‎Code du Travail, TOME 2 (Livres VII à IX)‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 677 à 971 + XCV pages. Accompagné de quelques suppléments.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL AVEC TABLES DE REFERENCE ET CONCORDANCE ET UN INDEX ALPHABETIQUE - NOUVELLE EDITION REFONDUE REGROUPANT LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / MISE A JOUR AU 1ER NOVEMBRE 1970.‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 1964‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 437 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc,dans le texte. 1 annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code forestier - 2 voulmes : tome I + tome II‎

‎Journal officiel de la republique francaise. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 + 329 pages. Annotation et quelques tâches en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decrets du 25 janvier 1979 modifies par les decrets des 31 mai 1979, 28 juin 1979, 19 septembre 1979 et 10 mars 1979. Mise a jour le 1er mai 1980. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL - A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERSES ADMINISTRATIONS.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1959. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1224 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE GENERAL DES IMPOTS‎

‎Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1724 pages. Petite annotation en page de faux-titre. Tranche légèrement salie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE GENERAL DES IMPOTS, Et Annexes avec Annotations et Renvois‎

‎Dalloz. 1966-1967. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 1543 pages. Initiales au feutre sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code général des impôts (2007)‎

‎Dalloz Cartonnage souple 2007 Fort in-8 (14 x 20 cm), broché, couverture souple à rabats, CXIV + 2935 + 24 pages, double-signet, l'ancien propriétaire a utilisé des post-it transparents pour organiser l'ouvrage, ils sont enlevables sans laisser de trace ; dos légèrement incurvé, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code général des impôts - Livre des procédures fiscales 2023 - direction generale des finances publiques - mise a jour au 1er janvier 2023‎

‎MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS. 2023. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. ENVIRON 2050 pages - texte sur deux colonnes - signet conservé. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code général des impôts- Livre des procédures fiscales‎

‎Dalloz. 1991. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 970 pages. Couverture contrepliée. Quelques rousseurs. Texte sur une à deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE LAMY DROIT ECONOMIQUE 2005‎

‎Lamy SA. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1389 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Lamy économique, dir. par Roger Bout. Edition réalisée par Ronan David. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE MINIER‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Nombreux passages soulignés en bleu. Ecritures au stylo en première page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Minier.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL - DECRET DU 22 MAI 1957 ET TEXTES ULTERIEURS entièrement mis à jour au 1er mai 1961‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL OU ANALYSE DES REGLEMENS CONCERNANT LES OFFICIERS MUNICIPAUX. COLLECTIF Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761‎

‎22. Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761. Reliure plein veau avec liseré ( sur les deux plats). Coins emousses, premier plat abime. Interieur bon, dos plat avec pièce de titre. Photos possibles‎

‎Pas de frais de port pour la France métropolitaine ‎

‎Code Napoléon.‎

‎Barbou Frères. 1863. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 767 pages - épidermures et manque sur les plats - coins frottés - dos frotté - titre et filets dorés sur le dos - tampon sur la page de titre - annotations sur le 1er contre plat, sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Domaines nationaux. Impôts)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 93-108 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tableaux dépliants hors texte, premier supplément des Tomes II et III ; coiffe et mors légèrement abîmés en queue, quelques petites marques d'usage sur les plats et coins, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Impôts)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 494 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; second supplément pour le tome III ; coins frottés, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XIII : Armée de terre. Agriculture et commerce)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 397 pages (p. 2-278 : impôts ; p. 279-397 : agriculture et commerce), Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XIII faisant la XVe partie ; coins et coupes frottés, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome IX : Finances)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 438 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome IX faisant la XIe partie ; manque de cuir en queue du premier plat, marques d'usure sur les plats, coupes et coins, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome VIII : Constitution de la monarchie françoise. Assemblées administratives)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 362 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome VIII faisant la Xe partie ; mors fendus aux coiffes, marques d'usure sur les plats, coins frottés, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XII : Clergé et biens ecclésiastiques. Droits féodaux. Gendarmerie nationale. Armée de terre. Armée de mer)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 399 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XII faisant la XIVe partie ; mors légèrement abîmés en queue, marques d'usage sur les coupes et plats, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XI : Tribunaux et ordre judiciaire)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 427 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XI faisant la XIIIe partie ; marques d'usure sur les plats, coins frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome V, seconde partie : Armée de terre. Armée de mer. Gendarmerie nationale)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 427 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome V, seconde partie ; marques d'usure sur les plats, coins et coupes frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎