n. ch., II pp., 218 pp., un f. n. ch. de table. Membre de la Chambre des Pairs, futur ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique sous Villèle, le grand prédicateur, l'abbé Frayssinous deviendra l'aumônier du roi, et le futur précepteur du duc de Bordeaux. Il fut un ardent défenseur des libertés gallicanes. Ce discours sur les principes gallicans fait suite aux tractations entre la France et Rome concernant la signature d'un nouveau concordat en 1817. III. CLAUSEL DE MONTALS : Coup d'oeil sur l'Église de France, ou Observations adressées aux catholiques, sur l'état présent de la religion dans ce Royaume. Paris, Adrien Égron, A. Leclère, mai 1818, 56 pp. IV. [JACQUEMONT (François) :] Remède unique aux maux de l'Église de France. Par un curé de campagne. Troisième édition. Paris, Adrien Égron, 1817, vj pp., pp. 7-67. Très rare, comme tous les opuscules de l'abbé François Jacquemont (1757-1835), curé janséniste de Saint-Médard-en-Forez et figure majeure de la résistance des Amis de la Vérité pour le premier XIXe siècle. Originellement publiée en 1816, la plaquette tourne autour de la réparation nécessaire pour le régicide, mais plus encore pour l'apostasie collective sous la Révolution.Cf. Roquette (Antoine) : Le Concordat de 1817 (Paris, 2010), pp. 116-119.Cachet humide de la bibliothèque de Boussay. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎