‎Droit des assurances privées. Avec la collaboration de Malik Fagone et Jonathan Lüthi. Collection PdS, Précis de droit Stämpfli.‎

‎ Berne, Editions Staempfli & Cie. SA 2008, 230x150mm, XXIV - 529pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎PRECIS DE DROIT COMMERCIAL : Les commerçants et leurs obligations, Les fonds de commerce et la propriété commerciale, Les sociétés, Les effets de commerce, Les valeurs mobilières, Les banques et les bourses, ETC.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1964. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 428 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. PREFACE DE M. JEAN RAULT. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PRECIS DE DROIT COMMERCIAL - PRIX DE LA FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - 8ème EDITION.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 702 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Studien zu der Lex Rubria : Text und Übersetzung, Kommentar zu den Kapita XIX und XXI, Einleitung und historischer Anhang‎

‎Utrecht, 1971 180pp. + 1p. theses, 30cm., Doctoral Dissertation (Rijksuniversiteit te Utrecht), softcover (small trace of removed label), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112326‎

‎LA JURISPRUDENCE EN DROIT DU TRAVAIL, Bibl. de droit du travail et de la sécurité sociale, t.I, Préface de J.M. Jeanneney‎

‎, Paris, Sirey 1967, in-8, br., (dos fané), int. frais, XII-706p.‎

‎LAMY TRANSPORT - COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT DOUANE COMMERCE EXTERIEUR TRANSPORTS PAR CHEMIN DE FER TRANSPORTS MARITIMES TRANSPORTS AERIENS LEXIQUE - TOME 2 .‎

‎LAMY S.A.. 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 1139 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Law, Sex, and Christian Society in Medieval Europe‎

‎Chicago, The University of Chicago Press 1990 xxiv + 674 pp., 24cm., softcover, ISBN 0-226-07784-5, very good, J101285‎

‎Les Procez civil et criminel, contenant la méthodique liaison du Droict, et de la practique judiciaire, civile et criminelle. Rev., corrigez et augmentez... Plus l'eslection ou de la juridiction des esleuz, sous un bref discours des Finances & Officiers d'icelles‎

‎ Nicolas Gay A Lyon, Nicolas Gay, 1643. Petit In-4 relié plein vélin de l'époque, Frontispice, 442 194 + 45 pages. Mouillures intérieures et taches sur le vélin. En l'état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Droit - Nouveau Traité des criées Contenant les procédures, pour faire toutes sortes de décrets Suivant les Coutumes, Ordonnances, Arrests & Règlemens, sur ce intervenus jusques à présent - Ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Huissiers et Praticiens, pourconnoitre les Nullitez qui se rencontrent dans les Criées. le tout conforme à l'usage du Palais & des Autres Juridictions du Royaume - Seconde édition augmentée [sic] de plus de moitié.‎

‎ 1685 PARIS, Chez Jean Guignard - A l'entrée de la Grand' Salle du Palais à l'Image Saint Jean, 1685 -Reliure plein veau brun in-quarto - Dos 5 nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise - coiffes usagées - Roulettes dorées sur les plats des tranches - Complet des 2 tomes en 1 volume - Toutes tranches jaspées rouges - Portrait-Frontispice gravé par Thommassin - Bandeaux - Culs-de-lampe - Epitre dédicatoire à Mr Moquot, seigneur de Machy - Pagination continue dans les 2 tomes, XI, 1), 467 + Table 13 - Propre intérieurement, bon exemplaire - Réf. 48295‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎NOUVEAU TRAITE DES CRIEES‎

‎ 1685 reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond havane foncé avec filet or (label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - roulettes en tête et en pied (fillets on top and at the foot of spine), manque de cuir en haut du dos (lack of leather at the top on the spine), coiffe supérieure manquante (is missing head of the spine), petits accidents aux échancrures de tête (small accidents in the top indentations), coins de tête du premier et du quatrième plat écornés (top corners of the front and of the back cover dog-eared), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges), pages de garde grises (grey endpapers), texte à manchette (marginal note), illustrations : 1 portrait en frontispice (frontispiece portrait) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), légères mouillures (light waterstains), 3 feuillets de pièces liminaires (3 leaves of introductory pieces) + XII pages + 467 pages et XIII pages de Table des Matières (Table of contents) avec Privilège du Roy, 1685 à Paris Chez Jean Guignard - à l'entrée de la Grand' Salle du Palais à l'Image Saint Jean,‎

‎(sic) contenant les procédures pour faire toutes sortes de Décrets suivant les Coustumes, Ordonnances, Arrests et Réglemens, sur ce intervenus jusques à présent. Ouvrage necessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Huissiers, et praticiens, pour connoitre les Nullitez qui se rencontrent dans des Criées - le tout conforme à l'usage du Palais, et des autres Juridictions du Royaume - nouvelle édition augmentée de plus de moitié (Containing the procedures to make any sorts of Decrees following the Customs, Prescriptions, Rulings and Regulations, on it intervened until now. Work necessaire to every Judges, Lawyers, Prosecutors, Bailiffs, and practitioners, to know the Nullities which meet in Auctions - the whole in compliance with the custom of the Palace, and the other Jurisdictions of the Realm - new edition enlarged by more half) - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎Les Lois du Duel.‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-percaline à coins bordeaux, Édition de la Revue "Les Armes", Paris, 1912, XXII-242 pp.‎

9 Images

‎Bon état pour cet exemplaire de la seconde édition de cet ouvrage qui fut probablement le dernier essai d'encadrement des règles du duel. ‎

‎Nouveau traité des criées contenant les procédures, pour faire toutes sortes de decrets. Suivant les coutumes, ordonnances, arrests & reglemens, sur ce intervenus jusques à précent. Troisième edition. ‎

‎A Paris au Palais chez Jacques le Febure, M. DCCIV, 1704, in-4to, beau frontispice gravé (l’auteur avec ses armes avec devise) + 6 ff. (titre en rouge et noir avec répétition de l’écusson de l’auteur ‘non cum sicut caeteri hominum Semper Idem’) + XXVIII + 2 ff. + 590 p. (avec fin de châpitre gravé ‘Purgationis’) + 27 ff. reliure en plein basane d’époque, dos à cinq nerfs, richement orné or, tranches jaspées, bel exemplaire.‎

‎ Image disp.‎

‎Notariaat in Belgie van de middeleeuwen tot heden.‎

‎, Gemeentekrediet/dexia, Brussel, 1998,, Hardcover / Gebonden, 311 pagina's, NL, met stofomslag, als nieuw !! 305 x 255 mm, illustraties in kleur en z/w ISBN 9782871932567.‎

‎Het boek over het reilen en zeilen van het notariaat in Belgie, zijn organisatie, de activiteiten en maatschappij, de historie en het nut van de archieven, kortom een fantastisch boek !!‎

‎Caporal de sapeurs-pompiers professionnels: 2021/2022‎

‎STUDYRAMA 2021 264 pages 17 1x24 1x1 7cm. 2021. Broché. 264 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Sous-officier de gendarmerie - Concours interne: Tout-en-un 2021‎

‎STUDYRAMA 2021 1x17x24cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Sous-officier de gendarmerie - Concours interne: Tout-en-un 2021‎

‎STUDYRAMA 2021 1x17x24cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎CODE MUNICIPAL, OU RECUEIL PAR ORDRE ALPHABETIQUE DES ARRETES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE BORDEAUX‎

‎Imprimerie de Th. Lafargue, Bordeaux. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 466 pages. Titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivis de la Jurisprudence qui s'y rapporte et de commentaires explicatifs. Par M. Brunel, Commissaire de Police, Chargé des fonctions du Ministère Public. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Faim dans le monde - comprendre pour agir‎

‎Puf 1999 160 pages 11 4x1x17 6cm. 1999. Broché. 160 pages.‎

‎Très bon état intérieur propre‎

‎"Répertoire pratique du droit belge : Législation, Doctrine et Jurisprudence (23 volumes); tomes 1 à 17 + compléments, tomes 1 à 6."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Librairie Générale de Droit, 1949-1983. 20 x 27, 23 volumes, demi-reliure large dos cuir à 4 nerfs, tranches mouchetées, très bon état.‎

‎"Cette collection complète contient le répertoire alphabétique; du tome 1 au tome 17 (+ table générale) + 6 tomes de compléments."‎

‎HISTOIRE DU DROIT CANONIQUE ET DU GOUVERNEMENT DE L'EGLISE par M. ** avocat au parlement ‎

‎Avignon Chez Alexandre Girard 1750 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure plein veau fauve marbré de l'époque, dos lisse orné de caissons dorés, pièces de titre de cuir noir, filet doré sur les coupes, tranches teintées rouge, 6 feuillets liminaires non chiffrés et 406 pages. Bel exemplaire, reliure très fraiche ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Recueil des actes, pièces et procédures, concernant l’Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnois. Avec un Mémoire Historique et critique pour servir de Préface. ‎

‎S.l., s.n., 1754 ; in-8° (182 mm), broché, couverture papier dominoté ; 278 pp., 1 tableau dépliant.‎

‎Edition originale rare du seul ouvrage de Brunet de l’Argentière paru de son vivant, il semblerait qu’il fut imprimé à compte d’auteur. Conseiller du Roi, ancien Commissaire des Guerres, Receveur des tailles et Député du Briançonnois, il est né à Cervières dans les Hautes-Alpes et occupa tour à tour toutes ces fonctions. Il avait une grande connaissance de sa région et put ainsi rendre de grands services aux généraux de l’Armée des Alpes; en 1748, il servit même de guide à M. de Monteynard, lors d’une reconnaissance des frontières de la Savoie. Ses oeuvres militaires ou historiques sur le Briançonnais seront publiées après sa mort. Ex-dono manuscrit sur le feuillet de garde “Ex dono JJ.RR.DD Charbonnel procuratoris Regis Brigantii die 13e Junii 1769” et au dessus : “A Monsieur Monsieur Guibert La Croix bourgeois aux guibertes”. Bel exemplaire à toutes marges, tel que paru. (P. Haman : Dictionnaire de Biographie Française; absent à l’INED). ‎

‎LA GUERRE ET LES CONTRATS. Thèse pour le Doctorat‎

‎, Marseille, Typogr. et Litho. ANT. GED 1917, in-8, br., (couv. insolée, dos frotté et partiellement déchiré, pages légt jaunies), 199p.‎

‎ABREGE CHRONOLOGIQUE DES GRANDS FIEFS de la couronne de France, avec la chronologie des princes et seigneurs qui les ont possédés, jusqu'à leurs réunions a la couronne. Ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique de l'histoire de France par M. le président Hénault ‎

‎Paris Orléans Desaint & Saillant, J. Th. Hérissant 1759 in 12 (17x11) 1 fort volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées, triplet filet doré d'encadrement sur les plats, XXXII et 426 pages [3]. Pierre-Nicolas Brunet. Edition originale. Très bel exemplaire, reliure très fraîche ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide Ed. originale ‎

‎Le Sette che complottano contro la Chiesa‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2005 259pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on blanco endpaper, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120313‎

‎Des droits successoraux ab intestat du conjoint survivant en droit romain et en droit français.-‎

‎Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le jeudi 12 juillet 1894. Aix. Remondet-Aubin. 1894. In-8 (166 x 250mm) broché, couverture verte imprimée, 3ff.n.ch., 368 pages. Bel envoi de l'auteur.‎