‎La représentation successorale en droit normand.‎

‎Paris, librairie du recueil Sirey, 1929. In-8, broché, XVIII, 354 pp. Ouvrage illustré d'une carte dépliante en fin de volume. Envoi de l'auteur à Henri Pellerin sur la page de faux titre. Plats et dos jaunis, pliures au dos et sur les plats, petits accroc à la coiffe inférieure, papier jauni. ‎

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‎La représentation successorale en droit normand. ‎

‎ Paris, Recueil Sirey, 1929 Grand in-8 broché, XVIII-354 pp., 1 carte dépl., sources et bibliographie, pièces justificatives. ‎

‎Thèse. Couv. défraîchie, papier un peu jauni, bon ex. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND, Université de Caen - Faculté de droit‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, br., carte dépliante hors texte, (couv. fanée avec mq, 4ede couv. partielt détachée, papier jauni), int. très frais , XVIII-354p.‎

‎L'ETAT ECONOMIQUE DE ROME AU TEMPS DES ROIS - LA PREUVE DU SERVAGE EN CHAMPAGNE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 405 à 498 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOYEN ÂGE, De Denys à Gratien, Étude et Texte, Extraits, Collectio Anselmo Didicata, ‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1960, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, XXXI-93p.‎

‎Das Ordreverfahren des Rheinischen (Französischen) Rechts.‎

‎Köln, Franz Carl Eisen, 1853, in-8°, XV + 328 S., Stempel auf Vortitel und Seite 5, Original-Halblederband.‎

‎August Bessel, Advokat-Anwalt am Rheinischen Appelations-Gerichts-Hofe zu Köln. ‎

‎DES MARCHES A TERME SUR MARCHANDISES ET VALEURS MOBILIERES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTE ET SOUTENU LE 27 JANVIER 1898 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS‎

‎BIVORT CH.. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 120 pages - 1er plat partiellement manquant et desolidarisé mais conservé - dos et 2eme plat absents - ouvrage desolidarisé - 2 tampons sur le 1er plat - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et 1 au dos - 2 tampons sur la page 1 - 2 tampons au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PREVENTION DES INFRACTIONS CONTRE LA VIE HUMAINE ET L'INTEGRITE DE LA PERSONNE EN 2 TOMES (1+2).‎

‎CUJAS. 1956. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES : 1+2 : 360+400 pages. Tampon sur les pages de titre. Premier plat d'origine conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PUBLICATIONS DU CENTRE D'ETUDES DE DEFENSE SOCIALE N°V ET N°IV. AVEC LE CONCOURS DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La prévention des infractions contre le vie humaine et l'intégrité de la personne (2 volumes); tomes 1 et 2. Publications du Centre d'Etudes de Défense Sociale (IV-V)."‎

‎Paris, Editions Cujas, 1956. 14 x 23, 2 volumes, 360 + 400 pages, broché, bon état.‎

‎LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE OBLIGATOIRE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1960, in-8, br., (couv. lég. fanée), 160p.‎

‎CODE ANNOTE DE PROCEDURE PENALE - TITRE PRELIMINAIRE ET LIVRE I.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES - LIBRAIRIE DE LA COUR DE CASSATION. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 339 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 56eme année - TOME 6 eme - 4e SERIE - 59eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1890. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats. TRace de mouillure au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 59eme année - TOME 5 eme - 4e SERIE - 59eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 349 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied du 1er plat et au dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 60eme année - TOME 6 eme - 4e SERIE - 60eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1894. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied du 1er plat et au dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 61eme année - TOME 7 eme - 4e SERIE - JANVIER 1895 - 1ere LIV.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1895. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages - Majorité des pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux, cahritables et scolaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité pratique de l'impôt sur le chiffre d'affaires des taxes de luxes des droits d'enregistrement et de timbre et autres taxes‎

‎Librairie Dalloz. 1921. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 524 pp. Couverture détachée du corps de l'ouvrage et déchiré en haut, dos fané, coiffe de pied manquante, premiers feuillets déchirés en haut.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Articles 24 à 28, 32, 36 à 47 et 54 à 114 de la loi du 25 juin 1920. Ouvrage au courant de la loi du 31 juillet 1920 et des décrets ou arrêtés intervenus jusqu'au 1er décembre 1920. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Traité pratique des Impôts Cédulaires et de l'Impôt Général sur le Revenu [ Edition Originale ]‎

‎Au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Bibliothèque Fiscale Dalloz, Librairie Dalloz, Paris, 1922, XI-644 pp. et 2 ff. de tables‎

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‎Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée avec petit coupure au premier plat, bon état par ailleurs). ‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 17eme année - TOME 17eme - 3e SERIE - 53eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 372 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats. TRace de mouillure sur les plats , au dos et page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 1ere année - TOME PREMIER - 4e SERIE - 55eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1889. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées - TRaces de mouillure en pied des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 2eme année - TOME CINQUIEME - 4e SERIE - 58eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1892. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 360 pages - Majorité des pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit international public. Abrégé de cours et résumés de jurisprudence. Abrégé Stämpfli.‎

‎Berne, Stämpfli Editions SA, 2011, in-4to, XLIX + 529 p., quelques passages de textes avec du stabylo vert, brochure originale.‎

‎DISSERTATION SUR L' ESTIMATION DES BIENS-FONDS ET LE NIVELLEMENT DE L' IMPOT ACCOMPAGNEE DE REFLEXIONS SUR L' ETABLISSEMENT DU CREDIT FONCIER & DISSERTATION SUR LES BIENS COMMUNAUX DE LA HAUTE-LOIRE‎

‎LE PUY GAUDELET & MARCHESSOU 0 1852 et 1860 , 2 volumes en 1 tome de 110 et 98 pages , dans une reliure demi veau marron marbré , dos à 4 nerfs avec pièce de titre et titrage doré , couvertures conservées , le dos est insolé , autrement très bon exemplaire . Très bon Couverture rigide ‎

‎Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)‎

‎, Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1956, 1097pp., 4th ed., cloth, VG‎

‎Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)‎

‎, Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1961, 1117pp., 5th ed., hc, VG‎

‎L'ASILE POLITIQUE EN QUESTION - UN STATUT POUR LES REFUGIES.‎

‎PRESSES UNIVERSITAITRES DE FRANCE. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 205 pages - couvrture contrepliée - petit manque en en pied et sur le côté droit du 1er plat - quelques phrases surlignées au stabilo sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection perspectives internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎