‎LA NATIONALITE FRANCAISE, TEXTES ET DOCUMENTS‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère de la Justice. Législation de droit commun. Conventions internationales... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ANCIENNE FRANCE LA JUSTICE ET LES TRIBUNAUX IMPOTS MONNAIES ET FINANCES‎

‎LIBRAIRIE DE FIRMIN-DIDOT ET CIE. 1888. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages - Tranches dorées - Frontispice sous serpente - Nombreuses figures en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NEF N°39 27e ANNEE - LA JUSTICE EN QUESTION‎

‎TALLANDIER. JANVIER MARS 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Langue Française. Textes législatifs et règlementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1468 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La notion de ""justice constitutionnelle"" - ""Thèmes & commentaires"""‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NOTION JURIDIQUE DE COUPLE, sous la direction de ClotildeBrunetti-Pons, coll. Études juridiques, t.4‎

‎, Paris, Economica 1998, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, 154p.‎

‎LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE‎

‎Imprimerie du Journal Officiel. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 722 + 158 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Epidermures sur le dos et le cuir des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des Députés, Décrets de promulgation, etc. Extraits du 'Journal Officiel' de la R.F. Suivis d'une Table alphabétique et analytique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES SALARIÉS DANS LES ENTREPRISES. EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES, sous la direction de Jean REMUS, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 188p.‎

‎LA PEINE CAPITALE - NATIONS UNIES‎

‎DEPARTEMENT DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages + 1 lettre concernant l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La peine quel avenir ? Approche pluridisciplinaire de la peine judiciaire - ""Recherches morales"" n°7"‎

‎Cerf. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 157 pages. Ouvrage de bibliothèque, tampon en page de titre et sur le 1er plat, étiquette collée en page de garde et en coiffe de pied. Mors légèrement fendus en coiffe de tête. Annotation à l'encre sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes du colloque du Centre Thomas More des 23-24 mai 1981 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La pensée juridique de Paul Foriers, [2 vols.]‎

‎Bruxelles, Bruylant 1982 complets en 2 vols.: [vii] + 912pp., br.orig., 24cm., dans la série "Travaux du centre national de recherches de logique", bel état‎

‎LA PLACE DE L’AFRIQUE DU NORD DANS L’UNION FRANÇAISE, par le Groupe d’études de la constitution de l’Union Française‎

‎, Paris, Centre d’études de Politique Étrangère s. dt., in-8, br., (accroc en couv.), 53p.‎

‎LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement‎

‎, Lyon, Publications périod. spécialisées 1976, in-8, br., (lég. fané), 216p.‎

‎LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement‎

‎, Lyon, Publications périod. spécialisées 1976, in-8, br., bon état, 222p.‎

‎L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, br., planche dépliante hors-texte : Schéma général des procédures avec légende, très bon état, [8ff.]-318p.‎

‎L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, pl. toile bleue, tit. doré sur dos lisse, planche dépliante hors-texte : Schéma général des procédures avec légende, (marques de bibl., planche restaurée), [8ff.]-318p.‎

‎LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS, Analyses juridique, économique et comparative. Europe, États-Unis, Japon, 2eéd., sous la direction d’AntoineWinckler et de FrançoisBrunet, avec des collaborations de DavidEncaoua, LaurentCohen-Tanugi et MarioSiragusa‎

‎, Paris/ Bruxelles, De Boeck & Larcier 1998, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, 649p.‎

‎LA PREVENTION DES ACCIDENTS DUS AUX TRANSMISSIONS.‎

‎INSTITUT NATIONAL DE SECURITE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 94 pages - nombreuses figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation - protection des arbres - protection des volants poulies plateaux d'accouplement - protection des courroies - protection des pignons et des chaînes - protection des engrenages - les commandes et la sécurité etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROCEDURE D'INSTRUCTION - LA PROCEDURE D'AUDIENCE.‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165 pages dactylographiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Profession d'Avocat. Textes législatifs et réglementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1992. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. Accompagné d'un supplément de 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROPRIETE, COMPTE-RENDU DU CONGRES DE JURISCONSULTES CATHOLIQUES TENU A NANTES LES 9, 10, 11 ET 12 OCT. 1883‎

‎Revue Catholique des Institutions et du Droit, Baratier et Dardelet, Grenoble. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 178 pages. Papier muet et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriété ecclésiastique, Propriété religieuse. Propriétés collectives... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS‎

‎INPI. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages. Quelques miniatures en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La propriété foncière. Ses contraintes administratives et sociales.‎

‎VICHY. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 1072 pages. Quelques légères mouillures en intérieur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎76ème congrès des Notaires de France. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROTECTION DES MARQUES DE FABRIQUE.‎

‎OFFICE DES MARQUES DE FABRIQUE H. BOETTCHER FILS. 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA PROTECTION ET EXPLOITATION DES INVENTIONS. + ORGANISTATION MODERNE POUR L'OBTENTION ET LA VENTE DES BREVETS D'INVENTION.‎

‎OFFICE DE BREVETS D'INVENTION H. BOETTCHER FIL. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 140 pages + fascicule de 12 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎