‎LES PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, L’exécution, l’inexécution et ses suites‎

‎, Paris, La Documentation Française 1997, in-8, br., bon état, 293p.‎

‎LE DROIT DU DOMMAGE CORPOREL. Systèmes d’indemnisation, coll. Précis Dalloz / Droit privé, 4eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 2000, in-8, br., bon état, 970p.‎

‎Le nouveau contrat social -ou l'organisation de la démocratie individualiste ; Essai de synthèse sociale‎

‎Bruxelles/Paris, Lamertin/F.Alcan 1920 352pp., couv.orig.en copie, uvre même en bel état‎

‎BENEDICTI XIV PONT MAX DE SYNODO DIŒCESANA Libri octo‎

‎, ss lieu, Ferrariæ 1753, in-4, pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons et dentelles dorées sur les nerfs, tr. rouges, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, (1er plat lég. taché, 2ème plat lég. épidermuré, ptt accrocs au dos, coupes et coins émoussés avec mq. au coin inf. du 1er plat, mouillures marginales sur les premiers ff.), bon état malgré les défauts, [12ff.]-648p.‎

8 Images

‎LA RÈGLE CATONIENNE‎

‎, Paris, Marcel Giard 1925, in-8, br., (broch. fragile, couv. et tr. salies), 220p.‎

‎MANUEL DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE‎

‎, Alger, La maison des livres / Lib. des Facultés 1952, in-8, br., Ex-Libris au tampon «Maurice Rabier», jaquette cartonnée rose, (couv. légt fanée), int. très frais, 482p.‎

‎LA PRATIQUE POLICIERE DE DROIT PENAL SPECIAL.‎

‎Lyon Editions Joannès Desvigne 1946. Fort in-8 752pp. Pleine toile beige muette bradel époque. 1 des 100exp numérotés sur papier surglacé des Papéteries Navarre.‎

‎L'auteur s'applique à utiliser un style clair et facilement accessible. Il étudie et commente les principales infractions de droit commun (atteintes au corps, aux biens, aux moeurs)pour aider les officiers de police judiciaire à réunir les éléments de leur enquête.‎

‎La Pratique policière du Droit Pénal spécial. Etude nouvelle des principales infractions du droit commun du point de vue de l'officier de police judiciaire chargé d'en réunir les éléments constitutifs.‎

‎ Lyon, Editions Joannès Desvigne, 1946. Fort in-8, broché, 752 pp. ‎

‎Bel exemplaire. Photos sur demande.‎

‎Préparation à l'épreuve de procédure criminelle dans les examens ou concours de la police et de la gendarmerie. Renseignements - Conseils - Exercices.‎

‎Couverture souple. Broché. 169 pages. 18 x 26 cm. Couverture insolée.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Imprimerie Nouvelle Lyonnaise, 1953.‎

‎Traité théorique et pratique de Police Judiciaire et de Procédure policière à l'usage des Commissaires de police et des autres officiers de police judiciaire. Tome 1. Première partie. L'Action judiciaire du commissaire de police. Tome II. Deuxième partie. La procédure écrite du commissaire de police.‎

‎ Lyon, Editions Joannès Desvigne & Fils, 1945. 2 volumes in-8, brochés, 734 et 382 pp. ‎

‎Bel exemplaire. Photos sur demande.‎

‎L’INTENTION LIBÉRALE DANS LES DONATIONS, Préface de Emmanuel Putman, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2006, in-8, br., bon état, 514p.‎

‎LE PROBLÈME DE L’ORIGINE DES XII TABLES, Quelques contributions empruntées à l’histoire comparative et à la psychologie des peuples‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1902, in-8, br., non coupé, hommage de l’auteur, (couv. détachée), int. frais, 60p.‎

‎UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE: LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Montpellier pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, devant J.-M.Mousseron (Président), J.Savatier, M.Cabrillac, J.Calais-Auloy (Assesseurs)‎

‎, Montpellier 1973, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. fanée, dos lég. taché), intérieur frais, V-[1ff.]-344-[1ff.]-XLVIIp.‎

‎Lopend rechtshistorisch onderzoek. Handelingen van het tiende Belgisch-Nederlands Rechtshistorisch colloquium.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1990., Paperback, originele uitgeversomslag, 26x18cm., 225pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica III. 1. Het rechtshistorisch onderwijs in Nederland. 2. Het onderwijs in de rechtsgeschiedenis aan de Belgische universiteiten. 3. Disputaties binnen het juridisch onderwijs aan de Kwartierlijke Academie te Nijmegen verdedigd onder leiding van Petrus de Greve (periode 1663-1676). 4. F.A. Van der Marck (1719-1800) en zijn pogingen om het Romeins Recht als subsidiair recht te weren. 5. De Actio quanti minoris in de praktijk van het Rijkskamergerecht ca. 1535. Uit de aantekeningen van Viglius van Aytta. 6. De verzameling van de ordonnanties voor de Nederlanden onder Bourgondiers en Habsburgers en het probleem van hun auteurschap. Een peiling naar de groei van soevereine pretenties. 7. De institutionalisering van de collectieve arbeidsverhoudingen in histo? risch perspectief. Overzicht en analyse van de belangrijkste wetten en wetgevende initiatieven sedert 1930.‎

‎Lopend rechtshistorisch onderzoek. Handelingen van het tiende Belgisch-Nederlands Rechtshistorisch colloquium.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1990., Paperback, originele uitgeversomslag, 26x18cm., 225pp, as new/ als nieuw!!! ISBN 9789065694379.‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica III. 1. Het rechtshistorisch onderwijs in Nederland. 2. Het onderwijs in de rechtsgeschiedenis aan de Belgische universiteiten. 3. Disputaties binnen het juridisch onderwijs aan de Kwartierlijke Academie te Nijmegen verdedigd onder leiding van Petrus de Greve (periode 1663-1676). 4. F.A. Van der Marck (1719-1800) en zijn pogingen om het Romeins Recht als subsidiair recht te weren. 5. De Actio quanti minoris in de praktijk van het Rijkskamergerecht ca. 1535. Uit de aantekeningen van Viglius van Aytta. 6. De verzameling van de ordonnanties voor de Nederlanden onder Bourgondiers en Habsburgers en het probleem van hun auteurschap. Een peiling naar de groei van soevereine pretenties. 7. De institutionalisering van de collectieve arbeidsverhoudingen in histo? risch perspectief. Overzicht en analyse van de belangrijkste wetten en wetgevende initiatieven sedert 1930.‎

‎La leçon d'une crise. Considérations sociologiques. ‎

‎Utrecht, Dekker, ca. 1915, gr. in-8°, 344 p., non coupé, brochure originale.‎

‎Contient: Doctrines: Comment étudier les crises sociales? - De la société humaine. - De la vie des entités sociales. - Concordances catholiques. / Faits: La crise dans l'état social d'hier. - De quelques formes contemporaines des germes nocifs. / Conclusion: Les facteurs du renouveau. - Des docteurs dans l'humanité. - De la responsabilité et du rôle des chefs d'entités sociales. ‎

‎DU PROJET DE LOI sur le Sacrilège présenté à la Chambre des Pairs de Paris le 4 janvier 1825.‎

‎A Paris Au Bureau du Mémorial Catholique 1825. In-8 dérelié 13pp. Quelques pâles rousseurs.‎

‎DU PROJET DE LOI sur les Congrégations religieuses de femmes, présenté à la Chambre des Pairs par Mgr l'Evêque d'Hermopolis le 4 janvier 1825.‎

‎A paris Au Bureau du Mémorial Catholique 1825. In-8 dérelié 29pp. Quelques pâles rousseurs.‎

‎Affaires de Rome.‎

‎ Genève, Ch. Gruaz 1837, 190x110mm, frontispice, V - 224pages, broché. Une tâche sur le bas de la couverture supérieure. Nom du possesseur sur le haut du 2ème de couverture. Rousseurs. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LE DICTIONNAIRE DES CAS DE CONSCIENCE, DECIDES SUIVANT LES PRINCIPES DE LA MORALE, LES USAGES DE LA DISCIPLINE ECCLESIASTIQUE, L'AUTORITE DES CONCILES ET DES CANONISTES, ET LA JURISPRUDENCE DU ROYAUME. PAR FEUS MESSIEURS DE LAMET & FROMAGEAU, DOCTEURS DE LA MAISON & SOCIETE DE SORBONNE.‎

‎A BASLE. DE L'IMPRIMERIE DE JEAN-LOUIS BRANDMULLER, & COMPAGNIE. ET SE VEND A LAUZANNE, CHEZ MARC & MICHEL BOUSQUET & COMPAGNIE. 1744 2 FORTS VOLUMES IN-FOLIO (24 X 37 X 12 CENTIMETRES ENVIRON) DE (4) + VIII + 791 + (1) ET (4) + 725 + (54) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A SIX NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES ROUGES. LES 791, 725 ET 54 PAGES, SONT SUR 2 COLONNES NUMEROTEES 1 A 1482, 1 A 1450 ET I A CVIII. CACHETS ANCIENS DE CLASSEMENT D'UNE BIBLIOTHEQUE PRIVEE SUR LES FEUILLETS BLANCS DE GARDE, DEFAUTS EXTERIEURS, DONT TRACES D'USURE ET EPIDERMURES, SANS L'ETIQUETTE DE TITRE ET AVEC MANQUE DE CUIR AU NIVEAU DE LA COIFFE SUPERIEURE DU TOME 2, SINON BON ETAT INTERIEUR, EXEMPLAIRE RESTANT SOLIDE. ‎

5 Images

‎Décret rendu sur la première composition de la Gendarmerie Nationale. précédé d'un rapport fait au nom des Comités de constitution et militaire‎

‎Paris, Baudouin, (1791) , 16 pp., dérelié. Papier bruni.‎

‎Lameth veut donner plus d'importance aux départements : ainsi sur deux places de Capitaines par département, une sera donnée à un officer de l'ancienne Maréchaussée, et l'autre sera choisie par le Directoire du département en faveur d'un citoyen ayant servi au moins pendant dix ans. Les deux-tiers des places de Lieutenants seront nommés par le Directoire du département à des sujets ayant servi au moins six ans, comme Officiers ou Maréchaux-des-Logis.Martin & Walter, III, 18958. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La jurisprudence civile-ecclésiastique au Presbytère , petit supplément à l'Ami du Clergé. Tome Quatrième ( 4 ) , 1er janvier 1901 - 31 décembre 1932‎

‎1 vol. petit in-4 rel. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, texte sur 2 col., Maison Saint-Pierre, Langres, MDCCCCIII ( 1903 ), 412 pp.‎

7 Images

‎Etat satisfaisant (petits accrocs sur plat inf., lég. rouss., bon état par ailleurs)‎

‎La protection sociale les enjeux de la solidarité Sommaire: Les acteurs de la protection sociale; les grandes fonctions de la protection sociale; Les enjeux du social...‎

‎Nathan. 1989. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Sommaire: Les acteurs de la protection sociale; les grandes fonctions de la protection sociale; Les enjeux du social... Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Raphia paille et rotin‎

‎Fernand nathan 1967 in8. 1967. Cartonné.‎

‎Bon Etat un peu jauni‎