‎La gestion locale face à l'insécurité juridique - diagnostic-analyse-propositions - Institut de la Décentralisation‎

‎L'harmattan. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 343 pages. Inscription sur le 1er contreplat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Jacques Hyest. Introduction de Hugues Portelli. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA GREFFE HUMAINE, (In)certitudes éthiques: du don de soi à la tolérance de l’autre, Dialogue pluridisciplinaire sur «La greffe, le don et le société», sous la dir. de Robert Carvais et Marilyne Sasportes, Préface de Jean Bernard‎

‎, Paris, P.U.F. 2000, in-8, br., avec documents iconographiques, bon état, XXIV-1000p.‎

‎LA GUIDE JURIDIQUE. TOUS LES DROITS DES SALARIES ET DE LEUR FAMILLE. EDITION 86.‎

‎LA VIE OUVRIERE.. 1985. In-24. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice Administrative. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 33 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit Guide Pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JUSTICE ADMINISTRATIVE - PETIT GUIDE PRATIQUE - COMMENT FAIRE VALOIR VOS DROITS EN CAS DE CONFLIT AVEC L'ADMINISTRATION.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Des juges administratifs : pourquoi faire? - A quel tribunal faut-il s'adresser? - Que pouvez-vous attaquer et dans quel délai? - comment rédiger la requête? etc... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"La Justice des mineurs (Collection ""Les guides de la Justice"")"‎

‎Ministère de la Justice. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice en France - la documentation française illustrée n°80 août 1953.‎

‎La documentation française. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 30 pages agrafées - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte - rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice et les tribunaux - impôts monnaies et finances‎

‎Firmin didot et cie 1888 in4. 1888. Relié. ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre ex libris dorure sur tranche‎

‎LA JUSTICE ET SES INSTITUTIONS‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 767 pages. Tranche salie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis Dalloz. 3e édition. Par J. Vincent, S. Guinchard, G. Montagnier, A. Varinard. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JUSTICE FRANCAISE EN QUESTION. REFLEXION SUR LES PROCEDURES PENALES.‎

‎LES CAHIERS DU GROUPE MIALET. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LA LEGISLATION COMPETE DES BAUX A LOYERS - DU CODE CIVIL A LA LOI DU 2 AOUT 1924‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages. Quelques rousseurs sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit commun, prorogations, limitation, locaux commerciaux, meublés, dispositions diverses. Etudes pratique avec jurisprudence et formulaire par MM. A. Cluzan et P. Rebouilh. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La legislation du travail.‎

‎La revue fiduciaire. Juillet-Aout 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 240 pages. N° 346-347.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL DEPUIS JUILLET 1940 ET LA CHARTE DU TRAVAIL par LA SOCIETE FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET DE REVISION‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ / COLLECTION FIDUCIAIRE. 1941. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LETTRE DE LA CHANCELLERIE - BIMENSUEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE - N°72 - 1er AVRIL 1981 : TABLE DES MATIERES N)s 1 à 72 - 15 JUIN 1977 - 31 MARS 1981 + N°63 + 64 + 66 + 69 + 70 + 71.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1981. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. environ 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi au quotidien n°1 nov./déc. 2000 - Les relations de voisinage les principaux textes de loi.‎

‎Les éditions des journaux officiels. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION DANS LE TRAVAIL, cours d’éducation ouvrière par le Bureau international du travail‎

‎, Genève, B I T 1968, in-8, br., bon état, 218p.‎

‎LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME DANS LE DROIT ET LA JURISPRUDENCE DE L’UNION EUROPÉENNE, dir. Emmanuelle Saulnier-Cassia‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2014, in-8, br., bon état, XVI-517p.‎

‎La mise en oeuvre interne de la Convention européenne des droits de l'homme (+ supplément)‎

‎Bruxelles, Editions du jeune barreau de Bruxelles 1994 290pp., 21cm., br.orig., très bon état, joint: VELU Jacques, Idem, Journées d'études du 20 janvier 1994. Rapport d synthèse, 32pp.], J115303‎

‎L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS, sous la direction de Denis Mazeaud, Reiner Schulze et Guillaume Wicker, coll. Droit privé comparé et européen, vol.10‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée (SLC) 2012, in-8, br., ENVOI à PascaleBloch, bon état, 216p.‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL‎

‎Lamy SA. 1997. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. 1698 pages. Tampons au dos des plats et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin). Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY DROIT COMMERCIAL.‎

‎Lamy.. 1995.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1623 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fonds de commerce, Baux commerciaux, Propriété industrielle, Redressement et liquidation judiciaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Du n° 121, d'avril 2000 (A), au n° 131, de mars 2001 (K). Fonds de commerce, Baux commerciaux, marques, brevets, dessins et modèles... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL, EDITION 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1762 pages. Tampon au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin). Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY, SOCIETES COMMERCIALES, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 10 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Du n° 123, d'avril 2000 (A), au n° 133, de mars 2001 (K). Manque le n° 132. SNC, SARL, SA, Sociétés particulières. Constitution et gestion... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY SOCIETES DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES.‎

‎LAMY S.A. 1980. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat légèrement tâché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire : règles et notions communes a tous les types de sociétés commerciales - règles et notions communes a plusieurs types de sociétés commerciales - sociétés à responsabilité limitée et sociétés de personnes - sociétés par actions - autres formes de sociétés. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎