‎LA CHALOTAIS, son caractère et ses idées‎

‎ RENNES, Imp. Rennaise - 1882 - In-8 Broché - audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1882, Cour d'Appel de Rennes - 73 pages - très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Betrachtung über die Natur, mit Anmerkungen und Zusätzen herausgegeben von Johann Daniel Titius. Fünfte Auflage. 2 Bde.‎

‎Wien, B.Ph. Bauer, 1804. 2 contemp. boards. Tome-and titlelabels gilt. Engraved portrait as frontispiece. Portrait shaved in outer margin. XXXVI,438"(1),XVI,534,(24) pp.‎

‎The translator and editor of this work, Johann Daniel Titius, whose commentary and additions to Bonnet's work, takes up nearly as much space Bonnet's text, is known for his formulation of the socalled ""Titius-Bode-Law"" and for using this rule to predict the existence of a celestial object at 2.8 AU from the sun. This Law and observation of his, was published in the above work.‎

‎ Mes Souvenirs du Barreau depuis 1804. ‎

‎ Paris, Auguste Durand, 1864 ; in-8°, demi-chagrin vert foncé , double filet à froid soulignant les mors, dos à nerfs soulignés de filets à froid et filet à froid sur les nerfs, titre doré, couverture conservée ( reliure vers 1900); ex-libris étiquette " Bibliothèque de Vaufreland "; VI, 438pp., (1)p. ( errata).Dos passé au brun uniformément, couverture conservée un peu jaunie, rares piqûres.‎

‎Bon exemplaire de l' édition originale. Renferme notamment les souvenirs de l'auteur sur le procès de Normont, l'Affaire Polignac, l' affaire Millereau ( plaidée à Bourges), Contestatioon sur le nom de La Tour d' Auvergne, plusieurs affaires du Trésor Public contre Zénon Lefèvre, contre Veuve Vanlerberghe, contre Ouvrad, contre les Comédiens du Théatre Français, contre de Bussy, etc. , Succession du Duc de Bourbon, Affaire Dumonteil, Messageries françaises contre les Messageries Royales, Projet de loi sur l' Assistance Judiciaire, Récit des Campagnes de Moreau, et.( GrMD) ‎

‎Discours, plaidoyers et mémoires.‎

‎Paris, B. Warée, 1839 2 tomes en un fort vol. in-8, [2] ff. n. ch., xvi pp., 431 pp., [2] ff. n. ch., xv pp., 424 pp., un f. n. ch. de table, demi-basane havane, dos lisse orné de filets noirs et dorés (reliure de l'époque). Accrocs aux deux coiffes, charnière supérieure entièrement fendue, coins abîmés.‎

‎Seconde édition (la première avait été donnée en 1822, ne formant qu'un seul volume).Avocat, Louis-Ferdinand Bonnet (1760-1839) plaida au Châtelet à la fin de l'Ancien Régime, notamment dans l'affaire Kornmann. Il revint au barreau sous le Consulat et fut nommé à la Cour de Cassation en 1826. On retrouve ses plaidoiries pour le général Moreau ou encore pour Louvel.Envoi autographe de l'auteur à Mr. Delorme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LA CHALOTAIS , SON CARACTERE ET SES IDEES‎

‎ Rennes 1882, in8br,73pp Cour d'appel de Rennes. Audience soennelle de rentrée du 3 nov 1882. Discours de rentée prononcé par M Bonnet,Avocat général Langue: Français ‎

‎LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 1993. Présentation pratique des textes: Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992‎

‎, Bayonne, Robert Bonnet 1993, in-8, br., bon état, 143p.‎

‎DE QUI SE MOQUENT - ILS ?‎

‎FLAMMARION.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 467 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA COUR DES MIRACLES. QUE FONT LES JUGES?‎

‎FLAMMARION.. 2002.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 441 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DE LA CHINE COMMUNISTE, coll. Pour la défense du droit de la commission internationale de juristes‎

‎, La Haye, Comm. internat. de juristes circa 1955, in-8, br., bon état, 28p.‎

‎Etude Critique de la Notion de Saisine.‎

‎IMP. MAULDE, DOUMENC et Cie.. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur, daté de 1899. Thèse pour le Doctorat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Regestrum visitationum archiepiscopi Rothomagensis. Journal des visites pastorales d'Eudes Rigaud, archevêque de Rouen. MCCXLVIII - MCCLXIX. Publié, pour la première fois, d'après le manuscrit de la Bibliothèque Nationale, avec autorisation du Ministre de l'Instruction Publique, par Th. Bonnin‎

‎Rouen, Auguste Le Brument, 1852 in-4 carré, [2]-VIII-860-[2] pp., avec 2 pl., index, dernier feuillet avec table manuscrite complémentaire, demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, filets dorés (reliure de l'époque). Dos un peu foncé, rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎Édition originale de ce journal des visites pastorales du Franciscain Eudes Rigaud, qui fut archevêque de Rouen de mars 1245 à juillet 1275. La publication fut faite à partir du manuscrit entièrement de la main du prélat et qui appartient à la Bibliothèque Nationale après avoir été la propriété de la Bibliothèque du Chapitre de la cathédrale de Rouen. Il va de soi qu'un tel document est exceptionnel pour le règne de saint Louis : aucun autre manuscrit similaire ne donne, pour une province française, autant d'indications topographiques, démographiques et religieuses.Frère, II, 472. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Des droits et des devoirs du citoyen - Edition critique avec intro et notes par Jean-Louis Lecercle - ""Société des textes français modernes"""‎

‎Librairie Marcel Didier. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Portrait en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités - 3 volumes.‎

‎Par l'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785). Cinquième édition revue, corrigée et augmentée.A Genève, par la compagnie des libraires, - 1776 - viii, 448, 487, et 434 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Tranches marbrées. Accident en haut du dos du T3. Un trou de ver en bas du dos du T1. Petits frottements sur les plats. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).‎

4 Images

‎Les ROIS du CRIME. Le Grand Banditisme Français.‎

‎First Editions France 2009 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 335 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence par François-Théodore Bonny, Né à Orléans.‎

‎ Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1869 ; couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Rares piqûres, couverture très légèrement jaunie.‎

‎Envoi autographe signé de Bonny à " mon vieil ami Dessois, souvenir des années de Lycée". (S1) ‎

‎EXPROPRIATION, coll. Dictionnaire juridique‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VIII-447p.‎

‎Il diritto dei fedeli alla ricezione dei sacramenti. Can. 843 CIC‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2002 171pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120268‎

‎Coup d'oeil sur l'état actuel de la magistrature française.‎

‎ Grenoble, Prudhomme, 1864, 1 br., marque fiscale sur la 1ère de couverture. in-8 de 15 pp. ; ‎

‎Bontoux, conseiller honoraire à la Cour de Grenoble. ‎

‎LES COUTUMES DE L'ASSISE ET LES TERRIERS DE 1573 ET DE 1742 publiées pour la première fois par M. Ed. Bonvalot.‎

‎ 1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 227 mm) broché, couverture verte imprimée ; 31 pages (dont faux-titre et titre). Dos fendillé avec petits manques au dos.‎

‎PREMIÈRE ET UNIQUE ÉDITION en volume. Le texte avait paru précédemment dans la "Revue historique de droit français et étranger". BON EXEMPLAIRE broché. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎LES COUTUMES DU VAL DE ROSEMONT publiées pour la première fois avec introduction et notes par Ed. Bonvalot.‎

‎ 1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 226 mm) broché, couverture verte imprimée ; faux-titre, titre, 81 pages.‎

‎PREMIÈRE ET UNIQUE ÉDITION en volume. Le texte avait paru précédemment dans la "Revue historique de droit français et étranger". Exemplaire en BEL ÉTAT, d'une grande fraîcheur. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Le pétrole mexicain... un bien volé ?‎

‎ PARIS, Les Editions Internationales - 1939 - In-12 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations NB - 67 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Essai sur la pratique du droit pénal des chèques - Contribution à une uniformisation des poursuites par l'examen des deux difficultés les plus fréquemment rencontrées par la pratique - Thèse‎

‎Université de Droit, d'Economie et de Sciences Sociales de Paris. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 431 pages. Plats légèrement déchirés par endroits. Coiffes abîmées et déchirées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L'ABC du Droit Communautaire.‎

‎DOCUMENTATION EUROPEENNE. 3ème édition.. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages. Quelques illustrations bicolores dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Constitution de la Communauté Européenne. La Communauté en tant que phénomène du droit. La place du droit communautaire dans l'ensemble du système juridique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Codex des deutsch-preussischen Strafrechts und Strafprocesses, enthaltend sämmtliche Gesetze und Verordnungen des Deutschen Reichs und Preussens, welche zur Zeit auf dem Gebiete des Strafrechts und Strafverfahrens in Geltung sind, soweit dieselben für die ordentlichen Gerichte und deren Staatsanwaltschaften Bedeutung haben. Zusammengestelt und mit Anmerkungen versehen. 2 Bde. und 2 Nachtragsbde. in 3 Bde. zus. geb.‎

‎Berlin, Kühn, 1883-1893, gr. in-8vo, 4 Bl. + 1736 S. / 3 Bl. + 431 S. / 3 Bl. + 611 S.. mit einigen Bleistiftmarginalien, Stempel a.T., priv. Hldr., Rücken geflickt und mit Bibl.-Sign.‎

‎Codex des deutsch-preussischen Strafrechts und Strafprocesses, ethaltend sämmtliche Gesetze und Verordnungen des Deutschen Reichs und Preussens, welche zur Zeit auf dem Gebiete des Strafrechts und Strafverfahrens in Geltung sind, soweit dieselben für die ordentlichen Gerichte und deren Staatsanwaltschaften Bedeutung haben. Zusammengestellt und mit Anmerkungen versehen. 2 Bde. und 2 Nachtrags-Bde. Zus. in 3 Bde. geb.‎

‎Berlin, Kühn, 1883-1893, gr. in-8vo, 4 Bl. + S. 1 -959 ; S. 961 - 1736 / 3 Bl. + 431 S. / 3 Bl. + 611 S., Text mit einigen Marginalien, Stempel a.T., priv. Hldr. mit goldgepr. Rückentiteln, ob. Kapital bei Bd. 3 abgerissen, Rücken mit Bibl.-Sign.‎