‎Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome V, première partie (Droits féodaux, Armée de terre)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 380 pages, Tome V, première partie du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors supérieur fendu, coiffe inférieure usée, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante (Domaines nationaux, Police générale, Objets divers)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées,512 pages, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors fendus, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎CODE PENAL 1984‎

‎LITEC. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1308 pages - coins frottés -. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"CODE PENAL - 2009 / ""LES CODES POUR TOUS""."‎

‎PRAT. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages. Texte sur 2 colonnes - . . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE‎

‎Dalloz. 1968. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 829 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎66e édition. Petits Codes Dalloz. Avec renvois aux publications Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2477 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. 102 ème édition. Jurisprudence et annotations de Yves Mayaud. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE PENAL, NOUVEAU CODE PENAL, ANCIEN CODE PENAL‎

‎Dalloz. 199'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2441 pages. Etiquettes sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎92e édition. Annotations et bibliographie par Y. Mayaud. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL - TABLE ANALYTIQUE + PREMIERE PARTIE : LEGISLATIVE + DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 191 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE - FISCAL - CODE GENERAL DES IMPOTS, LIVRE DES PROCEDURES FISCALES‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1520 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code pratique Francis Lefebvre - Social, code du travail, code de la securite sociale, droit europeen et autres textes - 2004 - A jour au 10 mars 2004‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2080 pages - texte sur deux colonnes - papier bible : quelques pages légèrement froissées en début d'ouvrage. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Code pénal, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux plublications Dalloz (56e édition) 1959‎

‎Dalloz. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 841 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal annoté d'éprès la doctrine et la jurisprudence‎

‎Emmanuel Vergé/Jurisprudence générale Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 802 pages. Nombreuses rousseurs. Traces d'adhésif.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits codes Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Codes Dalloz - 84e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1294 + 4 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal du Canton de Fribourg. Nouvelle édition revue et complétée par l'adjonction de huit novelles.‎

‎Fribourg, Saint-Paul, 1918, in-8°, 201 p., timbre sur titre demi-toile. Brochure orig. cons.‎

‎Code pénal du Canton de Vaud. Relié avec: Décret sur quelques modifications au Code de procédure pénale.‎

‎ Lausanne, Imprimerie Georges Bridel 1867, 185x125mm, 179 + 7pages, reliure demi-parchemin. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code pénal et code d'instruction criminelle - hors du commerce.‎

‎Editions de la faculté de droit. 1942. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 250 pages - texte sur deux colonnes - tâche en coin en tête sur le 1er plat - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code Pénal : Nouveau code pénal, ancien code pénal - Edition 2000‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2384 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Nouveau code pénal, ancien code pénal‎

‎Dalloz. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2602 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Nouvelle édition 2009.‎

‎Prat. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE ROUSSEAU DE LA ROUTE 1993‎

‎CODES ROUSSEAU. 1992. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE RURAL, CODE FORESTIER‎

‎Dalloz. 1956. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 563 pages. Traces d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Jean RONDEPIERRE. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code rural- code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 812+29 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs. Légères mouillures en plats. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"‎

‎Code Rural- code forestier‎

‎Emmanuel Vergé/Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 812+29 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code rural code forestier - 22e édition.‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. XIII+1965+3 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Louis Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎CODE RURAL ET FORESTIER, 1999‎

‎Dalloz. 1999. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1965 pages. Légère tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎22e édition. Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par L. Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎