‎COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M.PESNELLE (…). 2ndeéd. revue, corrigée & augmentée par l’Auteur avec un Recueil d’Arrêts & Réglemens, tant du Conseil que de la Cour, donnez la plupart sur la coutume, ainsi qu’ils sont rangez à la suite de la Table des Chapitres‎

‎, Rouen, Jean-B. Besongne, le fils 1727, in-4, pl. veau fauve, dos à 5 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. rouge, vignette, lettrines, nom d’un précédent propriétaire à l’encre sur plusieurs p. et avec cachet “Paul Yver, huissier à Tilly sur Seulles”, (épidermures et frottements, accroc au 2ème plat, mors entièrement fendus avec mq., premier caisson du dos manquant, coiffes accidentées avec mq., 4 coins émoussés avec mq., trous de vers traversant en marge), intérieur très frais, 6 f.-632-112p. + table.‎

‎Coutume de Normandie (Tome 1)‎

‎A Rouen, de l'imprimerie de Richard Lallemant Relié 1771 In-4 (22 x 26 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tome 1 seul (sur 2), pagination comme suit ; titre, épître et avertissement (6 pp.), tables des chapitres/matières non paginées, puis 404 pages ; pièce de titre manquante au dos, quelques épidermures sur les plats, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864‎

‎, Paris, Librairie Internationale 1865, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse avec filets dorés encadrants, (rares piqûres), bon état, 306p.‎

‎Die Texte der Konjukturmassnahmen. Handbuch der Bundeserlasse nebst den kantonalzürcherischen Vollzugserlassen. Stand 1. 1.1977. Mit Sachregister.‎

‎Zürich, Schulthess, 1977, in-8vo, unpaginiert, Original-Broschüre. ‎

‎Pestalozzis Staats- und Rechtsverständnis und seine Stellung in der Aufklärung. Diss. 'Rechtshistorische Reihe'. Bd. 26.‎

‎Bern, Lang, 1983, in-8vo, 181 S., Original-Broschüre.‎

‎HÉRITAGE ET TRANSFERTS ENTRE GÉNÉRATIONS, coll. Droit/Économie‎

‎, Bruxelles, De Boeck-Wesmael 1994, in-8, rel éd., état neuf, 286p.‎

‎Le proces PETAIN 23 juillet - 15 aout 1945. ‎

‎Paris, Julliard, 1966; in-8, 316 pp., cartonnage de l'éditeur. Très bon état avec sa jaquette (papier bruni)- le grand naufrage.‎

‎Très bon état avec sa jaquette (papier bruni)- le grand naufrage.‎

‎Le PROCES PETAIN 1945-1995. ‎

‎Paris, Perrin, 1995; in-8, 546 pp., br. Très bon état - broché.‎

‎Très bon état - broché.‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de Justice.‎

‎Paris Imprimerie des Journaux officiels 1945 1 vol. en feuilles in-4, en feuilles, 20 cahiers de 386 pp., sans couverture. Bon exemplaire, tel que paru.‎

‎République française. Haute cour de Justice. Compte-rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute-Cour de Justice. Procès du Maréchal Pétain.‎

‎ 1945 Paris, Imprimérie des "Journaux officiels", 1945; in folio en feuilles, de 386pp.‎

‎Ensemble placé dansd une chemise cartonnée crème, dos de toile grise muette, fermerture par rubans, petites déchirures en marge de plusieurs feuillets sans atteinte au texte.( GrDD2) ‎

‎PROCEDURES COLLECTIVES.‎

‎DALLOZ. 2001. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 225 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""COURS"". / 3e EDITION Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Librement dit- ecrits sur les droits de l'homme- marcel bealu, peter benenson, francois bon, michel butor, jean cayrol, jacques charpentreau, andree chedid, georges emmanuel clancier, guy lecoq, luc decaunes, didier daeninkx, michel deguy, rene depestre..‎

‎LE CHERCHE MIDI / Amnesty international. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎preface de peter benenson - collection documents Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Egyházjog a középkori Magyarországon [=Canon law in medieval Hungary]‎

‎Budapest, Osiris Kiadó 2001 269pp., 25cm., cart.cover, very good condition, [text in Hungarian], ISBN 963 379 877 9, J75243‎

‎La promesse de vente immobilière et plus particulièrement le pacte d'emption du droit suisse. Etude précédée d'une théorie sur l'offre. Thèse Univ.Lausanne. ‎

‎Lausanne, H. & A. Jaunin, 1921, in-8°, 192 p., timbre sur page de titre, brochure originale.‎

‎Das schweizerische Stockwerkeigentum. Überblick über die gesetzliche Regelung. Anhang: Beispiel eines Reglementes und Bundesgesetz.‎

‎Zürich, Schulthess, 1964, in-8vo, 84 S., Original-Broschüre.‎

‎Militair=juridisk Repertorium indeholdende de for den danske Landmilitairret emanerede Forordninger, Parolbefalinger, Instruxer, Rescripter, Resolutioner og Collegialbreve, fra 1671 til 1824, den militaire Lovgivning angaaende.‎

‎Kjøbenhavn, Bopp, 1827. Smukt rødt saffianspræget papbd. Rygforgyldning. Forgyldt titel. Papirsetiket påsat nederst på ryg. Stempel på titelblad. VIII,598 pp. Rent frisk eksemplar, trykt på skrivepapir. Gaveeksemplar med dedikation: ""Deres Kongelige Höihed/ Prinds Christian til Danmark/ underdanigst/ af/ Forfatteren"".‎

‎Retsforhold og Samfund i Grønland.‎

‎Nuuk, 1998. 396 pp.‎

‎Dansk Erhvervsret. - en Lærebog. 11. udgave.‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 587 pp.‎

‎Konkursloven med kommentarer. 10. udgave.‎

‎København, (2005). Orig. papbd. 1054 pp.‎

‎Retsliv og Retspleje i England.‎

‎1949. 300 pp.‎

‎Retsliv og Retspleje i England.‎

‎København, 1949. Ubeskåret i de originale omslag. Med forfatterens dedikation på halvtitel. Pænt og rent. 300 pp.‎

‎RAPPORT FAIT PAR LE MINISTRE DE LA GUERRE AU DIRECTOIRE EXECUTIF, sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernement constitutionnel, c'est-à-dire depuis le 14 brumaire an IV jusqu'au mois pluviôse an V ‎

‎Paris De l'imprimerie de la République, An V 1795 in 4 (27,5x21,5) 1 volume reliure cartonnée rose de l'époque, 226 pages, avec des tableaux dépliants, non rogné. Claude Louis Petiet, 1749-1806, ministre de la Guerre. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎SECOND RAPPORT FAIT PAR LE C.en PETIET MINISTRE DE LA GUERRE AU DIRECTOIRE EXECUTIF, sur l'administration de son Département, depuis le mois Pluviose, époque de la reddition de son premier Compte, jusqu'au 7 Thermidor, jour ou il a quitté le ministère. Présenté au Directoire le 2 Vendemiaire de l'an 6. ‎

‎Paris De l'imprimerie de la République, An VI 1795 in 4 (27,5x21,5) 1 volume reliure cartonnée rose de l'époque, 179 pages, avec des tableaux dépliants, non rogné, petit renfort ancien sur la marge interne de la page de titre. Claude Louis Petiet, 1749-1806, ministre de la Guerre. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Oeuvres..‎

‎Paris, Garnery, an premier de la République (1792-1793) 3 vol. in-8, viij pp., 399 pp. ; [2] ff. n. ch., vj pp., pp. 7-[415] (mal chiffrées 435) ; [2] ff. n. ch., iv pp., pp. 5-436, demi-basane brique, dos lisses ornés de guirlandes et filets dorés, pièces de titre et de tomaison noires, coins en vélin vert, tranches mouchetées (reliure du début du XIXe). ‎

‎Unique édition collective des opuscules juridiques (vol. I) et des discours politiques (vol. II-III) du Conventionnel. Un quatrième volume parut ultérieurement sous le titre de Pièces intéressantes servant à constater les principaux événemens qui se sont passés sous la mairie de Jérôme Pétion. Parmi les pièces à signaler, on peut mentionner De l'Infanticide, et Essai sur le mariage (vol. I) ; Discours sur la traite des Noirs, et Discours sur les troubles de Saint-Domingue (vol. III). Quérard VII, 84. Martin & Walter, 27 013. Tourneux IV, 24 707. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Introduction générale au droit - 5e édition - Collection le droit en plus.‎

‎Presses Universitaires de Grenoble. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le droit en plus. Classification Dewey : 340-Droit‎