‎Les Traités de Commerce. Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein) et l'Italie [ Edition originale ]‎

‎Avec une introduction historique et économique des renseignements sur les monnaies, les mesures, les douanes, les usages et un Catalogue alphabétique des principaux articles tarifés dans les divers pays du monde, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, Guillaumin et Cie, Paris, 1863, XXXI-566 pp.‎

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‎Rare exemplaire de cet ouvrage de référence qui fournit le texte de rares traités de commerce signés par la France, par exemple avec les Touaregs (26 novembre 1862), avec le Liberia (17 avril 1852), Mascate (17 novembre 1844), Le Paraguay, le Honduras, les Iles Sandwich (Hawaï), Wallis, la Chine (27 juin 1858), le Japon (9 octobre 1858), etc... Etat très satisfaisant (plats frottés, discrète mouill. angulaire en marge, bon état par ailleurs).‎

‎La synthèse du droit.‎

‎Delagrave.. 1934. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 538 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite encyclopédie des connaissances juridiques à l'usage du grand public. Nouvelle édition revue et corrigée par Emile Dupont. Disponible édition1922. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions de droit commercial.‎

‎Delagrave.. 1933. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des écoles primaires supérieures, des écoles de commerce, des étudiants en droit et des commerçants. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions élémentaires de droit usuel et d'économie politique.‎

‎Delagrave.. 1921. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages. 60 pages à recoller.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D'après les programmes du 18 août 1920. Bibliothèque des écoles primaires supérieure. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Synthèse du Droit. Petite Encyclopédie des Connaissances juridiques à l'usage du grand public‎

‎DELAGRAVE. 1930. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 538 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue et corrigée par Emile DUPONT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTIONS DE DROIT COMMERCIAL. Ouvrage conforme aux lois les plus récentes, 16eéd., revue et augmentée par Maurice GRIGAUT‎

‎, Paris, Ch. Delagrave 1930, in-12, rel. éd. demi-percaline havane, (papier lég. jauni), VI-256p.‎

‎Notions d'instruction civique et de Droit Usuel.‎

‎DELAGRAVE Ch.. 1907. In-16. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XXIV + 472 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA SYNTHESE DU DROIT, A L'USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DES TROIS ANNEES DE LICENCE‎

‎Librairie Ch. Delagrave, Paris. Non daté. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 472 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit constitutionnel, Droit administratif, Droit pénal, Droit civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA SYNTHESE DU DROIT, PETITE ENCYCLOPEDIE DES CONNAISSANCES JURIDIQUES A L'USAGE DU GRAND PUBLIC‎

‎Librairie Delagrave. 1922. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 540 pages. Manque important en surface du dos. Bords des plats très frottés. Tampons en pages de garde et de titre. dernière page de garde déchirée, avec manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Droit public. Droit civil usuel. Droit commercial... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL TERRESTRE, A L'USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE ET DES CANDIDATS A L'EXAMEN DE CAPACITE EN DROIT‎

‎Rousseau et Cie - Ch. Delagrave. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 409 pages. Avec tableaux dépliables en fin d'ouvrage. Plats pliés et abîmés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎7e édition revue. Suivi d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d'examen. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT MARITIME - A L'USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE - SUIVI D4UN RESUME EN TABLERAUX SYNOPTIQUES ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN / 2e EIDTION.‎

‎DELAGRAVE / ROUSSEAU. 1919. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 328 pages + XXVIII pages roses dépliantes - Salissures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Manuel Elémentaire de Droit Commercial Terrestre‎

‎ROUSSEAU & Cie. / DELAGRAVE Ch. 6ème édition. 1922. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 399 pages. Titre et filets dorés sur le dos en cuir noir. Quelques planches dépliantes de tableaux synoptiques.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Suivi de tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d'examen. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Manuel élémentaire de droit commercial terrestre à l'usage des étudiants en droit de 3e année et des candidats à l'examen de Capacité en Droit - 4e édition.‎

‎"Rousseau et Cie / Delagrave. 1919. In-8. Broché. A relier, Tâchée, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 381 pages, ""résumé en tableaux synoptiques"" dépliant en fin d'ouvrage - papier jauni, dos fendu, coiffes abimées, pliures sur les plats et coins frottés, 2e plat désolidarisé, ouvrage partiellement désolidarisé, annotation à l'encre sur le 1er plat et l page de faux-titre, étiquettes sur le 1er contreplat et la page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les lois jurassiennes collationnées sur les tetxtes officiels.‎

‎Delémont, Imprimerie Typographique de Léon Feune, 1871. 2 volumes in-8°, XV-927; 943p. Reliures demi-chagrin d'époque.‎

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‎Contient: 1. La conférence des articles entre eux. - 2. Sous chaque article les textes tant ancien que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient. - 3. Un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant les lois les plus usuelles. Exemplaires annotés. [Amweg 5181]‎

‎Yearbook for Nordic Tax Research 2011. Taxation on intangible assets.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 256 pp.‎

‎YEARBOOK FOR NORDIC TAX RESEARCH 2012 - Tax expenditures.‎

‎København, 2012. Orig, omslag. 280 pp.‎

‎Yearbook For Nordic Tax Research. The Non-Fiscal Purposes of Taxation.‎

‎Copenhagen, DJØF, 2009. 256 pp.‎

‎"Les sources du droit du travail - I - ""Collection du droit du travail"" 2. le droit du travail dans la communauté - ""EUROLIBRI"" n°6"‎

‎Dalloz et Sirey. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 192 pages. Mors légèrement fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Communauté européenne du charbon et de l'acier, Haute autorité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le contrat de travail dans le droit des pays membres de la C.E.C.A.‎

‎ 1965 Luxembourg, Haute Autorité CECA, 1965, fort volume in 8° broché, 727 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Acte Public pour la Licence, qui sera soutenu par M. Bole, d'Albi, département du Tarn, le 3 juin 1826 [ Droit romain - Code civil : Du Mariage - Du consentement - Procédure civile - Code de Commerce : Des Faillites. De la cession des biens ]‎

‎1 brohure in-8, De l'Imprimerie de F. Vieussieux, Toulouse, 1826, 24 pp.‎

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‎Bon état‎

‎LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICIONES COMPLEMENTARIAS, coll. Textos legales‎

‎, Madrid, Boletin Oficial del Estado 1958, in-12, br., bon état, 196p.‎

‎Examen de la doctrine de la Cour de Cassation relativement à l'action possessoire appelée reintégrante.‎

‎ Grenoble, Merle, 1859, 1 br. in-8 de 37 pages non coupées ; ‎

‎Bolland, professeur honoraire à la faculté de Grenoble. ‎

‎Cours abrégé de législation et de procédure criminelle,‎

‎fait à la Faculté de droit de Grenoble. Grenoble. Baratier, 1828. In-8, 240 pages. Demi basane vert sombre, dos lisse orné de triple filets dorés. Reliure fin XIXème.‎

‎Feuillets blancs (certains avec annotations anciennes) intercallés à chaque page.‎

‎"Droit économique - ""Cours et travaux"" Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, Institut des hautes études internationales de Paris"‎

‎Pédone. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 166 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES PROTESTANTS EN DAUPHINÉ DANS LA PREMIÈRE MOITIÉ DU XIXèmeSIÈCLE, Bulletin mensuel de l’Académie Delphinale, décembre 1976‎

‎, [non renseigné], Académie delphinale 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [20]p.‎