‎LA PROTECTION DES MARQUES DE FABRIQUE.‎

‎OFFICE DES MARQUES DE FABRIQUE H. BOETTCHER FILS. 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA PROTECTION ET EXPLOITATION DES INVENTIONS. + ORGANISTATION MODERNE POUR L'OBTENTION ET LA VENTE DES BREVETS D'INVENTION.‎

‎OFFICE DE BREVETS D'INVENTION H. BOETTCHER FIL. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 140 pages + fascicule de 12 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME‎

‎SEPARTEMENT DE L'INFORMATION DES NATIONS UNIES. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La question de la loi - Journées de Trait - Juin 1987‎

‎Ignaco Garate-Martinez. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de papier dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La question du Tibet et la primauté du droit‎

‎Genève, Commission Internationale de juristes 1959 vi + 237pp., 24cm., brochure originale, bon état, X94466‎

‎La recherche juridique (Droit Public) - Recherches Panthéon-Sorbonne Université de Paris I - Série sciences juridiques administration publique.‎

‎Economica. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages - tampons + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Avant propos par Georges Dupuis. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA REFORME DES PROCEDURES D'EXECUTION.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REFORME DU DROIT DE LA NATIONALITE.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REPRÉSENTATION COMMERCIALE INTERNATIONALE, Rapports généraux et nationaux préparés en vue des Congrès d’Arnhem 1965 et de Vienne 1966, mis à jour en 1969, Union Internationale des Avocats‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1971, in-8, br., (couv. lég. abimée), intérieur très frais, 430p.‎

‎La Responsabilité pénale des agents publics en cas d'infractions non-intentionnelles‎

‎La Documentation Française 1996 198 pages 24x16x1cm. 1996. Broché. 198 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation‎

‎La responsabilité pénale du fait de l'entreprise - Jounées d'études Université de Paris XII/Institut de l'Entreprise association française des juristes d'entreprise 14-15 octobre 1976‎

‎Masson. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de G. Matringe. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La revue communale. Organe pratique de droit administratif. Jurisprudence, travaux publics, enseignement, hygiène publique, salubrité, police et règlements sanitaires à l'usage des Municipalités, des Préfectures, des Services et Conseils Départementaux‎

‎Fernand le Gendre. 1909 à 1912. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. Lot de 38 fascicules d'environ 40 pp. chacun.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La revue conseils des notaires N°318 Juillet 2003 Il n'est jamais trop tôt La donation entre époux Sommaire: La caution, fragile garantie du bail commercial; Attention à la requalification du contrat de travail; La vent d'immeuble à rénover, un oubli de l‎

‎Au bureau du journal. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: La caution, fragile garantie du bail commercial; Attention à la requalification du contrat de travail; La vent d'immeuble à rénover, un oubli de la loi.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La revue conseils par des notaires N° 306 Juin 2002 Conjoint survivant ce qui a changé Sommaire: Quand c'est le donateur qui paie les frais; Maison de vacances; Réglez vos litiges à l'amiable; Eclaircissements sur l'assurance vie...‎

‎Au bureau du journal. 2002. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Quand c'est le donateur qui paie les frais; Maison de vacances; Réglez vos litiges à l'amiable; Eclaircissements sur l'assurance vie... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La revue conseils par des notaires N° 312 Janvier 2003 Les associations Un testament pour les aider Sommaire: Les legs en faveur des associations; L'excès de dynamisme peut éveiller le fisc; Artisan, un titre sui se mérite ...‎

‎Au bureau du journal. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Les legs en faveur des associations; L'excès de dynamisme peut éveiller le fisc; Artisan, un titre sui se mérite ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 56 SEPTEMBRE 2006- RF SOCIAL LA REVUE PRATIQUE DE LA GESTION DU PERSONNEL / FLEXIBILITE DE LA REMUNERATION INDIVIDUELLE‎

‎NON PRECICE. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Sommaire : à la rencontre de - congés divers - durée du travail - harcèlement - rupture du contrat - zoom sur arrêt - représentant du personnel 33 - congés payés - contrats de travail Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE - N° 606 - AOUT SEPTEMBRE 1978 - LA LEGISLATION DU TRAVAIL‎

‎SIPNOR. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 312 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 750.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Régime fiscal des sociétés de capitaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 752.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Determination du résultat imposable. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE RF CONSEIL - SUPPLEMENT N°152 - AVRIL 2004 - LE MEMENTO DE L'ENTREPRISE 2004 - Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations‎

‎GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations de sécurité sociale, de retraite complémentaire et de chômage - Juridique et Financier : Principaux délais et formalités essentielles - Prescriptions - etc... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎L'Arique du sud et la primauté du droit ‎

‎ Commission internationale des Juristes Geneve, Commission internationale des juristes 1961. In-8 broché de 250 pages. Carte. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'ARMEE ILLUSTREE N° 46 28 JUILLET 1900 - Mon ancien brosseur par Georges de Lys - l'artillerie Vickers Sons & Maxim a l'exposition - les Kellermann le héros de Magenta et le héros de Valmy - le métropolitain - Lauzun 5e h ussards - la discipline etc.‎

‎L'ARMEE ILLUSTREE. 1900. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 466 à 480 - nombreuses illustrations en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue bi-mensuelle des armées de terre & de mer - SOMMAIRE : Mon ancien brosseur par Georges de Lys - l'artillerie Vickers Sons & Maxim a l'exposition - les Kellermann le héros de Magenta et le héros de Valmy - le métropolitain - Lauzun 5e h ussards - la discipline - l'aérostation dans la marine - l'armée navale de 1900 et la responsabilité des commandants des navires de guerre - la vie en plein air. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La RSE responsbilité sociale des entreprises‎

‎Dunod. 2016. In-8. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 241 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'ART DE FAIRE SES DECLARATIONS pour ne payer légalement que le minimum d'impôts suivi du code des impôts sur les revenus, édition 1935.‎

‎Tableau fiscal et juridique. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 217 pages accompagnées d'un dépliant de l'administration du tableau fiscal et juridique; manque la couverture et le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La Rupture conventionnelle : Guide pratique‎

‎Ordre des Experts-comptables L'expert en poche Dos carré collé 2013 In-12 (11 x 17,5 cm), dos carré collé, 99 pages ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎