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Code des procédures civiles d'exécution- Edition 2013 et 2014 (2 volumes)
Juridiques et techniques. 2012-2013. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 920+1123 pages. Couvertures pliées. Signets conservés. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE DES SOCIETES
Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 1014 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit
CODE DES SOCIETES 2003
LITEC - 8° EDITION. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1417 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Juris classeur. Classification Dewey : 340-Droit
CODE DES SOCIETES, Avec Annotations d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Et Renvois aux Publications DALLOZ
Dalloz. 1959. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 448 pages. Trace d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Georges BRIÈRE DE L'ISLE. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DES SOCIETES, Dispositions Générales, Sociétés Civiles, Sociétés Commerciales, Sociétés Cotées en Bourse, Sociétés Particulières
Dalloz. 1992. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1658 + 46 pages. Tranche légèrement salie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Codes Dalloz. 11e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DES TRANSPORTS
Dalloz. 1959. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur acceptable. 888 pages. Trace d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en page de titre. Range-fichette au dos du 2e plat. Page de faux-titre déchirée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Paul M.-F. DURAND. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DES VENTES VOLONTAIRES ET JUDICIAIRES
LE SERVEUR JUDICIAIRE. VERS 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, Annoté d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Avec Renvois aux Publications DALLOZ
Dalloz. 1946. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 435 pages. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Petits Codes Dalloz. 40e édition refondue. Classification Dewey : 345-Droit pénal
CODE DIPLOMATIQUE & CONSULAIRE. 1992 / 1993.
SERVICE D'INFORMATION CODE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE, CORP. LTD.. 1992. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 955 + 885 pages. Simili-cuir rouge, titres dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du commerce suivi d'une table alphabétique et des matières - 8e édition - conforme à l'édition officielle.
Chez Leopold Collin. 1808. In-18. Cartonné. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 405 pages - annotation d'époque sur la page de faux titre - dos absent - plats cartonnés brut abîmés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du domaine de l'Etat
Journal officiel de la République Française. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. XII + 210 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du fermage. Nouveau statut des baux à ferme. Textes complets et mis à jour.
Recueil des sommaires de la jurisprudence française et recueil des lois usuelles réunis. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. 16 pp., intérieur non coupé.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Code du Service National
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 294 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
CODE DU TRAVAIL
Dalloz. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2479 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
60e édition. Annotations et bibliographie par Pierre Ortscheidt. Classification Dewey : 340-Droit
Code du travail.
Les publications juridiques de la vie ouvrière. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 384 pages - plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE DU TRAVAIL 2001 LES CODES POUR TOUS
PRAT EDITIONS. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit
CODE DU TRAVAIL - 2001 - LES CODES POUR TOUS -
PRAT. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Nouvelle Edition - 6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit
Code du Travail. 89
VO EDITIONS. 5ème édition.. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du travail Livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Journal Officiel. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE DU TRAVAIL - NOUVELLE EDITION 2005.
PRAT EDITIONS. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1628 + XVI pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du travail - Nouvelle édition 2010.
Prat. 2009. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1658 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE DU TRAVAIL - TEXTE INTEGRAL
PUBLICATIONS JURIDIQUES. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 907 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"CODE DU TRAVAIL -TEXTE INTEGRAL - 3EME EDITION (LES PUBLICATIONS JURIDIQUES DE ""LA VIE OUVRIERE"")"
LA VIE OUVRIERE. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 908 pages. 3ème édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du travail (textes codifiés et textes annexes) - Codes Dalloz - 50e édition.
Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1826 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code du Travail, TOME 1 (Livres Ier à VI)
IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 676 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit
