‎L'Unité de l'Empire Chérifien. ‎

‎ 1955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Exposition historique du système des actions chez les Romains. Précédée d'une esquisse de leur organisation judiciaire et de leur procédure‎

‎Paris, Béthune et Plon, juillet 1836 in-8, 112 pp., texte sur deux colonnes, broché. Couv. usée avec manque au dos. Manques angulaires de la page de titre à la page 8, avec légère atteinte au titre.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎TRAITE DES ACTIONS, OU EXPOSITION HISTORIQUE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA PROCEDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS, TOME II‎

‎Videcoq Père et Fils, Paris. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 480 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Fortes épidermures sur le dos, et coiffe de tête abîmée. Plats frottés. Page de titre légèrement tachée.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎(Rare) 2e édition refondue et augmentée. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Traité des Actions ou Exposition historique de l'Organisation judiciaire et de la Procédure civile chez les Romains (2 Tomes - Complet)‎

‎Seconde édition, entièrement refondue et considérablement augmentée, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Videcoq, Paris, 1841, XXIV-552 ; XVI-580 pp.‎

9 Images

‎Complet. Etat très satisfaisant (ex-libris de l'avocat Jules Fabre en garde)‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA PROCÉDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS, 2ndeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, Videcoq 1841 / 1845, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs, coiffes soulignées de filets à froid, (rel. frottées avec des épidermures, coiffes accidentées, coins émoussés, légères rousseurs et mouillures à l’int.), int. assez frais malgré le défaut mentionné, XXIV-552 / XVI-580p.‎

‎L'ESPRIT DES LOIX QUINTESSENCIÉ, par une suite de lettres analytiques ‎

‎ 1751 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, 568 pages, toute petite usures sur les coiffes. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎PRECIS DE DROIT USUEL - ENSEIGNEMENT SECONDAIRRE ET ENSEIGNEMENT PRIMAIRE‎

‎DELALAIN FRERES. non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 288 pages. Ecitures sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎METHODES DE TRAVAIL DE L ETUDIANT EN DROIT. 4em EDITION.‎

‎HACHETTE. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des sociétés 2012 2013‎

‎Hachette supérieur. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit des sociétés. 2e édition (Collection ""Les Fondamentaux"")"‎

‎Hachette. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 159 pages. Nombreuses passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Fondamentaux"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DROIT DES SOCIÉTÉS, 4eéd., coll. Les fondamentaux-Droit‎

‎, Paris, Hachette 2007, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 160p.‎

‎LA TRANSMISSION DE LA PME, aspects juridiques et fiscaux, coll. HU Droit‎

‎, Paris, Hachette 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR BLOCH, bon état, 256p.‎

‎DOCUMENTS POUR SERVIR A L'HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER A METZ AUX XIIIe ET XIVe SIECLES‎

‎Paris L. Larose et Forcel 1885 In-8 Broché Bon ‎

‎Plaquette à la couverture imprimée, titre en long sur le dos ; 64pp ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit français et étranger ; Tiré à part peu courant, bel envoi signé de l'auteur sur la couverture "à Monsieur Auguste Prost hommage respectueux" ; Auguste Prost était un érudit local renommé ; rousseurs ‎

‎Le droit et l’État dans la doctrine nationale-socialiste‎

‎In-8 broché, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1936, 180 pp. Dos insolé, plats partiellement insolés, bon état général. Bon exemplaire de ce titre recherché et peu courant. Poids 280 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 6 euros sur la France, 12,90 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l’Exposition universelle et Internationale de Bruxelles 1910, SectionIII: ORGANISATION GÉNÉRALE DES SERVICES PUBLICS‎

‎, Bruxelles, Goemaere 1909, in-8, br., (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], IV-12p.‎

‎REPERTOIRE DE LA SERIE c / intendance - subdelegations - bureau des finances - election - bureaux des domaines / ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOT ET GARONNE.‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1914. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 42 pages - Quelques annotations au stylo en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE DE LA SERIE III E (NOTAIRE) / ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOT ET GARONNE.‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1951. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 134 pages - Quelques marques de coupures sur la gouttiere (sans conséquence réelle sur la lecture).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE ET CORRIGEE PAR LOUIS DESGRAVES ET YVES PEROTIN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DIPLOME D'AVOCAT PROCUREUR A LA COUR DE LA BAZOCHE (palais de justice ) SIEGE ROYAL DE LOCHES - 1790 -‎

‎LOCHES 1790 un diplome sur papier velin crème ligné et filigrané , format : 38,5 x 24 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané "L" et ligné, avec grand sceau de cire rouge aux armes de la Bazoche (palais de justice ) de LOCHES, signé Bonneau Greffier, le 5 aout 1790,‎

‎Document Original Rare...........en trés bon état (good condition). trés bon état ‎

‎LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l’empire des actes constitutionnels de 1940-1942 (Essai d’une théorie générale en droit positif français), Préface de Charles Rousseau‎

‎, Paris, A.Pédone 1944, in-8, br., (couv. légt passée, dos insolé), int. très frais, X-263p.‎

‎Droit bancaire - Collection Domat droit privé.‎

‎Montchrestien. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 605 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Domat droit privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL. ( CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET DE CAPACITE ) DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE A JOUR AU 15 SEPTEMBRE 1936‎

‎RECUEIL SIREY. 1937. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 643 pages. Tranches tachetées. Titre dorés sur dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL - (CONFORME AU PROGRAMME DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT) - 3ème EDITION.‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1946. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages - quelques fac-similé en noir et blanc hors texte - quelque annotation dans le texte - couverture d'originie conservée - plats jaspés - petite annotation sur les 3 premières pages de l'ouvrage -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé Méthodique de Droit Commercial.‎

‎RECUEIL SIREY. 3ème édition. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Conforme au programme des examens de licence en droit. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé méthodique de droit commercial.‎

‎SIREY. 3ème édition.. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Mouillures. 765 pages. Quelques planches dépliantes. Dos taché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Commerce. Contrats commerciaux. Les sociétés. les effets de commerce. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé Méthodique de Droit Civil. TOME Ier : 1ère année de Licence.‎

‎DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 754 pages. 1er plat de couverture détaché. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Introduction générale à l'étude du Droit - Les Personnes - Les Biens Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎