‎TRAITE ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN CONTENANT LE DEVELOPPEMENT HISTORIQUE ET L'EXPOSE GENERAL DES PRINCIPES DE LA LEGISLATION ROMAINE DEPUIS L'ORIGINE DE ROME JUSQU'A L'EMPEREUR JUSTINIEN / 8E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 790 pages - tampon sur le 1er plat - déchirure sur le 1er plat - 1er plat désolidarisé - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Traité élémentaire de droit romain, contenant le développement historique et l'exposé général des principes de la législation romaine, depuis l'origine de Rome jusqu'à l'empereur justinien - 9e année‎

‎Rousseau et Cie. 1925. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 804 pages. Quelques passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Plats et contreplats jaspés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'Essentiel du Droit de la protection sociale‎

‎Gualino. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs. Manuel pratique et formulaire des déclarations de successions‎

‎Marchal et Billard. 1905. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 550 pp., coiffe en tête légèrement frottée. Titre sur pièces-de-titre rouge et noire. Deuxième édition revue, corrigée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par un supplément.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE DES SUBSTITUTIONS DU IXe AU XVe SIÈCLE DANS LA PRATIQUE ET LA DOCTRINE SPÉCIALEMENT EN FRANCE MÉRIDIONALE, Centre de recherches historiques, Université de Dijon, Publ. n°1‎

‎, Dijon, Faculté de droit et de sc. pol. 1975, in-8, br., (dos très légt fané, qq. soulignures au crayon), bon état, 579p.‎

‎Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale de Paris 1384-1387 - Table alphabétique dressée par Paul Marichal.‎

‎Imprimerie nationale. 1919. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. XXIX + 616 pages (2 paginations par pages) - petite déchirure sur le 1er plat - 1er plat jauni avec un tampon - 2ème plat absent - renfort papier recouvrant le dos - étiquette et annotation sur le dos - texte sur deux colonnes - texte en latin avec des notes en français - tampon sur la page de titre - fac similé en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table alphabétique dressée par Paul Marichal. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE EN MÉDITERRANÉE, Trav. et rech. de l’Université de droit d’économique et de sciences sociales de Paris‎

‎, Paris, P.U.F. 1976, in-8, br., bon état, 168p.‎

‎LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE EN MÉDITERRANÉE, Préface de Georges Ténikédès, Travaux. et recherches de l’Université de droit d’économique et de sciences sociales de Paris, série Science Politique n°7‎

‎, Paris, P.U.F. 1976, in-8, br., bon état, 168p.‎

‎Famille rurales et mutualité agricole‎

‎Mouvement familial rural 1949 175 pages in8. 1949. Broché. 175 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎LE BILAN DANS LES ENTREPRISES, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1956, br..‎

‎De L'initiative des lois ou Réflexions sur les Assemblées délibérantes‎

‎Paris, Le Normant, 1814 in-8, 67 pp., bradel papier marbré, pièce de titre en long (rel. moderne). ‎

‎Pour mettre un terme à leur rivalité, "il faut que le Roi seul puisse fixer les objets des débats des deux chambres [car il] connaît les besoins de toutes les parties de l'administration".Quérard, VII, 98. ‎

‎La responsabilité du fait des produits. Les bases d’une responsabilité spéciale en droit suisse, à la lumière de l’expérience des Etats-Unis. 'Mémoires publ. par la Faculté de Droit de Genève', no. 42.‎

‎Genève, Georg, 1974, gr. in-8vo, X + 198 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎Bulletin des délibérations de l'Assemblée constituante de la République de Berne, No 1 à 144‎

‎ Couverture rigide République de Berne 1846 Berne 27,5x20,5 cm ‎

‎Reliure demi-cuir à coins et papier parchemin muette; pas de pagination suivie. Collection complète des bulletins des délibérations de l'Assemblée constituante de la République de Berne, qui aboutira à l'adoption d'une nouvelle Constitution en 1846. Peu courant. Traces d'usage sur la reliure; rousseurs éparses, sinon bon état. Poids: 2 kg 500.‎

‎DROIT ROMAIN - DES ASSEMBLEES LEGISLATIVES A ROME - DROIT FRANCAIS DU DROIT DE REUNION - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎A.COTILLON ET CIE. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 198 pages - pages non coupées - coins frottés - plats partiellement désolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : réunions publiques ordinaires - principe de la liberté du droit de réunion - lieux et heures interdits - réunions électorales - pénalités et responsabilités - pénalités - réunions privées etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 2866 Le tribunal des conflits‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Juin 1994. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Leges Atticae, ~, collegit, digessit et libro commentario illustravit.‎

‎ 1635 1635 Caroli Morelli, Paris, 1635.1 volume in-folio reliure d'époque, dos à nerfs ornés de fers dorés, titre doré, plein veau estampé sur ais de bois, équerres de cuivre aux coins, [1f.] blanc, page de titre, [4ff.], 557 pages, [2ff.] d'index et [1f.] blanc. Fermoirs manquants, manque de peau au second plat, manque à la coiffe supérieure, premier plat tâché. Bel exemplaire.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎LA SOCIÉTÉ ANONYME, Dix études de cas‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1979, in-8, br., bon état, (couverture fanée), 261p.‎

‎"Cours d'histoire du droit privé - ""Diplôme d'études supérieures, droit privé"" 1944-1945"‎

‎Les cours de droit. Non daté. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Papier jauni. 180 pages. Texte dactylographie. Non daté, vers 1944,1945.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NECROLOGIE : ERNEST CHAMPEAUX 1870 - 1936 - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 802 à 831 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Registre des parlements de Beaune et de Saint-Laurent-lès-Chalon (1357-1380). Publié avec une introduction.‎

‎ P., Recueil Sirey, 1927. In-8 br., 379 pp. ‎

‎Texte sur le droit privé du duché de Bourgogne dans la deuxième moitié du XIVe s, sur son organisation judiciaire, sur les rapports des juridictions d'un grand fief avec les juridictions royales. Couv. salie avec manque en tête du dos, intérieur frais, exemplaire correct. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne [suivi de :] Suite du recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne‎

‎ Dole, Antoine Dominique, 1619. In-folio, [20]-390-30-[2] pp. [suivi de :] Lyon, Antoine Jullieron, 1664. In-4, [8]-279-[5] pp., reliure composite constituée d'éléments anciens, plats de basane mouchetée brune, dos à nerfs de veau brun moucheté orné de caissons dorés, pièce de titre verte, tranches mouchetées (, reliure défraîchie mais solide, taches, rousseurs, réparations du papier, premier cahier débroché, manque le f. FF3 du premier ouvrage, cahier Ee du second relié dans le désordre, mouillures marginales, petits manques ou déchirures). ‎

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‎Réunion de ces deux recueils des ordonnances, probablement en éditions originales. Le second a été publié pour faire suite au premier. Ils sont tous deux ornés d'une grande vignette de titre gravée. Ex-libris imprimé de la Bibliothèque de l'abbé Vernerey, ex-libris manuscrit de François Bergerot. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Disputatio inauguralis de iure emphyteutico‎

‎Basileae : Typis Ioh. Iacobi Genathii, Acad. Typographi, 1620, in-4to, 8 Bl., Holzschnitt-Titelvign. und -Schlussvign., Mod. Pappband.‎

‎ Momsen 1255. ‎

‎Petri Cunaei De republica Hebraeorum libri tres : variis annotationibus cuivis literato scitu necessariis & ad Scripturae sensum eruendum utilissimis illustrati‎

‎ 1703 Lugduni Batavorum [Leiden] : Apud Henricum Teering ..., 1703.Title page in red and black.petit in4 reliure époque pleine basane blonde,plats tachés,dos à caissons dorés trés orné,petit manque coiffe sup,tranches rouges,bon état.Signatures: *-2* 3*² A-Z Aa-Zz *Zz **Zz( -**Zz4) Aaa-Qqq Rrr². (*Zza-**Zz3a are paginated 368a-368n).Description: [20], 482 [i.e. 496], [18] p. ; 21 cm. (4to),15 pages sont chiffrées 368. Autres titres: De re publica Hebraeorum libri tres numc primum publici boni ergò in lucem editi a Johanne Nicolai ... ; quibus & accessit accuratus capitum ac rerum verborumque index. ‎

‎édition originale de : La république des Hebreux où l'on voit l'origine de ce peuple, ses lois, sa religion,etc de Petrus Cunaeus (Van Der Kun).trés rare.Johannes Nicolai (1665-1708) Né à Ilm. - Soutient sa thèse en 1676 à l'Université d'Iéna. - Professeur d'antiquités à l'Université de Tübingen.First Edition Edited with Notes and Commentary by German antiquary Johann Nicolai [1665-1708]. 's treatise on the Hebrew republic was first published by Louis Elzevier in 1617. The author, a noted Dutch scholar, was an associate of Grotius and Scaliger, and professor of Latin and law at Leyden. cf Brunet II 442. cf Graesse II 307. ‎

‎Juris canonici et juris canonico-civilis compendium praelectionibus accommodatum quas in Seminario Brug - TOMUS PRIMUS - - Edition Septima‎

‎Desclée de brouwer 1903 in8. 1903. Relié.‎

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‎premier plat marqué: frotté intérieur jauni présence d'annotations‎

‎Arrêt du Sénat de Savoie sur remonstrance de l’avocat-général. Portant réglement pour l’exercice des fonctions des Huissiers et Sergents royaux. En date du 27 décembre 1839.‎

‎Chambéry, Imprimerie du Gouvernement, gr. in-8vo, 16 p. non num. (num. 461 à 474 + 1 f.), Imprimé num. n° 192. non rel.‎