‎Manuel de droit public général du monde civilisé. Introduction, théorie gén. de l'état, droit const., droit adm.‎

‎Paris, Recueil Sirey, et Genève, Georg, (Impr. Alb. Kundig, Genève), 1928, gr. in-8°, 365 p., non coupé, brochure originale.‎

‎APPEL A L'OPINION PUBLIQUE CONTRE LE DERNIER MEMOIRE DE MONSIEUR MALVEZIN.‎

‎PIERRE BEAUME, IMPRIMEUR DE LA COUR ROYALE. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 pages - quelques annotations a l'encre noire et crayon de papier sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur les réformes à faire dans notre procédure criminelle.‎

‎Paris, Desenne, 1789 in-8, IV-56 pp., dérelié. ‎

‎L'avocat Bonhomme dit Comeyras (mort en 1798, on ignore sa date de naissance) fut, avec d'autres confrères, chargé par Louis XVI de préparer une réformation de l'Ordonnance criminelle de 1670. Il est étrange de lire parfois qu'on lui attribue la pièce que nous présentons, laquelle serait anonyme : notre exemplaire comporte tout à fait le nom de l'auteur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Divers Traictez, Contracts, Testamens Et Autres Actes, et observations Servans de Preuves & Illustration aux Memoires De Philippe DE COMINES.‎

‎Chez Arnout Leers La Haye 1682 In-12 ( 165 X 100 mm ) de ( 30 )-401-( 3 )pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches mouchetées ( Reliure de l'époque ). Tableau généalogique dépliant. Bon exemplaire.‎

‎Index juridique suisse. Répertoire systématique du droit fédéral.‎

‎Lausanne, Payot, 1928, in-8vo, 240 p., timbre sur titre, demi-toile (bibl.).‎

‎Ce que Tout le Monde doit savoir, sur la Loi des Retraites ouvrières et paysannes.‎

‎IMP. DE L'AVENIR DE LA MUTUALITE. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎BULLETIN DE L ASSOCIATION NATIONALE DES NOTAIRES DE FRANCE‎

‎BUREAUX DE L ASSOCIATION. 1934. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1 plaquette 612 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Annuaire de l'Union, pour l'an 1875, comprenant 5 livres : Le programme, Le décalogue éternel, Le précis des travaux, La bibliothèque et le vocabulaire, l'état du personnel.‎

‎ TOURS, A.Mame - 1885 - Petit in-8 broché - Manque 1er plat - Introduction XVI, 442 pages - fin de l'ouvrage liste des membres - Très propre.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le bruit dans le bâtiment et les travaux publics. Une étude du bruit dans les chantiers.‎

‎1 vol. in-8 br., Editions de l'O.P.P.B.T.P., 1972, 72 pp.‎

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‎Bel exemplaire (parfait état)‎

‎DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET DE LA COMMISSION DU POUVOIR EXÉCUTIF, t.I: Février- Mars- Avril1848‎

‎, Paris, Imp.Nationale 1953, in-8, br., non coupé, bon état, XII-1128p.‎

‎"Défense collective. Les anti-militaristes face aux tribunaux correctionnels . Supplément à ""Objection"", n°107"‎

‎Objection. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. Nombreuses annotations à l'encre et passages surlignés dans le texte. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale. du 11 vendémiaire an 4 de la République‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An IV in-8, 2 pp. ‎

‎"Les Comités de salut public et de sûreté générale réunis, arrêtent que les autorités constituées de Paris seront de permanence jusqu'à nouvel ordre, et correspondront avec les Comités du gouvernement." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Commentaire N° 147 : Identité européenne et ambition française (Jean-Louis BOURLANGES) - Le savant et le politique (Pierre MANENT) - Poutine, l'heure de vérité (Françoise THOM) - En Italie, l'espoir (Giuseppe SACCO) - Les adversaires de la science (Marcel KUNTZ) - ...‎

‎ 2014 N° 147 - Volume 37 - Automne 2014 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 481 à 711‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 148 : La situation des démocraties libérales (Abram SHULSKY) - L'effondrement de la politique extérieure américaine (Armand LAFERRERE) - L'Ukraine en crise, l'Europe fracturée (Philippe de SUREMAIN) - Situation de François Hollande II (Jean-Claude CASANOVA) - Spéculation et art contemporain (Jean-Pierre DAVIET) - ...‎

‎ 2014 N° 148 - Volume 37 - Hiver 2014 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 721 à 954‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 150 : La France 1919 1939, la descente aux enfers (Gérard ARAUD) - L'intelligence et l'Eglise latine (Alain BESANCON) - Reflexions sur la politique monétaire (Jacques de LAROSIERE) - Islam et démocratie (Didier GAZAGNADOU) - De Gaulle, la Résistance et les communistes (Claude PIERRE-BROSSOLETTE) - ...‎

‎ 2015 N° 150 - Volume 38 - Eté 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 241 à 473‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 151 : L'occident et Moscou (Mary Elise SAROTTE) - Le nouveau monde du commerce (Pascal LAMY) - L'Europe et sa défence (Alain LAMASSOURE) - Le déclin français (Christian MORRISSON) - La culture de l'assistanat (Cédric ARGENTON) - ...‎

‎ 2015 N° 151 - Volume 38 - Automne 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 481 à 718‎

‎Bon état ‎

‎RAPPORT 2006 SUR LE RESPECT EFFECTIF DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE‎

‎EDITIONS DES EQUATEURS. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sur les lieux du crime‎

‎La Taillanderie. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROJET DE LOI MARITIME NORVEGIENNE .‎

‎FERDINAND LARCIER. 188. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 93 pages - coins frottés - dos fendus - coiffes en tête et pied abîmées.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Traduit par W.Christophersen , Albert Van Zuylen et Charles Dumercy. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Le procès "Bloc des drottiers et des trotskistes" antisoviétique - compte rendu sténograhique des débats du 2 au 13 mars 1938‎

‎Commissariat du peuple de la justice de l'U.R.S.S 1938 in8. 1938. Broché.‎

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‎Bon état couverture défraîchie intérieur propre tranche un peu ternie‎

‎TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE‎

‎, Luxembourg, CECA-CEE-CEFA 1981, in-8, br., bon état, 536p.‎

‎"Vocabulaire des Traités européens/European Treaties Vocabulary (2 volumes); tome 1 : Français, anglais, grec; tome 2 : Français, anglais, allemand, italien, néerlandais, danois et grec."‎

‎Bruxelles, Commission des Communautés Européennes, 1979-1980. 17 x 25, 2 volumes, 539 + 253 pages, broché, très bon état.‎

‎"tome 1 : suplément 1979; tome 2 : édition 1980; multilingue : français, anglais, allemand, italien, néerlandais, danois, grec."‎

‎JUSTICE ASSERVIE.‎

‎, La Haye,1955., Broche, in-4? , 497pp.‎

‎Recueil de Documents sur l'abus de la Justice a des fins politiques.‎

‎La mise en état des affaires pénales - Rapports.‎

‎La documentation française. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎1989 LES DROITS DE L'HOMME EN QUESTIONS‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 379 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Pierre Bloch. Classification Dewey : 340-Droit‎