‎GUIDE PRATIQUE DE VOS DROITS‎

‎FIRST. DEC 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 540 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour et corrigée par Maître ISABELLE DU CHATELIER-SCHMITT Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guides officiels de la faculté de droit et des sciences economiques de Paris - Doctorat en droit 1967-1968‎

‎Non indiqué. 1967-1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 180 pages. Rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GÉNÉTICISATION ET RESPONSABILITÉS, dir. Christian Hervé, Michèle S.Jean, Patrick A.Molinari, Marie-Angèle Grimaud, Emmanuelle Laforêt‎

‎, Paris, Dalloz 2008, in-8, br., bon état, 182p.‎

‎Histoire complète du procès, instruit devant la cour d'assises de l'Aveyron, relatif à l'assassinat du sieur Fualdès avec des notes historiques sur les principaux personnages qui ont figuré dans cette cause célèbre. - Débats publics sur la procédure instruite contre les prévenus de l'assassinat de M. Fualdès, ancien magistrat de Rodez (Aveyron). - ‎

‎Alexis Eymery Delaunay François Vieusseux | Paris & Toulouse 1817-1818 | 12.50 x 20 cm | 3 volumes reliés en 2‎

‎Deuxième édition en partie originale pour le premier volume; édition originale pour les deux autres volumes. Reliures en demi basane chocolat à petits coins de cartonnage façon vélin, dos lisses ornés de fleurons et de frises dorés, un manque en tête d'une coiffe supérieure, plats de papier marbré comportant quelques épidermures, deux coins supérieurs émoussés, reliures de l'époque. Le premier volume est bien complet de ses 2 gravures dont l'une en frontispice; le deuxième volume est bien complet du plan de "la maison bancal", en revanche les 9 portraits hors-texte font défaut aux deuxième et troisième volumes. Rare réunion de ces trois textes se rapportant à ce célèbre procès qui se transforma en affrontement politique entre royalistes et bonapartiste. Quelques petites rousseurs, un petit manque en tête de la page 227 du second volume sans atteinte au texte, une page précédent l'introduction du deuxième volume a été arrachée. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎ Histoire droit social. (Mélanges Imbert ) ‎

‎Puf 1989 Format : 25/16 572 Pages. 50 articles. Sommaire : voir photos. Défraîchi‎

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‎HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS. PLANS D'ETUDE‎

‎***. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Hommage au professeur Jean Dabin‎

‎Bruxelles, Goemaere 1963 46pp. + frontispice, 25cm., br.orig., bon état, J115293‎

‎Hommage d'une Génération de Juristes au Président Basdevant, Professeur honoraire de la Faculté de droit de Paris, Juge à la Cour Internationale de Justice‎

‎1 vol. in-8 br., Editions A. Pedone, Paris, 1960, 558 pp.‎

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‎Bon exemplaire. On joint une coupure de presse évoquant la mort de Jules Basdevant, ancien président de la Cour Internationale de Justice.‎

‎HOMMAGES GERARD BOULVERT.‎

‎ Service d'Edition Scientifique. Université de Nice. 1987. Format : 25/16. 527 Pages. Sommaire : voir photos. Bon état ‎

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‎Huissier de Justice. Rédaction des actes (Circulaire du 2 mai 1974). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 26 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°74-114 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Huissiers de Justice. Actes en matière pénale (Circulaire du 18 juin 1976). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1976. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°76-153 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Hygiène Alimentaire textes généraux - Edition mise à jour au 31 octobre 2000 - n°1488-1.‎

‎Les éditions des Journaux officiels. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+437 pages - 2 suppléments de 4+7 pages - déchirures sur les plats - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IIe CONGRES NATIONAL DE DROIT PENAL, TOULOUSE, 20-21 MAI 1907‎

‎Union Internationale de Droit Pénal. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Extrait du 'Bulletin de l'Union Internationale de Droit Pénal', vol. XIV-XV. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre1960, XVIesession, Institut international de finances publiques‎

‎, Bruxelles, Ets Émile Bruylant 1962, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, XIII-409p.‎

‎INAUGURACION DE LOS CURSOS DE 1922 - FACULTAD DE DERECH Y CIENSIAS SOCIALES DE LA UNIVERSIDAD NACIONAL DE BUENOS AIRES (PLAQUETTE).‎

‎IMPRENTA DE BUSNELLI Y CADELAS. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 22 pages - annotations sur le 1er plat - fascicule essentiellement en espagnol .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule essentiellement en espagnol . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Schuman ‎

‎, Strasbourg, Presses univ. de Strasbourg 2007, in-8, br., (rares. annotations et soulignures au crayon), bon état, 460p.‎

‎INFORMATIONS ET DOCUMENTS OFFICIELS DE LA COMMISSION CONSTITUTIONNELLE, OCT.-NOV. 1952.‎

‎Secrétariat de la Commission Constitutionnelle, Paris. 1952. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 35 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Assemblée Ad Hoc chargée d'élaborer un projet de Traité instituant une Communauté Politique Européenne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Informatique et Libertés‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. Mai 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVIII + 355 pages. Accompagné de 3 brochures-supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1473. Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Informatique et Libertés. Textes et documents.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1990. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 293 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1473 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎In Memoriam - Gilbert Apollis 1947 - 1989 . Montpellier‎

‎Montpellier Falcuté De Droit D'économie et De Gestion Grand In 8 Recueil des témoignages écrits et ou prononcés par les collègues et amis de Gilbert Apollis en hommage le jour de son enterrement . - 40 p. , 350 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎INNOVATION, TECHNOLOGIE ET FINANCE édité par M.Arnold HEERTJE pour la Banque européenne d’investissement‎

‎, Oxford, Basil Blackwell 1988, in-8, rel. pl. toile noire sous jaquette, neuf, 200p.‎

‎Inscription de la société BELSON / WILLIAM PRYM au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, BELSON / WILLIAM PRYM.‎

‎Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société BELSON / WILLIAM PRYM, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 27 juillet 1911. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société FRANZ STEININGER au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, FRANZ STEININGER.‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VIS, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 12 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société ISN au registre du commerce de Vienne - Eintragung im Handelsregister, Wien, ISN.‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société ISN, copie double avec logo de l'entreprise, en date du 29 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎Inscription de la société REICHENBERG au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, REICHENBERG. ‎

‎Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société REICHENBERG, copie double en date du 25 juillet 1921. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎